BLOWIN

Association sans but lucratif


Dénomination : BLOWIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 627.970.872

Publication

20/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte MOD 2,2

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) Biowin'asbi

(en abrégé) Blowin' asbl

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Saint Christophe 47, bte 5,1000 Bruxelles

cJ eF l:acfa " Constitution de ('asbl Blowin'

Les soussignés, membres fondateurs ;

le Maire, Benoit  domicilié au 10 A, rue Bois Lionnet à 1380 Lasne

Belge, né à Waremme le 6 juin 1958

Notaire

Geerardyn, Vincent  domicilié au 47, rue Saint Christophe à 1000 Bruxelles

Belge, né à La Louvière le 3 avril 1988

Ingénieur en Techniques Spéciales

le Maire, Marie-Sophie  domicilié au 47, rue Saint Christophe à 1000 Bruxellesg

Belge, né à Braine l'Alleud le 4 septembre 1990

Chargée de communication et de production artistique

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif et dont ils ont arrêté les statuts comme suit : TITRE 1  Dénomination, siège social, objet et durée

Art. 1-- L'association est dénommée Blowin'

Art. 2 -- Son siège social est établi au 47, rue Saint Christophe (1000 Bruxelles) dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts,

Art. 3 - L'association a pour objet

- le développement d'activités de communication, d'organisation et de créations artistiques.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, Elle peut

prêter son concours et s'intéresser à toutes les activités similaires à son objet.

Et ce y compris ;

- l'accompagnement, la consultance et le conseil

- la diffusion en Belgique et à l'étranger

- la promotion en général et en particulier d'événements culturels

- l'organisation et la production d'événements

- l'organisation de cours et de stages

- le développement de la visibilité d'organismes culturels

Art, 4 Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2  Membres

Art. 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, Le nombre de

membres effectifs est illimité sans pouvoir être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la

plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts,

Sont membres effectifs :

- les comparants au présent acte,

- les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité

absolue des voix et uniquement sur proposition d'un membre effectif.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

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MOD 22

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association et s'engagent à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Art. 6 -- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui [ui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier,

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix suivantes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d'Administration sans pouvoir être supérieur à 100 ¬ pour les membres effectifs et 50 ¬ pour les membres adhérents.

TITRE 3  Assemblée générale

Art. 8  L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 9 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus parla loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence

- les modifications des statuts,

- la dissolution volontaire de l'association,

- l'approbation des comptes et des budgets,

- la nomination et la révocation des administrateurs,

- la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus

par la loi,

- la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

- le choix de l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association,

- les exclusions des membres effectifs.

Art, 10 - Elle se réunit au moins une fois par an, dans le courant du ler semestre qui suit la clôture des comptes. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou par courrier électronique, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée, La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion,

Toute proposition signée par un tiers des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Tout membre empêché peut se faire représenter par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de deux procurations.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où i[ en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix,

Art. 12. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président.

TITRE 4. Conseil d'administration

Art. 13  L'association est dirigée par un conseil d'administration composé au minimum de trois membres nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs de l'association.

Exceptionnellement et du fait que l'asbl est constituée par trois membres seulement, seuls deux administrateurs seront nommés.

Art. 14 - La durée du mandat d'administrateur est fixée à trois ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

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M0D 2.2

Art. 15 - Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions,

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Art, 16 - Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. II ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de deux procurations,

Art. 17  Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président ou un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de

l'assemblée générale. ,

Art. 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 20 -- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Art. 21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5  Règlement d'ordre intérieur

Art. 23  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à

l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 6 Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le conseil d'administration établi les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 7 - Publications

Art, 25 Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions d'administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du tibunal de commerce dans le mois de sa date en vue de leur publication aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 7 -- Dissolution et liquidation

Art. 26  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la toi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des tins désintéressées.

Art. 27 -- Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

Néanmoins, l'assemblée générale peut, en dehors de toute idée de partage et après que les créanciers aient été désintéressés, attribuer telle partie du matériel de l'association à un ou plusieurs membres dont l'activité créatrice le justifierait suffisamment.

TITRE 8  Compétences résiduelles

Art 28 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif,

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs :

Geerardyn, Vincent - domicilié au 47, rue Saint Christophe à 1000 Bruxelles

Belge, né à La Louvière le 3 avril 1988 - Ingénieur en Techniques Spéciales

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r. Réservé Volet B - Suite

au le Maire, Benoît domicilié au 10 A, rue Bois Lionne! à 1380 Lasne

~'oniteur Belge, né à Waremme le 6 juin 1958 -- Notaire

beige

Qui acceptent ce mandat,

Les constituants soussignés réunis ont nommé les membres du conseil d'administration en qualité de :

Président ; Vincent Geerardyn

Trésorier et secrétaire: Benoît le Maire

TITRE 9  Nomination d'un tiers à la gestion journalière de l'asbl

A l'instant, les comparants ses sont réunis et ont pris la décision suivante à l'unanimité

le Maire, Marie-Sophie  domiciliée au 47, rue Saint Christophe à 1000 Bruxelles

Belge, né à Braine l'Aifeud le 4 septembre 1990 Chargée de communication et de production artistique

est chargée de la gestion journalière de l'asbl pour une durée de trois ans, avec l'usage de la signature y

afférente. Elle a le pouvoir d'agir individuellement.

Fait à Bruxelles, le 18 mars 2015, en 3 exemplaires originaux.

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tiers Atjy ez2 . Nom et signature

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Coordonnées
BLOWIN

Adresse
RUE SAINT CHRISTOPHE 47, BTE 5 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale