BN SPORT

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : BN SPORT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 542.475.072

Publication

30/10/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur bel e

après dépôt de l'acte au greffe .

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Réservé

au

Moniteur

belge

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en entier) : BN SPORT

2 1 OCT. 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone deerfeelles

' N° d'entreprise : 0542475072

Dénomination

(en abrégé)

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Rue des ateliers 7 1080 Molenbeek Saint Jean

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte Démission-Nomination-Transfert de parts sociales- Trasfert de siège social Assemblée Générale Extraordinaire du 01 octobre 2014

Démission

L'AGE du 01 octobre 2014 décide à l'hunanimité des voix d'acier la démission de Monsieur BENCHERIF Bilai au poste de gérant, décharge lui est donnée pour sa gestion. Et nomme à sa place Monsieur EL OTMANI Youssef

Cession de parts sociales

Monsieur BENCHERIF Bilai cède 75 parts à Monsieur EL OTMANI Youssef

La répartition devient la suivante

Monsieur BENCHERIF Bilai Propriétaire de 20 Parts sociales

Monsieur EL OTMANI Youssef Propiétaire de 80 parts sociales

Transfert de siège social

Le siège social sera transféré du 7 de la rue des ateliers 1080 Molenbeek Saltn Jean au 71-73 de la rue Uyttenhove 1090 Jette

EL OTMANI Youssef

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

06/12/2013
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Mod 11.1

26NOV. 2013

BRUXELLES

Greffe

t Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N° d'entreprise : o5v2 o1,?

Dénomination (en entier) : BN Sport

(en abrégé):

Forme juridique : société privée à responsabilité Iimitée

Siège : Rue des Ateliers 7

1080 MOLENBEEK-SAINT-JEAN

Objet de l'acte : CONSTITUTION - STATUTS - NOMINATIONS

Il résulte d'un acte reçu le vingt-deux novembre deux mille treize, par Maître Peter VAN MELKEBEKE,;

Notaire Associé à Bruxelles,

que :

1) Monsieur BENCHERIF Bilai, domicilié à Rue des Palais Outre-Ponts 393, 1020 Laeken,

2) Monsieur EL OTMANI Youssef, domicilié à Rue Niellon, 1020 Laeken,

ont constitué la société suivante:

FORME - DENOMINATION.

La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée, et est dénommée "BN Sport".

SIEGE SOCIAL.

Le siège est établi à Rue des Ateliers 7, 1080 Molenbeek-Saint-Jean.

OBJET.

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, exclusivement en son propre nom et pour son:i

propre compte :

1) La vente en gros et en détail de

- tous produits alimentaires tels que viandes, fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits de la mer,:: poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux, épices, herbes aromatiques, de vidéothèques,; location de produits de divertissements, films et tout autre produit assimile tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie dans le sens le plus large ; tous produits de l'artisanat en général, tapisseries y compris les articles du tiers-monde ; tous les articles de parfumerie, de toilette,.; cosmétiques, produits de beauté, maquillage ainsi que savons et détergents ; tous les articles d'horticulture tels:: que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et entretien de jardins et de pépinières; tous livres,: `: antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles ;

- de montres, articles en métaux précieux et bijoux ;

- tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, cassettes, tous articles imprimés ou enregistrés permettant leur lecture, vision ou audition ; assistance en programmation,

- cours d'informatique, assistance en logiciels informatiques, conseils et assistance dans le domaine de= l'informatique, tous matériaux de bureau et de l'informatique.

- matériaux de construction, matériel électrique et électronique, le sanitaire.

- D'appareil électronique, de satellite.

2) La fabrication ainsi que l'exploitation de :

- tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits alimentaires et non alimentaires ;

- la production ainsi que la commercialisation de tous produits issus de l'agriculture ;

- tous travaux de bâtiment non réglementés.

3) L'exploitation de

- Tous snacks bars, brasseries, hôtels, restaurants, tavernes, cafés, cabarets, discothèques, buffets,' vestiaires pour publics, locations de places, salles d'organisation, de banquet et service traiteur ; la messagerie,I: les services de fax, de cabines téléphoniques , cybercafé, Internet, et de photocopies, de laboratoire de développement photos, d'atelier de tournage, d'affûtage et de rectification de pièces mécaniques ; de taxis,; courrier express, Car-Wash, station-service (tout carburants tels que mazout, diesel, gaz,...), garage avec': atelier de réparation et négociant de véhicules à moteur neuf et d'occasion, établissement de démolition,;; entretien et dépannage, montages, démontage de pneus et équilibrage des roues ainsi que l'achat, la vente,:' l'import, l'export en gros etfou en détail de pièces automobiles neuves ou d'occasion et accessoires automobiles; d'un salon de coiffure ; de salons lavoirs, salon de thé, petit travaux de bâtiment:non réglementés

4) L'assistance:,- - -

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

- Aux entreprises générales de bâtiment ;

5) La réparation :

- de tous les articles électroménagers, électronique tels que télévision, radio, vidéo, etc.

6) L'entreprise peut exercer comme activité :

- les travaux d'urbanisme, la conception d'immeuble, l'étude et la réalisation de travaux d'architecture ;

- la peinture, la maçonnerie, l'électricité, la toiture, serrurerie, la menuiserie, le plafonnage, le cimentage, la

plomberie, la charpenterie, la menuiserie-charpenterie.

- La promotion immobilière, les transactions immobilières, les financements des projets.

- L'installation d'appareil électrique, électronique ainsi que de satellite,

7) La société peut :

- Fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales, notamment : le nettoyage et l'entretien d'immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits travaux de bureau, services intérimaires, sous-traitance ;

- Effectuer toutes opérations généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement au commerce, à la fabrication, la location, l'achat, la vente en gros ou en détail, la représentation, la distribution, le service, fe conditionnement, l'exploitation et le courtage, l'importation et l'exportation, soit pour son propre compte soit pour le compte d'un tiers ;

- Exercer l'activité de courrier express.

La société a également comme objet a) exclusivement en son propre nom et pour son propre compte: la construction, le développement et la gestion du patrimoine immobilier; toutes les opérations, oui ou non sous le système de la TVA, relatives aux biens immobiliers et aux droits immobiliers, tels que l'achat et la vente, la construction, la rénovation, l'aménagement et la décoration d'intérieur, la location ou la prise en location, l'échange, le lotissement et, en général, toutes les opérations qui sont liées directement ou indirectement à la gestion ou à l'exploitation de biens immobiliers ou de droits réels immobiliers; b) exclusivement en son propre nom et pour son propre compte: la construction, le développement et la gestion d'un patrimoine mobilier ; toutes les opérations relatives à des biens et des droits mobiliers, de quelque nature que ce soit, tels que la vente et l'achat, la location et la prise en location, l'échange, en particulier la gestion et la valorisation de tous biens négociables, actions, obligations, fonds d'État; c) exclusivement en son propre nom et pour son propre compte: faire des emprunts et consentir des prêts, crédits, financements et la négociation de contrats de leasing, dans le cadre des buts décrits ci-dessus.

A cet effet, la société peut collaborer et prendre part, ou prendre un intérêt dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit.

La société peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.

La société peut d'une façon générale accomplir toutes opérations commerciales, industrielles et/ou financières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.

DUREE.

La société est constituée pour une durée illimitée et commence ses opérations à la date du vingt-deux novembre deux mille treize,

CAPITAL.

Le capital est entièrement souscrit et est fixé à dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR).

!! est représenté par cent (100) parts sociales sans mention de valeur.

Les parts sociales sont souscrites en espèces, comme suit :

- par Monsieur BENCHERIF Bilai, à concurrence de nonante-cinq (95) parts sociales ;

- par Monsieur EL OTMANI Youssef, à concurrence de cinq (5) parts sociales.

Total : cent (100) parts sociales.

Chacune des parts sociales souscrite a été libérée à concurrence de trente-trois pour cent (33%).

Le capital a été libéré d'une somme de six mille deux cent euros (6.200,00 EUR).

ATTESTATION BANCAIRE.

Les susdits apports en espèces ont été déposés, conformément à l'article 224 du Code des sociétés, sur un compte spécial numéro 001-7120576-76 ouvert au nom de la société en formation auprès de BNP Paribas Fortis Banque ainsi qu'il résulte d'une attestation délivrée par cette institution financière, le treize novembre deux mil treize. Cette attestation a été remise au notaire qui la gardera dans son dossier.

ASSEMBLEE GENERALE.

L'assemblée générale des associés se réunit annuellement chaque premier mardi du mois de juin à neuf heures,

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant.

L'assemblée générale annuelle se tient au siège de la société ou dans la commune du siège de la société. Elle peut également se tenir dans une des dix-neuf communes de la Région Bruxelles-Capitale. REPRESENTATION

Tout associé empêché peut, donner procuration à une autre personne, associé ou non, pour le représenter à une réunion de l'assemblée. Les procurations doivent porter une signature (en ce compris une signature digitale conformément à l'article 1322, paragraphe 2 du Code civil).

Les procurations doivent être communiquées par écrit, par fax, par e-mail ou tout autre moyen mentionné à l'article 2281 du code civil et sont déposées sur le bureau de l'assemblée. En outre, le gérant peut exiger que celles-ci soient déposées trois jours ouvrables avant l'assemblée à l'endroit indiqué par lui.

Les samedi, dimanche et les jours fériés ne sont pas considérés comme des jours ouvrables pour l'application de cet article.

LISTE DE PRESElgCE.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Avant de participer à l'assemblée, les associés ou leurs mandataires sont tenus de signer la liste de

présence, laquelle mentionne le nom, les prénoms et l'adresse ou la dénomination sociale et le siège social des

associés et le nombre de parts sociales qu'ils représentent.

DROIT DE VOTE

Chaque part sociale donne droit à une voix.

Le vote par écrit est admis. Dans ce cas la lettre dans laquelle le vote est émis doit mentionner chaque

poste de l'ordre du jour et les mots "accepté" ou "rejeté" doivent être manuscrits et suivis de la signature, le tout

de la même main; cette lettre doit être adressée à la société par envoi recommandé et elle sera délivrée au

siège au moins un jour avant l'assemblée.

ADMINISTRATION.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou personnes morales,

associés ou non.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés,

gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent, personne physique, chargé de l'exécution

de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale.

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles

de publicité que s'il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Les gérants sont nommés par l'assemblée générale pour une durée à déterminer par elle.

POUVOIRS DES GERANTS.

Les gérants peuvent accomplir tous actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social, à l'exception

de ceux réservés par le Code des sociétés à l'assemblée générale.

En cas d'existence de deux gérants ils exerceront l'administration conjointement.

En cas d'existence de trois ou de plusieurs gérants, ils formeront un collège qui désigne un président et qui,

par la suite, agira comme le fait une assemblée délibérante.

Les gérants peuvent par procuration spéciale déléguer une partie de leurs pouvoirs à un préposé de la

société. S'il existe plusieurs gérants, cette procuration sera donnée conjointement.

Les gérants règlent entre eux l'exercice de la compétence.

REPRESENTATION.

Chaque gérant - aussi lorsqu'il y en a plusieurs - représente la société vis-à-vis de tiers, ainsi qu'en justice,

tant comme demandeur que comme défendeur.

La société est en même temps engagée valablement par les représentants repris ci-dessus, désignés par

procuration spéciale,

EXERCICE SOCIAL.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre de chaque année.

DISTRIBUTION.

Sur le bénéfice net il est prélevé au moins un vingtième pour la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être

obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint le dixième du capital social.

Il est décidé annuellement par l'assemblée générale, sur proposition des gérants, sur la destination à donner

à l'excédent.

Aucune distribution ne peut être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il résulte

des comptes annuels, est ou devient à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré,

augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

DISSOLUTION - LIQUIDATION.

Lors de la dissolution avec liquidation, le(s) liquidateur(s) est/sont, le cas échéant, nommés) par

l'assemblée générale.

La nomination du/des liquidateur(s) doit être soumise au président du tribunal de commerce pour

confirmation, conformément à l'article 184, §2 du Code des Sociétés.

Ils disposent de tous les pouvoirs prévus aux articles 186 et 187 du Code des sociétés, sans autorisation

spéciale de l'assemblée générale. Toutefois, J'assemb!ée générale peut à tout moment limiter ces pouvoirs par

décision prise à une majorité simple de voix.

Tous les actifs de la société seront réalisés, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.

Si les parts sociales ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent

l'équilibre, soit par des appels de fonds complémentaires, soit par des remboursements préalables.

pISPOSITIONS TRANSITOIRES.

NOMINATION D'UN GERANT NON-STATUTAIRE

A été nommé à la fonction de premier gérant non statutaire, et ceci pour une durée illimitée : Monsieur

BENCFHERIF Bilai, domicilié à Rue des Palais Outre-Ponts 393, 1020 Laeken.

Son mandat est non rémunéré.

PREMIER EXERCICE SOCIAL.

Le premier exercice social commence le vingt-deux novembre deux mille treize et prend fin le trente et un

décembre deux mille quatorze.

PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE.

La première assemblée générale se tiendra en l'an deux mille quinze.

PROCURATION REGISTRE DES PERSONNES MORALES, ADMINISTRATION TVA et BANQUE

CARREFOUR DES ENTREPRISES

Tous pouvoirs ont été conférés à BKES sprl, ayant son siège à 1030 Bruxelles, avenue Colonel Picquart 9,

représentée par Monsieur Souris Mounir, chacun agissant séparément, ainsi qu'à ses employés, préposés et

mandataires, avec droit de substitution, afin d'assurer les formalités auprès du registre des personnes morales

et, le cas échéant, auprès de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée, ainsi qu'à un guichet d'entreprise

en vue d'assurer l'inscription/la modification des données dans la Banque Carrefour des Entreprises.





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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

(Déposés en même temps que l'extrait : une expédition de l'acte).

Cet extrait est délivré avant enregistrement conformément à l'article 173,1° bis du Code des Droits

d'Enregistrement.

Peter VAN MELKEBEKE

Notaire Associé

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
BN SPORT

Adresse
RUE DES ATELIERS 7 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale