BELGIUM ALL STARZ, EN ABREGE : B.A.S.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BELGIUM ALL STARZ, EN ABREGE : B.A.S.
Dénomination : BELGIUM ALL STARZ, EN ABREGE : B.A.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 525.858.972

Publication

18/04/2013
ÿþ enr. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte N0D2.2

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AVR. 2013

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Greffe

N° d'entreprise :eh' " ge, g12

Dénomination

(en entier) : Belgium All Starz

(en abrégé) : B.A.S.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 82 avenue de la Reine, 1030 Schaerbeek

Obiet de l'acte : Constitution a.s.b.11.

ll a été convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921. Les statuts de l'association sont établis comme suit :

Les fondateurs de l'a.s.b.i. sont :

- Elajmi Zineb, 216 rue du progrès 1030 Schaerbeek, née à Bruxelles le 09/03/1987.

- Bahr Fatima, 216 rue du Progrès 1030 Schaerbeek, né à Etterbeek le 08/01/1976.

- De Neck Laura Jean-Jacques B 63 rue Philomène 1030 Schaerbeek, né à Namur le 22/11/1984

Article 18`L'association prend la dénomination "Belgium Ali Starz",en abrégé : "B.A.S.", désignée l'association" dans les présents statuts.

Art.2 Le siège de social de l'association est fixé 82 avenue de la Reine 1030 Schaerbeek.

" L'arrondissement judiciaire est à Bruxelles.

L'assemblée générale peut également établir des sections régionales en tout autre endroit du Royaume.

Art.3 L'association est de durée illimitée et peut être dissoute en tout temps.

Art.4

1) L'association a pour but de développer les cultures urbaines belges dans le sens large du terme.

Ses différents pâles d'activités spécifiques sont les suivants

'La valorisation de l'artisanat ainsi que tout ce qui est issu des cultures urbaines de Belgique.

'La représentation nationale et internationale des produits physiques et numériques issus de cette même culture belge,

'La promotion des artistes, des projets et des produits de ceux-ci évoluants dans tes culture urbaines de Belgique.

'La distribution de tous projets ou produits physiques et numériques belges issus des cultures urbaines. Pour réaliser son objectif, l'association pourra notamment :

1.encourager, créer, produire, réaliser, diffuser, distribuer, promotionner et vendre tous projets culturels, artistiques, musicaux, théâtraux et audiovisuels.

Mentionnai sur la derniere page du Volet j : Au recto : Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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2.organiser des concerts, des conférences, des débats, des rencontres, des projections audiovisuelles, des concours, des showcases, des expositions, des salons, des brocantes et des tournois

sportifs, des ateliers, des voyages à l'échelle nationale et internationnale.

3.imprimer des affiches, des autocollants, des tractes, des badges, des bâches ainsi que sur du textile, des vêtements et tous supports pouvant aider à promotionner ses activités.

4.publier des revues, des magazines, des journaux, des folders, des dépliants et des livres.

6.créer, fabriquer, distribuer et vendre tous vêtements, tous accessoires, tous articles alimentaires ou non alimentaires au sens large du terme.

6.créer et gérer des sites internet, des bloggs, des forums, des portails web, des annuaires,

7.produire, réaliser, diffuser, promotionner, distribuer et vendre toutes créations audiovisuelles, photographiques, plastiques et graphiques,

8.agir en qualité de créateur, d'éditeur, de manager, de distributeur, de producteur, de coach, de promoteur, de road-manager, bookeur, d'attaché de presse et ce, tant au niveau national qu'international.

9.assurer elle-même la gestion et l'exploitation de tous établissements ou services culturels mis à sa disposition ou créés à son initiative.

10. assurer elle-même la gestion et l'exploitation d'un bar, buvettes, restaurant, snack ainsi que tout établissement alimentaire.

11.transporter et accompagner des personnes en voiture, bus, minibus, car, van et à pied.

2) A ces fins, l'association pourra posséder tous immeubles et équipements, exploiter tous services à but culturel, passer toutes conventions utiles avec les Pouvoirs publics ou les particulier, et participer à toutes associations ayant un objet compatible avec le sien.

L'association pourra également, à titre accessoire, exercer certaines activités économiques, à condition que le produit de ces activités soit uniquement destiné à la réalisation de l'objectif principat,

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Les actions pourront être menées en collaboration ou en association avec toute organisation et société belge ou étrangère qui poursuit les mêmes objectifs. L'association peut en outre entreprendre toute action ayant un lien direct ou indirect avec l'objet de ses statuts.

L'association n'émettra aucune exclusion d'ordre religieux, politique, racial, linguistique ou philosophique.

Art.5 L'association est composée de 3 membres au minimum.

Art.6 Sont membres :

1.1es comparants au présent acte.

2.toute personne présentée par au moins deux membres et admise par décision de l'assemblée générale à l'unanimité.

Art.7 Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au président du conseil d'administration, la candidature est soumise à l'assemblée générale, sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée,

Art.8 Les membres sont libres de se retirer de l'association en adressant leur démission par lettre au président du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix.

Le membre démissionnaire ou exclus n'a aucun droit surie fond social et ne peut réclamer le remboursement des cotisations ou dons qu'il a versés.

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Art.9 Les membres paient une cotisation annuelle identique, fixée à deux cents cinquantes euros. Le conseil d'administration a la faculté de dispenser les membres de toute cotisation s'il le juge nécessaire.

Art.10 L'assemblée générale est annuelle, elle se compose uniquement des membres, elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art.11 Les attributs de rassemblée générale comporte le droit ;

1.de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

2.de nommer et de révoquer les administrateurs;

3.d'approuver les budgets et les comptes;

4.d'exclure un membre;

5.de dissoudre volontairement l'association;

6.de réserver toutes les décisions dépassant les pouvoirs légaux et statuaires au conseil d'administration;

7.les décisions de l'assemblée générale doivent être signées et conservées au siège social.

Art.12 Les convocations à l'assemblée générale sont faites par le conseil d'administration, par lettre adressée à chaque membre effectif une semaine avant la réunion de l'assemblée générale.

Art.13 L'association est administrée par trois administrateurs au moins et par cinq au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale, et choisis parmi les membres effectifs.

Toutefois lors de la constitution, si il n'y a que trois membres, l'a.s.b.l. sera administrée par 2 administrateurs. Art.14 La durée du mandat est illimitée.

Art.15 Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les

administrateurs. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Art.16 Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association, Ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit,

Art.17 Pour tous les actes et actions, de justice ou non, l'association sera valablement représentée par au minimum deux administrateurs.

Art. t 8 Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association, il a dans sa compétence le pouvoir de décider de sa seule autorité, toutes les opérations qui entrent aux termes de l'article quatre ci-dessus, dans l'objet social.

11 peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tout autres pouvoirs dérivants de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires choisis parmi les membres effectifs, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Art.18bis Le conseil d'administration a également dans sa compétence de faire ouvrir au nom de la susdite asbl tous comptes, effectuer sur les comptes existants ou à ouvrir toutes opérations généralement quelconques de retraits ou de transferts, approuver les comptes, les clôturer, en retirer le solde, contracter tous emprunts, signer à ces fins tous contrats, en débattre des clauses, conditions et modalités, les modifier, consentir toutes garanties, signer tous avenants au contrat, en général, faire tout ce qui sera nécessaire.

Art.19 Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs en tout ou en partie à une ou plusieurs de ses membres effectifs. Ainsi, il pourra, et notamment en ce qui concerne la compétence de l'article 18bis, confier la gestion journalière de la société au trésorier.

`Réservé

au

Moniteur

belge

M0D 2.2

Volet B - Suite

Art.20 Les budgets et les comptes de l'année sociale précédente seront préparés, à l'approbation de l'assemblée générale, par le conseil d'administration.

L'excercice sociale de l'association débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Art.21 En cas de dissolution de l'association, rassemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoir et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social,

Cette affectation se fera conformément à l'article 19 de la loi du 27 juin 1921.

Dispositions finales :

L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif désigne comme administrateurs

- Elajmi Zineb, 216 rue du progrès 1030 Schaerbeek, née à Bruxelles le 09/03/1987. - Elajmi Fatima, 216 rue du Progrès 1030 Schaerbeek, né à Etterbeek le 0810111976.

Fait à Bruxelles, en autant d'exemplaires que de parties, le 20 mars 2013, acte fait sous seing privé.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des pe,sonnes

ayant pouvoir de représenter t'association. la fondation ou l'organrsme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BELGIUM ALL STARZ, EN ABREGE : B.A.S.

Adresse
AVENUE DE LA REINE 82 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale