BRUSSEL AQUATIC SYNCHRO SWIMMING, EN ABREGE : BRASS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BRUSSEL AQUATIC SYNCHRO SWIMMING, EN ABREGE : BRA…
Dénomination : BRUSSEL AQUATIC SYNCHRO SWIMMING, EN ABREGE : BRASS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 874.738.674

Publication

29/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOo 2.2



Déposé 1 Reçu le "

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au greffe du tribuggge commerce

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N° d'entreprise : 0874.738.674

Dénomination

(en entier) : Brussel Aquatic Synchro Swimming

(en abrégé) : BRASS

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue Colonel Bourg 104 bte 12 -1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Modification des statuts - Démissions - Nominations

Assemblée Générale du 3110/2014

STATUTS DE L'ASBL « BRUSSEL AQUATIC SYNCHRO SWIMMiNG »

Les membres fondateurs et Administrateurs de cette association sont LAMBREMONT Laurence, Belge, employée, domiciliée à 1030 Bruxelles, Rue Colonel Bourg, 104/25, née à Dinant le 21 juillet 1972, MELLE Frédéric, Français, actuaire, domicilié à 1070 Bruxelles, Avenue Paul Janson 20, né à Fontenay le Comte en France le 21 août 1975 et PHILIPPIN Nicolas, Belge, employé, domicilié à 1340 Ottignies, Avenue de Lauzelle, 16, né à Ottignies le 20mars 1977.

Art. 1L'Association est dénommée Brussel Aquatic Synchro Swimming, en abrégé : BRASS ou B.R.A.S.S.

Art. 25on siège social est établi à 1030 Bruxelles au numéro 104 bte 12 rue Colonel Bourg, il peut être transféré, par simple décision du Conseil d'Administration, dans tout autre lieu, L'Association dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art, 3L'Association a pour objet d'encourager et de perfectionner, par tous les moyens à sa portée, la pratique de la natation synchronisée, Elle entraîne des nageuses de tous âges en vue de leur participation aux démonstrations, compétitions et championnats, tant en Belgique qu'à l'étranger. Elle peut entreprendre toute action qui conduira à la réalisation de ses objectifs. Elle s'interdit toute discussion d'ordre politique, religieux, philosophique ou linguistique, Elle s'affiliera à la F.F,B.N, dont elle s'engage à respecter les statuts et règlements.

Art, 4L'Association est composée uniquement des membres effectifs expressément admis comme tels, conformément aux présents statuts, à l'exception de toute autre catégorie de membres. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Art. 5Sont membres effectifs :

-les comparants au présent acte,

-toute personne admise comme telle, conformément aux dispositions des présents statuts, licenciée auprès

de la F.F.B.N.

-Le président et les administrateurs

Les membres effectifs peuvent être :

-Membres licenciés : ce sont des compétiteurs ou des officiels. Us peuvent participer à toute compétition à

laquelle le club s'engage.

-Membres adhérents : pratiquants ou non.

Art, 6Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'Association en adressant, par écrit, leur démission au Conseil d'Administration, Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par mail ou par lettre ordinaire à la poste, L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes. Le conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux !ois de l'honneur et de la bienséance.

c r" Moü 2.2

Art, 7Le membre démissionnaire ou exclu, les ayants droit d'un membre démissionnaire, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Art, 8L'adhéslon à l'Association entraîne de plein droit l'adhésion aux présents statuts et au régiement d'ordre intérieur.

Art. 9Les membres effectifs paient une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé annuellement

par le Conseil d'Administration et ne peut dépasser un montant maximum de 1.000.000 EUR. Elle est payable

au choix

-en une fois avant le ler octobre

-en deux fois avant le 1er octobre et ie ler février

-en trois fois avant le ler octobre, le 1er janvier et le 1er avril.

Les membres démissionnaires en cours d'année ne peuvent pas récupérer leur cotisation.

Art. 10L'Assembiée générale peut prononcer une sanction allant jusqu'à la suspension à l'égard de tout membre. Cette décision sera précédée d'une délibération du conseil d'administration où le membre concerné pourra présenter sa défense, S'il est mineur, ses représentants légaux pourront l'assister durant la comparution.

Art. 11L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs en ordre de cotisation. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, en cas d'empêchement, par le remplaçant qu'il aura désigné.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge Art. l2Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit de :

-élire, pour un mandat reconductible de deux ans, le Président du Conseil d'Administration,

-modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'Association en se conformant aux dispositions

prévues en la matière par la loi et les statuts,

-nommer et révoquer les administrateurs,

-désigner des vérificateurs aux comptes,

-approuver annuellement les comptes et budgets,

-exercer tout autre pouvoir dérivant de la loi et des statuts.

Art. 13Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires par le Président du Conseil d'Administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif. Les convocations sont adressées 15 jours au moins avant la réunion de l'assemblée par simple lettre ou par e-mail. Elles contiennent l'ordre du jour. L'Assemblée général statutaire se réunit obligatoirement dans les trois mois qui suivent la fin de l'exercice social. Elle doit nécessairement porter à son ordre du jour l'approbation de la gestion et des comptes et doit pourvoir, le cas échéant, au remplacement des membres démissionnaires ou décédés du Conseil d'Administration. Une Assemblée générale extraordinaire se réunira, en outre, chaque fois que le Conseil d'Administration l'estimera nécessaire ou qu'un cinquième au moins des membres en adressera la demande par lettre recommandée au Président.

Art. 14Tout objet à porter à l'ordre du jour doit être introduit par écrit auprès du secrétaire au plus tard 20 jours avant la date de l'Assemblée générale.

Art. 15Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où Il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les votes ont lieu à main levée en général. ils se font au scrutin secret lorsque la demande est faite par un membre.

Art. 16L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'Association ou sur fa modification des statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'Assemblée réunit les deux tiers des membres effectifs.

Aucune décision ne peut être adoptée quant à la modification des statuts qu'à la majorité des deux tiers des voix. Toute fois, s'il s'agit d'une modification portant sur l'un des objets en vue desquels l'Association s'est constituée, elle ne sera valable que si elle est votée par l'unanimité des membres présents à l'assemblée. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à fa première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

Art. 17Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur

belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'Administrateur.

Art. 18Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un Administrateur. Ce registre est conservé au siège social de l'Association où tous les

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance de tiers intéressés par lettre à la poste ou par e-mail,

Art. 19L'Association est administrée par un Conseil composé de trois Administrateurs au moins (neuf au maximum) choisis par l'Assemblée générale sur une liste de candidats.

Un Administrateur au moins doit exercer la fonction d'entraîneur au BRASS et un Administrateur au moins doit être un sportif actif.

Les membres du Conseil d'Administration sont élus à la majorité simple par vote à main levée.

Procédure en cas de bulletin secret demandé par un des membres

-les candidats sont élus à la majorité absolue des suffrages, après déduction des bulletins nuls, mais non des bulletins blancs., Lorsque toutes les places vacantes ne sont pas attribuées au premier tour de scrutin, il y a lieu à ballottage, A cette fin, les candidats non élus au premier tour sont placés dans l'ordre des voix qu'ils ont obtenues au premier tour et son retenus dans cet ordre, à raison de deux candidats par mandat restant à pourvoir.

-Lors de ce deuxième tour, les candidats ayant obtenu la majorité absolue et le plus de voix sont élus. Si une ou plusieurs places vacantes ne sont pas attribuées au deuxième tour, les candidats ayant obtenu le plus de voix au deuxiëme tour pour chacune de ces places sera soumis à un troisième tour de scrutin en vue d'obtenir la majorité absolue.

-En cas de parité des voix, sera considéré comme élu, le plus ancien membre en fonction si la parité porte sur deux membres sortants ; le membre sortant si la parité porte sur ce membre et un nouveau candidat ; le plus âgé des deux intéressés si la parité porte sur deux nouveaux candidats.

Les candidats devront, sauf cas de force majeure, assister à l'Assemblée générale. Leur absence équivaut au retrait de leur candidature.

Le Président est élu par l'Assemblée générale, parmi les Administrateurs élus, en un deuxième vote à main levée, ou par vote secret si un membre en fait la demande.

Le ou les candidats à la présidence se présenteront au moment de l'élection, dès que la composition du Conseil d'Administration est connue.

En cas de mandat vacant, les membres restants continueront à former un Conseil d'Administration ayant les mêmes pouvoirs que si le conseil était complet.

Art. 20Les candidatures aux fonctions d'Administrateurs doivent être présentées, par écrit, au moins quinze jours avant la date du scrutin.

Art. 21 La durée du mandat des Administrateurs est fixée à quatre années ; toutefois, un renouvellement des membres du Conseil d'Administration sera assuré par moitié tous les deux ans et pour la première fois en janvier 2006, la premier moitié des membres ainsi renouvelable étant choisie par un tirage au sort effectué par le Conseil d'Administration. Les Administrateurs sortants sont rééligibles, sauf ceux qui auraient été révoqués par l'Assemblée générale.

Art. 22Le Conseil d'Administration désigne, parmi ses membres, un Secrétaire et un Trésorier ainsi qu'un suppléant pour chaque poste.

Art, 23Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des voix émises par les Administrateurs présents ou représentés. Le Conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'Administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 24Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'Association. Il peut

-conclure n'importe quelle convention,

-accepter tous legs, donations, subsides et transferts,

-renoncer à tous droits,

-conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, membres ou non,

-représenter l'Association en justice, tant en défendant qu'en demandant,

-nommer et révoquer le personnel de l'Association, ainsi que les délégués aux assemblées de la F.F.B.N.,

du district et à toutes les organisations pouvant intéresser les buts poursuivis par l'Association, à qui il donne

mandat impératif.

-effectuer toutes les opérations bancaires,

-cette liste n'est nullement limitative.

il doit :

-veiller à la bonne exécution des obligations du club vis à vis de la F.F.B.N. et du District,

-prendre tous les décisions utiles à la bonne marche du club,

-contrôler les finances.

Art. 25Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les trois mois ou quand le Président le juge nécessaire ou à la demande d'au moins la moitié de ses membres.

1

I,

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 26A moins de délégation spéciale à un Délégué à la gestion journalière, par décision du Conseil d'Administration, tous les actes qui engagent l'Association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le Trésorier du Conseil d'Administration et un Administrateur, conjointement. En aucun cas, l'Association n'est responsable vis-à-vis des tiers des engagements pris par un ou plusieurs de ses membres autrement que dans les conditions reprises à l'alinéa précédent.

Art. 27Les Administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art. 28L'exercice social débute le ler septembre pour le terminer le ler août.

Art. 29Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire, qui se tiendra au plus tard dans les trois mois de la fin de l'exercice social.

Art. 30En cas de dissolution de l'Association, l'Assemblée générale procédera à la nomination de trois liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs. Ces décisions, ainsi que les nom, profession et adresse des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur belge.

L'avoir de l'Association deviendra, de plein droit, la propriété d'une autre association sportive.

Art. 31 Un règlement d'ordre intérieur complète la description du fonctionnement de l'Association.

Art. 32Tout cas non prévu dans les statuts du BRASS sera tranché suivant les lois et règlements en vigueur

ou, à défaut, suivant les statuts et règlements de la F.F.B.N.

Cessation/ nomination des administrateurs

Le conseil d'administration a pris acte à l'Assemblée Générale du 3 octobre 2014 de la démission des administrateurs suivants:

Patricia Raquet, indépendante, née le 11/02/1972, domiciliée à Rue de Sart, 7d, 1490 Court-St Etienne, au poste de trésorière

Olivier Janin, employé, né le 23101/1963, domicilé à Avenue de Auderghem, 224, 1040 Bruxelles, au poste de président

Les nouveaux administrateurs élus sont

Josianne De Smet, employée, née le 24/05/1969, domiciliée à Constant Meunierlaan, 9, 3090 Overijse,

comme trésorière

Maurice Manneback, employé, né le 29/06/1955, domicilié à Avenue Charles Schaller, 29

1160 Bruxelles, comme président

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Coordonnées
BRUSSEL AQUATIC SYNCHRO SWIMMING, EN ABREGE …

Adresse
RUE COLONEL BOURG 104, BTE 12 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale