BOXING CLUB ESQUIVE IXELLOISE, EN ABREGE : ESQUIVE XL

Association sans but lucratif


Dénomination : BOXING CLUB ESQUIVE IXELLOISE, EN ABREGE : ESQUIVE XL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 535.982.804

Publication

08/07/2013
ÿþ(en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique :

Siège :

Objet de l'acte :

CONSTITUTION l

Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au versa : Nom et signature

Mao 21

Copie à publier aux annexes au Moniteur beige après dépôt de l'acte

Wof1o4 E3,

belge I

Réservé

Moniteur

1 109555

N° d'entreprise : --- 535- Ci] ~~ " 8" oyDénomination

STATUTS

Boxing Club Esquive Ixelloise ASBL

LE V11lfGT-SEPT MAI2013,

Au siège de l'association « Boxing Club Esquive Ixelloise », à Ixelles, Rue Volta 18 se sont réunis les comparants; suivants

1/ Monsieur André Verbeure, domicilié à 1932 Sint-Stevens-Woluwe, Bevrijdingslaan nr 88, né le 31.03.1946

2 Madame Jeannine Vanderhaegen, domiciliée à 1932 Sint-Stevens-Woluwe Bevrijdingslaan, nr 88, née le 01.04.1948,

3/ Madame Malté Vincent, domiciliée à 1200 Bruxelles, square Joseph Bans, 2, bte 1, née le 17.05.1984, 4/ Monsieur Cédric Verbeure, domicilié à 1200 Bruxelles, Square Joseph flans, 2, bte 1, né le 04.10.1980

Lesquels déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, et dont" _ ils conviennent d'être les membres fondateurs.

A cet effet, ils arrêtent les statuts de leur association, dont le texte est reproduit ci-après :

TITRE I : Dénomination -- Siège Social

Art 1--L'association est dénommée « Boxing Club Esquive Ixelloise », en abrégé « Esquive XI. ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la:

dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots

« Association sans but lucratif» ou du sigle « ASBL », ainsi que l'adresse du siège de l'association.

L'asso4Iation relève de la Communauté française au sens de l'article 127 § 2 de la Cénstitution

Art 2  Son siège social est établi à 1050 Ixelles, rue Volte, 18 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art 3- (.'association est constituée pour une durée illimitée.

Boxing Club Esquive Ixelloise

Esquive XL

asbl

rue Volta 18 à 1050 IXELLES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

illtUXELL$S

26 JUN ZQ13

Greffe

MpD2.2

T'fTRE Tx : Objet - But

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Art 4- L'association a pour but la promotion de la Boxe Anglaise, en tous endroits du Royaume de Belgique, mais plus

spécifiquement dans la Commune d'Ixelles. A cet effet, l'association dispose d'une autonomie complète de gestion.

Art 5- L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE III :MEMBRES

Art 6  L'association est composée de membres effectifs, et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur &trois.

Art 7  Sont membres effectifs:

- les comparants au présent acte.

- les membres, en ordre de cotisation, admis par l'assemblée générale de l'association.

Seuls Tes membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou Ies présents statuts. Les membres effectifs ont l'obligation de respecter les statuts et règlements de l'association.

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations qui leurs sont attribués par la Ioi ou les présents statuts, dont notamment, le droit d'être présent à l'assemblée générale mais uniquement avec voix consultative.

Art 8  Les membres effectifs et les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association. Sont en outre réputés démissionnaires, les membres effectifs et les membres adhérents qui ne paientpas la cotisation qui leur incombe, dans le mois du rappel.

Tout membre effectif ou adhérent démissionnaire reste toujours redevable de sa cotisation pour l'année en cours.

L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence de l'assemblée générale statuant au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.

Les sanctions qui peuvent être prises à l'égard d'un membre effectif ou adhérent seront inventoriées dans un règlement d'ordre intérieur qui sera présenté à l'assemblée générale de l'asbl u Boxing Club Esquive Ixelloise ».

Art 9- Les membres effectifs ou adhérents démissionnaires, sanctionnés, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social .

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni appositions de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations.

Art 10  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921 .

TITRE IV : COTISATIONS

Art 11- Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixée par l'assemblée générale. Il ne peut être inférieur à 10 e et supérieur à 500 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art 12- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art 13- L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1. Les modifications aux statuts;

2. La nomination et la révocation des administrateurs ;

3. L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer

aux administrateurs ;

4. La dissolution volontaire de l'association ;

5. Les exclusions de membres ;

6. La transformation de l'association en société àfinalité sociale.

MOD 2.2

Art 14- Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la #in de l'exercice social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2013 - Annexes du Moniteur belge L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration, à la majorité simple ou à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Dans ces deux cas, les raisons de la convocation doivent -être clairement mentionnées et adressées par courrier recommandé au président de la ligue, avec copie dûment certifiée au secrétaire général. L'assemblée générale sera convoquée dans les 60 jours calendrier après réception de la demande, les mois de juillet et août non compris.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionné dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art 15- L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins un mois avant l'assemblée, et signée par le secrétaire (ou le président) au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Pour être jointe à l'ordre du jour, cette proposition doit parvenir au conseil d'administration au moins 20 jours avant la tenue de l'assemblée générale.

Les points non repris à l'ordre du jour ne seront pas discutés à l'assemblée générale.

Le président de l'association peut cependant consigner de nouveaux points non repris à l'ordre du jour dans la convocation à l'assemblée générale, après approbation de celle-ci le jour de l'assemblée générale.

Chaque membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art 16  L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent Je plus âgé.

Art 17- L'assemblée générale délibère valablement, pour autant que 50 % des membres effectifs soient présents ou représentés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf les cas ou il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Les votes blancs, nuls et les abstentions ne sont pas pris en compte.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art 18  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles S, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relatives aux ASBL .

Art 19  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiée par extraits aux annexes du moniteur belge comme dit à l'article 26 novies.I1 en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à 1a cessation de fonction des administrateurs. Toute personne peut prendre connaissance gratuitement au greffe des différents documents et actes déposés dans le dossier de l'ASBL LFB, conformément à l'article- novies de la loi de 1921, et en obtenir copie sans autre paiement que celui des droits de greffe.

TITRE V : ADM1MSTRATION

Art 20 --- L'association est gérée par un conseil d'administration, composé de minimum trois administrateurs, élus par l'assemblée générale de l'association.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur eu nombre de personnes membres de l'association. La durée de mandat au sein du conseil d'administration est de 4 ans.

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MOD22

Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration.

La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés.

Le conseil d'administration élit un président en son sein.

Art 21  En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par une assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les taches des délégués (trésorier et secrétaire) sont définies dans le règlement d'ordre intérieur.

Art 22 -- Le conseil forme un collège, sauf délégation spéciale .11 se réunit une fois par mois sauf en juillet et en août. 11 se réunit sur convocation du président et / ou du secrétaire ou à la demande de trois administrateurs, ii ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut étre titulaire que d'une seule procuration.

Ces décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Elles sont consignées sous forme de procès verbaux, signé par le président et le secrétaire et inscrite dans un registre

spécial.

Art 23  Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservé par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Art 24- Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de I' association avec l'usage de la signature afférente à cette gestion , à un ou plusieurs administrateurs (s)  délégué(s) choisi (s) en son sein, à un ou plusieurs membres ou tiers et dont il fixera les pouvoirs. Le Conseil d'administration garde une compétence discrétionnaire pour apprécier le maintien ou non à son poste du ou des délégué(s) élu(s) à la gestion journalière.

S'ils sont plusieurs, ils agissent collégialement. Le ou les délégué(s) exerce(M) leur (s) mandat (s) à titre gratuit.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs , des personnes déléguées à la gestion j oumalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art 25 - Les actes qui engagent l'association, antres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une " délégation spéciale du conseil par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Pour tout acte qui engage financièrement l'association pour un montant supérieur à 1000 6, la signature conjointe de deux administrateurs est obligatoire.

L'association est en outre représentée par tout administrateur, membre ou tiers agissant dans tes limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées

à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du moniteur belge

comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art 26  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de I' exécution de leur mandat.

Art 27- Le secrétaire, et en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Art 28  L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 Décembre .

Art 29  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

L'assemblée générale désigne deux vérificateurs aux comptes chargés du contrôle des comptes de l'association et de la rédaction d'un rapport financier annuel .

M0D 22

Ils sont présentés par le conseil d'administration et nominé pour deux ans par l'assemblée générale. Ils sont rééligibles. Le règlement d'ordre intérieur prescrit les conditions auxquelles ils doivent répondre.

Art 30  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne ie ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social .

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cassation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art 31 Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Dispositions transitoires

Le premier exercice de I'association commence le 01.07.2013 et se terminera le 31.12.2014.

L'assemblée générale de ce jour a choisi d'élire en son sein les administrateurs suivants :

I/ Madame Jeannine Vanderhaegen, née le 01,04.1948 à Pende, domiciliée à 1932 Sint Stevens-Woluwe,

Bevrijdingslaan, 88

2/ Madame Malté Vincent, née le 17.05.1984 à Tournai, domiciliée à 1200 Woluwe-Saint-Lambert, square Joseph

Hans, 2 bte 1

3/ Monsieur André Verbeure, né Ie 31.03.46 à Uccle, domicilié à 1932 Sint-Stevens-Woluwe, Bevrijdingslaan 88.

Ils sont tous sortants et rééligibles lors de l'assemblée générale annuelle de 2014.

L'assemblée générale a choisi de confier la fonction de trésorier à Madame Vanderhaegen et celle de secrétaire à Madame Vincent. Monsieur André Verbeure est président-administrateur.

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Coordonnées
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Adresse
RUE VOLTA 18 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale