BLAST PRODUCTIONS

Association sans but lucratif


Dénomination : BLAST PRODUCTIONS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.667.235

Publication

04/12/2014
ÿþ fS ~ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mao 2.2

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2 5 NOV. 2014

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N° d'entreprise : © .©5 Cc 7-- 235

Dénomination

(en entier) : BLAST productions

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue sans souci 124, 1050 Ixelles

Objet de l'acte : Constitution de l'asbl BLAST productions- assemblée générale de constitution ie 16/11/2014

STATUTS

Les soussignés :

Cella Wilem, domiciliée au 68 avenue de Visé -1170 Watemael-Boitsfort, née à Namur le 05/02/1985,

Aurélie Marchand, domiciliée au 104, avenue de la couronne - 1050 Ixelles, née à Ixelles le 07/04/1983, Julie Chardon, domiciliée au 124, rue sans souci- 1050 Ixelles née à Mons le 15/02/1983,

Dyvia Moulan, domiciliée au 29 avenue de la couronne --1050 Ixelles, née à Matigara le 0510911983, Kim Vanvolsom, domiciliée au 124 rue sans souci - 1050 Ixelles, née à Séoul le 21/03/1985,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée

et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

- Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1, Dénomination

L'association est dénommée « Blast productions».

Art, 2. Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, à rue sans souci, n°124, 1050,

Ixelles. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera

sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L'association a pour but le développement, l'accompagnement, la production, la diffusion, la distribution,

l'édition, la promotion, l'organisation et la communication de projets artistiques et culturels. L'association peut

également louer ou mettre en location du matériel permettant tout événement ou projet culturel. L'association

réalise ce but de toutes manières. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou

indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la

réalisation.

L'association peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à

la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités

commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation

desdits buts non lucratifs.

Art. 4. Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps.

Il - Membres

Art. 5. Composition

Le nombre de membre est illimité et il ne peut être inférieur à trois (3). Outre ceux-ci, l'association peut être

composée de membres d'honneurs ou de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la

plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

~ .4i 4., M0D 2.2

Y1.. Les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale statuant à la majorité absolue des membres présents ou représentés. La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée par l'assemblée générale. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par courriel.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2014 - Annexes du Moniteur belge Art. 7. Autres catégories de membres

Toute autre personne physique et morale qui désire apporter son soutien à l'Association pourra être admise, à sa demande écrite, en tant que membre adhérent, par décision du Conseil d'Administration sans que celui-ci doive justifier sa décision.

Art. 8. Démission - suspension - exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des quatre cinquièmes (4/5) des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif reqülert les conditions suivantes :

1 - La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3 - La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des quatre cinquièmes (415) des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ;

4 - Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite ;

5 - La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif. S'agissant d'une décision concernant une

personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par fa

dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi

que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. lis ne

peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le

remboursement des cotisations versées.

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

Art. 9, Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil

d'administration, Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites

au registre à ta diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a

eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que

tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous

les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil

d'administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le

conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera

fixée dans un délai d'un mois à partir de la réception de la demande,

Ili - Cotisations

Art. 10. Cotisations

La cotisation des membres effectifs est fixée chaque année par l'Assemblée Générale lorsqu'elle arrête le

budget, et ne pourra pas être supérieure à deux cent cinquante euros (¬ 250). Le montant des cotisations des

membres adhérents est déterminé par le Conseil d'Administration.

IV - Assemblée générale

Art. 11.. Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par un administrateur

désigné en préambule à chaque réunion. Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le

droit de vat&

Art. 12. Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

-la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres ;

-la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs ;

-l'approbation des comptes et des budgets ;

-la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

-la dissolution volontaire de l'association ;

-la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

-la décision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

-tous les cas exigés dans les statuts ;

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rr ,i, -l'admission de nouveaux membres selon l'article 6 ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2014 - Annexes du Moniteur belge -la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres (selon l'article 10) ;

-l'approbation du règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

-considérer un membre comme présumé démissionnaire (selon l'article 8).

Art. 13. Convocation - Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an. L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur désigné par le conseil d'administrateur, par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 14, Délibération

L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d'un membre, dissolution de l'ASSL ou transformation en société à finalité sociale). L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

Art. 15, Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote légal à l'assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, le point est reporté à la prochaine assemblée générale.

Art, 16. Modifications statutaires et dissolutions

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux «Annexes du Moniteur belge». Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Publicité des déoisions prises par l'assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un administrateur. lis sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

V - Conseil d'administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d'administrateurs - Durée du mandat

L'association est administrée par un conseil d'administration de trois (3) membres minimum, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres ou des tiers, Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

La durée du mandat est illimitée. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration.

Art, 20. Fréquence des réunions

Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir, il est convoqué à la demande de deux administrateurs au moins, Il est présidé par un administrateur désigné en préambule à chaque réunion.

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que quatre cinquièmes (4/5) de ses membres est présente ou représentée. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, le point est reporté au prochain conseil d'administration.

Art. 22, Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du collége. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non. Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration

M0D 2.2

Volet B - Suite

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL;

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

La durée du mandat des délégués à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration, Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Art. 24. Représentation

L'association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par un adminstrateur. Il peut notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales ; représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant,

Art. 25. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leur foncfïon, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Art. 26. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux «Annexes du Moniteur belge».

VI - Dispositions diverses

Art. 27. Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Art. 28. Exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014,

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Art. 30. Vérificateurs aux comptes

L'assemblée générale peut désigner un/des vérificateur(s) aux comptes, chargé(s) de vérifier les comptes de l'association et de luilleur présenter son rapport annuel,

Art. 31. Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un/des liquidateur(s), déterminera ses/leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est référé au règlement d'ordre intérieur, rédigé et voté par le conseil d'administration lors de l'assemblée générale ordinaire. Ce qui n'est pas régis par ce règlement d'ordre intérieur est référé aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

Julie Chardon, domiciliée au 124 rue sans souci -1050 Ixelles, née à Mons le 15/02/1983,

Cella Wilem, domiciliée au 68 avenue de Visé -1170 Watemael-Boitsfort, née à Namur le 05/02/1985, Aurélie Marchand, domiciliée au 104, avenue de la couronne -1050 Ixelles, née à Ixelles le 07/04/1983, L'assemblée générale de ce jour a désigné comme déléguées à la représentation générale :

Julie Chardon, domiciliée au 124 rue sans souci -1050 Ixelles, née à Mons le 15/02/1983,

qui accepte ce mandat.

Date le 16/11/2014

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" _ Réservé * au Moniteur belge



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Coordonnées
BLAST PRODUCTIONS

Adresse
RUE SANS SOUCI 124 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale