BRIN D'ART

Dénomination : BRIN D'ART

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 839.998.818

Publication

06/10/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 26.09.2014, DPT 30.09.2014 14624-0586-009
13/12/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 20.11.2013, DPT 02.12.2013 13679-0554-010
18/10/2011

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteu

belge

me 2.0

j Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

BRUel

~

MU ?011

N� d'entreprise : �l31 5'' s1s

D�nomination

(en entier) : BRIN D'ART

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Rue Lieutenant Liedel num�ro 91 � Anderlecht (1070 Bruxelles)

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ� r�sidant: � Bruxelles, faisant partie de la Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard: INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", le trente septembre deux mil onze, a �t� constitu�e la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination � BRIN D'ART �, dont le si�ge social sera �tabli rue: Lieutenant Liedel num�ro 91 � Anderlecht (1070 Bruxelles), et au capital de dix-huit mille six cents euros: (18.600,- E), repr�sent� par cent parts sociales (100), sans d�signation de valeur nominale :

Associ�s

1) Monsieur ATIFI Yassen, domicili� � 1081 Koekelberg, avenue de la Basilique num�ro 387 boite 5.

2) Madame EL HAOUZI Rasida, domicili�e � 1081 Koekelberg, avenue de la Basilique num�ro 387 bo�te 5.

Forme d�nomination

La soci�t� a adopt� la forme juridique de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � BRIN D'ART �.

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli rue Lieutenant Liedel num�ro 91 � Anderlecht (1070 Bruxelles)

Objet social

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en

participation :

Toutes activit�s en relation avec la petite restauration au sens le plus large du terme, et notamment :

-L'exploitation pour compte propre, pour compte d'autrui, par et avec autrui en d�tail de toutes formules de: petite restauration et de services.

-L'acquisition, la location, la gestion et ou l'exploitation pour compte propre, pour compte d'autrui, par et avec autrui de snacks-restaurants destin�s � la petite restauration, tavernes, d�bits de boissons, locaux de consommation et tous �tablissements similaires et plus g�n�ralement toutes activit�s ne n�cessitant pas l'acc�s � la profession,

-La pr�paration, livraison et la vente au d�tail de sandwichs et plats pr�par�s, � emporter ou � consommer.

sur place.

-L'organisation de r�ceptions, banquets, prestations de services horeca dans les limites de son objet social. ;

La soci�t� a �galement pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre et exclusivement � titre patrimonial toutes entreprises, initiatives ou op�rations visant � acqu�rir ou ali�ner tous immeubles et/ou tous droits r�els immobiliers, ainsi qu'� proc�der � tous lotissements, mises en valeur, promotion, location, gestion et r�novation de tous immeubles b�tis et non b�tis.

Cette �num�ration est exemplative et nullement limitative.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession,

la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions.

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111

La soci�t� peut d'une fa�on g�n�rale, accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, = mobili�res ou immobili�res, soit pour son compte, soit pour le compte de tiers, se rapportant directement ou

Mentionner sur la derni�re page du Valet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

indirectement � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement la r�alisation.

La soci�t� peut exercer toutes fonctions et mandats et s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autres mani�re dans toutes autres affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise, � lui procurer des ressources ou � faciliter l'�coulement des services et produits.

Seule l'assembl�e g�n�rale des associ�s a qualit� pour interpr�ter cet objet.

Capital social

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600,- � ), repr�sent� par cent parts sociales (100), sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100i�me) du capital social, souscrit int�gralement et lib�r� partiellement de la mani�re suivante :

- Monsieur ATIFI Yassen, pr�nomm�, � concurrence de cinquante parts sociales (50), pour un apport de neuf mille trois cents euros (9.300,- � ), lib�r� partiellement � concurrence de trois mille cents euros (3.100,- � );

- Madame EL HAOUZI Rasida, pr�nomm�e, � concurrence de cinquante parts sociales (50), pour un apport

de neuf mille trois cents euros (9.300,- � ), lib�r� partiellement � concurrence de trois mille cents euros (3.100,� );

Total : cent parts sociales (100).

R�partition b�n�ficiaire

Sur le b�n�fice net, apr�s imp�ts et transfert aux r�serves immunis�es, il est pr�lev� cinq pour cent au moins pour former le fonds de r�serve l�gale, ce pr�l�vement cessant d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteindra le dixi�me du capital social.

Le solde sera r�parti �galement entre toutes les parts, sauf le droit de l'assembl�e g�n�rale de l'affecter � un fonds de r�serve sp�ciale, de le reporter � nouveau ou de lui donner toute autre affectation.

En cas de dissolution, apr�s r�alisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, le solde �ventuel sera r�parti entre les associ�s dans la proportion des parts sociales par eux poss�d�es.

Si les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, le(s) liquidateur(s) r�tablisse(nt) pr�alablement l'�quilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e � l'initiative de la g�rance ou des commissaires au

si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation, le deuxi�me mardi du mois de juin � dix-huit heures.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Sauf dans les cas o� la loi en d�cide autrement, chaque part sociale donne droit � une voix, l'assembl�e

d�lib�re valablement quelle que soit la portion du capital repr�sent� et les d�cisions sont prises � la majorit�

simple des voix.

D�signation des personnes autoris�es � g�rer et leurs pouvoirs

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat, leur r�mun�ration et, s'ils sont plusieurs, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs attribu�s � la g�rance lui sont d�volus.

S'il y a plusieurs g�rants, ils forment ensemble le conseil de g�rance. Dans ce cas, chaque g�rant a tous pouvoirs pour agir seul au nom de la soci�t� et repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice; il peut accomplir en son nom tous actes d'administration et de disposition; tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence.

Chaque g�rant peut constituer sous sa responsabilit� des mandataires sp�ciaux pour des actes d�termin�s.

Le contrat de soci�t� �tant cl�tur� et les statuts sociaux �tant arr�t�s, les comparants ont pris, � terme, les

d�cisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s :

1) G�rant

Les comparants d�cident de nommer en tant que g�rant, pour un terme ind�termin�, Madame EL HAOUZI

Rasida, pr�nomm�e, qui accepte.

Le mandat du g�rant est exerc� � titre non r�mun�r�.

2) Commissaire

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Les comparants constatent et d�clarentqu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi qu'a tout le moins pour son premier exercice, la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s, du fait qu'elle est consid�r�e comme "petite soci�t�" au sens de l'article 15 dudit Code. En cons�quence, ils d�cident � l'unanimit� de ne pas nommer de commissaire.

3) Date de la cl�ture du premier exercice social

Les comparants d�cident que le premier exercice social commenc� le jour de l'acte de constitution se ,

cl�turera le trente et un d�cembre deux mil douze.

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4) Date de la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire

Les comparants d�cident que la premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en juin deux mil treize.

5) D�l�gation de pouvoirs

Les comparants d�clarent constituer pour mandataire sp�cial de la soci�t�, avec facult� de substitution, Madame Rasida EL HAOUZI, pr�nomm�e aux fins de proc�der � l'immatriculation de la pr�sente soci�t� � la Banque Carrefour des Entreprises. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous documents et pi�ces et, en g�n�ral, faire le n�cessaire aupr�s de toute administration et/ou soci�t� g�n�ralement quelconque.

Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalit�s en rapport avec la TVA.

"

"

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ�.

D�pos� en m�me temps: exp�dition conforme de l'acte.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/03/2015

��R�ser au Monit4 belg

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

'JI.i~ i= Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�pos� I Re�u 1A

IIIIIIIMM1011111111 1 7 -03- 2015

au greffe du tribunal de commerce

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D�nomination : BRIN D'ART

Forme juridique : Soci�t� priv� � responsabilit� limit�e

Si�ge : RUE LIEUTENANT LIEDEL 91 -1070 BRUXELLES ,

N� d'entreprise : 0839998818

Objet de l'acte : Cessions de parts - D�mission - Nomination - Transfert de Si�ge Social

Proc�s verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 12/03/2015.

1. L'assembl�e g�n�rale extraordinaire de ce jour accepte la cession de parts entre Madame EL HAOUZI Rasida, domicili�e Avenue de la Basilique N�387 1081 Koekelberg, qui c�de 50 parts sociales � Monsieur Ben Messo�d Mousa.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire de ce jour accepte la cession de parts entre Monsieur Atifi Yassen, domicili� Avenue de la Basilique N�387 -- 1081 Koekelberg, qui c�de 50 parts sociales � Monsieur Ben Messo�d Mousa.

Les parts apr�s cession se r�partissent comme suit :

- Madame EL HAOUZI Rasida 0 part sociale

- Monsieur AT1F1 YAssen 0 part sociale

- Monsieur Ben Messo�d Mousa 100 parts sociales

TOTAL 100 parts sociales

2, L'assembl�e g�n�rale extraordinaire de ce jour accepte la d�mission de Madame EL HAOUZI Rasida de son poste de G�rante ; elle lui donne d�charge pour son mandat �coul� � ce joua

3.L'assembl�e g�n�rale extraordinaire de ce jour accepte la nomination de Monsieur Ben Messo�d Mousa,domicili� 145,Boulevard L�opold II � 1080 Molenbeek Saint-Jean au poste de g�rant,

4.L'assembl�e g�n�rale extraordinaire de ce jour d�cide de transf�rer le si�ge social � l'adresse suivante ;166, Boulevard Anspach � 1000 Bruxelles.

Ben Messo�d Mousa

G�rant

Coordonnées
BRIN D'ART

Adresse
RUE LIEUTENANT LIEDEL 91 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Publication

Coordonnées BRIN D'ART

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