BELLE EN JO

Dénomination : BELLE EN JO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 540.946.630

Publication

29/10/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MQa 2.2

R�serv�

au

Moniteur beige

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Greffe

N� d'entreprise : 0, " 14. o (� 3P

D�nomination

(en entier) : BELLE EN JO

(en abr�g�)

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : CHAUSEE D'ALSEMBERG � �'.

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Entre les soussign�s

1. MALILA PAKITA, n�e � Kinshasa, le 13 f�vrier 1992, de nationalit� Belge, domicili�e Avenue de la Gazelle 50/23 � 1180 Bruxelles,

2. MAYANGA MUNYINGA Jeanne, n�e � Lubumbashi, le 15 d�cembre 1961, de nationalit� belge domicili�e Chauss�e d'alsemberg 506A 1653 Dworp,

3. NDJEKA SHAKO Marl�ne, n�e � Kinshasa, le 30 juin 1974, de nationalit� belge, domicili�e Chauss�e de

Bruxelles 67 bte 2 � 1780 Wemmel.

Il a �t� constitu� une association sans but lucratif d�nomm�e BELLE EN JO,

TITRE 1 : D�nomination Si�ge Dur�e Objectifs

Article 1 : D�nomination

Conform�ment � la loi du 02 mai 2002 sur !es associations sans but lucratif, il est cr�� une association sans

lucratif d�nomm�e BELLE EN JO asbl.

Article 2 : Si�ge

Le si�ge social de BELLE EN JO est �tabli Chauss�e d'alsemberg 533 � 1180 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles et peut �tre transf�r� � tout autre endroit du Royaume sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 : la dur�e

� BELLE EN JO � est �tabij pour une dur�e ind�termin�e.

Article 4 Des objectifs

L'association � BELLE EN JO �, a pour objet l'esth�tique, la coiffure,

La r�colt� des fonds et autres valeurs en vue de fournir la mati�re premi�re dont � � � ont besoin.

La conception, l'�tude et la r�alisation de sortes d'activit�s socioculturelles et artistiques vari�es ; notamment : des conf�rences, des spectacles th��traux, de musique, des s�ances et des folklores, des expositions artistiques et esth�tiques ainsi que des animations diverses. L'association s'emploiera �gaiement � organiser et � g�rer des cours d'iniitiatiions aux valeurs culturelles africaines ; promouvoir tout type d'actions visant les secteurs de la formations dans les domaines socioculturels.

Favoriser toutes activit�s permettant de d�couvrir la vie associative et socio-�conomique de divers pays, prendre toute mesure afin de procurer � ses membres toute forme de services, d'aides, de facilit�s, et d'assistances, notamment en mati�re d'organisation festives � connotation africaine ;

La participation � des expositions internationales afin d'assurer la promotion des produits socioculturels africains r�gionaux (artisanats, peintures, objets d'art, folklores, produits alimentaires, cosm�tiques et touristiques) ;

L'organisation et l'animation des stages d'initiations dans les domaines socioculturels afin de pouvoir, financer ses diverses activit�s, l'association pourra aussi, mais de fa�on purement accessoire exercer des; , activit�s commerciales � condition que les gains lui procur�s soient consacr�s exclusivement � l'objet pour' lequel l'association a �t� constitu�e.

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au vvso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Elle peut enfin entreprendre toutes les activit�s correspondantes directement ou indirectement � son objet �ventuellement acqu�rir tout bien mobilier et immobilier.

L'association � BELLE EN JO � a aussi pour objet de proposer des outils et des actions de communication

destin�s � :

- la formation,

-la sensibilisation,

-et � l'information

en faveur du changement social et du D�veloppement durable notamment par ta facilitation de la

participation citoyenne de l'ensemble des acteurs publics, priv�s et de la Soci�t� civile, dans le cadre dialogue

constructif et responsable.

L'association � BELLE EN JO � peut, en outre, accomplir toutes actes juridiques et entreprendre

toutes activit�s n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son objet social.

TITRE li : Des membres

Article 5 :

� BELLE EN JO � comprend en son sein les membres fondateurs, les membres effectifs, les membres adh�rents et les membres d'honneur.

Peut �tre membre, toute personne manifestant un int�r�t certain pour les objectifs poursuivis par l'association et ce, moyennant paiement des cotisations avec effet r�troactif, � dater de la cr�ation de l'association, Toute candidature doit faire l'objet d'une demande �crite.

Article 6

Sont membres fondateurs, les personnes physiques ayant particip� � la cr�ation de � BELLE EN JO � et

signataires des statuts lors de l'Assembl�e Constituante.

Article 7 :

Sont membres effectifs les membres fondateurs et les nouveaux membres adh�rents qui remplissent fes obligations statutaires de � BELLE EN JO �, participent aux activit�s et contribuent � la r�alisation des objectifs de l'Association.

Article 8 :

Sont membres d'honneur toutes les personnes physiques et morales ayant t�moign� un attachement remarquable � � BELLE EN JO � en apportant, notamment, leur soutien tant financier que mat�riel, technique ou moral.

Article 9

La qualit� de membre se perd par la d�mission, le d�c�s, l'exclusion ou la dissolution de � BELLE EN JO

� �galement par le non paiement de sa cotisation.

TITRE iIi : Des droits, des devoirs et droits de vote

Chapitre i : Des droits

Article 10

Tout membre effectif a le droit de :

1� Jouir des avantages que � BELLE EN JO � accorde � ses membres et �tre d�fendu dans tous ses

droits ;

2� Elire et �tre �lu � tous les organes statutaires de � BELLE EN JO � conform�ment au R�glement

d'Ordre Int�rieur et aux pr�sents statuts s

3� Discuter de toutes les questions int�ressantes � BELLE EN JO � ;

4� Participer � toutes les activit�s de � BELLE EN JO � ;

5� Acc�der � la documentation et � l'information concernant le fonctionnement et la gestion de l'asbl ;

6�- Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire,

chacun disposant d'une voix.

Chapitre Il : Des devoirs

Article 11 :

Tout membre effectif de � BELLE EN JO � a les devoirs suivants ;

1� Poursuivre les objectifs fix�s par les statuts et s'y conformer ;

2� Faire preuve d'esprit de solidarit�, de confraternit�, d'honn�tet� et �tre au-dessus des sensibilit�s

politiques, confessionnelles, r�gionales, linguistiques, ethniques ou autres ;

3� Participer aux r�unions statutaires ainsi qu'aux sessions d'information et de formation organis�es par �

BELLE EN JO �

a

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MOD 2.2

4� D�fendre partout les int�r�ts de � BELLE EN JO � et respecter la charte �thique et de d�ontologie de

l'Association.

5� Payer sa cotisation annuelle qui ne peut �tre inf�rieure � 50 euros payables mensuellement.

TITRE IV : Des organes

Les organes de � BELLE EN JO � sont : l'Assembl�e G�n�rale, le Conseil d'Administration, les Commissariat aux Comptes.

Chapitre I : L'Assembl�e G�n�rale

Article 12

L'Assembl�e G�n�rale r�unit tous les membres effectifs de � BELLE EN JO �. Elle a le pouvoir des

d�cisions les plus �tendues.

Article 13 :

Sous r�serve des pouvoirs que l'Assembl�e G�n�rale peut d�l�guer au Conseil d'Administration, les

d�cisions suivantes lui sont r�serv�es :

-Adoption et modification des statuts ;

-Adoption et modification du R�glement d'Ordre Int�rieur ;

-Admission et exclusion des membres ;

-Election et r�vocation des membres du Conseil d'Administration ;

-Approbation du rapport annuel d'activit�s ;

-Fixation du montant des cotisations ;

-Dissolution de � BELLE EN JO �.

Article 14 :

L'Assembl�e G�n�rale se r�unit une fois par an en session ordinaire et autant de fois que n�cessaire en sessions extraordinaires sur demande du Conseil d'Administration ou du tiers des membres effectifs. Elle si�ge valablement si, au moins, la moiti� des membres effectifs est pr�sente. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents.

Article 15 :

La convocation de l'Assembl�e G�n�rale est faite par le Pr�sident du Conseil d'Administration au moins quinze jours ouvrables avant la date de la tenue de celle-ci. Le Pr�sident du Conseil d'Administration pr�side et dirige l'Assembl�e G�n�rale.

Chapitre Ii : Le Conseil d'Administration

Article 16

� BELLE EN JO � est dirig�e par un Conseil d'Administration compos� de membres �lus par l'Assembl�e

G�n�rale pour une dur�e de trois ans renouvelable et en tout temps r�vocable par elle.

Article 17 :

Le Conseil d'Administration est l'organe de gestion et d'ex�cution des d�cisions et des directives de l'assembl�e G�n�rale. il se r�unit une fois par mois � chaque fois que le besoin s'impose et d�lib�re au moins si la moiti� de ses membres est pr�sente. Le Pr�sident, l'administrateur aux finances et le secr�taire G�n�ral forment le Bureau du Conseil d'Administration.

Le Pr�sident assure l'administration et la repr�sentation de l'Association. La gestion journali�re est assur�e par le Secr�taire G�n�ral ainsi que par l'Administrateur aux finances.

Article 18:

Le conseil d'administration d�signe les directeurs charg�s de la gestion des projets de � BELLE EN JO

Chapitre 111 : Le Commissariat aux Comptes,

Article 19:

Le Commissariat aux comptes est compos� de deux membres �lus par l'Assembl�e G�n�rale,

Article 20

Les commissaires aux comptes v�rifient la comptabilit� et font rapport � l'Assembl�e G�n�rale.

TITRE V ; Des ressources

Article 21 :

~

MOL} 2.2

Volet B - Suite

Les ressources de � BELLE EN JO � proviennent des subventions, des dons et legs ainsi que des cotisations des membres et des recettes provenant de ses activit�s.

TITRE Vi De la dissolution de � BELLE EN JO �

Article 22:

La dissolution de � BELLE EN JO � est d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale. En cas de dissolution, le Conseil d'Administration reste responsable de la liquidation devant les tiers. Apr�s apurement du passif, l'actif est vers� � une association sans but lucratif poursuivant des objectifs semblables � ceux de � BELLE EN JO �,

TITRE VII : Des dispositions finales

Article 23 :

Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1927 r�gissant les

associations sans but lucratif. � BELLE EN JO � se r�f�re �galement � son R�glement d'Ordre Int�rieur,

Article 24 :

Au cours de l'assembl�e g�n�rale de ce jour, les fondateurs ont �lu en qualit� d'administrateurs les

personnes suivantes : Mademoiselle MALILA PAKITA, Madame MAYANGA MUNYINGA Jeanne, Madame

NDJEKA SHAKO Marl�ne, plus amplement pr�-qualifi�es ci-dessous et qui acceptent ces mandats,

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

1.Pr�sidente : Mademoiselle MALILA PAKITA.

2.Vice-Pr�sidente : Madame MAYANGA MUNYINGA Jeanne.

3.Secr�taire � Madame NDJEKA SHAKO Marl�ne.

Fait � Bruxelles, le 16 octobre 2013

Mademoiselle MALILA PAKITA

Pr�sidente de l'asbf BELLE EN JO

R�serv�

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Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter t'association. la fondation ou l'organisme � t'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BELLE EN JO

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 533 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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