BHV - KTIS - BELGIUM - SAINT-GILLES

Dénomination : BHV - KTIS - BELGIUM

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 633.777.709

Publication

23/07/2015

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Copie � publier aux_annexes du Moniteur-betg-

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D�nomination

(en entier) : BHV - KTIS - BELGIUM

(en abr�rp�)

Forme juridique : ASBL (ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF)

Si�ge Rue de France, 44/4 � 1060 BRUXELLES

Objet de l'acte : Constitution de l'ASBL

STATUTS BHV - KTIS - Belgium

(Association Sp�cialis�e en Technologie du Rail)

CONSTITUTION`

Pr�ambule

Soucieux d'encadrer et de conseiller les chemins de fer africains pour leur modernisation et d�veloppement en technologie du rail, les membres fondateurs, messieurs Eric HASTIR domicili� Rue de France, 4414 � 1060 SAINT-GILLES, Jean VANLELO domicili� Avenue Paul de Merten, 38/10 � 1090 JETTE, Jean-Jacques. BAELONGANDI domicili� Avenue du Bois de la Cambre, 82/23 � 1050 IXELLES et Olivier KAZADI domicili�' Melkstraat, 45 � 1830 MACHELEN, se sont retrouv�s en Assembl�e G�n�rale en date du 21 novembre 2013 et' ont adopt�, � l'unanimit� conform�ment aux dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les Associations sans but', lucratif, les statuts et R�glement d'ordre int�rieur dont les textes suivent :

Forme Juridique : a.s.b.l

Titre I - D�nomination, si�ge, but

Article 1 - D�nomination, si�ge, dur�e :

Entre les soussign�s, il est constitu�, dans le cadre de la l�gislation belge, une Association Sans But Lucratif (ASBL) d�nomm�e � BHV- KTIS - Belgium � qui a son si�ge au 44/4 rue de France � 1060 Bruxelles et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le transfert du si�ge social ne peut �tre d�cid� que par l'Assembl�e G�n�rale r�unissant les deux-tiers des membres pr�sents ou valablement repr�sent�s et statuant � la majorit� des deux tiers des votes exprim�s.

L'Association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle pourra �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale en respectant les prescriptions l�gales requises.

Article 2 But social :

L'Association a pour but :

- de contribuer et participer au d�veloppement de l'Afrique et par ricochet � celui du monde par un. encadrement des chemins de fer africains en technologie du rail pour leur permettre de se moderniser dans ce secteur primordial pour un d�veloppement s�r et durable de ce continent ;

- d'assurer, entre membres et �ventuellement en partenariat avec des personnes ou organismes �trangers � l'Association, une entraide morale, sociale, mat�rielle, culturelle et scientifique

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Elle initie et met en place toute action et tout service lui permettant de r�aliser ses objectifs.

Titre I1 - Membres

Article 3 - Est membre, toute personne physique ou morale, partageant les objectifs et r�pondant aux'

crit�res d�finis dans l'article 2 des pr�sents statuts et fix�s par le R�glement d'ordre int�rieur,

Article 4 - Composition :

L'Association est compos�e des membres fondateurs, membres effectifs et membres d'honneurs, Seuls tes

membres fondateurs et effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts. Les autres membres ont voix consultative.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOP 2.2

Est membre effectif, tout membre inscrit � sa demande sur le registre des membres de l'Association. Mais la jouissance des droits qui lui sont reconnus par les pr�sents statuts est subordonn�e � l'acquittement du droit d'affiliation et de la cotisation annuelle dont les montants sont fix�s par l'Assembl�e G�n�rale.

Le nombre des membres effectifs est illimit�.

Est membre d'honneur, toute personne entretenant des liens privil�gi�s avec l'Association, Il s'agit des membres de soutien et des membres d'honneur.

Est membre de soutien, toute personne physique ou morale d�sireuse de soutenir l'Association, de d�fendre ses int�r�ts et qui est admise en tant que telle par l'Assembl�e G�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration. Il soutient par donation et subsides financiers, mat�riels et logistiques � l'accomplissement des objectifs de l'Association. L'octroi et le retrait de cette distinction sont d�cid�s par l'Assembl�e G�n�rale sur proposition du Conseil d'Administration.

Les membres de l'Association b�n�ficient d'une responsabilit� limit�e.

Article 5 - Cotisation :

Les membres effectifs versent une cotisation annuelle dont le montant ne peut pas d�passer 250 euro par an.

Article 6 - D�mission, exclusion des membres :

Tout membre est libre de d�missionner de l'Association en adressant un courrier par lettre recommand�e avec accus� de r�ception � la pr�sidence du Conseil d'Administration.

Est r�put� d�missionnaire, tout membre effectif qui est absent � trois Assembl�es G�n�rales successives sans motif valable.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou valablement repr�sent�s, l'int�ress� ayant �t� entendu ou d�ment invit� � faire valoir ses observations,

Le membre d�missionnaire ou exclu et les h�ritiers d'un membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le patrimoine, le fonds social et les cotisations vers�es.

Article 7 - Registre :

Il est tenu, au si�ge de l'Association, un registre des membres effectifs avec la date d'entr�e et de sortie. Ce registre reprend leurs noms, pr�noms et domiciles.

Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du secr�taire du Conseil d'Administration end�ans les huit jours de la d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Tout membre peut consulter au si�ge de l'Association les documents relatifs � l'administration de celle-ci ainsi que le registre des membres mais sans d�placement de ces documents ni du registre.

Titre III - L'Assembl�e G�n�rale

Article 8 - L'Assembl�e G�n�rale est l'organe souverain de l'Association. Ses pr�rogatives sont d�finies par

l'article 11 des pr�sents statuts. Est notamment r�serv� � sa comp�tence, le choix du programme d'actions.

Article 9 - L'Assembl�e G�n�rale ordinaire et extraordinaire :

Il est tenu annuellement une Assembl�e G�n�rale ordinaire. Elle est pr�sid�e par le/la Pr�sident(e) du

Conseil d'Administration et en son absence par le Vice-Pr�sident. Cette Assembl�e G�n�rale se tient � la fin de

chaque exercice statutaire.

Tous les membres effectifs en ordre de cotisation pour l'ann�e civile pr�c�dant celle au cours de laquelle se

tient l'Assembl�e G�n�rale ordinaire y sont convoqu�s.

Le Conseil d'Administration peut convoquer une Assembl�e G�n�rale extraordinaire chaque fois que les

int�r�ts de l'Association l'exigent, Il est tenu de le faire si un cinqui�me des membres effectifs en fait la

demande par p�tition �crite et sign�e par les requ�rants avec sp�cification de l'ordre du jour.

Article 10 - Convocation :

Les membres sont convoqu�s aux Assembl�es G�n�rales tant ordinaires qu'extraordinaires, par simple

missive au moins 8 jours � l'avance, par le/la Pr�sident(e) et le/la secr�taire du Conseil d'Administration. L'ordre

du jour est joint � fa convocation.

Article 11 - Pr�rcgatives et quorums :

L'Assembl�e G�n�rale est, en tout �tat de cause, tenue � se prononcer annuellement sur ;

1� la d�charge � donner aux Administrateurs et aux Commissaires aux comptes;

2� t'approbation des comptes annuels de l'exercice social �coul� et du budget de l'exercice suivant.

Une d�lib�ration de l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou

valablement repr�sent�s est n�cessaire pour les objets suivants :

1' l'admission des membres effectifs et d'honneurs ;

2� l'�lection des Administrateurs ;

3' la nomination et r�vocation des Commissaires ;

4� l'approbation du R�glement d'ordre int�rieur.

Une d�lib�ration de l'Assembl�e G�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou

valablement repr�sent�s est n�cessaire pour les objets suivants :

1' l'exclusion d'un membre ;

2� la modification des statuts y compris la modification du si�ge social ;

3� l'approbation du rapport sur l'�valuation de l'�volution des projets 1 activit�s de l'Association ;

4� l'approbation des comptes, budgets et nouveaux projets ;

5� la r�vocation des Administrateurs ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

" M0D22

6� ia dissolution de l'Association ;

7� la d�termination des pouvoirs des liquidateurs ;

8� l'affectation des biens de l'Association en cas de dissolution et liquidation.

Toutefois, la modification qui porte sur les buts en vue desquels l'Association est constitu�e, ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�me des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Article 12 - Droit de vote :

Tous les membres effectifs en r�gle de cotisation ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale et peuvent se faire repr�senter par un autre membre effectif en lui donnant procuration nominative, Aucun membre ne pourra valablement �tre porteur de plus de deux procurations.

Article 13 - Modification des statuts :

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si elles sont explicitement indiqu�es dans la convocation envoy�e avec l'ordre du jour et si l'Assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s,

Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas pr�sents ou valablement repr�sent�s suite � une premi�re convocation, une seconde Assembl�e pourra �tre convoqu�e au plus t�t quinze jours apr�s la premi�re r�union et pourra d�lib�rer valablement � la majorit� simple de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 14 - Publicit� des d�cisions de l'Assembl�e :

Il est tenu au si�ge de l'Association un registre des proc�s-verbaux et d�cisions des Assembl�es G�n�rales sign�s par le/la Pr�sident(e) et le/la secr�taire du Conseil d'Administration ou par deux membres du bureau du Conseil d'Administration d�l�gu�s par eux. Les membres peuvent le consulter sur place sans le d�placer du si�ge social.

Titre IV - Le Conseil d'Administration

Article 15 - Composition, d�signation des membres :

L'Assooiation est administr�e par un Conseil d'Administration compos� des membres �lus pour un mandat

de cinq ans renouvelable une fois,

Le Conseil d'Administration se r�unit une fois tous les deux mois, En cas de force majeure, une r�union

extraordinaire est convoqu�e,

Article 16 - Bureau : Composition et Attribution :

L'Assembl�e G�n�rale constitutive �lit les membres du Conseil d'Administration compos� de six membres,

Les membres du Conseil d'Administration constituent le bureau.

Le Conseil d'Administration constitutif est compos� d'un(e) Pr�sident(e), d'un(e) Vice-Pr�sident(e), un(e)

Tr�sorier(e), un(e) Secr�taire G�n�ral(e) et un Administrateur.

Les attributions des membres du Conseil d'Administration sont d�finies par le R�glement d'ordre int�rieur,

Article 17 - Pouvoirs :

Le Conseil d'Administration a tous pouvoirs de gestion et d'administration sous r�serve des attributions de

l'Assembl�e G�n�rale. Il d�l�gue la gestion journali�re au bureau,

Article 18 - Actes :

Les actes engageant l'Association sont, sauf procuration sp�ciale, sign�s conjointement par le Pr�sident et

Vice-Pr�sident.

L'Association est responsable des fautes imputables soit � ses pr�pos�s soit aux organes par lesquels

s'exerce sa volont�. Les Administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux

engagements de l'Association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u.

Article 19 -Actions judiciaires :

Le Conseil d'Administration g�re les affaires de l'Association et ia repr�sente dans les actes judiciaires et

extrajudiciaires. I! d�l�gue ses pouvoirs � l'un de ses membres ou m�me, si les statuts ou l'Assembl�e

G�n�rale l'y autorise, � un tiers.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont poursuivies, diligent�es par le Conseil

d'Administration ou un membre du conseil d�sign� par celui-ci.

Article 20 - R�vocation, d�mission :

Le Conseil d'Administration est responsable de son action devant l'Assembl�e G�n�rale, Il peut �tre

r�voqu� en tout temps, en tout ou en partie, les int�ress�s ayant �t� entendus ou d�ment invit�s � faire valoir

leurs observations.

Tout Administrateur peut d�missionner en adressant une lettre par voie recommand�e avec accus� de

r�ception au/� la Pr�sident(e) du Conseil d'Administration. La d�mission prend cours apr�s examen et avis du

Conseil d'Administration.

Chaque ann�e, sera consid�r� comme d�missionnaire tout Administrateur qui n'aura pas assist�

physiquement � la moiti� des r�unions du Conseil d'Administration.

Le mandat d'un Administrateur d�missionnaire peut �tre assum� par un autre Administrateur pour la dur�e

qui reste � courir,

Titre V - Comptes et budget

Article 21 - Gestion des comptes :

L'Association tient une comptabilit� conforme aux r�gles impos�es par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s

d'application. Les comptes et budgets (caisse et banque) sont g�r�s par !e Pr�sident, Vice-Pr�sident et

Tr�sorier.

R�serv�

au

Moniteur belge

M0D 2.2

Voici B - Suite

L'exercice social c�mmenCe le ler janvier et.se termine le 31 d�cembre. L'Assembl�e G�n�rale constitutive

d�signe deux Commissaires aux comptes charg�s d'effectuer le contr�le des comptes et d'en faire rapport pour

approbation.

Mme. Anita Lelos et Liliane Ndumbalanga ont �t� d�sign�es � l'unanimit� comme Commissaires aux .

comptes.

Article 22 - Ressources :

Les ressources de l'Association proviennent :

- des cotisations des membres ;

- des subsides divers, collectes �ventuelles et lib�ralit�s (dons et legs).

Titre VI - Dispositions g�n�rales :

Article 23 - En cas de dissolution de l'Association, le tribunal d�signera un ou des liquidateurs qui d�termineront, apr�s l'acquittement du passif, la destination des biens.

Article 24 - Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la dissolution ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 2 mai 2002.

Article 25 - Tout ce qui n'est pas express�ment pr�vu par les statuts, sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la foi du 2 mai 2002.

Titre VII - Des dispositions finales

Article 26 - La constituante de l'Association � BHV - KTIS - Belgium � est devenue de droit l'Assembl�e G�n�rale qui a �lu le premier Conseil d'Administration de l'Association. Au cours de la m�me Assembl�e, il a �t� d�cid� � l'unanimit� de nommer comme Administrateurs les personnes suivantes :

I . Conseil d'Administration :

HASTIR Eric, Pr�sident

N� � Berchem-Sainte-Agathe, le 21 juillet 1963

Domicili� Rue de France, 4414 � 1060 SAINT-GILLES

VANLELO Jean, Vice-Pr�sident

N� � Kias-Col, Congo Belge, Ie 10 janvier 1949

Domicili� Avenue Paul de Merten, 38/10 � 1090 JETTE

BAELONGANDI Jean-Jacques, Tr�sorier

N� � Kisangani, Congo Belge, le ler juin 1944

Domicili� Avenue du Bois de la Cambre, 82/23 � 1050 IXELLES

KAZADI Olivier, Secr�taire G�n�ral

N� � Kinshasa, RD Congo, le ler septembre 1977

Domicili� Melkstraat, 45 � 1830 MACHELEN

OTTO Fr�d�ric,Administrateur

N� � Huy, le 27 avril 1966,

Domicili� Rue de Borlon, 29 � 5377 SOMME-LEUZE

Il, Membres fondateurs

HASTIR Eric

VANLELO Jean

BAELONGANDI Jean-Jacques

KAZADI Olivier

III. Membres effectifs

LELOS Anita, domicili�e Rue de France, 44/4 � 1060 SAINT-GILLES

KABASUBABO KONI Anne-Jeanne, domicili�e Avenue Paul Merten, 38/10 � 1090 JETTE

DEPIESSE Jo�l, domicili� Rue des P�querettes 17 � 5030 LONZEE

NDUMBALANGA Liliane, domicili�e Rue Adolphe Mathieu, 21/4 � 1050 IXELLES

GOULET Guy, domicili� Rue Jean Govaerts, 4 � 6230 PONT-A-CELLES

OTTO Fr�d�ric, domicili� Rue de Borion, 29 � 5377 SOMME-LEUZE

HEBETTE Catherine, domicili�e Rue de Borlon, 29 � 5377 SOMME-LEUZE

TUNGA dia LUTETE B�thuel, domicili� Rue de Charbonage, 18 � 5060 AUVELAIS

Fait � Bruxelles, le 21 mars 2015

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Coordonnées
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Adresse
Si

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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