BRUGGER

Dénomination : BRUGGER

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 832.932.763

Publication

31/01/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv� 18

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Moniteu

belge

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19-01-2011

BRUXEU ES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2011- Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise :o$3, 132 . T63

D�nomination

(en entier) : Brugger

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Boulevard Lambermont 114 bte 10, 1030, Schaerbeek, Belgique

Objet de l'acte :

Les soussign�s

- Bertrand P�rignon, domicili� au 114 Boulevard Lambermont, 1030 Schaerbeek, Belgique ; n� le 24

octobre 1980 � Messancy, Belgique ; de nationalit� belge

- J�r�me Poloczek, domicili� au 120 rue Braemt, 1210 Saint-Josse ; n� le 05 avril 1979, � Schaerbeek ; de

nationalit� belge

- Fr�d�ric Bourgeois, domicili� au 2 rue Peter Beno�t,1040 Etterbeek , n� le 27 juin 1980 � Namur, Belgique;

de nationalit� belge

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Art.1er L'association est d�nomm�e "BRUGGER"

Art.2 Son si�ge social est sis au Boulevard Lambermont n�114 bte 10, 1030, Schaerbeek, Belgique.

Art.3 Par sa situation, l'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, de l'arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale

Art.4 L'association a pour objet la diffusion de textes litt�raires contemporains internationaux ; l'alliance des arts musicaux, graphiques et visuels tels que notamment le dessin, fa peinture, la gravure, la s�rigraphie, la calligraphie, la typographie, la reliure, le design graphique et textile ou le cin�ma � la cr�ation de ces textes contemporains.

Art.4bis Les activit�s de l'association englobent l'�dition imprim�e et num�rique sur internet ainsi que la repr�sentation sc�nique ; la cr�ation d'�v�nements autour des textes promus tels que des ateliers d'�critures et d'illustrations, des soir�es de lecture, des expositions, des conf�rences et s�minaires.

Art.5 L'association est compos�e d'un minimum de 4 membres effectifs. Cette association pourra s'�largir par l'admission de nouveaux membres effectifs etlou adh�rents. Seuls les membres effectifs auront droit de vote lors des assembl�es g�n�rales. Les premiers membres sont les fondateurs soussign�s.

Art.6 L'admission de nouveaux membres est d�cid�e souverainement par le Conseil d'administration. Sera admise, apr�s en avoir fait la demande �crite par courriel au conseil d'administration et sous r�serve de son acceptation, en tant que membre effectif toute personne dont le travail est directement li� � l'objet de l'association. Sera admise, apr�s en avoir fait la demande �crite par courriel au conseil d'administration et sous r�serve de son acceptation, en tant que membre adh�rant toute autre personne parrain�e par un membre au moins du conseil. L'avis rendu par le conseil d'administration ne sera en aucun cas justifi�.

Art.7 Les membres effectifs et adh�rents peuvent se retirer de l'association � tout moment en adressant par �crit postai ou courriel leur d�mission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre est r�gie par l'<art>. 12 par. 2 de la loi du 27 juin 1921. Le membre d�missionnaire ou exclu et les ayant droits d'un membre d�missionnaire, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

Art.8 L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est seule comp�tente en mati�re de modifications des statuts, de dissolution volontaire de l'association, d'exclusion des membres (voir <art>. 7), d'approbation des budgets et des comptes. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par couriel par le conseil d'administration ou lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande. Le d�lai de convocation est de huit jours au moins. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des voix. Les " r�solutions sont consign�es dans un proc�s-verbal sign� par le pr�sident et un administrateur. Le proc�s-verbal: sera communiqu� par courriel � tous les membres effectifs de l'assembl�e . En outre, l'asbl tient � disposition de ses membres effectifs un registre dans lequel sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale. Ce; registre est consultable par les membres effectifs par simple demande �crite au conseil d'administration.Tout ce; qui n'est pas attribu� par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du conseil' d'administration.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art.9 Le conseil d'administration est compos� de trois membres au minimum, cinq au maximum, �lus lors de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs. La dur�e du mandat est fix�e � deux ann�es renouvelable. Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier et tout autre fond� de pouvoir. Les administrateurs sont pr�venus par courriel de la date du conseil d'administration. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leurs fonctions et exercent leur mandat gratuitement.

Art.9bis L'article 13 de la loi du 27 juin 1921 fixe les attributions du conseil d'administration. Le conseil nomme, soit lui m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s ou membres du personnel de l'association et les destitue; il d�termine leurs occupations et traitements. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� ou � un tiers dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement ' le salaire ou appointements. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou

" soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du pr�sident ou de

l'administrateur d�l�gu�. Le conseil d'administration poss�de une comp�tence g�n�rale de gestion et de

repr�sentation de l'association. En outre, il est comp�tent pour tout ce que la loi n'a pas attribu� explicitement � .

l'assembl�e g�n�rale.

Art. 10 Nomination des administrateurs :

- P�rignon Bertrand, domicili� au 114 Boulevard Lambermont, 1030 Schaerbeek, Belgique ; n� le 24

octobre 1980 � Messancy, Belgique

- Poloczek J�r�me, domicili� au 120 rue Braemt, 1210 Saint-Josse, Belgique ; n� le 05 avril 1979, �

Schaerbeek, Belgique

- Bourgeois Fr�d�ric, domicili� au 2 rue Peter Beno�t,1040 Etterbeek, Belgique , n� le 27 juin 1980 � Namur,

Belgique

Art. 10 bis Le Conseil d'administration se compose comme suit :

- Pr�sident : P�rignon Bertrand

- Tr�sorier : Bourgeois Fr�d�ric

- Secr�taire : Poloczek J�r�me

Art.11 Au plus tard le 31 d�cembre de chaque ann�e seront �tablis le relev� des comptes de l'ann�e

�coul�e et le budget pour l'ann�e suivante. Les deux sont soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale

ordinaire. L'exercice social court donc du 1er janvier au 31 d�cembre. Suite � la date de constitution de

l'association, le premier exercice d�butera le 1er janvier 2011 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2011.

Art.11 En cas de dissolution volontaire ou judiciaire l'actif net de l'association dissoute sera affect� � des

oeuvres similaires, ou se rapprochant au plus pr�s de son mandat, d�sign�es par l'assembl�e g�n�rale.

Art.12 Le montant maximum des cotisations des membres effectifs est fix� � 100 euros. Le montant

maximum des cotisations des membres adh�rents est fix� � 300 euros.

Fait � Bruxelles, le 17 janvier 2011.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

ns�rv�

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
BRUGGER

Adresse
BOULEVARD LAMBERMONT 114, BTE 10 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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