BRUSSEL BLACK ANGELS - AMERICAN AND FLAG FOOTBALL TEAM, AFGEKORT : BRUSSELS BLACK ANGELS

Association sans but lucratif

Dénomination : BRUSSEL BLACK ANGELS - AMERICAN AND FLAG FOOTBALL TEAM, AFGEKORT : BRUSSELS BLACK ANGELS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 453.643.858

Publication

08/11/2013

��D�nomination

(en entier) ;

(en abr�g�): Forme juridique ; Si�ge : Objet de l'acte :

Brussels Black Angels - American and Plag football team

Brussels Black Angels

A.S.B.L.

Rue du Broeck 164 -1070 Bruxelles

Lors de l'assembl�e g�n�rale du 28 septembre 2013, il a �t� d�cid� de changer l'adresse du si�ge social (Art 2) et un nouveau conseil d'administration a �t� �lu (Art 28).

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MONITEUR B

3 -10- 2

BELGISCH STAL

N� d'entreprise : 453.643.858

-LGE

)13

23 OCT. 2013

.TSBLAD Greffe

,s

TITRE I -- DENOMINATION / SIEGE / OBJET / DUREE

Article 1

L'association sans but lucratif porte la d�nomination de � BRUSSELS BLACK ANGELS AMERICAN AND FLAT FOOTBALL TEAM � et par abr�viation � BRUSSELS BLACK ANGELS �. La d�nomination compl�te et la d�nomination abr�g�e peuvent �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment. Elles sont accompagn�es de la mention � association sans but lucratif � ou de la mention en abr�g� � ASBL �.

Article 2

Le si�ge social de l'association est �tabli dans la commune d'Anderlecht (1070), Avenue Eug�ne Baie,

" num�ro 1_ II se situe dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le si�ge social peut �tre transf�r� ailleurs "

en Belgique sur simple d�cision du conseil d'administration. Ce dernier peut �galement d�cider de la cr�ation de si�ges administratifs tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, sans pr�judice des dispositions l�gales et statutaires relatives � la dissolution.

Article 4

L'association poursuit te but social de dispenser et de promouvoir la pratique du sport d�ncmm� � FOOTBALL AMERICAIN � et autres sports connexes. Le but social peut �tre modifi� par l'assembl�e g�n�rale r�unissant deux tiers des membres, pr�sents ou repr�sent�s, et statuant � la majorit� des quatre cinqui�me des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 5

Pour la r�alisation de son but social l'association aura notamment, en Belgique et � l'�tranger, pour activit�s principales de :

.D�velopper la pratique du � FOOTBALL AMERICAIN �, et autres sports connexes, tels que � FLAG FOOTBALL �, � ARENA FOOTBALL � et � CHEERLEADING �.

" Dispenses ses programmes de cours et de formation pratique des sports pr�cit�s,

" Organiser des entrainements, des rencontres sportives et comp�titions, des s�minaires, des voyages

d'�tude et d'�changes.

.Cr�er, diffuser et �diter des publications sous toutes formes ou supports.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

^ ~ M0D 2.2

J

-\ " Etudier, d�velopper et promouvoir la location, l'acquisition de tous meubles et immeubles g�n�ralement

/ quelconques, la mise en �tat et l'exploitation des terr�ins de sports, la cr�ation et l'exploitation de revues,

journaux, buvettes, restaurants et salles de r�unions,

Article 6

L'association peut d�velopper toutes autres activit�s en rapport direct ou indirect avec son but ou de nature � y contribuer, en ce y compris collaborer ou s'affilier aupr�s de toutes autres associations, f�d�rations, ligues ou organisations nationales ou internationales, publiques ou priv�es; de formateurs et d'�ducateurs individuels; de groupes et entreprises, associations et syndicats professionnels, experts et consuitants individuels dont l'objet social ou les activit�s sont en relation �troite avec les siens. Elle peut conclure tous accords de coop�ration et partenariat bilat�raux ou multilat�raux. Elle peut accomplir toutes op�rations immobili�res et mobili�res se rapportant directement ou indirectement � ses buts sociaux et de nature � favoriser ceux-ci, De m�me, elle peut s'int�resser par tous moyens, y compris la prise de participations, dans toute entreprise, belge ou �trang�re, quelle qu'en soit la forme, ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ainsi qu'� toutes op�rations utiles � son propre d�veloppement.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge TITRE Il MEMBRES

Article 7

L'association compte des membres effectifs, des membres adh�rents et des membres d'honneur,

Article 8

Le conseil d'administration signifie au candidat son admission soit comme membre effectif, soit comme membre adh�rent de l'association lorsqu'il constate que les conditions statutaires de l'admission sont r�unies pour chaque cat�gorie.

Article 9

Le conseil d'administration attribue la qualit� de membre d'honneur aux personnes qui soutiennent l'activit� de ('association et participent notablement � la r�alisation de son but social,

Article 10

Tout membre effectif a le droit de d�missionner de sa qualit� de membre sans avoir � s'en justifier, A cet effet fe membre d�missionnaire adresse une lettre ou un couniel au conseil d'administration.

TITRE Ill -- ASSEMBLEE GENERALE

Article 11

L'assembl�e g�n�rale statue souverainement sur la r�vocation des membres effectifs et adh�rents. Soit d'initiative, soit sur proposition du conseil d'administration, l'assembl�e g�n�rale prononce l'exclusion sans avoir � la justifier et avec effet imm�diat. La d�cision de r�vocation est prise � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 12

Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � cinq. 11 n'est pas limit�.

Article 13

Le conseil d'administration tient, au si�ge social, le registre des membres effectifs dans lequel il transcrit les admissions, d�missions, exclusions, d�c�s. Le registre pr�cise l'identit� et le domicile de chaque membre sortant.

Articie 14

L'assembl�e g�n�rale comprend tous les membres effectifs et adh�rents en r�gle de leurs obligations financi�res et/ou morales envers l'association.

MOD 22

~ Article 15

Pour convoquer les membres effectifs � l'assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration leur adresse, au moins quinze jours avant l'assembl�e, une lettre, une t�l�copie ou un courriel. La convocation indique le lieu, la date et l'heure de l'assembl�e g�n�rale. Elle contient l'ordre du jour. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e � la demande d'un administrateur. Elle doit �galement �tre convoqu�e sur demande d'un groupe de membres effectifs repr�sentant, ensemble, au moins 20% du nombre total des membres effectifs.

Article 16

Tout membre effectif peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre effectif, moyennant communication au conseil d'administration, par lettre ou par courriel, du nom de la personne qui le ou la repr�sente.

Article 17

Le pr�sident du conseil d'administration assure la pr�sidence g�n�rale des membres effectifs. En cas d'absence, la pr�sidence de l'assembl�e g�n�rale est assur�e par l'administrateur le plus ancien, En cas d'�quilibre des voix bloquant une r�solution, la voix de l'administrateur pr�sidant l'assembl�e g�n�rale est pr�pond�rante.

Article 18

Dans fes assembl�es g�n�rales, chaque membre effectif a droit � une voix. Sauf pour des conditions soumises � des conditions l�gales ou statutaires particuli�res de pr�sence ou de majorit�, les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale se prennent � la majorit� simple des voix quel que soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 19

L'assembl�e g�n�rale ordinaire se tient chaque ann�e dans le courant du mois de juin. Les assembl�es g�n�rales extraordinaires se tiennent dans les cas pr�vus par la loi.

Article 20

Les pouvoirs de l'assembl�e g�n�rale sont ceux que lui conf�re la loi. Ainsi les attributions de l'assembl�e g�n�rale comporte le droit de modifier les statuts, nommer et r�voquer les administrateurs, donner d�charge aux administrateurs et commissaires; approuver le budget et les comptes; dissoudre volontairement l'association, exclure un membre, transformer l'association en une soci�t� � objet social; exercer tous les autres pouvoirs qui lui seraient conf�r�s par les statuts et le r�glement d'ordre int�rieur de l'association.

TITRE IV CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 21

Le conseil d'administration est form� de trois administrateurs au moins. Le nombre d'administrateurs doit toujours demeurer inf�rieur � celui des membres effectifs. Le mandat des administrateurs est gratuit. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 22

Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que n�cessaire. Le pr�sident convoque le conseil d'initiative ou sur demande de deux administrateurs au moins. Le conseil d'administration d�lib�re valablement lorsque la moiti� au moins des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e. L'administrateur emp�ch� peut s'y faire repr�senter par un autre administrateur, Le conseil d'administration arr�te ses d�cisions � la majorit� simple des voix. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur le repr�sentant est pr�pond�rante. Les d�cisions sont enregistr�es dans un proc�s-verbal, qui est consign� dans le registre des proc�s verbaux du conseil d'administration.

Article 23

Le conseil d'administration choisit en son sein un pr�sident pour la dur�e qu'il d�termine. Il d�signe parmi les administrateurs un secr�taire g�n�ral et un tr�sorier et �ventuellement un ou plusieurs vice-pr�sidents. I1 d�finit leurs attributions dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Article 24

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus, sous r�serve de ceux que la loi et les pr�sents statuts r�servent � l'assembl�e g�n�rale.

Article 25

Dans les actes judiciaires et extra-judiciaires, ainsi qu'� l'�gard des tiers, le pr�sident repr�sente seul l'association. En cas d'absence ou d'impossibilit� du pr�sident, un autre administrateur sera d�sign� par le conseil d'administration.

Article 26

Le conseil d'administration peut confier tout ou partie de la gestion journali�re de l'association � toute personne de son choix. il peut �galement charger des mandataires sp�ciaux de missions particuli�res. Le conseil d'administration peut faire appel � des conseillers professionnels pour l'aider dans sa gestion. Ces conseillers sont choisis pour leurs comp�tences particuli�res.

Article 27

Le conseil d'administration �dicte un r�glement d'ordre int�rieur. Ce r�glement permet de r�gler toutes les mati�res relatives � l'organisation et au fonctionnement de l'association, ainsi que toutes les relations entre les membres. De m�me, par le biais de sa partie � r�glement sportif �, il r�gle toutes les questions structurelles et relationnelles qui s'imposent aux sportifs et aux �ducateurs ainsi que le code de conduite que doit observer tout membre vis-�-vis des tiers. Ce r�glement s'impose � toutes les cat�gories de membres de l'association et doit �tre disponible au si�ge de l'association. Tous les membres doivent s'y conformer et l'excuse de l'ignorance de son contenu ne sera jamais admise. Il prend toutes les mesures, non contraires aux dispositions de la loi ou des statuts.

Article 28

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 28 septembre 2013, les d�missions des administrateurs suivants ont �t� enregistr�es:

Alexis Forrest Pr�sident Rue emestine 13, 1050 Bruxelles

Alain Missotten secr�taire Koning Albertplein 4 --1600 St-Pieters Leeuw

Mathieu Bain Vice-pr�sident Rue du Ruisselet 1,1380 Lasne

Sont �lus comme administrateurs lors de l'assembl�e g�n�rale du 28 septembre 2013 ;

Pr�sident: GAYTANT Christian, n� le 9/061964 � Li�ge -- Avenue de Broqueville 55, 1200 Bruxelles Vice-pr�sident: BOHBOT J�r�me, n� le 2109/1966 � Asni�re Rue de Nieuwenhove 68, 1180 Bruxelles Vice-pr�sident: LEROY Patrick, n� le 29/11/1963 � Watermeel-Boisfort Avenue du Pois de Senteur 180,

1120 Bruxelles

Secr�taire: CRABEELS Chantal, n�e le 25/05/1955 � Etterbeek Avenue Henri Pauwels 1/3, 1200 Bruxelles

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit :

Pr�sident: GAYTANT Christian Avenue de Broqueville 55, 1200 Bruxelles

Vice-pr�sident: BOURON Cyrille Rue de Louvain 17, 1320 Beauvechain

Vice-pr�sident : BOHBOT J�r�me Rue de Nieuwenhove 68, 1180 Bruxelles

Vice-pr�sident: LEROY Patrick Avenue du Pois de Senteur 180, 1120 Bruxelles

Secr�taire: CRABEELS Chantal -- Avenue Henri Pauwels 1/3, 1200 Bruxelles

Tr�sorier : DERYS Romuald Rue Mathy 10, 1380 Lasne

TITRE V COMPTABILITE / COMMISSAIRE AUX COMPTES

Article 29

Conform�ment aux dispositions contenues dans la loi du 2 mai 2002 portant sur les ASBL, l'association rel�ve de la cat�gorie des petites associations sans but lucratif, Elle est donc tenue de fournir annuellement une comptabilit� simplifi�e (�tat des recettes et d�penses).

i

"

"

Volet B - Suite

Article 30

L'assembl�e g�n�rale peut �galement d�cider volontairement de d�signer un commissaire charg�. de v�rifier les comptes et de lui pr�senter un rapport annuel. Le commissaire aux comptes est choisi soit parmi les membres, soit en dehors des membres et, dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale fixe �ventuellement ses honoraires. II est nomm� pour trois ans et est r��ligible.

TITRE VI -- RESSOURCES 1 COTISATIONS/ EXERCICE SOCIAL

Article 31

Les ressources de l'association proviennent des cotisations des membres, des subsides et subventions priv�es ou officielles que l'association est autoris�e � solliciter et � accepter; de donations et legs que l'association est autoris�e � accepter; de toutes autres sources d�lib�r�es et accept�es par l'assembl�e g�n�rale.

Article 32

L'assembl�e g�n�rale ordinaire d�termine chaque ann�e le montant de la cotisation annuelle dont les membres effectifs et adh�rents sont redevables � l'association. Sous r�serve de son indexation �ventuelle en fonction de l'�volution de l'indice � sant� � des prix � la consommation, le montant de la cotisation annuelle ne peut �tre sup�rieur � trois cents Euros.

Article 33

L'exercice social commence le ler juillet de chaque ann�e pour se terminer le 30 juin de l'ann�e suivante,

TITRE VII DISSOLUTION / REVOCATION

Article 34

L'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association � la majorit� des quatre cinqui�me des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s et elle nomme un ou des liquidateurs. Apr�s avoir sold� toutes les dettes de l'association dissoute, le liquidateur fera apport � titre gratuit de l'actif social � une ou plusieurs associations dont le ou les buts sociaux sont similaires � ceux de l'association dissoute.

Article 35

L'assembl�e g�n�rale nomme et r�voque les administrateurs en conformit� avec les statuts et les r�gles du Code CMI en mati�re de mandat, La dur�e du mandat ne peut exc�der quatre ans et elle est renouvelable � terme. Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat des administrateurs est gratuit.

TITRE VIII -- DISPOSITIONS FINALES

Article 36

Tout membre ou tout administrateur domicili� � l'�tranger et qui n'a pas �lu domicile en Belgique est suppos�, pour l'application des pr�sents statuts, avoir �lu domicile au si�ge social o� toutes notifications, communications et sommations lui sont valablement signifi�es.

Article 37

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi. A d�faut de r�gles �nonc�es dans la loi pr�vaudront les dispositions du droit commun, le r�glement d'ordre int�rieur de l'association et les usages.

TITRE IX APPROBATIONS

Le qu'arum l�gal des membres pr�sents ou repr�sent�s �tant atteint et apr�s en avoir d�lib�r�, l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 28 septembre 2013 d�cide, � l'unanimit� des membres pr�sents et repr�sent�s, d'approuver l'acte modificatif des statuts pour les mettre en conformit� avec les dispositions de la nouvelle version de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2. mai 2002.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

08/11/2013

��In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van. de akte ter griffie

MOD 2.2

BEL

Griffie

ONITEUR E

31-11,~

GISCI`l STA

Ondernemingsnr : Benaming

(voluit)

(verkort) : Rechtsvorm : Zetel Onderwerp akte :

Brussels Black Angels - American and flag football team

Brussels Black Angels

V.Z.W.

Broeckstraat 164 -1070 Brussel

: Tijdens de algemene vergadering van 28 september 2013 werd er besloten om de adres van de maatschappelijke zetel te veranderen (Art 2) en een nieuwe raad van bestuur werd verkozen (Art 28).

453.643.858

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto ; Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

23 OU 2013

ELGE

'1113

TSSLAD

TITEL I - BENAMING/ZETEL/VOORWERP/ DUUR

Artikel 1

De vereniging zonder winstoogmerk draagt de benaming 'BRUSSELS BLACK ANGELS - AMERICAN AND FLAG FOOTBALL TEAM" en de afkorting "BRUSSELS BLACK ANGELS". De volledige benaming en de afkorting kunnen samen of afzonderlijk gebruikt worden. Ze worden vergezeld van de vermelding "vereniging zonder winstoogmerk" of van de afgekorte vermelding "vzw".

Artikel 2

De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd in de gemeent� Anderlecht (1070), Eug�ne Baielaan 1, het bevindt zich in het gerechtelijk arrondissement van Brussel. De maatschappelijke zetel kan overigens binnen Belgi� overgedragen worden bij eenvoudige beslissing van de raad van beheer. Deze laatste kan eveneens beslissen over de oprichting van administratieve zetels zowel in Belgi� als in het buitenland.

Artikel 3

De vereniging wordt opgericht voor een onbepaalde duur, zonder afbreuk te doen aan de wettelijke en statutaire bepalingen inzake de ontbinding.

Artikel 4

De vereniging beoogt het maatschappelijk doel om de beoefening van de sport "AMERICAN FOOTBALL" en andere verwante sporten te verspreiden en te promoten. Het maatschappelijk doel kan door de algemene vergadering gewijzigd worden indien deze uit twee derde van de leden bestaat, aanwezig of vertegenwoordigd, en indien een meerderheid van vier vijfde van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden behaald wordt.

Artikel 5

Voor de verwezenlijking van haar maatschappelijk doel, heeft de vereniging in het bijzonder, zowel in Belgi� als in het buitenland, als voornaamste activiteiten om:

Q'De beoefening van "AMERICAN FOOTBALL" verder uit te werken, alsook van andere verwante sporten zoals "FLAG FOOTBALL", "ARENA FOOTBALL" en "CHEERLEADING".

Q'Haar lesprogramma's en praktische opleidingen van de bovenvermelde sporten te verspreiden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

t ~

[ M0D 2.2

Q'Trainingen, sportieve bijeenkomsten en competities, seminaries, studie- en uitwisselingsreizen te organiseren.

�Publicaties onder eender welke vorm of drager maken, te verspreiden en te bewerken.

�De huur, de aankoop van eender welke roerende en onroerende goederen, de instaatstelling en het gebruik van sportterreinen en de oprichting en de uitbating van dagbladen, kranten, brasseries, restaurants en vergaderzalen te bestuderen, uit te werken en te promoten.

Artikel 6

De vereniging kan enige andere activiteit uitwerken die in rechtstreeks of onrechtstreeks verband staat met haar doel of van die aard is dat ze bijdraagt tot dit doel, met inbegrip van de samenwerking niet of de aansluiting bij andere verenigingen, federaties, liga's of nationale of internationale, openbare of priv�organisaties; bij individuele monitors en lesgevers; bij professionele groepen en ondernemingen, organisaties en syndicaten, individuele experts en consultants die hetzelfde maatschappelijk doel hebben of die een nauwe band hebben met hun activiteiten. Ze kan eender welk akkoord tot samenwerking of bilateraal of multilateraal partnerschap aangaan. Ze kan eender welke onroerende en roerende verrichtingen uitvoeren die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op haar maatschappelijke doelen en die van die aard zijn om deze maatschappelijke doelen te bevorderen, Ze kan zich eveneens op eender welke manier, met inbegrip van deelname, interesseren in enige Belgische of buitenlandse onderneming, ongeacht de vorm, die een identiek, analoog of verwant maatschappelijk doel heeft, alsook in enige nuttige verrichting die nuttig is voor haar eigen ontwikkeling.

TITEL Il - LEDEN

Artikel 7

De vereniging telt effectieve, toegetreden en ereleden.

Artikel B

De raad van beheer betekent aan de kandidaat zijn toetreding, hetzij als effectief lid of als toetredend lid van de vereniging wanneer deze vaststelt dat de statutaire voorwaarden van de toetreding voor elke categorie voldaan zijn.

Artikel 9

De raad van beheer verleent de hoedanigheid van erelid aan personen die de activiteit van de vereniging ondersteunen en die zich inspannen voor de verwezenlijking van haar maatschappelijk doel,

Artikel 10

Elk effectief lid heeft het recht om uit de vereniging te treden zonder dat hij zich hiervoor moet verantwoorden. Hiertoe dient het uittredende lid een brief of een elektronisch schrijven naar de raad van beheer te sturen,

TITEL III - ALGEMENE VERGADERING

Artikel 11

De algemene vergadering spreekt zich onafhankelijk uit over de afzetting van effectieve en toegetreden leden. De algemene vergadering spreekt, hetzij op eigen initiatief, hetzij op voorstel van de raad van beheer, de uitsluiting uit zonder zich hiervoor te moeten verantwoorden en dit met onmiddellijke ingang. De beslissing tot afzetting wordt genomen bij twee derde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

ARTIKEL 12

Het aantal effectieve leden mag niet lager dan vijf zijn. Het aantal is niet beperkt.

ARTIKEL 13

De raad van beheer bewaart, op de vennootschapszetel, een register van de effectieve leden waarin ze de toetredingen, uittredingen, afzettingen en overlijdens noteert. Het register vermeldt de identiteit en de domicilie van elk lid dat de raad van beheer verlaat.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Artikel 14

De algemene vergadering omvat alle effectieve en toegetreden leden die in regel zijn met hun financi�le en/of morele verplichtingen ten aanzien van de vereniging.

Artikel 15

Teneinde de effectieve leden op te roepen voor algemene vergadering, stuurt de raad van beheer hen, minstens twee weken voor de vergadering, een brief, een fax of een email. De oproeping vermeldt de plaats, de datum en het tijdstip van de algemene vergadering. De brief bevat eveneens de dagorde. De algemene vergadering moet bijeengeroepen worden op vraag van een bestuurder. Ze moet eveneens bijeengeroepen worden op vraag van een groep effectieve leden die, samen, minstens 20% van het totale aantal effectieve leden vertegenwoordigen.

Artikel 16

Elk effectief lid kan zich op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen door een ander effectief lid mits hij of zij, in een brief of een email, de raad van beheer inlicht over de naam van de persoon die hem of haar vertegenwoordigt.

Artikel 17

De voorzitter van de raad van beheer neemt het voorzitterschap van de algemene vergadering van de effectieve leden op zich. In geval van afwezigheid, zal het voorzitterschap van de algemene vergadering verzekerd worden door de oudste bestuurder. In het geval dat een beslissing niet genomen kan worden omwille van een gelijke verdeling van de stemmen, is het de stem van de bestuurder die de algemene vergadering voorzit doorslaggevend.

Artikel 18

Tijdens de algemene vergaderingen heeft elk effectief lid recht op een stem. Behalve voor voorwaarden die onderworpen zijn aan bijzondere wettelijke of statutaire voorwaarden van aanwezigheid en meerderheid, worden de beslissingen van de algemene vergadering bij eenvoudige meerderheid van de stemmen genomen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde effectieve leden.

Artikel 19

De gewone algemene vergadering wordt elk jaar gehouden in de loop van de maand juni. De buitengewone algemene vergaderingen worden gehouden in door de wet beschreven gevallen.

Artikel 20

De bevoegdheden van de algemene vergadering worden door de wet toegewezen. De algemene vergadering heeft het recht om de statuten te wijzigen, bestuurders te benoemen en af te zetten, bestuurders en commissarissen te ontslaan, het budget en de rekeningen goed te keuren, de vereniging vrijwillig te ontbinden, een lid uit te sluiten, de vereniging om te vormen in een vennootschap met een maatschappelijk doel, alle andere bevoegdheden uit te oefenen die haar door de statuten en het Intern ordereglement van de vereniging toevertrouwd worden.

TITEL IV -- RAAD VAN BEHEER

Artikel 21

De raad van beheer bestaat uit minstens drie bestuurders. Het aantal bestuurders moet steeds lager blijven dan dat van de effectieve leden. Het mandaat van de bestuurders is gratis. De bestuurders gaan, omwille van hun functie, geen enkele persoonlijke verplichting aan en zijn enkel verantwoordelijk voor de uitvoering van hun mandaat.

Artikel 22

De raad van beheer komt zo vaak als nodig bijeen. De voorzitter roept de raad bijeen op initiatief of op vraag van ten minste twee bestuurders. De raad van beheer kan rechtsgeldig delibereren wanneer minstens de helft van de bestuurders aanwezig is of vertegenwoordigd wordt. De verhinderde bestuurder kan er zich laten vertegenwoordigen door een andere bestuurder. De raad van beheer neemt haar beslissingen bij eenvoudige meerderheid van de stemmen. In geval van een gelijke verdeling van de stemmen, is de stem van de voorzitter

, . * MOD2.2

r ,

.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

of de bestuurder die het voorzitterschap op zich neemt doorslaggevend. De beslissingen worden vastgelegd in een proces-verbaal dat bewaard wordt in het register van de proces-verbalen van de raad van beheer.

Artikel 23

De raad van beheer kiest uit haar midden een voorzitter voor een termijn die hij/zij zelf bepaalt. Hij/zij kiest uit de bestuurders een algemene secretaris en een penningmeester en eventueel een of meerdere vicevoorzitters. Hij definieert hun bevoegdheden in het intern ordereglement.

Artikel 24

De raad van beheer heeft de meest uitgebreide bevoegdheden, behoudens de bevoegdheden die door de wet en de onderhavige statuten aan de algemene vergadering voorbehouden worden.

Artikel 25

De voorzitter vertegenwoordigt alleen de vereniging , ten aanzien van derde partijen, in juridische en extra-juridische verrichtingen. In geval van afwezigheid van de voorzitter of in geval dat de voorzitter niet in staat is om zijn taken te vervullen, zal een andere bestuurder door de raad van beheer aangeduid worden,

Artikel 26

De raad van beheer kan het dagelijks beheer van de vereniging volledig of gedeeltelijk toevertrouwen aan enig persoon naar keuze. De raad kan eveneens speciale volmachthebbers belasten met bijzondere missies. De raad van beheer kan een beroep doen op professionele adviseurs om hen bij te staan in haar beheer. Deze adviseurs worden gekozen in functie van hun bijzondere oompetenties.

Artikel 27

De raad van beheer vaardigt een intern ordereglement uit. Dit reglement staat toe om alle materies inzake de organisatie en het goed functioneren van de vereniging te regelen, alsook alle relaties tussen de leden. Het reglement regelt in het onderdeel "sportreglement" eveneens aile structurele en relationele kwesties waar sporters en trainers mee te maken krijgen, alsook de code van goed gedrag dat elk lid ten aanzien van derden moet hanteren. Dit reglement geldt voor alle categorie�n van leden van de vereniging en moet beschikbaar zijn op de zetel van de vereniging. Alle leden moeten zich aan dit regelement houden et het excuus dat ze de inhoud ervan niet kennen, zal nooit aanvaard warden. Het hemeemt alle maatregelen die niet in strijd zijn met de wetsbepalingen of de statuten.

Artikel 28

Na de algemene vergadering van 28 september 2013, werden de ontslagen van volgende bestuurders geregistreerd:

Alexis Forrest-- Voorzitter Emestinestraat 13, 1050 Brussel

Mathieu Bellin Vicevoorzitter rue du Ruisselet 1, 1380 Lasne

Alain Missotten secretaris Koning Albertplein 4, 1600 St Pieter Leeuw

Worden gekozen als bestuurders tijdens de algemene vergadering van de 28 september 2013:

Gaytant Christian Voorzitter, geboren 9 juni 1964 te Li�ge -- Broquevillelaan 55, 1200 Brussel

J�r�me Bohbot Vicevoorzitter, geboren 2/09/1966 te Asni�re Nieuwenhovestraat 68, 1180 Brussel

Patrick Leroy Vicevoorzitter, geboren 29/11/1963 te Watermael-Bosvoorde Pronkerwtlaan 180, 1120

Brussel

Chantal Crabeels Secretaris, geboren 25/05/1955 te Etterbeek - Henry Pauwelslaan 1/3, 1200 Brussel

Vanaf nu is de Raad van Bestuur als volgt samengesteld:

Voorzitter : GAYTANT Christian Broquevillelaan 55, 1200 Brussel

Vicevoorzitter : BOURON Cyrille -- Rue de l'Armoise 10, 1342 Limeiette

Vicevoorzitter : BOHBOT J�r�me Nieuwenhovestraat 68, 1180 Brussel

Vicevoorzitter : LEROY Patrick Pronkerwtlaan" 180, 1120 Brussel

Secretaris: CRABEELS Chantal Henry Pauwelslaan 1/3, 1200 Brussel

Penningmeester : DERYS Romuald Mathystraat 10, 1380 Lasne

Mon 2.2

, ~ TlT>rL V BOEKHOUDING/ACCOUNTANT

.

Artikel 29

De vereniging valt, overeenkomstig de bepalingen vervat in de wet van 02.05.2002 betreffende de vzw's, onder de categorie van de kleine verenigingen zonder winstoogmerk. Ze moet dus jaarlijks een vereenvoudigde boekhouding voeren (staat van de inkomsten en de uitgaven).

Artikel 30

De algemene vergadering kan eveneens uit eigen beweging beslissen om een commissaris aan te stellen en deze te belasten met de controle van de rekeningen en met het voorleggen van een jaarverslag aan de algemene vergadering, Een lid of niet-lid wordt tot accountant verkozen en in dit geval legt de algemene vergadering eventueel zijn erelonen vast. Hij wordt voor drie jaar benoemd en is herkiesbaar,

TITEL VI INKOMSTENBIJDRAGES/BOEKJAAR

Artikel 31

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge De inkomsten van de vereniging komen van de bijdrages van de leden, toelagen en priv�- of offici�le subsidies die de vereniging gemachtigd is te vragen en te aanvaarden; van giften en legaten die de vereniging gemachtigd is te ontvangen; van alle andere inkomstbronnen die door de algemene vergadering gedelibereerd en aanvaard worden.

Artikel 32

De gewone algemene vergadering bepaalt elk jaar de jaarlijkse bijdrage die de effectieve en toegetreden leden aan de vereniging verschuldigd zijn. Onder voorbehoud van de eventuele indexatie van deze bijdrage in functie van de evolutie van de "gezondheids"index van de consumptieprijzen, mag deze bijdrage niet hoger dan driehonderd euro zijn.

Artikel 33

Het boekjaar gaat elk jaar van start op 1 juli en eindigt op 30 juni van het daaropvolgend jaar.

TITEL VII ONTBINDING/AFZETTING

Artikel 34

De algemene vergadering kan de ontbinding van de vereniging uitspreken bij een meerderheid van drie vierde van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden en benoemt een of meerdere vereffenaars. Na vereffening van alle schulden van de ontbonden vereniging, zal de vereffenaar kosteloos de maatschappelijke activa inbrengen in een of meerdere verenigingen met een doel of doelen die gelijkaardig zijn aan deze van de ontbonden vereniging.

Artikel 35

De algemene vergadering benoemt en ontzet de bestuurders uit hun ambt overeenkomstig de statuten en de regels van het Burgerlijk Wetboek Inzake het mandaat. Het mandaat mag niet langer dan vier jaar duren en is op termijn hernieuwbaar. Behoudens andersluidende beslissing van de algemene vergadering, is het mandaat van de bestuurders gratis.

TITEL VIII SLOTBEPALINGEN

Artikel 36

Elk lid en elke bestuurder die in het buitenland woont en die geen woonplaats in Belgi� gekozen heeft, wordt veronderstelde voor de toepassing van de onderhavige statuten, keuze van woonplaats gedaan te hebben op de vennootschapszetel waar alle bekendmakingen, communicaties en aanmaningen hem wettig meegedeeld worden.

,

Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

Artikel 37

Al wat niet expliciet voorzien is in de onderhavige statuten, wordt door de wet geregeld. BU gebrek aan enige " regelgeving, gelden de bepalingen van het gemene recht, het intern ordereglement van de vereniging en de gebruiken.

TITEL IX GOEDKEURINGEN

Daar het wettelijk quorum van de aanwezige en Vertegenwoordigde leden aanwezig is en na beraadslaging, beslist de bijzondere algemene vergadering van 28 september 2013, eenstemmig, om de wijzigende akte van de statuten goed te keuren teneinde deze in overeenstemming te brengen met de bepalingen van de nieuwe versie van de wet van 276.1921 gewijzigd door de wet van 2.5.2002.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
BRUSSEL BLACK ANGELS - AMERICAN AND FLAG FOO…

Adresse
BROECKSTRAAT 164 1070 BRUSSEL

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

BRUSSEL BLACK ANGELS - AMERICAN AND FLAG FOOTBALL TEAM, AFGEKORT : BRUSSELS BLACK ANGELS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BRUSSEL BLACK ANGELS - AMERICAN AND FLAG FOO…

Coordonnées
BRUSSEL BLACK ANGELS - AMERICAN AND FLAG FOO…