BLACK SHEEP CREATION

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BLACK SHEEP CREATION
Dénomination : BLACK SHEEP CREATION
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 542.495.759

Publication

09/12/2013
ÿþMod 11.1

í ~s Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe







11111111111111111111

N° d'entreprise ; 0 542 YiS

Dénomination (en entier) : Black Sheep Creation

(en abrégé):

Forme juridique :société privée à responsabilité limitée

Siège:Rue de la Consolation, 100

1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : SPRL: constitution

Aux termes d'un acte reçu le 26 novembre 2013 par le notaire associé Pierre Lebon, membre de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée «Charles & Pierre LEBON, Notaires associés», ayant son siège à 1000 Bruxelles, square Ambiorix, 5, immatriculée au registre des personnes morales de Bruxelles sous le numéro d'entreprise 0500.884.640, non encore enregistré, il résulte ce qui suit :

1. Monsieur MAZY Jean-Louis Léon Xavier Gilles, né à Etterbeek, le 2 novembre 1955, domicilié à Uccle, Rue de la Cueillette 56.

2. Mademoiselle MAZY Julie Maryse Yasmine Yvette, née à Uccle, le 8 juillet 1981, domiciliée à Schaerbeek, Rue de la Consolation, 100.

Ont constitué une société privée à responsabilité limitée, dénommée « BLACK SHEEP CREATION », ayant son siège social à 1030 Schaerbeek, Rue de la Consolation 100, dont le capital social est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (¬ 18.600,00), représenté par CENT (100) parts sociales sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/centième de l'avoir social.

Les parts sont souscrites en espèces au prix de cent euros chacune, comme suit :

- Par Monsieur MAZY Jean, prénommé, à concurrence de mille huit cent soixante euros (¬ 1.860,00), soit 10 parts.

- Par Madame MAZY Julie, prénommée, à concurrence de seize mille sept cent quarante euros (E 16.740,00), soit 90 parts. Soit ensemble 100 parts.

Les comparants déclarent que chacune des parts ainsi souscrite est libérée à concurrence d'un/tiers six mille deux cents euros (¬ 6.200,00) par des versements en espèces effectués de la manière suivante :

-Par Monsieur MAZY Jean, prénommé, à concurrence de six cent vingt (¬ 620,00), par conséquent il devra encore libérer mille deux cent quarante euros (¬ 1.240,00) afin de compléter sa souscription ;

-Par Madame MAZY Julie, prénommée, à concurrence de cinq mille cinq cent quatre-vingts euros (E 5.580,00) par conséquent elle devra encore libérer onze mille cent soixante euros (¬ 11.160,00) afin de compléter sa souscription ;

Ces versements ont été effectués au compte ouvert au nom de la société en formation à la banque Belfius. ARTICLE 3.OBJET SOCIAL.

I.La société a pour objet

1°) Tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci:

- le conseil en graphisme, Web design, multimédia, conception scénographique, motion design,

décoration et architecture d'intérieur avec importation de produits dérivés, recherche de matériaux et suivi

chantier ;

- la recherche mondiale de débouchés, de nouveaux procédés relatifs aux objets précités ;

- l'étude, création et commercialisation de logiciel informatique relatif aux objets précités;

- l'installation de matériel et de réseaux informatiques,

- La recherche, le développement, la communication, le marketing et relations publiques, création:

d'événements, le coaching technique et commercial lié aux objets

précités ;

- l'édition, la réalisation, la recherche, la production et la diffusion de tout manuscrit, livre d'art ancien et moderne, texte, publi-reportage, image sur tous supports en toutes langues et tous pays relatives aux activités:

.précitées;--- --- ----------- ------ ----- -- -- ------------ ----- -- - ---- ----

--- ---

Réservé

au

Moniteur belge "

BRUXELLES

27 N41[. 2413

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

,-J

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mod 11.1

- la coordination, l'organisation et la promotion de produits, la photographie, le reportage, les conférences, organisation de voyages d'incentives et d'évènements nationaux et internationaux, dans tous domaines et plus spécialement dans les activités précitées, ceci comprenant entre autres la recherche de clients belges et internationaux , la prospection, l'élaboration de programmes, la mise au point de matériel didactique, fa logistique et le suivi;

- la création et la location d'une banque internationale de données sur tous supports (photo, vidéo, numérique, son, etc...) et tous médias actuels et futurs en relation avec l'édition d'art, la peinture, la musique, voyages, reportages photographiques , public-reportages dans le cadre des activités précitées;

- la formation dans les matières précitées ;

- toute prise de participation financière.

2°) Tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci, l'achat, la vente, la construction, la transformation, la mise en valeur, la location ou toutes opérations assimilées pour tout immeuble quelle qu'en soit son affectation. La société pourra mettre à disposition d'un gérant, administrateur, associé ou membre du personnel tout bien immobilier lui appartenant,

Il. Dans le cadre de l'objet ci-avant, elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.

Elle peut réaliser toutes opérations généralement quelconques, commer-ciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature à en faciliter la réalisation et le développement.

Elle peut s'intéresser, par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, entreprises ou associations, tant en Belgique qu'à l'étranger.

La société peut exercer ta ou les fonctions d'administrateur, de gérant ou de liquidateur.

Le tout sous réserve des activités requérant un accès à la profession ou des spécialités réglementées par la loi, lesquelles s'exerceront à défaut d'accès reconnu à la société par le biais de sous-traitants spécialisés. ARTICLE 5.CAPITAL SOCIAL.

Le capital social est fixé à !a somme de dix-huit mille six cents (18.600 EUR) euros.

Il est divisé en cent (100) parts sociales, sans mention de valeur nomi-nale, représentant chacune un/centième de l'avoir social, entièrement souscrites en espèces et libérées à concurrence d'un/tiers.

ARTICLE 9. GERANCE.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, !a totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée,

L'assemblée générale peut nommer un gérant suppléant qui entrera en fonction dès la constatation ou de l'incapacité de plus de trois mois du gérant, sans qu'une nouvelle décision de l'assemblée générale soit nécessaire.

ARTICLE 10.POUVOIRS DU GERANT.

Conformément à l'article 257 du Code des sociétés et sauf organisation par l'assemblée d'un collège de gestion, chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou utiles â l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Un gérant peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

S'il y a un collège de gestion, le membre du collège qui a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou une opération soumise au collège de gestion, est tenu de se conformer au Code des sociétés,

S'il n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé dans cette opposition d'intérêts, il en référera aux associés et la décision ne pourra être prise ou l'opération ne pourra être effectuée pour le compte de !a société que par un mandataire ee ad hoc n.

Lorsque le gérant est l'associé unique et qu'il se trouve placé dans cette opposition d'intérêts, il pourra prendre la décision ou conclure l'opération mais rendra spécialement compte de celle-ci dans un document à déposer en même temps que les comptes annuels.

Lorsque le gérant est l'associé unique, les contrats conclus entre lui et la société sont, sauf en ce qui concerne les opérations courantes conclues dans des conditions normales, inscrits au document visé à l'alinéa précédent.

Il sera tenu, tant vis-à-vis de la société que vis-à-vis des tiers, de réparer le préjudice résultant d'un avantage qu'il se serait abusivement procuré au détriment de la société,

ARTICLE 11. REMUNERATION.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

ARTICLE 12.CONTROLE,

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des sociétés, il n'est pas nommé de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale,

Dès lors, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

ARTICLE 13.ASSEMBLEES GENERALES.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

d Mad 11.1



Réservé ~ a"

au

Moniteur

belge

L'assemblée générale annuelle se réunit chaque année le dernier vendredi du mois de décembre à dix-huit

heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi,

Des assemblées générales extraordinaires doivent être convoquées par la gérance chaque fois que l'intérêt

social l'exige ou sur ta requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées se réunissent au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocaticn, à l'initiative de [a

gérance ou du commissaire,

Les convocations sont faites conformément à la loi.

Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été

régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

ARTICLE 14. REPRESENTATION.

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée générale par un porteur d'une procuration spéciale,

associé ou non.

ARTICLE 15. PROROGATION.

Toute assemblée générale, annuelle ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines

au plus par la gérance.

La prorogation annule toutes les décisions prises,

La seconde assemblée délibère sur le même ordre du jour et statue définitivement.

ARTICLE 16. PRESIDENCE  DELIBERATIONS  PROCES-VERBAUX.

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de

parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, rassemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à

la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

L'assemblée représente l'universalité des associés, Ses décisicns sont obligatoires pour tous, même pour

les associés absents ou dissidents.

Les procès-verbaux des assemblées générales sont consignés dans un registre. Ils sont signés par les

associés qui le demandent, Les copies ou extraits sont signés par un gérant.

ARTICLE 17.EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier juillet et se termine le trente juin de chaque année.

ARTICLE 18. AFFECTATION DU BENEFICE.

Sur le bénéfice net tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé annuellement

au moins cinq pour cent pour être affectés au fonds de réserve légale.

Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale atteint le dixième du capital social.

Le solde reçcit l'affectation que lui donne l'assemblée générale statuant sur proposition de la gérance, dans

le respect des dispositions légales.

ARTICLE 19.DISSOLUTION-LIQUIDATION.

En cas de dissolution de fa société, la liquidation est effectuée par le ou les gérants en exercice, à moins

que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les

émoluments.

Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs

rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

ARTICLE 20. ELECTION DE DOMICILE.

Pour l'exécution des statuts, tout associé, gérant, commissaire ou Liquidateur, domicilié à t'étranger, fait

élection de domicile au siège social.

ARTICLE 21.DROIT COMMUN.

Pour les objets non expressément réglés par les présents statuts, il est référé à la loi.

III, DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les comparants ont pris les décisions de l'assemblée générale suivantes qui ne deviendront effectives qu'à

dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, lorsque la société

acquerra la personnalité morale:

1. Premier exercice social: Le premier exercice social commencera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du

présent acte pour se terminer le trente juin deux mille quinze.

2, Première assemblée générale: en l'an deux mille quinze.

3. Nomination du gérant: Mademoiselle MAZY Julie, prénommée, qui déclare accepter, est nommée en qualité de gérant unique pour la durée de la société.

Son mandat est gratuit, sauf décision contraire.

Est nommé comme gérant suppléant Monsieur Jean-Louis MAZY, prénommé, qui entrera en fonction dès la constatation ou de l'incapacité de plus de trois mois de Mademoiselle MAZY Julie, sans qu'une nouvelle décision de l'assemblée générale soit nécessaire,

4. Nomination de commissaires: D'estimation faites de bonne foi, il n'est pas nommé de commissaire-reviseur.

5. Mandat : est constituée pour mandataire spéciale de la société, pouvant agir séparément et avec pouvoir de substitution, la société civile sous forme de société coopérative à responsabilité limitée EUROFISCA AUDIT







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

























Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ta personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

~ ` f Mod 11.1

" - " .ti

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

& ACCOUNT à 1170 Bruxelles, Avenue Georges Benoidt, 21 et la sprl J.JORDENS, à 1210 Bruxelles, rue' Méridien, 32, afin de procéder aux formalités requises auprès de l'administration de la T.V.A. ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de !a société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.

6. Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société privée à responsabilité limitée " BLACK SHEEP CREATION" nouvellement constituée, représentée par son gérant Madame MAZY Julie, prénommée, déclare avoir pris connaissances des engagements pris au nom de la société en formation depuis le ler septembre 2013 et déclare reprendre tous ces engagements professionnels du constituant depuis le ler septembre 2013 et les ratifier tant en forme qu'en contenu, ainsi que d'en assurer la bonne et entière exécution au nom de la société.

La société reprend tous les droits et obligations qui résultent de ces engagements de sorte qu'ils sont réputés avoir été contractés par elle dès l'origine et décharge est donnée à toutes personnes les ayant contractés avant la présente ratification.

.7. Pouvoirs : l'assemblée donne tous pouvoirs au Notaire soussigné aux fins de procéder aux publications légales auprès du Moniteur belge,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(Signé) Pierre Lebon, Notaire

Mentions : une expédition, une procuration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BLACK SHEEP CREATION

Adresse
RUE DE LA CONSOLATION 100 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale