BOREAL

Dénomination : BOREAL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 534.778.915

Publication

07/06/2013

��w i Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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29 MA1 2013

Greffe

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N" d'entreprise : %t. / V5 f

D�nomination

(en entier)': Bor�al

(en abr�g�) : .

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Don Bosco, 21 � 1150 Woluwe-Saint Pierre

C blet de l'acte: constitution de l'ASBL : Statuts

Constitution :

'1.Martine d'Andrimont, Graphiste, 2a Cours du Cramignon, 1348 Louvain-la-Neuve,, n�e � Santiago Ie 151

05/ 1958. . " .

' . 2.Olivier Janssens de 'Bisthoven, Consultant, 2a Cours du Cramignon, 1348 Louvain-la-Neuve, n� �' .

Bruxelles le 22/ 04/ 1955.

"

3.Redwan Mettioui, Avocat, Rue Blaes, 36, 1000 Bruxelles, n� � Bruxelles le 2102/1976.

4.Mettioui, Ilyas, com�dien, 49 Rue Henri Berge, 1030 Schaerbeek, belge, n� � Bruxelles le 310711988. .

5.Janssens, .Zo�, com�dienne, 36 Boulevard' Louis Schmidt, 1040 Etterbeek, belge,. n�e � ticcle le

2710611985,

Chapitre Ier D�nomination," si�ge, but, dur�e

Article 1 e : L'association porte le nom : � Bor�al � Association Sans But Lucratif. La date de l'acte �onsitutif

est le 15 avril 2013,

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent

la d�nomination de l'association, pr�c�d�e oui suivie imm�diatement des mots "association sans but lucratif' ou

du sigle PASBL", ainsi que l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2 : Le si�ge de ['association est �tabli 'actuellen�ent � l'Avenue Don Bosco, 21 � 1150 Woluwe-Saint

Pierre dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� dans tout autre lieu par d�cision de.

: l'Assembl�e G�n�rale. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux

: annexes du Moniteur belge.

Article 3 : But social

L'Association a pour but social de d�velopper l'expression et la, communication dans le domaine culturel

quelle que soit .la discipline artistique. L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou

" indirectement � son objet.

Article 4 : L'assbciation a une dur�e 'illimit�e, elle peut en tout temps �tre dissoute, L'exercice social

commence le premier janvier pour se.terminer le 31 d�cembre.

Chapitre Il -- M�mbres

Article 5 : Les soussign�s sont les membres fondateurs. Les membres fondateurs sont des personnes

physiques.

Article 6 : Parmembre, on entend les membres effectifs de l'association.

Article 7 : Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

" Article _8 Obligations des membres..... ..

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit�'du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation bu l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

_1" MOD 2.2

�1. Du simple fait de leur admission, les membres s'engagent � respecter les pr�sents statuts et � s'abstenir de tout acte ou omission pr�judiciable au but social ou incompatible avec le caract�re propre de l'association.

�2. Les membres ne contractent aucune 'obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

�3. Le montant maximum de la cotisation annuelle des membres ne peut exc�der.100 euros.

Article 9: Admission de.nouveaux membres,

Pour �tre membre, il faut faire preuve d'un int�r�t pour le but social de I'ASBL"

" Toute nouvelle demande d'admission doit �tre adress�e par �crit au Conseil d'Administration qui instruit les demandes pour les soumettre � la d�cisidn de l'Assembl�e G�n�rale. L'Assembl�e G�n�rale se prononce � la majorit� simple. Elle n'aura pas � justifier un �ventuel refus.

Article 10 : D�mission, exclusion, 'suspension.

" �1. Tout membr� est libre de donner sa d�mission par ' lettre recorhmand�e adress�e 'au Conseil d'Administration.

�2. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux

" tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

'�3. Suspension : Le Conseil d'Administration peut'suspendre jusqu'� la prochaine Assembl�e G�n�rale un

e membre auquel peut �tre reproch� des agissements contraires au but de l'association. Cette suspension prend

' cours � la date de d�cision du Conseil d'Administration.

�4. Les membres d�missionnaires ou exclus, peuvent �tre remplac�s par un membre admis par l'assembl�e

e g�n�rale selon la proc�dure d�crite � l'article'8.

�5. Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou-ayant droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social, lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�s, ni reddition -de compte, ni opposition de scell�s; rd inventaire, ni quelque remboursement qua ce soit.

Article 11 : Un registre indiquant les noms et coordonn�es des membres sera tenu au si�ge de l'association et" accessible � tous les membres. Les m�ditica"tions apport�es au registre des membres doivent �tre inscrites per les soins du Conseil d'Administration dans les huit jours" qui suivent le moment o� il en a eu connaissance.

Chapitre III -- Administration et gestion journali�re

" '

" " Article 12. Conditions de nomination et r�vocation

�1. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres ' minimum, nomm�s etr�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmis les membres. La dur�e du mandat,est fix�e pour un an, Les membres sortants sont r��lligibles, En cas de vacances d'un mandataire; un membre de l'association peut �tre nomm� � titre provisoire par le conseil d'administration pour mener � terme le mandat vacant:

te. : �2. La d�mission ou la r�vocation' d'un administrateur met fin � tout pouvoir d�l�gu� par le conseil

" d'administration.

�3. Une demande de 'renouvellement du mandat des administrateurs doit �tre organis�e chaque ann�e lors de l'Assembl�e G�n�rale. Pour �tre.valid�e, il faut que deux tiers des membres pr�sents'ou.repr�sent�s soient favorables au renouvellement des administrateurs.

Article 13: Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement.

DL

' Article 14. Les pouvoirs

pq �1. Le conseil d'administration d�signe parmi les membres du CA un pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire.

Des? d�signations de membres suppl�mentaires � d'autres fonctions sont possibles. Ces d�signations ne devront pas �tre mentionn�es dans les statuts.

�2. Le conseil d'administration a le.pouvoir le plus �tendu pour l'administration et la gestion de l'association.

" �3. Les d�cisions du conseil , d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises p�r les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

J " MOD 2.2

t4

" �4. L� conseil d'administration peut sous sa. responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re � fin de ses -membres.

�5, Les administrateurs ne 'contractent, �n raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont 'responsables que de l'ex�cution de'l�ur mandat.

- �6. Les a ctions'jud'iciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'admiinistration ou par une ou plusieurs personnes mandat�es valablement, ' "

"

�7. La gestion journali�re est assur�e par chacun des membres du conseil d'administration. � d�faut de

stipulation sp�ciale dans les PV du conseil d'administration, tout.administrateur signe valablement les actes

r�guli�rement d�cid�s parle conseil, il n'aura-pas � justifier de ses pouvoirs � l'�gard de fiers.

Aritcle 15. Le Conseil est notamment habilit� � : .

- Pr�c�der aux engagements.et licenciements du personnel employ� par l'association ; '

- Approuver la candidature,de nouveaux membres et les pr�senter � t'assembl�e g�n�rale, conform�ment �

l'article 8 ;

Convoquer les Assembl�es g�n�rales extraordinaires ayant � leur ordre du jour l'exclusion d'un membre,

des modifications aux statuts ou la dissolution de l'association ; .

" - Suspendre un membre jusqu'� l'Assembl�e g�n�rale. ,

Article 16. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'Assembl�e

Ce g�n�rale. Des modifications pourront �tre apport�es par Une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� absolue

" des associ�s pr�sents ou repr�sent�s- . . "

1.

e Article 17. L'exercice s�cial commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Cl�

o . ' Chapitre 1V Assembl�e G�n�rale (AG) -

e Article 18 : Ct mposition : L'assemblee" g�n�rale se compose de tous les membr�s. b

rm

Cl�

Chaque, membre dispose d'une seule voix. Tout membre peut se faire repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale

e ' par un autre membre. Un membr� ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. "

e

- Des tiers peuvent �tre, invit�s � l'Assembl�e g�n�rale avec v�ix consultative. -

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Article 19 : Les" pouiroirs de !'Assembl�e G�n�rale sont : , "

�- la nomination et la r�vocation des adrhinisfrateurs ;

' - le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires ;

0

- l'approbation des comptes et budgets ;

- la modification des statuts ;"

etD - la dissolution volontaire de l'association ;

- l'admission de nouveaux membres ;

- l'exclusion d'un membre.

CA

el Article. 20 : L'Assembl�e G�n�rale ordinaire se r�unit 1 fois par. ah, durant le premier semestre de l'ann�e,

te

re

. pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et du. budget de l'exercice en cours. L'approbation des

tcomptes par l'Assembl�e g�n�rale comporte d�charge pour le Conseil d'Administration.

Article 21 : Le Conseil d'Administration convoque une Assembl�e G�n�rale extraordinaire, chaq�e'fois que -

Cl�

el les circonstances l'exigent et, en tout cas, lorsqu'un cinqui�me des membres lui en fait la demande �crite " en .

.indiquant le motif de le convocation. -

Cl�

D Article 22 : Les convocations � l'Assembl�e g�n�rale .sont adress�es par le Pr�sident ou par deux

et administrateurs par courrier ordinaire ou par courrier �lectronique au moins.8 jours calendrier avant la r�union.

:m " Elles mentionnent le jour, le lieu, l'heure et l'ordre du jour fix� par le Conseil d'Administration. Elles reprennent

p? " tout point port� � l'ordre.du jour � la demande d'au moins un 20�me des membres. .

. Si l'Assembl�e g�n�rale doit appr�uver les .comptes' et budgets, ceux-ci: doivent �tre annex�s. � la

convocation. ,

Article 23 ; Fonctionnement de l'Assembl�e G�n�rale : .

. L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration. En cas d'emp�chement, la Pr�sidence est assur�e par le plus �g� des.membres.

MOD 2.2

L'Assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer que sur les points inscrits � l'ordre du jour, sauf accord d'au moins

' deux tiers des membr�s pr�sents et repr�sent�s

Sauf exception pr�vue par la loi ou les statuts', l'Assembl�e G�n�rale d�lib�re Valablement si la moiti� des mermbres.sont pr�sents ou repr�sent�s.

Sauf ,exceptions pr�vues par la loi ou les statuts, telles les modifications .aux statuts, l'exclusion des membres ou la dissolution- volontaire, les r�solutions sont prises � la majorit� simple des Membres pr�sents ou repr�sent�s,. En cas de parit� des voix, la voix du Pr�sident est pr�pond�rante.

Article 24 : Inforinati�n des d�cisions

Les d�fib�rati'ons de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux inscrits 'dans un' registre et sign�es par un des administrateurs. .

Les extraits ou copies � fournir, en Justice ou ailleurs, sont valablement sign�s par un des ad ministrateurs. '

Le registre des proc�s-verbaux peut �tre consult� � tout moment par les membres de l'association ou par des 'tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, Les d�cisions de l'assembl�e sont port�es � la connaissance des membres ou des tiers par les soins du secr�taire, par courrier �lectronique ou postal.

Chapitre V - Commissaires

Article 25 : ,L'�ssembl�e G�n�rale peut d�signer un ou plusieurs commissaires charg�s d'examiner les "

L comptes de l'association et de pr�senter un rapport annuel. Ils sont �lus peur trois ans et sont r��ligibles, L�s commissaires ex�i=cent leur mandat suivant les prescriptions l�gales.

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Cl�e" " Chapitr� VI - Modification des statuts_:' `

c " Article 26 : Pour modifier les statuts, l'Assembl�e g�n�rale doit r�unir au moins deux tiers des" membres, "

X qu'ils soient pr�sents'ou repr�sent�s. Les d�cisions sont prises � la majorit� des deux tiers des voix d�s

e . membres pr�sents ou repr�sent�s, Toutefois Une modification du but social, des modalit�s de modification des statuts ou la dissolution de.l'asbl n�cessitent la majorit� des,quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents "

Cl� ou repr�sent�s. `

Cl�

e Si le nombre de membres requis n'est pas atteint � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde,

d " ' " r�union qui pourra- d�lib�rer valablement;' quel que soit le nombre" des membres pr�sents ou repr�sent�s, et

I adopter l�s modif'ication's aux majorit�s ci-dessus. La seconde r�union ne peut" �tre tenue moins de quinze jours en

apr�s la premi�re r�union. .

o

N,

�Les modifications statutaires doivent �tre explicitement indiqu�es dans la convocation '� l'Assembl�e " g�n�rale qui devra les approuver:

, "

~ " " Chapitre Vil Dissolution -

et

Article 27 : L'Assembl�e G�n�rale ne peut prononcer la`dissolution de l'associa" tion que si l�s deux tiers des

'+� . membres sont -pr�sents ou repr�sent�s. Si cette condition n'est pas remplie, il peut �tre convoqu� une " et

et deuxi�me' assembl�e, au plus t�t 15 jours apr�s la 1�re, qui d�lib�re valablement quel que soit le nombre de '

CA membres pr�sents ou-repr�sent�s. " ce

`

rm

La d�cision de dissolution doit �tre adopt�e � la majorit� des 415�nie des membres pr�sents.

Ce

. - 'L'assembl�e d�signe par la m�me d�lib�ration un ou plusieurs liquidateurs.

" " Cl�

el ' Article 28 : En cas de dissolution de l'association, son patrimoine est affect� � une institution dont le but'se

etz ` rapproche le plus possible de celui, de la pr�sente association, cette institution sera d�sign�e par l'Assembl�e

e G�n�rale. " " '

Cl�

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e Chapitre VIII -" Dispositions finales

1:

"

Article:30 : Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gi selon les dispositions de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.,

Article 29 : Les r�gles de fonctionnement interne pourront �tre d�finies par un R�glement d'ordre int�rieur,' " qui sera adopt� par l'Assembl�e G�n�rale, � la majorit� simple,

" M0D2.2

R�serv� + au Moniteur Moniteur Volet,B - Suite

belge Chapitre IX Dispositions transitoires

"

Article 31 : � titre exceptionnel, le premier exercice social d�butera le jour de l'assembl�e g�n�rale : fondatrice et se prolongera jusqu'au 31 d�cembre 201.3.

L'assembl�e .g�n�rale r�unie Ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

1.Martine d'Andrimont, Graphiste, 2a Cours du Cramignon, 1348 Louvain-Ia-Neuve,' n� � Santiago le 15/ 051 '

1958.

2.Olivier 'Janssens de Bisthouen, Consultant, 2a Cours du Cramignon, 1348 Louvain-la-Neuve, n� �

Bruxelles Ie 22/ 041 1955, "

3.Redwan Mettioui, Avocat, Rue Blaes, 36, 1000 Bruxelles, n� � Bruxelles le 210211976.

Plus amplement qualifi�s ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

"

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au. recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou.des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la f. ndation ou l'organisme � l'�gard des tiers ~v verso : Nom et signature

Coordonnées
BOREAL

Adresse
AVENUE DON BOSCO 21 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées BOREAL

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