BELGIUM MOVE CAMP, EN ABREGE : BMC

Dénomination : BELGIUM MOVE CAMP, EN ABREGE : BMC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 568.843.038

Publication

29/01/2015

�� MOD 2.2

,., Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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19 JAN. 2015

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N� d'entreprise : " 593. o32

D�nomination

(en entier) : BELGIUM MOVE CAMP

(en abr�g�) : BMC

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE PUCCINI 100, 1070 ANDERLECHT

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Statuts de l'asbl �Belgium Move Camp�

Les soussign�s:

(i) SAIZI Ibrahim, domicili� 100 rue Puccini � 1070 Bruxelles, n� � Bruxelles le 19 ao�t 1986;

(ii) HABTI EL IDRiSSI Mounia, domicili�e 38 rue Ter plast bte 5 � 1020 Laeken, n�e � Bruxelles !e 30 d�cembre 1991;

(iii) DELFAR Thomas, domicili� 59 rue des croix � 7012 Jemappes, n� � Saint Ghislain le 3 avril 1987;

(iv) GONCALVES PIRES TIAGO, domicili� � 53 square hauwaerts� 1140 evere, n� � Bruxelles le 31mai 1991; et

(v) EL GHARBI Iman, domicili�e, 7 rue de Laskouter bte 6 n�e � 1120 Bruxelles, n�e le 25 ao�t 1988;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit:

Article 1 - D�nomination

L'association est d�nomm�e : �Belgium Move Camp� et en abr�g� � BMC �. A c�t� de cette

d�nomination, elle pourra aussi utiliser, �Association pour un encadrement physique et mental � et/ou sa traduction en d'autres langues.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionneront la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � asbl �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 - Si�ge social

Le si�ge social de l'association est �tabli rue Puccini 100 � 1070 Anderlecht, dans l'arrondissemen judiciaire de Bruxelles-Capitale.

!i peut �tre transf�r� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu de l'arrondissemen judiciaire.

L'association peut disposer de repr�sentations en d'autres lieux aussi bien en Belgique qu'� l'�tranger.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 3 - But social

L'association a pour but de promouvoir la sant� et le bien �tre des personnes et de favoriser directement ou indirectement le d�veloppement personnel tant sur le plan physique et psychologique qu'intellectuel, culturel ou artistique.

Pour atteindre ses objectifs, l'association organise et participe � des activit�s multidisciplinaires tant en Belgique qu'� l'�tranger (formations, stages et s�jours, conf�rences, s�minaires, r�alisations et projections de films, colloques, foires, salons, ...etc.) et de mani�re g�n�rale, organiser des op�rations et des activit�s de tout type, en lien direct ou indirect avec l'objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Elle �dite, publie et diffuse, sur tous supports et par tous moyens techniques, toute information et documentation relevant directement ou indirectement des buts de l'association.

Cr�er et relayer des actions, initiatives ou campagnes de sensibilisation dans les domaines relevant des buts de l'association.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Poser tout acte pour r�colter des moyens financiers et mat�riels afin de r�aliser ses buts, en ce compris pour l'obtention de subsides et subventions ainsi que pour se faire reconna�tre en vue de l'obtention de dons �ventuellement fiscalement d�ductibles.

Article 4 Dur�e

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6, Les membres effectifs sont au minimum trois. Les trois premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active � l'objet social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion. Les personnes morales d�signeront obligatoirement une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Article 7. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association et qui serait ainsi appel�e � faire partie de son comit� de parrainage ou de son conseil scientifique. Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou adh�rent de l'association.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande ; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation,

Article 9. La cotisation annuelle des membres effectifs est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 180 euros par an.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non-respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�-rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

e . M0D 2.2

L'Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la Ici ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence : les modifications aux statuts sociaux ; la nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires ; l'approbation des budgets et des comptes ; la dissolution volontaire de l'association ; l'exclusion d'un membre effectif,

Article 15. Ii doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordi-maire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du cinqui�me au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins huit semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire ou email, au moins 30 jours avant l'assembl�e. La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/01/2015 - Annexes du Moniteur belge Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�-'senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes vala-'blement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont ex-'clus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�fi-ib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts ; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le se-'cr�taire. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au

si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits,

Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de dix ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident ou le secr�taire ou � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que plus de la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s, Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes, Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

I

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Ir MOD 2,2

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la si-'gnature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur-d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou le secr�taire g�n�ral. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un ad-'ministrateur d�sign� � cet effet,

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit,

Exercice social, budget et comptes,

Article 33. L'exercice social commence le '{er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par d�rogation, le premier exercice commence le 22 d�cembre 2014 pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration ; l'assembl�e aura la facult� de d�signer un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Dissolution, liquidation.

Article 35, En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e souverainement

R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

MOD 2.2

r ~" i �sei-v� Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Saizi Ibrahim, domicili� 100 rue Puccini � 1070 Bruxelles, n� � Bruxelles, le 19 ao�t 1986

Habti El Idrissi Mounia, domicili�e 38 rue Ter plast � 1020 Bruxelles, n�e � Bruxelles, le 30 d�cembre 1991

DELFAR Thomas, domicili� 59 rue des croix � 7012 Jemappes, n� � Saint-Ghislain le 3 avril 1987;

Article 39, L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu les d�l�gu�s � la gestion journali�re :

Saizi Ibrahim, domicili� 100 rue Puccini � 1070 Bruxelles, n� � Bruxelles, le 19 ao�t 1986

Habti El idrissi Mounia, domicili�e 38 rue Ter plast � 1020 Bruxelles, n�e � Bruxelles, le 30 d�cembre 1991

Fait � Bruxelles le 19 janvier 2015, en 5 exemplaires originaux, chacun des signataires ayant re�u le sien

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Coordonnées
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Adresse
RUE PUCCINI 100 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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