BLED, EN ABREGE : BLED

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BLED, EN ABREGE : BLED
Dénomination : BLED, EN ABREGE : BLED
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.331.057

Publication

14/02/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOA 2.2

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Dénomination

(en entier) : Bled association sans but lucratif

(en abrégé) : Bled

Forme juridique : asbl

Siège : 3, rue Albert Dillie, 1081 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés

Madame, SADAK Sma ha ne

Madame, TUBA Rosza, 5/88, rue Albert Dillie - 1084 Bruxelles

Monsieur AQZIZ Said, 817 Chaussée de Mons -1070 Bruxelles

Monsieur BOUDA Ahrned, 5/SS, rue Albert Dillie - 1084 Bruxelles

Monsieur BOUDA Ahmed fils, 5/ES, rue A(laert Oi(lie -1084 Bruxelles

Ont convenus de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont comma suit

TITRE 1E Dénomination, siège social, arrondissement judiciaire, objet et durée

Art 1. L'association est dénommée Bled.

Art 2. Son siège social est établi au 3, rue Albert Dillie à 1081 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de

la Région de Bruxelles capitale _ Le siège social peut être transféré, par décision du conseil d'administration,

dans tout autre lieu à Bruxelles.

Art 2 bis. l'association peut utiliser le nom générique arab TV et/ou arab radio

Art 3. L'association a pour but, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte propre ou pour le compte

de tiers ou en participation avec des tiers :

- L'audiovisuel au sens large y compris ta création d'une chaîne TV Bled TV d'une radio, Bled radio, dont les émissions sont adressées aux citoyens belges issus du Monde arabe, la production, la réalisation, le montage, l'émission, la retransmission, et le négoce, de clips vidéo, d'image, de films, de séries TV, de programmes radio, de reportages, de publicité, sous toutes les formes ;

- La conception, la création, la sous-traitance, le négoce, la location, la transformation, la maintenance et l'hébergement de sites WEB, vidéos, streaming audio et vidéo ;

- L'informatique (Matériels et logiciels), l'infographie ;

- La conception et/ou l'organisation de soirée, d'expositions, de conférences, séminaires, foires, et toutes manifestations artistiques culturelles et informatiques ;

- L'ASBL peut, d'une manière générale, faire en Belgique et à l'étranger, toutes opérations mobilières ou immobilières rattachées directement ou indirectement, à son objet social et qui serait de nature à favoriser son développement ;

- D'animer des émissions TV et radio sur câble et/ou par voie hertzienne et satellites tant en Belgique qu'à l'étranger et oeuvrer à promouvoir une entente et une cohabitation harmonieuse entre toutes les composantes de la population ; bruxelloise, belge et européenne.

- Promouvoir les échanges interculturels;

- Favoriser les mouvements et actions culturels, artistiques, sportifs qui émergent au sein des citoyens

originaires des pays arabes et de l'Europe;

Mentionner sur la dernière page du Volet Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/02/2011 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

- Coopérer et échanger des programmes avec les autres médias et notamment les N les radios au niveau

national et international ;

- L'association peut également réaliser et organiser toutes les autres activités se rapportant directement ou

indirectement à son objet.

Art 3 bis. La durée de l'association est illimitée

TITRE 2 Les associés.

Art 4. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Art 5. Sont membres effectifs : les comparants au présent acte, les personnes qui adressent une demande d'adhésion au Conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par le Conseil d'administration à la majorité simple soit comme membres effectifs ou membres adhérents ;

Art 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au CA ;

Peut être réputé démissionnaire le membre qui ne s'intéresse plus aux activités de l'association, cependant cette constatation doit être approuvée par l'assemblée générale sur proposition du CA ;

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, au scrutin secret, à la majorité des 213 des voix présentes ou représentées ;

Le CA peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou à la loi ;

Art 7. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni opposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées. Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur démission suspension ou exclusion ;

Art 8. Les membres effectifs et adhérents ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni au paiement d'aucune cotisation ;

TITRE 3 - Le conseil d'administration.

Art 9. L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins, les

administrateurs sont choisis parmi les membres effectifs, ils sont nommés et révocables par l'assemblée

générale. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art 10. La durée du mandat du CA est fixée à quatre ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art 11. Le conseil désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

Art 12. Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins se font sentir, il est convoqué par le

Président ou par deux administrateurs.

Art 13. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou

représentées. En cas de partage de voix, celle du Président est déterminante.

Art 14. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soft limitative, faire et passer tous les actes et

contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous

biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des beaux, accepter des legs, des subsides,

des donations et des transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant

qu'en demandant. Il peut nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art 15. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de

l'association, durant la durée de son mandat, à un administrateur. Dans le cas présent la gestion journalière, y

compris les formalités auprès de la poste, des banques est déléguée au Président.

Art 16. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le

Président ou par un administrateur..

Art 17. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit.

Art 17 bis. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés à l'AG sont de la compétence du CA

TITRE 4 - L'assemblée générale

Art 18. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents, ces derniers

n'ayant que voix consultative. Elle est présidée par le Président du Conseil d'administration ou s'il est absent

par l'administrateur le plus âgé.

Art 19. L'assemblée générale est compétente pour :

- La modification des statuts

- La nomination et la révocation des administrateurs

- L'approbation des comptes et des budgets

- La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

- La dissolution de i'asbi

- L'exclusion d'un membre

- La transformation éventuelle en société à finalité sociale

- Tous les cas exigés par la loi

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` énervé

' au Moniteur beige

MOD 2.2

Volet B - suite

Art 20. Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an, durant le premier semestre de l'année civile. La convocation doit préciser la date, le lieu et l'ordre du jour. L'assemblée générale est convoquée par le Président du conseil d'administration, par lettre ordinaire au moins 8 jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, le lieu et l'ordre du jour.

Art 21. L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite, en précisant l'objet de l'assemblée générale. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale.

Art 22. Tous les membres effectifs ont droit de vote égal à l'assemblée générale. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre à qui il donne une procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu'une seule procuration. Les décisions sont précises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage de voix, la voix du Président ou son remplaçant est déterminante.

Art 23. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à ta loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts doit être déposée au greffe du tribunal de commerce pour publication aux annexes du moniteur, il en est de même de toute nomination, démission, ou révocation d'administrateur.

Art 24. Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'assemblée générale sont signés par le Président ou le secrétaire. Ils sont conservés au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée parle conseil d'administration.

TITRE 5 - Comptes

Art 25. L'exercice social commence le le janvier pour se terminer le 31 décembre. Les comptes seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

TITRE 6 - Dispositions générales.

Art 26. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'assemblée générale.

Art 27. En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

Art 28. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif, modifié et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

TITRE 7 - Dispositions transitoires.

L'assemblée générale de ce jour 08/01/2011 a désigné en qualité d'administrateurs :

Madame, SADAK Smahane, Quai des Ardennes, 95 Bte 22 -4031 Angleur Liège

Monsieur AQZIZ Said, 617 Chaussée de Mons - 1070 Bruxelles, né à Beni Mellal le 23/05/1972

Monsieur BOUDA Ahmed, 5/SS, rue Albert Dillie - 1084 Bruxelles, né à Guercif Maroc le 01/07/1946

Monsieur BOUDA Ahmed fils, 5/ES, rue Albert Dillie - 1084 Bruxelles, né à Saint Josse ten Naode le

26/10/1977"

Ceux-ci, réunis entre eux fe même jour, désignent te conseil d'administration comme suit :

Président : BOUDA Ahmed

Vice-Président : AQZIZ Said

Secrétaire : SADAK Smahane

Trésorier : BOUDA Ahmed fils

Au recto : lorr et aua:cté du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pcu:, cir de représenter s assccat;cn, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Valet B :

Coordonnées
BLED, EN ABREGE : BLED

Adresse
RUE ALBERT DILLIE 3 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale