BENELUX HEALTH VENTURES

Dénomination : BENELUX HEALTH VENTURES

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 552.764.792

Publication

20/05/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*14304616*

D�pos�

16-05-2014

Greffe

0552764792

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

BENELUX HEALTH VENTURES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Extrait de l acte de constitution re�u par le Notaire Caroline RAVESCHOT, de r�sidence � Saint-Gilles, le 16 mai 2014.

1) Monsieur TULCINSKY Paul Marie Andr�, domicili� � 1466-Luxembourg, (Grand-Duch� de Luxembourg), 2 rue Jean Engling (A9).

2) La soci�t� anonyme � ECOLAW �, ayant son si�ge social � Ixelles (1050 Bruxelles), rue Jean-Baptiste Meunier 20 immatricul�e au registre des personnes morales sous le num�ro 0427.829.782. Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e dont les statuts stipulent notamment ce qui suit :

II. STATUTS

Article premier FORME ET DENOMINATION

La soci�t� adopte la forme de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e: � BENELUX HEALTH VENTURES �.

(...)

Ci-apr�s d�nomm�e : � LA SOCIETE �.

Article deux - SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � Saint-Gilles (1060 Bruxelles), rue d Ecosse, 28.

(...)

Article trois - OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

La soci�t� peut, par voie d'apport en esp�ces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, prendre des participations dans d'autres soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er, que ce soit en Belgique ou � l'�tranger, dont l'objet social serait semblable ou analogue au sien ou de nature � favoriser son objet social.

La soci�t� a �galement pour objet la recherche et d�veloppement (logiciels, m�dicaments, identification de nouvelles mol�cules (naturelles par exemple de plantes m�dicinales ou synth�tiques , y compris des anticorps monoclonaux, nouveaux moyens diagnostiques (biomarqueurs d imagerie et biomarqueurs solubles et mol�culaires), nouveaux traitements (m�dicamenteux ou li�s � la radioth�rapie...), les avis et expertises, l �ducation (y compris l �eLearning �) , la communication et l organisation d �v�nements dans le domaine scientifique, en particulier (mais pas exclusivement) dans le domaine de sciences de la vie.

La soci�t� a �galement pour objet la recherche d investisseurs et de collaborateurs potentiels se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou susceptibles de favoriser son d�veloppement, par l organisation d �v�nements et ou des contacts en Belgique et � l �tranger.

Elle peut faire toutes op�rations commerciales, industrielles et financi�res, immobili�res et mobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou susceptibles de favoriser son d�veloppement. Elle pourra prendre la direction et le contr�le des soci�t�s affili�es ou filiales, et leur prodiguer des avis.

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Rue d'Ecosse 28

1060 Saint-Gilles

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Volet B - suite

La soci�t� peut exercer ses activit�s en tant qu'associ� et/ou g�rant d'une soci�t� civile

professionnelle, multi professionnelle ou interprofessionnelle, ayant �ventuellement adopt� la forme juridique d'une soci�t� commerciale et dont l'objet social est semblable, similaire ou analogue au sien.

La soci�t� peut accomplir toutes op�rations commerciales et industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res utiles pour la r�alisation de l objet social, y compris cr�dits et financements ou autres op�rations avec Banques, Instituts de cr�dits et soci�t�s, en leur donnant les garanties opportunes. Elle peut prendre des participations et int�r�ts, directement ou indirectement, dans des soci�t�s qui d�veloppent des activit�s similaires, �quivalentes ou connexes � sa propre activit�, soit en Belgique, que dans les autres territoires, liquider ou c�der des participations. La soci�t� peut �tre g�rant d autres soci�t�s et acheter des usufruits dans le sens le plus large du terme.

Elle pourra �galement s int�resser par voie de souscription, de participation, d acquisition, de cession, d apports ou de fusion ou autrement, dans toutes soci�t�s ou entreprises, belges ou �trang�res, cr��es ou � cr�er, dont l objet serait analogue ou connexe au sien, ou de nature � favoriser son activit� dans le cadre de son objet.

S int�resser directement ou indirectement dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise.

Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement.

La soci�t� pourra louer ou sous louer, acqu�rir des droits r�els ou la pleine propri�t� de tout immeuble dans le but soit d y �tablir son si�ge social, un si�ge d exploitation ou d y loger ses dirigeants et les membres de leur famille � titre de r�sidence principale ou secondaire, en Belgique ou � l �tranger.

Article quatre - DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � partir du jour o� elle acquiert la personnalit� juridique.

Article cinq - CAPITAL

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600 � ).

Il est repr�sent� par mille huit cent soixante (1.860) parts sociales, sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune une fraction �quivalente de l'avoir social, souscrites en esp�ces. Chaque part sociale a �t� lib�r�e � concurrence d un/ tiers lors de la constitution de la soci�t�. Les mille huit cent soixante (1.860) parts sociales sont souscrites au pair et en esp�ces comme suit :

1. Monsieur TULCINSKY Paul : mille huit cent cinquante-neuf parts sociales

1.860

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chaque part sociale a �t� lib�r�e � concurrence d un tiers de sorte que la somme de six mille deux euros (6.200 � ) se trouve � la disposition de la soci�t�.

Tous les titres de la soci�t� sont nominatifs. Ils portent un num�ro d ordre.

Il est tenu au si�ge social un registre pour chaque cat�gorie de titres nominatifs. Tout titulaire de titres peut prendre connaissance du registre relatif � ses titres.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une action, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article six (...)

Article sept (...)

Article huit - GESTION DE LA SOCIETE

La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs g�rants d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale, personnes physiques ou personnes morales, associ�s ou non associ�s.

Si une personne morale est nomm�e g�rant, celle-ci d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, conform�ment � l'article 61 du Code des soci�t�s, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne pourront exiger la justification des pouvoirs du repr�sentant autre que la r�alisation de la publicit� requise par la loi de sa d�signation en qualit� de repr�sentant.

La pr�sente soci�t� est autoris�e � exercer des fonctions d'administrateur, de g�rant ou de membre d'un comit� de direction pour autant que, pour l'ex�cution de ces fonctions, son organe de gestion

1.859

2. La soci�t� anonyme � ECOLAW � : une part sociale

1

Ensemble : mille huit cent soixante parts sociales repr�sentant l int�gralit� du capital social.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Volet B - suite

nomme un repr�sentant permanent conform�ment � l'article 61 du Code des soci�t�s.

Chaque g�rant, s'il en est plusieurs, peut accomplir seul tous les actes n�cessaires ou utiles � la poursuite de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, en demandant comme en d�fendant.

Le ou les g�rants peuvent d�l�guer, � des tiers faisant partie de la soci�t� ou non, le pouvoir d'accomplir les actes qu'ils �num�reront et pour la dur�e qu'ils fixeront.

L'assembl�e g�n�rale d�cide si le mandat de g�rant est ou non exerc� gratuitement. Si le mandat de g�rant est r�mun�r�, l'assembl�e g�n�rale d�termine le montant de cette r�mun�ration.

Article neuf SURVEILLANCE

La surveillance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs commissaires membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour une dur�e de trois ans renouvelable.

Toutefois, par d�rogation � ce qui pr�c�de, lorsque la soci�t� r�pond aux crit�res pr�vus par l'article 141 du Code des Soci�t�s, la nomination d'un ou plusieurs commissaire est facultative.

S'il n'est pas nomm� de commissaire, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires. Il peut se faire repr�senter par un expert comptable dont la r�mun�ration incombera � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec l'accord de la Soci�t� ou si cette r�mun�ration a �t� mise � charge de la soci�t� par d�cision judiciaire.

Article dix - REUNION DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e le troisi�me vendredi du mois de juin � dix-neuf heures.

Si ce jour �tait f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure. Le ou les g�rants peuvent convoquer l'assembl�e chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige. Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social de la soci�t� ou en tout autre endroit mentionn� dans les avis de convocation.

Elle est pr�sid�e par le g�rant s'il n'y en a qu'un et par le plus �g� des g�rants s'il y en a plusieurs. Les convocations sont faites conform�ment � la loi. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Article onze ASSEMBLEE GENERALE ELECTRONIQUE

�1. Les associ�s peuvent participer � distance � l'assembl�e g�n�rale gr�ce � un moyen de communication �lectronique mis � disposition par la soci�t�. Les associ�s qui participent de cette mani�re � l'assembl�e g�n�rale sont r�put�s pr�sents � l'endroit o� se tient l'assembl�e g�n�rale pour le respect des conditions de pr�sence et de majorit�.

La qualit� d'associ� et l'identit� de la personne d�sireuse de participer � l'assembl�e sont contr�l�es et garanties par les modalit�s d�finies dans un r�glement interne �tabli par le g�rant. Ce r�glement fixera �galement les modalit�s suivant lesquelles il est constat� qu'un associ� participe � l'assembl�e g�n�rale gr�ce au moyen de communication �lectronique et peut d�s lors �tre consid�r� comme pr�sent.

Afin de garantir la s�curit� de la communication �lectronique, le r�glement interne peut soumettre l'utilisation du moyen de communication �lectronique � des conditions qu'il d�termine.

Il appartient au bureau de l'assembl�e g�n�rale de v�rifier le respect des conditions pr�vues par la loi, les pr�sents statuts et le r�glement interne et de constater si un associ� participe valablement � l'assembl�e g�n�rale gr�ce au moyen de communication �lectronique et peut d�s lors �tre consid�r� comme pr�sent.

Le moyen de communication �lectronique mis � disposition par la soci�t� doit au moins permettre � l'associ�, de mani�re directe, simultan�e et continue, de prendre connaissance des discussions au sein de l'assembl�e et, sur tous les points sur lesquels l'assembl�e est appel�e � se prononcer, d'exercer le droit de vote.

�2. La convocation � l'assembl�e g�n�rale contient une description claire et pr�cise des proc�dures

relatives � la participation � distance pr�vues par le r�glement interne en vertu du �ler.

Article douze - EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque

ann�e.

(...)

Article treize - RESERVES REPARTITION DES BENEFICES

Sur le r�sultat tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est d'abord pr�lev�

cinq pour cent au moins pour la constitution de la r�serve l�gale, ce pr�l�vement cesse d'�tre

obligatoire lorsque la r�serve atteint le dixi�me du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit�

des voix sur proposition du g�rant.

Article quatorze - DISSOLUTION LIQUIDATION

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ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s r�glement du passif et des frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre par des appels de fonds ou par une r�partition pr�alable.

Le solde est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit �gal.

Article quinze (...)

Article seize - (...)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les associ�s, r�unis en assembl�e g�n�rale, prennent ensuite les d�cisions suivantes :

1. Premier exercice social

Par exception, le premier exercice social commencera le jour o� la soci�t� acquerra la personnalit�

juridique et se cl�turera le 31 d�cembre 2014.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle aura lieu en juin 2015.

3. G�rance :

a. de fixer le nombre de g�rants � un ;

b. de nommer � cette fonction, pour une dur�e ind�termin�e : Monsieur TULCINSKY Paul, ci-avant plus amplement qualifi�, qui d�clare accepter et confirme express�ment qu'il n est pas frapp� d'une d�cision qui s'y oppose ;

c. que son mandat de g�rant ne sera pas r�mun�r�.

d. de ne pas nommer un commissaire.

Monsieur TULCINSKY est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans

limitation de sommes.

Dans le cadre de l exercice de son mandat de g�rant, Monsieur TULCINSKY Paul d�clare faire

�lection de domicile au si�ge de la soci�t�.

4. Reprise d'engagements :

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes :

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent et toutes les activit�s entreprises

depuis le 1er avril 2014 par Monsieur TULCINSKY Paul pr�cit�, au nom et pour compte de la soci�t�

en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale.

5. Les associ�s r�unis en assembl�e g�n�rale donnent tous pouvoirs � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � JORDENS �, avenue Kersbeek 308, � Uccle (1180 Bruxelles), avec facult� de substitution, aux fins de faire le n�cessaire quant � l'immatriculation de la soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises et aupr�s de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�, faire telles d�clarations qu il y aura lieu, signer tous documents et en g�n�ral faite tout ce qui sera utile ou n�cessaire pour l ex�cution du mandat lui confi�.

La soci�t� jouira de la personnalit� morale � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Sign� : Caroline Raveschot, Notaire

D�pos� en m�me temps : 1 exp�dition, 1 attestation bancaire.

Coordonnées
BENELUX HEALTH VENTURES

Adresse
RUE D'ECOSSE 28 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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