BRUSSELS AIR MUSEUM FUND, EN ABREGE : BAMF

Dénomination : BRUSSELS AIR MUSEUM FUND, EN ABREGE : BAMF

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 421.530.227

Publication

18/06/2013

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belge

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N� d'entreprise : 421.530,227

D�nomination

(en entier) : Brussels Air Museum Fund

(en abr�g�) : BAMF

Forme juridique : asbl

Si�ge : 3, Parc du Cinquantenaire � 1000 Bruxelles.

Objet de l'acte : Modification des statuts

Modification des Statuts et coordination

L'assembl�e g�n�rale du 29 juin 2012 d�ide de modifier les Statuts pour les mettre en conformit� avec fa

Loi du 21512002, Ainsi modifi�s, nous coordonnons ceux-ci comme suit:

Brussels Air Museum Fund, ASBL

Parc du Cinquantenaire, 3

1000 Bruxelles

BCE 421 530 227

Titre fer D�nomination, si�ge social

Article ler. L'association est d�nomm�e � Brussels Air Museum Fund�, en abr�g� BAMF.

Article 2, Son si�ge social est sis dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, parc du Cinquantenaire 3 � 1000 Bruxelles, Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu situ� dans la r�gion de Bruxelles Capitale. Toute modification au si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur Belge,

Article 3. II peut �tre d�cid� par fe conseil d'administration d'�tablir un si�ge administratif � une adresse diff�rente, dans un arrondissement judiciaire diff�rent.

Titre II -- Objet, finalit�

Article 4, L'association a pour finalit� la protection et la promotion, tant sur le plan national que sur le plan international, de collections d'engins a�ronautiques et des documents qui s'y rapportent, directement ou indirectement,

Elle r�alise sa finalit� en finan�ant des projets de sauvegarde des collections, de restauration des engins qui la composent, de leur enrichissement par l'achat, la vente, l'�change d'appareils ou de parties d'appareils a�ronautiques ou de documentations y aff�rente

Elle organise, seule ou en partenariat, toute manifestation nationale et internationale qui fait la promotion de l'aviation civile ou militaire, ou participe � de pareilles manifestations,

Elle peut r�aliser indirectement sa finalit� en soutenant une activit�, conforme � son objet, mise en oeuvre par une autre association,

Elfe peut exercer toutes activit�s lucratives, dans les limites autoris�es par la loi,

Titre 111. Membres

Article 5. L'association est compos�e de membres effectifs, d'adh�rents, de membres d'honneur. Les membres effectifs prennent une part active dans les activit�s de l'association ; ils b�n�ficient de tous les droit pr�vus par fa loi, notamment celui de voter � l'assembl�e g�n�rale ; leur nombre est illimit� ; il ne peut cependant �tre inf�rieur � cinq. Les adh�rents apportent leur soutien � l'association ; leur r�le est limit� .. Le membre effectif ou l'adh�rent prend la qualification compl�mentaire d'administrateur honoraire pour une dur�e

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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de quatre ann�es, sauf autre d�cision du conseil d'adminiistration, apr�s avoir fait un don d'au moins 500 EUR destin� � un projet li� � la finalit� de l'association. Le titre d'administrateur honoraire peut �galement �tre confi� par d�cision du conseil d'administration � un membre ou � un adh�rent qui a marqu� l'association de son apport significatif au long de son affiliation. Cette d�cision lui est communiqu�e par courrier postal. La qualit� de d'administrateur honoraire lui permet d'assister aux r�unions du conseil d'administration et �ventuellement � l'assembl�e g�n�rale, sans droit de vote,

Article 6. Sont qualifi�s de membres effectifs:

Les signataires de l'acte constitutif en 1981 ainsi que tout adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs, est admis en cette qualit� par d�cision de conseil d'administration.

Article 7. Tout adh�rent qui d�sire �tre membre effectif doit adresser une demande par courrier postal ou �lectronique au conseil d'administration. La candidature est soumise au conseil d'administration, dont la d�cision est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de d�cision du conseil d'administration.

Article 8. Toute personne qui d�sire �tre adh�rent r�dige une demande d'adh�sion qu'il transmet par courrier postal ou �lectronique au conseil d'administration, Sauf d�cision d'opposition par le conseil d'administration, il devient adh�rent d�s r�ception du paiement de sa cotisation, La d�cision d'opposition �ventuelle, qui ne doit pas �tre motiv�e, lui sera signifi�e par courrier postal ou �lectronique dans les meilleurs d�lais, En cas de refus d'affiliation, si la cotisation a d�j� fait l'objet d'un versement, elle lui sera rembours�e.

Article 9. Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par courrier postal ou �lectronique leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou l'adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste. Est �galement r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou l'adh�rent qui perd la raison, ou qui est plac� sous administration provisoire ou qui est absent � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives sans excuses. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut pas �tre prononc�e autrement que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des cieux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance, Le ROI peut pr�ciser l'application de cet alin�a.

Le conseil d'administration tient un registre des membres effectifs, conform�ment � l'article 10 de la loi de 1821.

Article 10 Le membre effectif ou l'adh�rent d�missionnaire ou exclu, et les ayant droit de ce membre, exclu ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social. La cotisation de l'exercice en cours reste due.

Titre IV. Cotisations

Article 11, Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente, Le montant de cette cotisation est fix� lors de l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � 125 EUR pour les membres effectifs et 50 EUR pour les adh�rents.

Titre V. Assembl�e g�n�rale.

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est compos�e des seuls membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article '13. Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

1,de modifier les statuts, de prononcer la dissolution de l'association, de transformer l'association en SFS et de c�der l'universalit� de son patrimoine, ou une branche d'activit�, en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re ;

2.de nommer et de r�voquer les administrateurs, d'approuver annuellement tes budgets et les comptes ; 3.d'exercer tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi et des statuts ;

4_d'augmenter le droit de fondateur ainsi que les cotisations des membres effectifs et adh�rents.

Article 14. Seuls les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration, sans pr�judice d'une possible d�l�gation de pouvoir, en ex�cution d'une d�cision du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre effectif ou un adh�rent. Dans ce dernier cas, il justifiera de la procuration qui lui est confi�e par un �crit sign�. Tout membre ne pourra �tre porteur que d'une seule procuration. Les convocations sont faites par courrier postal ou �lectronique, adress� huit jours calendaires au moins avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

Article 15. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque l'int�r�t de l'association le justifie et en tous les cas quand un cinqui�me des membres effectifs en font la demande. De m�me toute proposition sign�e par le cinqui�me des membres effectifs doit etre port�e � l'ordre du jour. Le ROI peut modaliser l'exercice de ces droits,

Article 16. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 17, L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts ou la transformation en SFS (soci�t� � finalit� sociale), ou la cession de l'universalit�

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Volet B - Suite

de son patrimoine ou d'une branche d'activit�, que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

s Article 18. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux

sign� par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge administratif ou au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre. Ces d�cisions seront, � la demande, port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste, Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

Titre VI, Conseil d'administration.

Article 19, L'association est administr�e par un conseil compos� de quatre administrateurs au moins et de quinze au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Si ce quorum de pr�sence n'est pas atteint, sur seconde convocation dans le mois de la premi�re r�union, le conseil d'administration peut, sur les points � l'ordre du jour de la premi�re r�union non en nombre, valablement d�lib�rer quel que soit le nombre d'administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 20. La dur�e du mandat d'administrateur est fix�e � quatre ann�es � dater de la nomination par l'assembl�e g�n�rale. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 21. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un secr�taire g�n�ral et un tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident, � d�faut par le secr�taire g�n�ral, � d�faut parle plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 22. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Les d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire g�n�ral et inscrites dans un registre sp�cial

Article 23, Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. fl a le pouvoir r�siduel.

Article 24. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, au secr�taire g�n�ral qui exerce ses pouvoirs individuellement, ou � un comit� "de gestion, qui exerce ses pouvoirs en coll�ge. Le ROI peut modaliser la composition du comit�, son fonctionnement et l'exercice de ses pouvoirs.

Article 25. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, agissant conjointement! lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 26. Les administrateurs et les personnes charg�es de la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Sauf, le cas �ch�ant, le, mandat du secr�taire g�n�ral. Tous les mandats d'administrateur sont exerc�s � titre gratuit.

Titre VII. -_R�glement d'ordre int�rieur.

Article 27. Lln r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres effectifs, pr�sents ou repr�sent�s.

Titre VIII. -- Dispositions diverses.

Article 28 L'exercice social commence le ter janvier pour se terminer te 31 d�cembre, Par exception, le premier exercice d�butera le 1 er mars, pour se cl�turer le 31 d�cembre 1981.

Article 29 Les comptes sont tenus conform�ment � l'article 17 de la loi et re�oivent la publicit� pr�vue � cet article.

Les comptes annuels de l'exercice �coul� et fe budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra pendant le premier semestre de chaque ann�e.

Article 30. L'assembl�e g�n�rale d�signe un commissaire choisi, le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, parmi les membres de l'institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. II est nomm� pour trois ann�es et est r��ligible

Article 30. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une Suvre ou d'une institution ayant pour finalit� sociale la protection et la promotion de collections d'engins a�ronautiques. Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes du Moniteur Belge.

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N� d'entreprise : 421.530.227

D�nomination

(en entier) : Brussels Air Museum Fund

(en abr�g�) : BAMF

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Parc du Cinquantenaire, 3 - 1000 Bruxelles

Objet de l'acte, : Modifications aux statuts - modifications de la liste des administrateurs

L'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 14 mai 2011 prend acte de la d�mission des administrateurs :

Yves Blanchard, avenue de l'Exposition, 432, 1090 Bruxelles.

Pierre Cabuy, avenue des Chalets, 34, 1180 Bruxelles.

Emile Guillaume, avenue de l'Araucaria, 50, 1020 Bruxelles.

Auguste Hermanus, rue Van Eepoel, 3, 1090 Bruxelles.

Jacky Ickx, avenue des Rhododendrons, 14, 1170 Bruxelles.

Th�o Jacobs, Erasmuslaan, 38, 1810 Wemmel.

Joseph Lardot, avenue �douard Benes,195, 1050 Bruxelles.

Michel Stasser, avenue de la Ferme Rose, 6, 1180 Bruxelles.

Emmanuel N�ve de M�vergnies, avenue de la Sapini�re, 126, 1180 Bruxelles.

Raymond de Broux, Beukenlaan, 21, 3080 Tervueren.

Jacques Tonet, avenue Heydenberg, 103, 1200 Bruxelles.

ainsi que du d�c�s de S.A.S. le Prince Alexandre de M�rode (2011112002),

de Monsieur Pierre Van Halteren (23/09/2009) et

du Lt Col Avi. er Charles Marinus (0812002).

L'Assembl�e G�n�rale extraordinaire du 14 mai 2011 acte et accepte la candidature de Messieurs Micha�l

Mitchell, Robert Vrydagh, du Lt Coi Avi er. Daniel van Ryckevorsel aux postes d'administrateurs de

l'association.

L'Assembl�e G�n�rale extraordinaire propose � l'unanimit� � Monsieur Micha�l Mitchell la pr�sidence de

l'association, ce qu'il accepte.

L'Assembl�e G�n�rale propose � l'unanimit� � Monsieur Vrydagh le poste de tr�sorier de l'association, ce

qu'il accepte.

L'Assembl�e G�n�rale extraordinaire prend acte de la d�mission de Monsieur Jacques Mercier de son

poste de Secr�taire G�n�ral avec effet imm�diat; il le remercie de son engagement et de ses r�alisations au

profit de l'association.

L'Assembl�e G�n�rale extraordinaire prend acte de la d�mission du Lt Col Avi hre. Louis N�ve de

M�vergnies de son poste d'administrateur avec effet imm�diat ; il le remercie de son engagement au profit de

l'association.

L'Assembl�e G�n�rale extraordinaire acte la candidature de Monsieur Robert Vrydagh au poste de

Secr�taire G�n�ral, et l'approuve � l'unanimit�. Cette d�cision est d'effet imm�diat.

L'assembl�e G�n�rale extraordinaire a d�cid� � l'unanimit� des membres pr�sents ou repr�sent�s de

modifier l'article 19 des Statuts comme suit:

"Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un secr�taire

g�n�ral. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions ont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut,

par le plus �g� des administrateurs pr�sents. Le conseil d�signe parmi les membres un ou plusieurs

administrateurs honoraires. Est qualifi�e pour la fonction toute personne dont l'apport � l'objet des statuts est

jug� d'importance par le conseil, en ce compris les administrateurs d�missionnaires. Sur leur demande, les

administrateurs honoraires peuvent assister au conseil, sans toutefois b�n�ficier du droit de vote."

L'Assembl�e G�n�rale extraordinaire nomme Monsieur Jacques Mercier et le Lt Col Avi hre. Louis N�ve de

M�vergnies aux postes d'Administrateurs Honoraires.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Volet B - Suite

r - Les fonctions dans l'association sont exerc�es dor�navant comme suit :

Pr�sident d'Honneur : G�n Maj Avi er. Michel Audrit.

Pr�sident : Monsieur Micha�l Mitchell.

Vice-Pr�sident :Monsieur R�gis De Pauw.

Secr�taire g�n�ral : Monsieur Robert Vrydagh.

Tr�sorier : Monsieur Robert Vrydagh.

La liste des administrateurs est d�sormais la suivante :

Monsieur R�gis De Pauw, 119 b9, rue Dodonn�e, 1180 Bruxelles.

Ere Lt Kol vl Dirk Desplenier, Venetielaan, 51, 8530 Harelbeke.

Monsieur Yves Duwelz, 30, avenue Van Der Meerschen, 1150 Bruxelles.

Monsieur Nicolas Godfumon, 102 rue de Rosi�res, 1332 Genval.

Monsieur Christian Lelubre, 110, avenue Isidore Geyskens, 1180 Bruxelles.

Monsieur Micha�l Mitchell, 10, chemin des Chasseurs, 1380 Chain.

Li Col Avi er. Daniel van Rijckevorsel, 36 av. Marie-Jos�, 1200 Bruxelles.

Monsieur Robert Vrydagh, 28, rue de Baudemont, 1480 lttre.

(sign�) Robert Vrydagh

Secr�taire G�n�ral

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/06/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BRUSSELS AIR MUSEUM FUND, EN ABREGE : BAMF

Adresse
PARC DU CINQUANTENAIRE 3 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

BRUSSELS AIR MUSEUM FUND, EN ABREGE : BAMF

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées BRUSSELS AIR MUSEUM FUND, EN ABREGE : BAMF

Coordonnées
BRUSSELS AIR MUSEUM FUND, EN ABREGE : BAMF