BRASIL ORIXAS

Association sans but lucratif


Dénomination : BRASIL ORIXAS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.040.705

Publication

22/07/2013
ÿþ" MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

ÔDÊÉ" nl3 JOUR:

e DËNIISSIÔN D'ÁDMINISTfiÁTËIJR

..,

ELECTION D' ÁDMINISTRATEUF2

e

ELECTION DE ADMINISTRATEUR

THAIS ROCHA DE JESUS

DOMICILIE AU RUE FRANCOIS VEKEMANS 184

1120 NEDER OVER HEEMBEEK

Née Selváder Bahia, Brésil lé 02101/97

ELECTION DE ADMINISTRATEUR

WESLEY ALMEIDA DOS SANTOS

eN" ~ DOMICILIE AU PLACE MAURICE VIN MEENIE 15

1060 ST GILLES

et Née Anapolis, Brésil le 17/08/94

ELECTION DE ADMINISTRATEUR

IVANIA DOS SANTOS ROCHA

DOMICILIE AU RUE FRANCOIS VEKEMANS 184

cà 1120 NEDER OVER HEEMBEEK

Néé a Salvadpr Bahia Brésil, le 26/04/76

e

ELECTION DE ADMINISTRATEUR

IVANILDO DOS SANTOS ROCHA

:=3DOMICILIE CHAUSEE DE MONS 1070 ANDERLECHT

Néé a Salvador Bahia, Ie 14/04/78

DEMISSION D'ADMINISTRATEUR BARROS THIAGO JOSE, RUE DU NOYER 230 1030 SGHAERBEEK BRESILIEN

ee

BRUXELLES

1 1 J'A 2013

Greffa

Disnominelon

BRASIL ORIXAS

Kerr abrégé ASBL

Forme juridinuM : ASBL

á. û . MARCHE AU CHARBON 53 -1000 BRUXELLES

OlajM c : P.V DE L'ASSEMBLEE DU 01 JUILLET 2013

*13113900*

1

NR d'entrc.orise " 0838.040.705

il

Moi

Réz erve 4 Volet E

4 aLA 1 Désormais le conseil d'Administration se compose comme suit:

mcrlîteur

f1 Dalmoe Da Silva Rocha Ivanice Président

1 1- Breynaert Karel vice president

Da Silva Rocha Ivo, administrateur Secretaire Dos Santos Ines Maria, administrateur Dos Santos Rui Basilio, administrateur trésorier Wesley Almeida dos Santos; administrateur Dos Santos Rocha Ivania; administrateur Rocha de Jesus Thais, Administrateur Dos Santos Rocha Ivanildo,administrateur

M002.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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26/07/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

J 7 JUL 2012

BRUXELLES

Greffe

0 I H U1 HI HI 11111 II!

*12132432*

I

N° d'entreprise : ,030 o te® -1~© s-

Dénomination

(en entier) : BRASIL ORIXAS

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : MARCHE AU CHARBON 53 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : P.V DE L'ASSEMBLEE DU 01 JUILLET 2012.

ODRE DU JOUR :

CHANGEMENT DE FONCTION

NOMINATION DE ADMINISTRATEUR

NOMINATION DES PRESIDENT ET ADMINISTRATEURS

ELECTION D'ADMINISTRATEUR BREYNAERT KAREL ET VICE PRESIDENT DOMICILIE AU

SALAARTOOS 6 - 9300 AALST N° d'inscription :73111424374, N° carte d'identité: 5910640498-12

LA NOMINATION DE DA SILVA ROCHA IVANICE AU POSTE DE PRESIDENTE Brésilienne, N° d'inscription :80.11.07-470.10, N° carte d'identité: B0595095 97

DOMICILIE AU MARCHE AU CHARBON 53 -1000 BRUXELLES

ELECTION D'ADMINISTRATEUR BARROS DA SILVA THIAGO JOSE, RUE DU NOYER 230 - 1030 SCHAERBEEK

Bresilien, N° d'inscription :85090742153, N° carte d'identité: B120076094

ELECTION D'ADMINISTRATEUR DOS SANTOS INES MARIA RUE DU MARCHE AU CHARBON 53-

1000 BRUXELLES Bresilienne, N° d'inscription :74111553267, N° carte d'identité: B048486761

'Mètifionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature b S{ L Lrt C

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

02/08/2011
ÿþ 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

MO0 2.2

111011011 11 lUI II I 1 11

*11119374*

Rés a Mon be

11



20 JUL 2011

Greffe

N° d'entreprise : 0838 " c90.'ToS

Dénomination

(en entier) : Brasil Orixas

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège: Rue du Marché au Charbon 53 1000 Bruxelles Obiet de l'acte : Constitution

STATUTS de l'a.s.b.l. Brasil Orixiás

Entre les soussignés :

1. Da Silva Rocha, Ivo : Rue Blaes 230, 1000 Bruxelles, Belge N° d'isncription 82.03.16.541-43 N° carte d'indetité 591-3025775-59

2. Da Silva Rocha, Ivanice : Rue du Marché au Charbon 53 ,-1000 Bruxelles Bresilienne, N° d'inscription :80.11.07-470.10, N° carte d'identité: B0595095 97

3. Basilio dos Santos, Rui: Rue du Marché au Charbon, 53 -1000Bruxelles, Brésilien Employe. N° d'incritption 71.05.19-593.72 N° carte d' indetité B 0912910 43

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif au sens de la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont arrêtés comme suit :

" A. DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, OBJET, DUREE

Art. 1: L'association est dénomée: Brasil Orixás

Art. 2 : Son siège social est établi à Rue du Marché au charbon, 53 et actuellement à : 1000 Bruxelles.

Le siège social pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique par simple décision du conseil d'administration. Dépend de d'arrondissement judiciaire de Bxl.

La modification du siège social devra être publiée aux annexes du Moniteur Belge.

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Art. 3 : L'association a pour objet : Activité interculturelle

Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous les moyens et notament , sans que cette énumération soit limitative par :

1.Animation de loisirs interculturels

_2.Cours de danses latino-américaines, africaines, orientales,. etc.....__... _.__._ . ....

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MOD 2.2

3.0rganisation de voyages culturels

4.organisation de événéments culturels

5.Formation professionnel des danseurs pour animations culturelles.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Art. 4 : L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

B. ASSOCIES

Art. 5 : L'association se compose des comparants au présent acte et de toute personne admise ultérieurement en qualité de membre. Le nombre des membres ne pourra être inférieur à trois.

Art. 6 : La demande d'admission est adressée par écrit au conseil d'administration qui statue souverainement sans avoir à justifier d'un éventuel refus. Sans préjudice du pouvoir d'appréciation du conseil d'administration, le candidat doit être présenté par deux associés et payer le droit d'entrée fixé annuellement par le conseil d'administration, ce droit d'entrée ne pouvant dépasser 10000¬ .

Art. 7 : Tous les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Sa cotisation ne sera en aucun cas remboursée. L'exclusion d'un membre peut être prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Tout membre dont l'exclusion est proposée est préalablement entendu par l'assemblée générale, s'il le souhaite. Le membre dont l'exclusion est poursuivie se retire après avoir été entendu pour permettre à l'assemblée générale de délibérer et voter hors sa présence. La décision d'exclusion est portée à la connaissance du membre exclu par lettre recommandée à la poste. Les membres démissionnaires, exclus et les ayants droit ou héritiers des membres décédés n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social et ne peuvent réclamer aucun compte ni faire apposer les scellés ou requérir inventaire. Le conseil d'administration peut suspendre les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et règlements édictés par l'association ainsi qu'aux règles bienséance. Cette suspension ne pourra excéder une durée d'un mois à partir de la notification qui lui en est faite, par courrier recommandé, par le conseil d'administration. Pendant ce délai, le conseil d'administration convoquera l'assemblée

générale qui pourra décider de la prolongation de la durée de la suspension d'un délai maximum de six mois ou de l'exclusion du membre concerné. A défaut de décision de l'assemblée générale dans le mois de la notification de la décision de suspension, celle-ci prendra fin de plein droit à l'expiration de ce délai. Pendant la période de suspension, le membre concerné ne pourra bénéficier des biens et services que l'association fournit à ses membres.

Art. 8 : Toute admission emporte automatiquement l'adhésion du nouveau membre aux statuts de l'association et aux règlements édictés en conformités aux présents statuts. Tous actes destinés à un membre lui seront valablement notifiés au domicile indiqué par lui dans sa demande d'admission ou au dernier endroit qu'il aura fait connaître de façon expresse au conseil d'administration.

Art. 9 : Les membres payent une cotisation annuelle identique dont le taux est fixé par le conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le conseil d'administration pourra décréter que, pour un exercice déterminé, la cotisation sera nulle.

Le montant de cette cotisation ne pourra être supérieur à 10000¬ .

Art. 10 : Outre les membres associés, l'association pourra comprendre des membres adhérents et des membres d'honneur dont les droits et obligations sont fixés par le règlement d'ordre intérieur. Les membres adhérents et les membres d'honneur peuvent assister à l'assemblée générale de l'association, à titre simple observateur et sans voix délibérative.

C. ASSEMBLEE GENERALE

Art. 11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Art. 12 : L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts. Les statuts ne peuvent être modifiés qu'en se conformant aux règles et procédures prévues aux article 8 et 9 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 13 : L'assemblée générale ordinaire se réunit de plein droit , une fois par an, dans le courant du mois d'avril de chaque année. Une assemblée générale extraordinaire peut en outre être convoquée à tout moment par le conseil d'administration. Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le conseil d'administration, par simple lettre adressée huit jours au moins avant la réunion et contenant l'ordre du jour.

L'assemblée générale ne peut statuer sur un point non prévu à l'ordre du jour.

Art. 14 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par l'administration désigné à cet effet par le conseil. Tout les membres disposent d'une voix délibérative. Ils peuvent se faire représenter à l'assemblée par un autre membre sans que ce dernier ne puisse être titulaire de plus d'un mandat. Les décisions sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans le cas expressément prévus par les présents statuts ou par la loi. En cas de partage de voix, la voix du président de l'assemblée est prépondérante.

Art. 15 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signé par le président de l'assemblée et un autre administrateur. Ce registre est conservé au siège social; tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers

intéressés par un courrier ordinaire.

D. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 16 : L'association est administrée par un conseil composé d'au moins trois administrateurs, choisis parmi les membres. Ils sont nommés et révoqués en tout temps par l'assemblée générale, par un vote à la majorité simple.

Art. 17 : La durée du mandat est illimitée. Les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Toute démission qui entraînerait la réduction du nombre des administrateurs en dessous du nombre minimale requis, ne pourra avoir effet avant le remplacement de l'administrateur démissionnaire.

Art. 18 : Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et

un secrétaire ou l'un d'entre eux seulement. Un même membre

administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 19 : Le conseil d'administration possède tous les pouvoirs d'administration et de gestion de l'association sous réserve des compétences attribuées à l'assemblée générale.

Art. 20 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer certains de ses pouvoirs, notamment de gestion journalière, à l'un de ses membres ou à un tiers, associé ou non.

Art. 21 : Le conseil se réunit à chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites aux administrateurs par simple lettre, téléphone ou téléfax ou même verbalement.

Art. 22 : Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente. Les administrateurs absents ne peuvent se faire représenter. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés.

Art. 23 : Les procès-verbaux des réunions du conseil sont établis par le secrétaire ou, à défaut, par l'administrateur désigné à cet effet. Ces procès-verbaux sont approuvés lors de la réunion suivante du conseil.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social.

Art. 24 : Les actes qui engagent l'association sont signés par le président et le secrétaire ou, en cas de délégation spéciale du conseil et pour des actes de gestion journalière, par l'administrateur désigné à cet effet.

E. DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 25 : L'exercice commence le ler janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice commencera au jour de la signature des présentes pour se terminer le 31 décembre 2011.

Art. 26 : Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice social suivant seront annuellement soumis par le conseil d'administration à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire du second trimestre de chaque année.

Art. 27 : Chaque année, l'assemblée générale désignera un commissaire aux comptes, expert-comptable ou réviseur d'entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et le réalisme du budget proposé.

Le commissaire ne pourra être choisi parmi les membres effectifs.

Art 28 : L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est précisé dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui peut délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents. Néanmoins l'unanimité des voix sera requise si la modification des statuts porte sur un des objets en vue duquel l'association s'est constituée.

Art. 29 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, qui ne seront pas nécessairement associés, déterminera leurs pouvoirs et leur émoluments et indiquera souverainement l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art. 30 : Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissement d'utilité publique.

Réservé

au "

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

NOMINATION DES ADMINISTRATEURS

Suite à l'adoption des statuts figurant ci-dessus, l'assemblée générale a élu ce jour en qualité d'administrateur :

1. Da Silva Rocha, Ivo : Rue Blaes 230, 1000 Bruxelles, Belge N° d'isncription 82.03.16.541-43 N° carte d'indetité 591-3025775-59

2, Da Silva Rocha, Ivanice : Rue du Marché au Charbon 53 ,-1000 Bruxelles Bresilienne, N° d'inscription :80.11.07-470.10, N° carte d'identité: B0595095 97

? 20/07/2011

Texte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
BRASIL ORIXAS

Adresse
RUE DU MARCHE AU CHARBON 53 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale