BERCHEM BASKET BALL CLUB, EN ABREGE : BERCHEM BBC

Dénomination : BERCHEM BASKET BALL CLUB, EN ABREGE : BERCHEM BBC

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.971.124

Publication

08/07/2013

�� = Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte NIOD 2.2

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R�s' a Mon bel

2 7 JUN 2011

BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : BERCHEM BASKET BALL CLUB

(en abr�g�) : Berchem BBC

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Hubert Blauwet,18 � 1082 Bruxelles

Obiet de l'acte : Constitution

Statuts d' ASBL

Entre les soussign�s,

1. Monsieur DEBACKER Yves rue Hubert Blauwet, 18 � 1082 Bruxelles

2. Monsieur VANHECKE Frans avenue du Roi Albert, 117 � 1082 Bruxelles

3, Monsieur MAQUESTIAU Christian Avenue Van Overbeke, 200 bte 26 � 1083 Bruxelles

4. Madame WAUTERS Fabienne rue Hubert Blauwet, 18 � 1082 Bruxelles

Qui d�clarent par cet acte cr�er une Association Sans But Lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL, aux ASBLI et aux Fondations, publi�e au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 d�cembre 2003, dont les statuts sont', les suivants

TITRE I - Nom - Si�ge - Objet - Dur�e

Article 1

L'association qui porte le nom : " BERCHEM BASKET BALL CLUB", Association Sans But Lucratif, en

abr�g� Berchem BBC-ASBL s'est constitu�e le 18 mai 2013,

L'association accepte int�gralement les statuts et les r�glements de l'AWBB.

Article 2 ;

L'Association est sise � Rue Hubert Blauwet, 18 � 1082 Bruxelles et d�pend de l'arrondissement judiciaire, de Bruxelles. Le si�ge social peut �tre d�plac� au sein de cette commune par d�cision de l'assembl�e g�n�rale,

Article 3 :

L'association est affili�e � l'Association Wallonie Bruxelles de Basketball.

Article 4 :

L'association a pour but le d�veloppement et la pratique de l'�ducation physique en g�n�ral et du basketball en particulier.

L'association peut utiliser tous les moyens (entra�nements, stages, 'clinics', organisation de tournois ou de f�tes � caract�re culturel) qui contribuent directement ou indirectement � la r�alisation de ce but. Elle ne pourra avoir un caract�re politique ni poursuivre un but lucratif,

L'association peut, en ex�cution de ce qui est repris ci-dessus, acqu�rir entre autres toutes propri�t�s ou tous droits r�els, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, r�unir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activit�s que justifie son projet.

Dans le cadre de la r�alisation de son objet, l'association peut m�me poser des actes de commerce,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Article 5

L'association est cr��e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE II - Membres

Article 6

L'association se compose de trois cat�gories de membres, les membres actifs, effectifs et les membres adh�rents. Les membres effectifs doivent �tre au moins au nombre de 5 (toujours sup�rieur au nombre d'administrateurs)

Les membres effectifs sont :

Les comparants au pr�sent acte, fondateurs ou associ�s ;

Toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le conseil d'administration

Le nombre de membres n'est pas limit�, le nombre minimum de membres effectifs est de quatre.

Les membres actifs sont :

Toute personne physique ayant un statut de joueur au club. Pour �tre membre actif, il faut obligatoirement

�tre assur� par la police d'assurance f�d�rale et adh�rer au r�glement d'ordre int�rieur de l'AWBB.

Les membres actifs doivent se soumettre � l'obligation de passer une visite m�dicale annuelle,

conform�ment aux statuts f�d�raux.

Les membres adh�rents sont :

Toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Ils b�n�ficient et participent aux activit�s de

l'association.

Article 7

La cotisation annuelle ne pourra exc�der 500,00 euros,

Le montant est d�termin� chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale.

Article 8

Chaque membre peut d�missionner � tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommand�e au

conseil d'administration,

Un membre ne peut �tre exclu que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des votes.

Article 9 :

Est r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifi� son affiliation ou qui n'a pas pay� sa cotisation dans un d�lai de deux mois apr�s le d�but du championnat, apr�s une mise en demeure faite par lettre recommand�e qui serait rest�e sans suite.

Toutefois, l'association ne pourra r�clamer au membre d�biteur, en sus de la cotisation de l'ann�e en cours, plus d'une ann�e de cotisation ant�rieure, conform�ment � l'article PA 91 du ROI de l'AWBB.

Si le membre d�cide d'interjeter appel de cette d�cision, celui-ci doit �tre introduit dans les 10 jours de la r�ception de la lettre recommand�e, suivant le prescrit de l'article PJ 34 du ROI de l'AWBB, Cet appel sera jug� par le Conseil Judiciaire Provincial de la province du club concern�.

Article 10 :

Le conseil d'administration peut suspendre un membre si celui-ci manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. La mesure de suspension est provisoire et ne vaut que jusqu'� la prochaine assembl�e g�n�rale.

Article 11 :

Tout membre peut �tre exclu s'il manque gravement aux obligations qui lui incombent en vertu des pr�sents statuts ou s'il entrave volontairement la r�alisation de l'objet social. Le membre contre lequel une mesure d'exclusion est propos�e est invit� � se faire entendre lors de l'assembl�e g�n�rale, L'exclusion est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des voix. Cette mesure prend cours � la date du prononc�. L'assembl�e g�n�rale est libre ou non de motiver sa d�cision.

Le membre exclu reste d�biteur des cotisations �chues.

Les membres d�missionnaires ou exclus et leurs ayant-droit n'ont pas de part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais r�clamer de remboursement ou d'indemnisation de montants vers�s ou d'investissements effectu�s. Il en est de m�me pour les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d�.

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TITRE 111- Conseil d'administration

Article 12:

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� d'au moins quatre administrateurs. Ils sont

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et peuvent � tout moment �tre r�voqu�s par celle-ci.

Ils exercent leur mandat gratuitement.

Par d�rogation � ce qui est dit � l'alin�a pr�c�dent, le conseil d'administration pourra d�cider, � la majorit� de ses membres, d'octroyer urge r�mun�ration � un seul des administrateurs et fixer cette r�mun�ration ainsi que le statut qui sera octroy� � son b�n�ficiaire.

La nomination, la d�mission ou la r�vocation d'un administrateur doit �tre publi�e au Moniteur end�ans le mois.

Article 13

Les administrateurs sont �lus pour un mandat de 3 ans et sont r��ligibles.

En cas de d�mission volontaire, d'expiration du mandat ou de r�vocation, si te nombre d'administrateurs est

r�duit en dessus du minimum statutaire, les administrateurs restent en fonction jusqu'� ce qu'il soit valablement

pourvu � leur remplacement,

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

Article 14

� 1. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un ou plusieurs

vice-pr�sidents, un secr�taire et un tr�sorier.

Le pr�sident ou le secr�taire r�unit le conseil. Le pr�sident pr�side les r�unions.

En cas d'absence, la r�union est valablement pr�sid�e par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

�2. Le conseil ne peut d�cider valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, la voix du pr�sident (ou de celui qui le remplace) est pr�pond�rante.

�3. Un PV de chaque r�union, sign� par le secr�taire est inscrit dans un registre sp�cialement pr�vu � cet effet. Les extraits qui doivent �tre pr�sent�s et tous les autres actes, sont sign�s valablement par le secr�taire ou un administrateur.

�4. Le pr�sident, le secr�taire, le tr�sorier et un des administrateurs sont les signataires pour 1'AWBB comme le prescrit l'article 77 de la partie administrative du ROI.

Article 15

�1. Le conseil d'administration dirige les affaires de l'association et la repr�sente.

Il est comp�tent en toutes circonstances et poss�de les pouvoirs les plus �tendus, sauf pour les cas que la loi r�serve formellement � l'assembl�e g�n�rale,

Le conseil peut m�me poser des actes de disposition en ce compris notamment: l'ali�nation, m�me � titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypoth�que, le pr�t et l'emprunt, toutes op�rations commerciales et bancaires, la main lev�e d'hypoth�que...

�2, A l'�gard des tiers, l'association sera valablement li�e par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration, ne doivent pas d�montrer � l'�gard de tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat

�3. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs d�l�gu�(s) � la gestion journali�re choisi(s) en son sein ou m�me en dehors.

Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion dispose(nt) du pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne d�passant pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL ainsi que ceux, qui en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

�4. Le conseil �ditera un r�glement d'ordre int�rieur s'il le juge n�cessaire.

TITRE 1V - Assembl�e G�n�rale

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres mentionn�s � l'article 6, et est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou � d�faut par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

MOA 2.2

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MOD 2.2

Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre de l'assembl�e g�n�rale.

Un membre ne peut cependant repr�senter qu'un seul autre membre. Chaque membre effectif de 18 ans ou

plue dispose d'une voix � l'assembl�e g�n�rale. Chaque procuration doit �tre �crite.

Les membres non en r�gle de cotisation ne peuvent pas participer � l'assembl�e g�n�rale et n'ont pas droit de vote,

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour ; la modification des statuts, la nomination et la d�mission des administrateurs, l'approbation du bilan et des comptes, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion d'un membre.

Article 18

�1. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'int�r�t de l'association l'exige, mais �galement lorsqu'un cinqui�me des membres en fait la demande.

Elle doit �tre convoqu�e au moins une fois l'an pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, � une date � d�terminer par le conseil d'administration, et ce maximum six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice pr�c�dent.

�2. Tous les membres effectifs et actifs sont, au moins 8 jours avant la date de r�union, invit�s par courrier �lectronique et/ou par avis sur le site web du club, � l'assembl�e g�n�rale.

L'invitation est sign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assembl�e.

�3. La convocation contient l'ordre du jour, qui est �tabli par le conseil d'administration. L'assembl�e

g�n�rale peut valablement prendre une d�cision sur des points ne figurant pas � l'ordre du jour.

�4 Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit figurer � l'ordre du jour.

Article 19

�1. Dans les cas ordinaires, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

�2. En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la proc�dure pr�vue par la loi sera respect�e,

Article 20 ;

Pour chaque assembl�e, un proc�s verbal sera �tabli, sign� par le secr�taire ou par un administrateur et

repris dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social,

Tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Des extraits peuvent �tre d�livr�s � un associ� qui en fait le demande, � un tiers qui justifie d'un int�r�t appr�ci� souverainement par le conseil d'administration.

TITRE V - Budgets - Comptes

Article 21;

L'exercice social s'�tend du 1 er Janvier au 31 d�cembre,

Le conseil d'administration pr�pare les comptes et les budgets et les soumet � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale.

Deux v�rificateurs aux comptes sont d�sign�s pour un an par l'assembl�e g�n�rale au sein de ses

membres.

TITRE VI - Dissolution - Liquidation

Article 22

Sous r�serve des cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assembl�e g�n�rale peut d�cider la dissolution de la mani�re d�termin�e aux articles 19 � 2 et � 3 et 20 de la Loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

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MOD 2.2

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut de celle-ci le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leur comp�tence, de m�me que les conditions de la liquidation.

Article 23

En cas de dissolution, les actifs sont, apr�s apurement des dettes, transf�r�s � une association ayant un

objet similaire � celui de l'association, et ce � des fins d�sint�ress�es.

Article 24 :

Tout ce qui n'est pas r�gl� explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1927, le droit commun, le

r�glement d'ordre int�rieur et les usages en la mati�re.

TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES

Article 25

L'association de fait titulaire du matricule 0252 aupr�s de la F.R.B.S.B. � partir de laquelle la pr�sente

association est cr��e laisse � cette derni�re tous ces actifs et passifs.

TITRE VIII REGLEMENTATIONS AWBB ET LUTTE ANTI-DOPAGE

Article 26 :

L'association mettra � disposition de ses membres les renseignements suivants

-Un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur � l'AWBB en application de la l�gislation ayant cours en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive ;

-Un sommaire des r�gles �dict�es par l'AWBB (modalit�s relatives aux affiliations et aux mutations, contrats d'assurance conclus au profit des sportifs, droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs, mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application, l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle).

L'ensemble de renseignements dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association,

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'administration.

Le premier exercice d�butera le 18 mai 2013 pour se terminer le 31 d�cembre 2013.

Administrateurs :

lis d�signent en qualit� d'administrateurs

Monsieur DEBACKER Yves, Employ�, domicili� � rue Hubert Blauwet, 18 � 1082 Bruxelles NN 60082725953 N� � Berchem Ste Agathe le 27/08/1960 de nationalit� belge

Monsieur VANHECKE Frans, Employ�, domicili� � avenue du Roi Albert, 117 � 1082 Bruxelles NN 62100707124 N� � Etterbeek le 07/10/1962 de nationalit� belge

Monsieur MAQUESTIAU Christian, Employ�, Avenue Van Overbeke, 200 bte 26 � 1083 Bruxelles NN 56101438949 N� � Molenbeek le 14/10/1956 de nationalit� belge

Madame WAUTERS Fabienne, Institutrice, rue Hubert Blauwet, 18 � 1082 Bruxelles NN 65052238267 N�e � Jadotville au Congo Ie 22/05/1965 de nationalit� belge

A partir de ce jour, ces administrateurs sont nomm�s pour une dur�e de 3 ans.

Il ressort du conseil d'administration tenu le 18 mai 2013 que le conseil a d�cid� � l'unanimit� que :

Ils d�signent en qualit� de:

MOD 2.2

Volet B - Suite

Pr�sident : Monsieur DEBACKER Yves, Employ�, domicili� � rue Hubert Blauwet, 18 � 1082 Bruxelles NN 60082725953 N� � Berchem Ste Agathe Ie 27/08/1960 de nationalit� belge

Vice-Pr�sident : Monsieur VANHECKE Frans, Employ�, domicili� � avenue du Roi Albert, 117 � 1082 Bruxelles NN 62100707124 N� � Etterbeek le 07/10/1962 de nationalit� belge

Secr�taire : Monsieur MAQUESTIAU Christian, Employ�, Avenue Van Overbeke, 200 bte 26 � 1083 Bruxelles NN 56101438949 N� � Molenbeek le 14/10/1956 de nationalit� belge

Tr�sori�re : ,Madame Nechelput Sylvie, Employ�e, domicili�e � Dorpsstraat, 6 � 1731 Relegem NN 65042411870 N�e � Ixelles te 24/04/1965 de nationalit� belge

Personnes habilit�es � repr�senter l'association : Pr�sident : Monsieur DEBACKER Yves, Employ�, domicili� � rue Hubert Blauwet, 18 � 1082 Bruxelles NN 60.08.27-259.53 N� � Berchem Ste Agathe le 27/08/1960 de nationalit� belge

Ainsi fait en 2 exemplaires et approuv� � l'unanimit� des voix � l'assembl�e constitutive, Tenue � Berchem-Ste-Agathe, le 18 mai 2013

DebackerYves

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Coordonnées
BERCHEM BASKET BALL CLUB, EN ABREGE : BERCHE…

Adresse
RUE HUBERT BLAUWET 18 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

BERCHEM BASKET BALL CLUB, EN ABREGE : BERCHEM BBC

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