BLUE FLANNEL

Dénomination : BLUE FLANNEL

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 471.456.028

Publication

20/05/2014

��R�ser au MonitE belge

MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : 0471.456.028

D�nomination

(en entier) : BLUE FLANNEL

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Anonyme

Si�ge : Boulevard de Waterloo, 13 � 1000 Bruxelles

(adresse compl�te)

BRUXELLES.

Greffe

Obiet(s) de t'acte :Reconduction des mandats d'administrateurs

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 28 f�vrier 2014 :

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D�lib�rations

L'assembl�e aborde l'ordre du jour et, apr�s avoir d�lib�r�, prend les r�solutions suivantes, � l'unanimit� :

[ .]

5.L'assembl�e d�cide de r��lire les administrateurs dont les mandats prennent fin.

Elle nomme donc aux fonctions d'administrateurs :

- La SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, soci�t� de droit belge, ayant son si�ge social � 1000

Bruxelles, boulevard de Waterloo, 13, et immatricul�e � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro

0895.029.589,

repr�sent�e par son repr�sentant permanent, Monsieur Riccardo Stefanelli

La SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM est en outre appel�e � la fonction d'administrateur-d�l�gu� ;

- La S.p.a. BRUNELLO CUCINELLI,.soci�t� de droit italien, ayant son si�ge social � 06073 Solomeo,,

Perugia (Italie), Via dell'lndustria, 5,

repr�sent�e par son g�rant, Monsieur Brunello Cucinelli.

Ces nominations ont un effet r�troactif au 12/02/2014.

Les mandats ont une dur�e de 6 ans et seront exerc�s � titre gratuit.

Par ailleurs, les actionnaires et les nouveaux administrateurs mandatent express�ment Monsieur Charles: FEUX, � l'intervention de la SPRL FELIX & FELIX, EXPERT-COMPTABLE ET CONSEIL FISCAL, dont le si�ge: social est �tabli au 135, chauss�e de Tubize � 1440 Wauthier-Braine et inscrite � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro 0424.404.494, afin qu'il effectue les formalit�s de publication � l'annexe du: Moniteur Belge des d�cisions de la pr�sente assembl�e g�n�rale extraordinaire, ainsi que toute autre formalit� en relation avec la pr�sente.

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La SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM

Repr�sent�e par Monsieur Riccardo Stefanelli,

Actionnaire.

La SPRL PEARL FLANNEL

Repr�sent�e par Monsieur Dario Pipitone,

Actionnaire."

Charles Felix,

Mandataire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

16/12/2014

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R�servi au Monitet. belge

re d'entreprise : 0471.456.028 D�nomination

(en entier) : BLUE FLANNEL

D�pos� 1 Re�u le

- 5 DEC, 2014

au greffe du tribunal de cOmmerc

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(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge : Boulevard de Waterloo, 13 � 1000 Bruxelles

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte : PROJET DE FUSION PRESCRIT PAR L'ARTICLE 719 DU CODE DES SOCiETES DANS LE CADRE DE L'OPERATION ASSIMiLEE A LA FUSION PAR ABSORPTION TELLE QUE DECRiTE A L'ARTICLE 676 DU MEME CODE

En application de l'article 719 du Code des Soci�t�s, je, soussign� Riccardo Stefanelli, repr�sentant permanent de la SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, administrateur-d�l�gu� de la SA BLUE FLANNEL, ai �tabli le projet de l'op�ration assimil�e � fusion par absorption des SPRL PEARL FLANNEL et SA BLUE FLANNEL par la SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM,

La SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM est titulaire, directement et Indirectement, de toutes les actions des SPRL PEARL FLANNEL et SA BLUE FLANNEL en vertu des actes de cession du 28 janvier 2014.

Ensuite de la dissolution sans liquidation, l'int�gralit� des patrimoines des SPRL PEARL FLANNEL et SA BLUE FLANNEL seront transf�r�s tant activement que passivement � la SPRL BRUNELLO CUC1NELLI BELGIUM.

Un inventaire des avoirs et des dettes des soci�t�s appel�es � fusionner � �t� �tabli et arr�t� au 30/09/2014 pour les 3 soci�t�s.

Six semaines au moins avant l'assembl�e g�n�rale appel�e � se prononcer sur la fusion, le projet de fusion doit �tre d�pos� au greffe du tribunal de commerce par chacune des soci�t�s appel�es � fusionner.

Le pr�sent projet contient

1� la forme, la d�nomination, l'objet et le si�ge social des soci�t�s appel�es � fusionner ;

2' la date � partir de laquelle les op�rations des soci�t�s absorb�es sont consid�r�es du point de vue

comptable comme accomplies pour le compte de la soci�t� absorbante ;

3� les droits assur�s par la soci�t� absorbante aux associ�s des soci�t�s absorb�es, qui ont des droits

sp�ciaux, ainsi qu'aux porteurs de titres autres que les actions,

ou les mesures propos�es � leur �gard ;

4� tous avantages particuliers attribu�s aux membres des organes de gestion des soci�t�s appel�es �

fusionner ;

5� Motivation de l'op�ration ;

6� Cons�quences patrimoniales ;

7' Divers,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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I.LA FORME, LA DENOMINATION, L'OBJET SOCIAL DES SOCIETES APPELLEES A FUSIONNER 1.1. LA SPRL BRUNELLO CUCINELLi BELGIUM (SOCI�T� ABSORBANTE)

La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � BRUNELLO CUCINELI BELGiUM �, est immatricul�e � la

Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro 0895.029.589 et a son si�ge social Boulevard de Waterloo, 13 � 1000 Bruxelles.

La soci�t� a pour objet ;

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger

1)Toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � la prise de participations, sous quelque forme que ce solt, dans d'autres soci�t�s belges ou �trang�res, ainsi que la gestion, le contr�le et la mise en valeur de ces participations,

Elle peut notamment acqu�rir par vole d'apport, de souscription, d'option, d'achat et de toute autre mani�re des valeurs mobili�res de toutes esp�ces et les r�aliser par voie de vente, cession, �change ou autrement.

Elle peut emprunter et accorder aux soci�t�s dans lesquelles elle poss�de un int�r�t direct et substantiel tous concours, pr�ts, avances ou garanties et m�me assistance sur le plan de la gestion des dites soci�t�s,

2)La soci�t� sera active dans le commerce de gros d'habillement, d'accessoires d'habillement ainsi que les activit�s en amont et aval de concepteur, fabricant, Importateur et distributeur de textile en gros.

3)Dans ce cadre, ia soci�t� sera appel�e � exercer le commerce de d�tail de v�tements pour hommes, dames et enfants (assortiment g�n�ral).

La soci�t� pourra d'une fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res et immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation et ce tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Elle peut s'int�resser per toutes voies dans toutes affaires, entreprises. ou soci�t�s ayant un objet analogue, similaire ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise ou � faciliter l'�coulement de ses produits.

Elle peut �galement consentir ou garantir tous pr�ts.

1.2. LA SPRL PEARL FLANNEL (SOC=EPE ABSORB�E)

La soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � PEARL FLANNEL �, est immatricul�e � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro 0810.592.178 et a son si�ge social Boulevard de Waterioo, 13 � 1000 Bruxelles.

La soci�t� a pour objet :

La soci�t� a pour objet tant en Belgique qu'� l'�tranger

Le commerce de d�tail de v�tements pour hommes, dames et enfants (assortiment g�n�ral) ;

Le commerce de gros, d'habillement, d'accessoires ainsi que les activ� t�s en amont et aval de concepteur, fabricant, Importateur et distributeur de textile en gros ;

La d�tention � long terme des actions �manant de plusieurs autres entreprises class�es dans diff�rents secteurs �conomiques ;

Les activit�s de gestion et d'administration de holdings, l'intervention dans la gestion journali�re, la repr�sentation des entreprises sur base de fa possession ou du contr�le du capital social ;

Elle peut faire toutes op�rations commerciales, Industrielles et financi�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou susceptibles de favoriser son d�veloppement;

Elle peut s'int�resser par tous les moyens � toutes affaires, entreprises ou soci�t� dont l'objet social est identique, connexe ou analogue au sien, ou qui sont de nature � favoriser les d�veloppements de son entreprise ou l'�coulement de ses produits ;

La soci�t� peut, tant en Belgique qu'� l'�tranger, r�aliser toutes activit�s ou op�rations n�cessaires ou utiles � la r�alisation de son objet ;

Elle peut �galement consentir ou garantir tous pr�ts.

Au cas o� l'exercice de certaines activit�s serait soumis � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne l'exercice de ces activit�s, � la r�alisation de ces conditions.

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1.3. LA SA BLUE FLANNEL (SOCIETE ABSORBEE)

La soci�t� anonyme � BLUE FLANNEL �, est Immatricul�e � la Banque Carrefour des Entreprises sous le num�ro 0471.456.028 et a son si�ge social Boulevard de Waterloo, 13 � 1000 Bruxelles.

La soci�t� a pour objet

La soci�t� a pour objet :

Toutes op�rations g�n�ralement quelconques, industrielles, commerciales, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou Indirectement au commerce ou � l'industrie de tous articles d'habillement pour dames, messieurs et enfants et leurs accessoires ;

L'achat, la fabrication, la vente en gros et en d�tail d'articles de confection en g�n�ral, principalement les costum�s, chemises et accessoires et tout genre tant sur le march� belge qu'�tranger ;

L'import, l'export, la vente et l'achat de tous produits d'entretien, d'hygi�ne, de beaut� et de sant�, de tous produits d'alimentation et de tous objets de d�coration.

La soci�t� pourra �galement effectuer et g�rer tous investissements et placements tant mobiliers qu'immobiliers dans les limites de la lb!.

La soci�t� peut, d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou Immobili�res, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou indirectement � son objet social ou qui serait de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.

Elle peut exercer toutes fonctions et mandats et s'int�resser par vole d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre mani�re dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des ressources ou � faciliter l'�coulement des services et produits.

ILLA DATE � PARTIR DE LAQUELLE LES OP�RATIONS DES SOCI�T�S ABSORB�ES SONT

CONSID�R�ES DU POINT DE VUE COMPTABLE COMME ACCOMPLIES POUR LE COMPTE DE LA SOCI�T� ABSORBANTE

Le premier janvier 2015.

IiI.LES DROITS ASSUR�S PAR LA SOCI�T� ABSORBANTE AUX ASSOCI�S DES SOCI�T�S

ABSORB�ES, QUI ONT DES DROITS SP�CIAUX, AINSI QU'AUX PORTEURS DE TITRES AUTRES QUE LES ACTIONS, OU LES MESURES PROPOS�ES � LEUR �GARD

Nihil

IV.TOUS AVANTAGES PARTICULIERS ATTRIBU�S AUX MEMBRES DES ORGANES DE GESTION DES SOCI�T�S APPEL�ES � FUSIONNER

Nihil

V,MOTIVATION DE L'OPERATION

Bref historique

Les 3 soci�t�s ont - ou ont eu - pour objet l'exploitation d'une boutique de vente au d�tail de v�tements hommes & dames de la marque � Brunello Cucineili �

Historiquement, la premi�re boutique mono-marque �tait sise Place du Grand Sablon et �tait log�e dans la SA BLUE FLANNEL alors d�tenue Indirectement � concurrence de 49% par un tiers au groupe � Brunello Cucinelli � ; cette boutique a ferm� ses portes en novembre 2012 ; le but �tant d'ouvrir une autre boutique boulevard de Waterloo, les perspectives y �tant meilleures qu'au Sablon.

Une seconde boutique mono-marque a donc �t� ouverte au boulevard de Waterloo (actuel si�ge social de toutes soci�t�s appel�es � fusionner) en novembre 2012 par l'interm�diaire de la SPRL BRUNELLO CUC[NELLI BELGIUM, �gaiement d�tenue Initialement � concurrence de 49% par un tiers au groupe � Brunello Cucinelii �

Parall�lement � ces deux boutiques sur Bruxelles, il existe une troisi�me boutique � Knokke, exploit�e depuis d�but 2010 et alors d�tenue exclusivement par un tiers au groupe � Brunello Cucinelli �

Evolution

Le groupe � Brunello Cucinelli � a entrepris, fin 2013, d�but 2014, de racheter toutes les actions et parts des soci�t�s abritant les boutiques mono-marque de vente au d�tail de v�tements de leur griffe en Belgique.

Ainsi, fin janvier 2014, le groupe � Brunello Cucinelli �, par l'interm�diaire de sa soci�t� italienne

BRUNELLO CUCINELLI EUROPE rach�te les 49% des soci�t�s BLUE FLANNEL et BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, ainsi que 100% de la SPRL PEARL FLANNEL (indirectement)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

in fine, donc, les trois boutiques se retrouvent � 100% dans le giron de la soci�t� italienne : la SPRL

BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM �tant d�tenue � 100% par l'Italie et les SA BLUE FLANNEL et SPRL PEARL FLANNEL �tant d�tenue � quasi 100% par la SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM

Constat

Il appert donc clairement que la structure du groupe en Belgique telle qu'elle existe pour l'instant et r�sultant

de l'historique explicit� supra n'est plus en ad�quation avec la r�alit� �conomique et structurelle effective du

groupe � Brunello Cucinelli �

Une restructuration est donc op�r�e, au moyen de l'op�ration assimil�e � la fusion par absorption.

Ensuite de l'op�ration, il subsistera une seule entit� juridique abritant les deux unit�s d'exploitation belges de Bruxelles (boulevard de Waterloo) et Knokke.

Avantages :

Optimalisation organisationnelle tant aux niveaux juridique qu'�conomique par :

-La rationalisation de la structure juridique du groupe en Belgique ;

-L'�conomie de moyen d�gag�e gr�ce � une simplification administrative & financi�re

-un seul payroli pour les deux boutiques,

-un seul reporting pour l'entit� juridique subsistance,

-une seule soci�t� devant faire l'objet d'une cl�ture annuelle et d'une d�claration fiscale,

-une seule soci�t� devant faire l'objet de d�clarations p�riodiques mensuelles � la TVA,:listings intrastat,

listings clients, etc (�conomie substantielle)

Etc...

-L'ad�quation de la structure juridique du groupe avec ia r�alit� �conomique ;

-La publicit� des comptes d'une seule entit� juridique, qui ne permettra plus � la concurrence d'�valuer les

parts de march� respectives des diff�rentes unit�s d'�tablissement.

Les parties en cause confirment par ailleurs qu'il n'est pas pr�vu, au jour de la pr�sente op�ration, la cession de parts � des tiers dans un d�lai inf�rieur � 3 ans.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

VI,CONSEQUENCES PATRIMONIALES

La situation biiantaire de la SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM (soci�t� absorbante), avant fusion, se pr�sente comme suit

. Brunello Cucineill Belgium, soci�t� absorbante - situation au 30/09/2014

Actif Passif

Actifs immobilis�s 1.593.877,02 Fonds propres -21.704,90

Immobilisations incorporelles 0,00 Capital : 200 parts sdvn 20.000,00

Immobilisations corporelles Capital non appel� 0,00

Terrain et constructions 0,00 R�serve l�gale 2.000,00

Installations, machines et outillage 0,00 R�serves disponibles 249.457,62

Mobilier et mat�riel roulant 12.490,13 R�sultats report�s -348.647,85

Autres (am�nagements magasins) 404.510,67 R�sultats exercice en cours 55.485,33

Immobilisations financi�res

Participation Blue Flannel 683.681,67 Dettes � plus d'un an 622.896,15

Participation Pearl Fianna) 492.820,00 Emprunt subordonn� 197.896,15

Autres 374,55 Dettes financi�res 0,00

Dettes diverses BC SpA 425.000,00

Actifs circulants 676.325,44 Dettes � un an au plus 1.753.205,50

Stock 569, 551,00 Dettes �ch�ant dans l'ann�e 0,00

Cr�ances � un an au plus 25.034,05 Dettes financi�res 0,00

Dettes commerciales BC Italie 666.868,94

Valeurs disponibles 81.740,39 Dettes commerciales autres 25.329,38

Dettes fiscales, salariales, sociale 81.396,54

Dettes autres 629.193,01

Dette Blue Flannel 350.417,63

Comptes de r�gularisation 85.843,25 Comptes de r�gularisation 1.648,96

Charges � reporter 85.397,25 Charges � imputer 1.648,96

Produits acquis 446,00 Produits � reporter 0,00

Total actif 2.356.045,71 Total passif 2.356.045,71

'

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

La situation bilantaire de la SPRL PEARL FLANNEL (soci�t� absorb�e) se pr�sente comme suit :

Pearl Flannel, soci�t� absorb�e - situation au 30/0912014

Actif Passif

Actifs Immobilis�s 175.473,56 Fonds propres -24.724,33

immobilisations incorporelles 48.147,48 Capital :186 parts sdvn 18.600,00

Immobilisations corporelles : Capital non appel� -12.400,00

Terrain et constructions 0,00 R�serve l�gale 17.698, 01

Installations, machines et outillage 18.844,70 R�serves disponibles 0,00

Mobilier et mat�riel roulant 7.949,97 R�sultats report�s 21.857,57

Autres (am�nagements magasins) 100.321,41 R�sultats exercice en cours -70.479,91

Immobilisations financi�res :

Participation Blue Renne! 0,00 Dettes � plus d'un an 13.948,45

Emprunt subordonn� 0,00

Autres 210,00 Dettes financi�res 13.948,45

Dettes diverses BC SpA 0,00

Actifs circulants 470.669,31 Dettes � un an au plus 658,187,50

Stock 385.891,00 Dettes �ch�ant dans l'ann�e 13.786,38

Cr�ances � un an au plus 6.054,53 Dettes financi�res 0,00

Dettes commerciales BC Italie 574.683,60

Valeurs disponibles 78.723,78 Dettes commerciales autres 5.562, 52

Dettes fiscales, salariales, sociale 64.155,00

Autres dettes 0,00

Comptes de r�gularisation 1.274,10 Comptes de r�gularisation 5,35

Charges � reporter 1.274,10 Charges � imputer 5,35

Produits acquis 0,00 Produits � reporter 0,00

Total actif 647.416,97 Total passif 647.416,97

L

La situation bilantaire de la SA BLUE FLANNEL (soci�t� absorb�e) se pr�sente comme suit

Blue Flannel, soci�t� absorb�e - situation au 30/0912014

~o Actif 0,00 Passif 240.516,77

~ Actifs immobilis�s 0,00 Fonds propres 61.973,38

1. Immobilisations Incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 Capital : 2.500 actions sdvn 0,00 6.200,00 3.805,26 169.304,82 -766,69

e Immobilisations cor poelr les ; 0,00 Capital non appel� 0,00

.01 0,00 R�serve l�gale 0,00

e 0,00 R�serves disponibles R�sultats report�s R�sultats exercice en cours 0,00

CU. 01 353.647,49 Dettes � plus d'un an 0,00

01 0,00 Emprunt subordonn� 110.914,79

g-M 0,00 Dettes financi�res 0,00

0 350.417,63 Dettes diverses BC SpA -0,00

N r-I 3.229,86 Dettes � un an au plus Dettes �ch�ant dans l'ann�e Dettes financi�res 110.112,55

et 559,00 Dettes commerciales BC Italie Dettes commerciales autres Dettes fiscales, salariales, sociale Autres dettes 0,00

~ 0,00 Comptes de r�gularisation 0,00

et et 559,00 Charges � imputer 802,24

354.206,49 Produits � reporter 2.774, 93

Total passif 2.774, 93

0,00

354.206,49

Terrain et constructions

Installations, machines et outillage Mobilier et mat�riel roulant

Autres (am�nagements magasins) Immobilisations financi�res

Participation Blue Flannel

Participation Pearl Flannel

Autres

Actifs circulants

Stock

Cr�ances � un an au plus

Cr�ance Brunelli Cucinelli Belgium

Valeurs disponibles

Comptes de r�gularisation

Charges � reporter

Produits acquis

Total actif

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Apr�s fusion, la situation de bilantaire de la SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM se pr�sente comme suit T

13runelio Cucinelli Bel " �um - A r�s fusion a " r�s corn ' ensation et a " r�s " lobalisation

Actif Passif

Actifs immobilis�s 1.553.558,14 Fonds propres -21.704,90

Immobilisations incorporelles 48.147,48 Capital : 200 parts sdvn 20.000,00

Goodwill 960,709,23

Immobilisations corporelles :

Terrain et constructions 0,00 R�serve l�gale 2.000,00

Installations, machines et outillage 18.844,70 R�serves disponibles 249.457,62

Mobilier et mat�riel roulant 20.440,10 R�sultats report�s -348.647,85

Autres (am�nagements magasins) 504.832, 08 R�sultats exercice en cours 55.485,33

Immobilisations financi�res :

Autres 584,55 Dettes � plus d'un an 636.844,60

Emprunt subordonn� 197.896,15

Dettes financi�res 13.948,45

Dettes diverses BC SpA 425.000,00

Actifs circulants 1.150.224,61 Dettes � un an au plus 2.171.890,16

Stock 955.442,00 Dettes �ch�ant dans l'ann�e 13.786,38

Cr�ances � un an au plus 31.088,58 Dettes financi�res 0,00

Dettes commerciales BC Italie 1,351,665,09

Valeurs disponibles 163.694,03 Dettes commerciales autres 30.891,90

Dettes fiscales, salariales, sociale 145.551,54

Autres dettes 629.995,25

Comptes de r�gularisation 87.676,35 Comptes de r�gularisation 4.429,24

Charges � reporter 86.671,35 Charges � imputer 4.429,24

Produits acquis 1.005,00 Produits � reporter 0,00

Total actif 2.791.459,1 fl Total passif 2.791.459,10

.

R�serv� Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

VII. DIVERS

La SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM reprendra a sa charge tes contrats d'emploi de la SPRL PEARL FLANNEL en conservant les ternies actuels des employ�s.

Le pr�sent projet sera d�pos� au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles par chacune des trois soci�t�s appel�es � fusionnerA

ejlageu-bij-het-Belgiseh" -Staatshlad -46/12-12014- A-mtexes-du Termin� � 1000 Bruxelles, le 14 novembre 2014

Riccerdo Stefanelli,

Repr�sentant permanent de la SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM,

Adm inistrateur-d�l�gu�.

Mentionner sur la dernl�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature "

08/08/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 28.02.2013, DPT 06.08.2013 13394-0530-013
25/04/2013

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Y:1f Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe Ne-

N� d'entreprise : 0471456028

D�nomination

(en entier) : BLUE FLANNEL

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge : Place du Grand Sablon, 4 � 1000 Bruxelles

(adresse compl�te)

�biens) de l'acte :Transfert du si�ge social

En date du 12 avril 2013, le conseil d'administration d�cide de proc�der au transfert du si�ge social de la soci�t� de la Place du Grand Sablon, n�4 � 1000 Bruxelles au Boulevard de Waterloo, n�13 � 1000 Bruxelles.

Cette d�cision prend effet imm�diatement.

Philippe Poher,

Repr�sentant permanent de la SPRL Brunello Cucinelli Belgium,

Administrateur-d�l�gu��

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/08/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 17.02.2012, DPT 21.08.2012 12420-0513-014
24/02/2015

�� MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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IVONITEUR E

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N� d'entreprise : 0471.456.028 D�nomination

(en entier) : BLUE FLANNEL

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Anonyme

Si�ge : 1000 Bruxelles, boulevard de Waterloo, 13

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE - FUSION PAR ABSORPTION PAR LA SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM - PROCES-VERBAL DE LA SOCIETE ABSORBEE �TANT LA SOCIETE ANONYME BLUE FLANNEL

Aux ternies d'un acte re�u par Ma�tre Jean Van den Wouwer, notaire associ� de la soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e unipersonnelle � Jean VAN den WOUWER, Notaire �, inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0535.908271, ayant son si�ge � 1000 Bruxelles, Place du Petit Sablon, 14, le vingt-deux janvier deux mille quinze, d�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce comp�tent avant enregistrement, il r�sulte que:

� S'est r�unie l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des actionnaires de la soci�t� anonyme d�nomm�e" BLUE

FLANNEL", ayant son si�ge social � 1000 Bruxelles, boulevard de Waterloo, 13

Soci�t� constitu�e suivant acte re�u par Ma�tre MARCHANT Jean-Pierre, notaire � Bruxelles, le 14 mars 2000, publi� par extrait aux Annexes au Moniteur belge du 29 mars 2000, sous le num�ro 20000329-108

Statuts modifi�s la derni�re fois aux termes d'un acte re�u par le notaire Jean VAN den WOUWER, notaire � Bruxelles, en date du 18 d�cembre 2008, publi� par extrait aux annexes du moniteur beige du 17 mars 2009, sous le num�ro 09039334.

Soci�t� immatricul�e � la banque carrefour des entreprises sous le num�ro 0471.456.028

BUREAU

La s�ance est ouverte � 15.00 heures sous la pr�sidence de Madame LAMOTTE B�n�dicte, ci-apr�s nomm�e.

Etant donn� le petit nombre d'actionnaire, le Pr�sident d�cide de ne nommer ni secr�taire ni scrutateur. COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE

Sont pr�sents, les actionnaires d�tenant ensemble la totalit� des 2.500 actions, soit

1.1a soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e PEARL FLANNEL, ayant son si�ge social � 1000 Bruxelles, boulevard de Waterloo, 13 (titulaire de 1 action) :

Soci�t� constitu�e suivant acte re�u par Ma�tre Jean VAN den WOUWER, notaire � Bruxelles, le 19 mars 2009, publi� par extrait aux Annexes au Moniteur belge du 31 mars 2009, sous le num�ro 09046458

2.1a soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM (titulaire de 2.499 actions) Soci�t� constitu�e suivant acte re�u par Ma�tre Jean VAN den WOUWER, notaire � Bruxelles, le 15 janvier 2008, publi� par extrait aux Annexes au Moniteur belge du 29 janvier suivant, sous le num�ro 08016178,

Ici repr�sent�s par le bureau Felix & Felix Expert-comptable et Conseil fiscal, BCE 0424.404.494 dont le si�ge social est �tabli chauss�e de Tubize, 135 � 1440 Wauthier-Braine, ici repr�sent� par Madame LAMOTTE B�n�dicte Marie-Jos�e Jeanne, n�e � Etterbeek (Bruxelles), le 5 mars 1974, NN 74.03.05-116,48, num�ro de carte d'identit� 591-7196168-34, domicili�e � 5000 Namur, avenue de la Plante, 46 bo�te 5, aux termes d'une procuration sous seing priv�e dat�e du 19 janvier 2015 qui sera d�pos�e simultan�ment qu'une exp�dition des pr�sentes au greffe du tribunal de commerce comp�tent ;

GERANCE

-La soci�t� BLUE FLANNEL repr�sent�e par ses administrateurs, BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM sprl, pr�cit�e, repr�sent�e par son repr�sentant permanent, Monsieur STEFANELLI Riccardo, n� � Perugia (Italie), le 25 juillet 1981, num�ro d'identification 891 P1 SA1981, num�ro de carte d'identit� AU 9033273, domicili� � Corciano, Perugia (Italie), Via O. Antinori, 2 ;

-et la Spa BRUNELLO CUCCINELLI, ayant son si�ge social � 06073 Solomeo, Perugia, Piazza dalla Chiesa, 6, elle-m�me repr�sent�e par son g�rant, personne physique, Monsieur BRUNELLO Cucinelli, n� �

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

~ 2 Passignano sul Trasimeno (Perugia), le 03 septembre 1953, num�ro d'identification 00018 P1 SA1953, num�ro de carte d'identit� AS 9609109, domicili� � Corciano, Perugia (Italie), Via O. Antinori, 6 ;

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2015 - Annexes du Moniteur belge nomm�s aux termes du proc�s verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 28 f�vrier 2014,

Ici repr�sent�s par Mme LAMOTCE B�n�dicte, aux termes d'une procuration sous seing priv� dat�e du 19 janvier 2015 qui sera d�pos�e simultan�ment qu'une exp�dition des pr�sentes au greffe du tribunal de commerce comp�tent ;

En cons�quence, la comparution devant Nous, Notaire est arr�t�e ainsi qu'il pr�c�de,

EXPOSE DU PRESIDENT

Le Pr�sident expose et requiert le Notaire soussign� d'acter que :

L La pr�sente assembl�e a pour ordre du jour :

1, Examen du projet de fusion �tabli par l'organe de gestion de la Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, soci�t� absorbante, et de la Soci�t� anonyme BLUE FLANNEL, soci�t� absorb�e, conform�ment � l'article 719 du Code des soci�t�s, en date du 14 novembre 2014 et d�pos� au greffe du Tribunal de commerce de Bruxelles, le 5 d�cembre 2014, publi� aux annexes du Moniteur belge du 16 d�cembre suivant, sous le num�ro 14222990, pour la soci�t� absorb�e, et sous le num�ro 14222989, pour la soci�t� absorbante,

2. Constatation de ce que l'op�ration entre dans le cadre de l'article 676 du Code des soci�t�s et respect des seules formalit�s pr�vues par les articles 719 � 727 du Code des soci�t�s.

3. D�cision de fusion conform�ment au projet pr�cit�, par voie de transfert � ladite Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e BRUNELLO CUCiNELLI BELGIUM, par suite de dissolution sans liquidation de la Soci�t� anonyme BLUE FLANNEL, de l'int�gralit� de son patrimoine, activement et passivement, �tant pr�cis� que :

a) du point de vue comptable, les op�rations de la pr�sente soci�t� absorb�e BLUE FLANNEL sont consid�r�es comme accomplies pour le compte de la soci�t� absorbante BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, avec effet r�troactif, � dater du 1 janvier 2015,

b) les capitaux propres de la soci�t� absorb�e BLUE FLANNEL ne seront pas repris dans les comptes de la soci�t� absorbante BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM �tant donn� que celle-ci d�tient l'int�gralit� de son capital et la fusion s'op�rera donc sans cr�ation de nouvelles parts de la soci�t� BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, le livre des actions de la pr�sente soci�t� absorb�e sera annul� conform�ment � l'article 726, � 2 du Code des soci�t�s.

4. Description des �l�ments actifs et passifs � transf�rer,

5. Constatation et pouvoirs d'ex�cution.

Il. Le projet de fusion pr�rappel� a �t� �tabli par l'organe de gestion des soci�t�s concern�es par l'op�ration en date du 14 novembre 2014, et a �t� d�pos� au greffe du Tribunal de commerce de Bruxelles, le 5 d�cembre suivant.

Le d�p�t susdit a �t� publi� par mention aux Annexes au Moniteur Belge, le 16 d�cembre suivant, sous le num�ro 14222990 en ce qui concerne la pr�sente soci�t� absorb�e BLUE FLANNEL et sous le num�ro 14222989 en ce qui concerne la soci�t� absorbante BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM.

Les documents mentionn�s � l'article 720 du Code des soci�t�s ont �t� tenus � la dispcsition des actionnaires au si�ge des soci�t�s un mois au moins avant la tenue de la pr�sente assembl�e et/ou envoy�s en copie aux actionnaires qui en ont fait la demande.

III. L'int�gralit� du capital �tant repr�sent�e, l'assembl�e est en droit de statuer valablement sur son ordre du jour.

Les administrateurs de la soci�t� ont express�ment renonc� � leur droit d�coulant de l'article 533 du Code des Soci�t�s d'�tre convoqu�s � la pr�sente assembl�e et ont d�clar� qu'ils ne seront pas pr�sents. La soci�t� n'est pas pourvue d'un commissaire.

Il n'y a pas lieu de justifier de convocation et que l'assembl�e est par cons�quent apte � d�lib�rer et statuer sur son ordre du jour.

IV. Pour �tre admises, les propositions � l'ordre du jour doivent recueillir les majorit�s pr�vues par la loi et

les statuts, chaque action donnant droit � une voix.

V, La pr�sente soci�t� ne fait pas appel public � l'�pargne.

VI. Le montant des frais, d�penses, r�mun�rations ou charges entra�n�s directement ou indirectement parla

fusion constat�e aux pr�sentes, s'�l�ve � environ MIL SIX CENT QUATORZE EUROS DIX CENTS (1.614,10� )

lesquels sont enti�rement � charge de la soci�t� absorbante,

Contr�le de l�galit�

Le Notaire soussign� atteste, en application de l'article 723, alin�a 2 du Code des soci�t�s, l'existence et la

l�galit�, tant interne qu'externe, des actes et formalit�s incombant respectivement aux soci�t�s concern�es par

la fusion.

Constatation de la validit� de l'assembl�e

Tout ce qui pr�c�de ayant �t� v�rifi�, l'assembl�e constate qu'elle est valablement constitu�e et apte �

statuer sur son ordre du jour.

R�solutions

Apr�s avoir d�lib�r�, l'assembl�e aborde l'ordre du jour et prend les r�solutions suivantes

1� Projet de fusion

L'assembl�e dispense le Pr�sident de donner lecture du projet de fusion dont il est question � l'ordre du

jour, les actionnaires reconnaissant avoir eu parfaite connaissance de celui-ci ainsi que des autres documents

vis�s par la loi, plus d'un mois avant la date de la pr�sente assembl�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2015 - Annexes du Moniteur belge " A Le Pr�sident confirme que l'ensemble des formalit�s pr�alables pr�vues par les articles 719, 720 et le cas �ch�ant 721 du Code des soci�t�s ont bien �t� correctement accomplies par les soci�t�s BLUE FLANNEL et BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM.

2� Constatation

L'assembl�e constate que l'op�ration vis�e entre dans le cadre de l'article 676 du Code des soci�t�s et respecte tes seules formalit�s pr�vues par les articles 719 � 727 du Code des soci�t�s.

3� D�cision de fusion

L'assembl�e approuve le projet de fusion pr�cit� et d�cide de fusionner la soci�t� BLUE FLANNEL avec la soci�t� BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, par voie de transfert, par suite de dissolution de la soci�t� BLUE FLANNEL, sans liquidation, de l'int�gralit� de son patrimoine (activement et passivement) � ladite Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, et ce, conform�ment aux conditions contenues dans le projet de fusion pr�cit�,

Etant pr�cis� que :

a) du point de vue comptable, les op�rations de la pr�sente soci�t� absorb�e BLUE FLANNEL sont consid�r�es comme accomplies pour le compte de la soci�t� b�n�ficiaire � dater du 01 janvier 2015; de sorte que toutes les op�rations faites a partir de cette date seront aux profits et risques de la soci�t� b�n�ficiaire, � charge pour cette derni�re d'ex�cuter tous les engagements et obligations de la soci�t� absorb�e se rapportant aux apports;

b) les capitaux propres de la soci�t� absorb�e BLUE FLANNEL ne seront pas repris dans les comptes de la

soci�t� absorbante BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, �tant donn� que celle-ci d�tient l'int�gralit� de son

capital et la fusion s'op�rera donc sans cr�ation de nouvelles parts de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, le livre des actions de la pr�sente soci�t� absorb�e sera d�truit

conform�ment � l'article 726, � 2 du Code des soci�t�s.

L'assembl�e d�cide que la pr�sente r�solution est adopt�e sous la condition suspensive du vote de la

fusion par l'autre soci�t� concern�e par l'op�ration,

Vote : La pr�sente r�solution est adopt�e � l'unanimit� des voix.

4� Autre disposition

L'assembl�e constate conform�ment �

-- l'article 724 du Code des soci�t�s, le caract�re idoine de l'objet social de la pr�sente soci�t� absorb�e et

de l'objet social de la soci�t� absorbante;

-- l'article 719, 4� du Code des soci�t�s et conform�ment au projet de fusion, qu'aucun avantage particulier

n'est attribu� aux membres des organes de gestion des soci�t�s absorb�e BLUE FLANNEL et absorbante

BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM,

5� Description du patrimoine

Vu l'absence de rapport r�visoral, l'assembl�e :

A. requiert le Notaire soussign� d'acter que le patrimoine de la soci�t� absorb�e BLUE FLANNEL sera transf�r� dans la comptabilit� de la soci�t� absorbante � la valeur figurant dans sa comptabilit� au 31 d�cembre 2014. A partir du ler janvier 2015, les op�rations de la SA BLUE FLANNEL seront consid�r�es comme accomplies par la SPRL BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, A partir de cette m�me date, le patrimoine de la soci�t� absorb�e sera transf�r� � la soci�t� absorbante, L'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� absorbante BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM aura approuv� la fusion, avec tous les �l�ments le composant � cette m�me date et en tenant par ailleurs compte de l'effet r�troactif du point de vue comptable � la date du 01 janvier 2015.

B. dispense express�ment le Notaire soussign� de reprendre aux pr�sentes les ccmptes annuels de la soci�t� arr�t�s � la date du 31 d�cembre 2014.

C. Ce transfert comprend les �l�ments incorporels tels que d�nomination, droit au bail, relations commerciales, contrats et march�s en cours, organisation technique, commerciale, administrative et know-how,

D. Conditions g�n�rales du transfert

1. La soci�t� absorbante aura la propri�t� de tous les �l�ments corporels et incorporels et viendra � tous les droits, contrats, cr�ances et dettes qui lui sont transf�r�s par la soci�t� absorb�e BLUE FLANNEL, � compter du jour auquel la fusion produit ses effets, sans qu'il puisse en r�sulter de novation et elle en aura la jouissance et les risques � compter du ler janvier 2015. La soci�t� absorbante supportera, avec effet r�troactif � compter du 1 janvier 2015, �galement, tous les imp�ts, contributions, taxes, primes et contributions d'assurances, et de fa�on g�n�rale toutes charges g�n�ralement quelconques, ordinaires et extraordinaires, grevant cu susceptibles de grever les biens transf�r�s, et qui sont inh�rents � leur propri�t� et leur jouissance, La soci�t� Priv�e � responsabilit� limit�e BRUNELLO CUC1NELLI BELGIUM, soci�t� absorbante, viendra en outre aux droits et obligations de la soci�t� absorb�e en mati�re de taxe sur la valeur ajout�e, sachant que BLUE FLANNEL n'est plus assujettie depuis 2013

2. La soci�t� Priv�e � responsabilit� limit�e BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM, soci�t� absorbante, prendra les biens lui transf�r�s dans l'�tat o� ils se trouvent actuellement sans pouvoir exercer aucun recours contre la soci�t� absorb�e pour quelque cause que ce soit, notamment usure ou mauvais �tat du mat�riel, des agencements, de l'outillage et des objets mobiliers, erreur dans la d�signation et la contenance, insolvabilit� des d�biteurs.

3. Les dettes de la soci�t� absorb�e passeront de plein droit et sans formalit� � la soci�t� absorbante, sans qu'il puisse en r�sulter novation.

En cons�quence, elle acquittera en lieu et place de la soci�t� absorb�e tout le passif se rapportant au transfert de l'universalit� (activement et passivement) du patrimoine de la soci�t� anonyme BLUE FLANNEL qui lui sera fait; elle assurera notamment le paiement des int�r�ts et le remboursement de toutes dettes et

Volet B - Suite

emprunts contract�s et apport�s par la soci�t� absorb�e, ie tout aux �ch�ances convenues entre cette derni�re et ses cr�anciers.

Conform�ment � l'article 684 du Code des soci�t�s, les cr�anciers des soci�t�s absorb�e et absorbante dont la cr�ance est ant�rieure � la publication aux Annexes au Moniteur belge des proc�s-verbaux de fusion des soci�t�s absorb�e et absorbante et non encore �chue peuvent au plus tard, dans les deux mois de cette publication exiger une s�ret� nonobstant toute convention contraire, suivant les modalit�s dudit article.

4. Les s�ret�s r�elles et personnelles, l�gales ou conventionnelles qui en sont l'accessoire ne seront pas affect�es par la pr�sente op�ration de fusion, sans obligation de signification, d'endossement ou d'inscription pour les marques ou les gages sur f�nds de commerce, ou de transcription.

5. La soci�t� absorbante devra ex�cuter tous trait�s, march�s, conventions et engagements quelconques, tous les contrats de la soci�t� absorb�e �tant transf�r�s, y compris les contrats intuitu personae et les ccntrats et engagements quelconques conclus avec le personnel occup� par celle-ci, tels que ces contrats et engagements existeront au jour de la r�alisation effective de la fusion.

6. Les litiges et actions g�n�ralement quelconques, judiciaires ou non, tant en demandant qu'en d�fendant, seront suivis par la soci�t� absorbante, qui en tirera profit ou en supportera les suites � la pleine et enti�re d�charge de la soci�t� absorb�e,

7, Le transfert du patrimoine comprendra d'une mani�re g�n�rale ;

i) tous les droits, cr�ances, actions judiciaires et extrajudiciaires, recours administratifs,garanties personnelles et celles dont b�n�ficie ou est titulaire pour quelques causes que ce soit, la soci�t� absorb�e � l'�gard de tous tiers, y compris les administrations publiques;

ii) la charge de tout le passif de la soci�t� absorb�e envers les tiers, y compris le passif pouvant r�sulter d'obligations d�coulant de conventions conclues avant la date du pr�sent proc�s-verbal, ainsi que l'ex�cution de toutes les obligations de la soci�t� absorb�e, envers tous tiers pour quelque cause que ce soit, de telle mani�re que la soci�t� absorb�e ne puisse jamais �tre recherch�e ni inqui�t�e de ce chef;

iii) les archives et documents comptables relatifs � l'apport, � charge pour la soci�t� absorbante de les

conserver.

8. En cas d'erreur ou d'omission dans la description du patrimoine transf�r�, le g�rant de la soci�t�

absorbante aura tous pouvoirs aux fins de rectifier celle-ci, le cas �ch�ant.

6� Constatation et pouvoirs d'ex�cution

6,1. Constatation de la disparition de la soci�t� absorb�e.

En cons�quence de ce qui pr�c�de, l'assembl�e constate, sous la condition suspensive du vote par

l'assembl�e g�n�rale de la soci�t� absorbante BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM conform�ment aux articles

682 et 683 du Code des soci�t�s, que la fusion entra�ne de plein droit et simultan�ment les effets suivants

6.1.1, La dissolution sans liquidation de la soci�t� absorb�e, celle-ci cessant d'exister (sauf application de

l'article 682, al, 1er, 1� du Code des soci�t�s);

6,1.2. Le registre des actions de la soci�t� absorb�e, d�tenues par la soci�t� absorbante BRUNELLO

CUCINELLI BELGIUM, sera annul� et ce conform�ment � l'article conform�ment � l'article 726, � 2 du Code

des soci�t�s, aucune part de la soci�t� absorbante ne sera attribu�e en �change desdites parts sociales

d�tenues par la soci�t� absorbante BRUNELLO CUCINELLI BELGIUM;

6.1.3. Le transfert � la soci�t� absorbante de l'int�gralit� du patrimoine actif et passif de la soci�t� absorb�e.

6.2. Pouvoirs,

L'assembl�e conf�re � Madame LAMOTTE B�n�dicte, pr�nomm�e, avec facult� de subd�l�gation, tous

pouvoirs aux fins d'une part de repr�senter la soci�t� absorb�e aux op�rations de fusion et d'autre part

d'effectuer toutes formalit�s de radiation ou de transfert aupr�s de toutes autorit�s comp�tentes et de tous ;

registres du commerce ou autres.

D�claration pro fisco

La fusion s'op�re sous le b�n�fice des articles 117, � 1er et 120, alin�a 3 du Code des droits

d'enregistrement, 210, � 1er, 1�, 211, � 1er al. 3 et suivants du Code des imp�ts sur les revenus (C.I.R, 1992)

et des articles 11 et 18�6 du Code de la TVA.

La soci�t� absorbante est inscrite en qualit� d'assujetties � la taxe sur la valeur ajout�e.

La soci�t� absorb�e n'est plus inscrite en qualit� d'assujetties � la taxe sur la valeur ajout�e depuis 2013,

ainsi d�clar�.

Les actionnaires, repr�sent�s, d�clare que le Notaire les ont enti�rement inform�s de leur droits, obligations

et charges d�coulant des actes juridiques, et sur les cons�quences fiscales de la pr�sente op�ration.

L'assembl�e reconna�t avoir eu une information compl�te du Notaire.

Cl�ture

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 15.30.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

D�pos� en m�me temps; exp�dition, procurations, bilan interne.

Le notaire Jean VAN den WOUWER, � Bruxelles,

e a

R�serv� �u" '~ Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/08/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2010, APP 24.06.2011, DPT 29.08.2011 11446-0441-014
19/08/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2009, APP 12.05.2010, DPT 18.08.2010 10416-0135-013
13/08/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2008, APP 26.06.2009, DPT 12.08.2009 09560-0168-015
01/09/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.01.2008, APP 02.07.2008, DPT 28.08.2008 08634-0184-014
14/12/2007 : BL641217
25/07/2007 : BL641217
19/07/2006 : BL641217
03/10/2005 : BL641217
23/09/2004 : BL641217
15/09/2003 : BL641217
02/09/2002 : BL641217
29/03/2000 : BLA106400

Coordonnées
BLUE FLANNEL

Adresse
BOULEVARD DE WATERLOO 13 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société anonyme

Publication

Coordonnées BLUE FLANNEL

Coordonnées
BLUE FLANNEL