BRUSSELS ART MELTING POT, EN ABREGE : BAMP

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. BRUSSELS ART MELTING POT, EN ABREGE : BAMP
Dénomination : BRUSSELS ART MELTING POT, EN ABREGE : BAMP
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.344.429

Publication

04/11/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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Brussels Art Melting Pot

BÀMP,

Àssociation Sans But Lucratif

avenue Sfeeckx n°37, 1030 Scheaerbeek

N° d'entreprise : ;,~. " `, Dénomination

(en entier) : (en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

'Aux terrnéS des statuts arrêtés comme suit, T résulte que 13 octobre 2013,- les `soussignés

1)Cristel Vanderstappen, domiciliée au n°42 Bergstraat à 1550 Hoeilaart, née à Uccle le 25 août 1977 2)Reginald Spitsaert, domicilié au n°42 Bergstraat à 1550 Hoeilaart, né à Etterbeek le 20 janvier 1975 3)Guillaume Dumont, domicilié au n°10 de la rue de la Roue à 1000 Bruxelles, né à Etterbeek te 23 mars; 1983

4)Valérie Vanderstappen, domiciliée au n°14 de l'avenue Lambeau à 1200 Bruxelles, née à Uccle le 14 mai' 1975

5)Nathalie Maufroy, domiciliée au n°21 de la rue de l'Inquisition à 1000 Bruxelles, née à Etterbeek le 4 mai 1983

6)Marguerite Moreau, domiciliée au n°4A rue Haute à 5560 Mesnil-Eglise, née à Mons le 16 mai 1969 7)Micheline Vandepoel, domiciliée au n°30 de la rue du Canada à 1060 Bruxelles, née à Diest le 2'

novembre 1954 ,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif,

STATUTS

DENOMINATION

Art. 1.

L'association sans but lucratif est dénommée « Brussels Art Melting Pot » ou en abrégé « RAMP ».

SIEGE SOCIAL à 1030 Bruxelles, dans,

Art. 2.

Le siège social de l'association est établi au n°37 de l'avenue Sleeckx,

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

OBJET

Art. 3.

L'association a pour objet la promotion des arts et de la culture, du travail du corps et de toute activité; liée au domaine de la création artistique, de la promotion, de l'exploitation, de la diffusion, par différents, moyens qui comprennent la gestion, la mise à disposition et la location d'espaces de création, de bureaux et, d'ateliers de construction, la présentation de spectacles, l'animation culturelle, l'accompagnement artistique, l'accompagnement organisationnel et/ou administratif d'artistes, l'organisation de manifestations de nature, à développer ou à promouvoir les arts tel que des conférences, des séminaires, des ateliers, des colloques, ti des cours, des stages, etc. L'association peut, afin de contribuer à la promotion de son objet social, éditer des, livres, brochures et périodiques, produire des ouvrages audiovisuels, etc. Elle peut accomplir tous les actes se: rapportant à son but ; elle peut notamment prêter son concours à toute activité similaire à son but. Elfe peut' également engager du personnel technique, administratif, pédagogique ou artistique.

Les listes qui précèdent ne sont pas limitatives et peuvent par nature s'élargir dans le temps à d'autres' domaines ou moyens visant au même objet.

L'association peut conclure des conventions d'association, de représentation, de location, des mandats ou autre avec toute personne publique ou privée, physique ou morale, accomplir tous actes qui favorisent' directement ou indirectement son objet social ou l'intérêt de ses membres.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : /auiecto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Moo 2.2

L'association peut s'intéresser par voie d'association, d'apports, de fusion, de cession de souscription, d'intervention f manière ou de toute autre manière dans toute affaire, association, société, ou entreprise ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, dont l'activité serait de nature à favoriser la réalisation de son objet, ou le développement de son entreprise d'une manière directe ou indirecte, à lui procurer des matières premières, ou à faciliter la distribution de ses produits et/ou la fourniture de ses services,

DUREE

Art. 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée à partir de ce jour.

MEMBRES

Art. 5.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, dont le nombre n'est pas limité,

Le minimum de membres effectifs est fixe à quatre.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits et obligations prévus par la loi et les

présents statuts.

Les droits et obligations des membres adhérents sont précisés dans les articles 37 et 38 des présents

statuts.

Art. 6.

Les fondateurs de l'association en sont les premiers membres effectifs.

Art, 7,

Toute personne qui souhaite devenir membre effectif de l'association doit en adresser la demande écrite au conseil d'administration, Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par l'assemblée générale. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire et/ou par courriei,

Art. 8.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers

des voix des membres présents ou représentés.

Art. S.

Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit au. conseil

d'administration.

Art. 10.

Est réputé démissionnaire

" Tout membre n'ayant pas payé sa cotisation annuelle avant te 31 décembre

" Tout membre qui adhère ou a adhéré à un parti ou une association d'extrême droite

" Tout membre qui n'assiste pas et ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives

Art. 11.

Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les ayants droits d'un membre décédé, n'ont aucun droit

sur le fond social de l'association.

COTISATION

Art. 12.

Chaque membre effectif paie une cotisation annuelle dont le montant maximum est de 50 euros. Chaque

membre adhérent paie une cotisation annuelle dont le montant maximum est de 25 euros. Ces montants sont

fixés par l'assemblée générale à la date de constitution de l'asbl.

ASSEMBLEE GENERALE

Art. 13.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association, et présidée par le

président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de ce dernier, par un autre administrateur

désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Art. 14.

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le trimestre qui suit la clôture des comptes. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment à la demande du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs de l'association.

Art. 15.

L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés,

sauf dans les cas où la loi exige un quorum de présences.

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MOD 22

Art. 16.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courriel au

moins huit jours avant la date prévue pour l'assemblée. L'ordre du jour de l'assemblée est mentionné dans la

convocation.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs est portée à l'ordre du jour.

L'assemblée générale ne peut statuer que sur les points valablement inscrits à l'ordre du jour,

Un point non-inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des membres soient

présents ou représentés à l'assemblée générale et que les deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à

l'ordre du jour.

Art. 17.

Un membre effectif peut se faire représenter à une assemblée générale par un autre membre, effectif ou

adhérent. Un membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art. 18.

Tous les membres effectifs, en ordre de cotisation, ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président de l'assemblée générale, ou de son représentant, est prépondérante.

Art. 19.

Les décisions de l'assemblée générale sont reprises dans un procès verbal rédigé par le secrétaire du conseil d'administration ou, en son absence, par un autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. Les procès verbaux des assemblées générales sont signés par le président du conseil d'administration et par un autre administrateur, avant d'être conservés dans une farde. Cette farde est conservée au siège social de l'association et ne peut être déplacée. Chaque membre, effectif ou adhérent, peut consulter cette farde,

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 20.

L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de 7

administrateurs au plus, élus par l'assemblée pour un mandat de trois ans. Seule l'assemblée générale est

compétente pour nommer et révoquer les administrateurs.

Art. 21.

Le mandat des administrateurs se termine à la date de la troisième assemblée générale ordinaire qui suit

celle qui les a nommés.

Art. 22.

Tout membre effectif en ordre de cotisation peut présenter sa candidature au poste d'administrateur.

Art. 23.

Tout administrateur est libre de démissionner de ses fonctions en adressant sa démission par écrit au conseil d'administration. Son mandat se termine à la date de l'assemblée générale suivante durant laquelle sera nommé un nouvel administrateur pour terminer son mandat.

Art. 24.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un

trésorier.

Un même administrateur peut occuper plusieurs fonctions.

Ces administrateurs constituent l'organe de gestion journalière de l'association, à moins que cette gestion

journalière soit déléguée à une ou plusieurs autres personnes, administrateurs ou non.

Le président est chargé notamment de convoquer et de présider le conseil d'administration et l'assemblée

générale. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées parle vice-président.

Le secrétaire est chargé notamment de rédiger les procès verbaux, de veiller à la conservation des

documents et de procéder au dépôt, dans les plus brefs délais, des actes prévus par la loi au greffe du tribunal

compétent.

Le trésorier est chargé notamment de la bonne tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, du dépôt des

comptes au greffe du tribunal compétent.

Art. 25.

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que les intérêts de l'association le réclament. Les

convocations aux réunions du conseil d'administration sont envoyées par courrier simple etiou par counief.

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Art. 26.

Le conseil d'administration délibère valablement dés que la moitié des administrateurs est présent ou

représenté.

Art. 27.

Un administrateur peut se faire représenter à une réunion du conseil d'administration par un autre

administrateur. Un administrateur ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art. 28.

Chaque administrateur dispose d'une voix pour voter.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, En cas de partage des

voix, celle du président ou de son représentant, est prépondérante.

Art. 29.

Le conseil d'administration dispose des pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, dans toutes fes matières qui ne sont pas réservées, par la loi ou par les statuts, à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration représente l'association vis-à-vis de tiers.

Le conseil d'administration peut notamment, sans que cette énumération ne soit limitative, passer tout acte et tout contrat, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tout bien meuble et immeuble, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tout legs, subside, donation et transfert, renoncer à tout droit, conférer tout pouvoir à des mandataires de son choix, membres ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toute somme et valeur, retirer toute somme et valeur, ouvrir tout compte auprès des banques, effectuer sur lesdits comptes toute opération financière, etc.

Art 30.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat, qu'ils exercent à titre gratuit.

EXERCICE SOCIAL

Art. 31.

L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque

année. A titre exceptionnel, le premier exercice social de l'association commence à la date de sa création pour

se terminer le 31 décembre de cette même année.

GESTION JOURNALIERE

Art, 32.

Un administrateur, un membre ou un tiers pourra à tout moment, en cas de besoin, être nommé ou révoqué par le conseil d'administration à la majorité simple des voix pour s'occuper de la gestion journalière de l'association. Ce mandataire possède alors tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférents à la gestion journalière. Il agit en qualité d'organe individuellement.

Les actes de gestion journalière sont ceux qui ne sont que l'exécution journalière de la ligne de conduite décidée par le conseil d'administration et qui doivent être réalisés régulièrement pour assurer la bonne marche quotidienne des activités déployées par l'association.

Art. 33.

Le mandat d'un délégué à la gestion journalière est de trois ans, renouvelable.

Si le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin de son mandat en tant qu'administrateur entraîne automatiquement fa fin de son mandat en tant que délégué à la gestion journalière. Si le conseil d'administration veut maintenir cette personne à la fonction de délégué à la gestion journalière, il doit prendre une nouvelle décision.

Le conseil d'administration peut à tout moment et sans qu'il doive se justifier mettre fin à la fonction d'une personne chargée de la gestion journalière, en respectant toutes fes dispositions relatives à la législation sociale en cas de contrat d'emploi assumé par l'association.

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art. 34.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications pourront être apportées à ce règlement d'ordre intérieur par l'assemblée générale, statuant à

la majorité simple des voix,

COMPTE ET BUDGET

Art. 35.

L'association tient une comptabilité conforme aux règles imposées par la loi du 27 juin 1921.

x

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 36.

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'actif net de l'avoir social sera affecté à une association poursuivant des objectifs similaires etlou à une oeuvre ayant une fin désintéressée, désignée(s) par l'assemblée générale ayant prononcé la dissolution.

MEMBRES ADHERENTS

Art. 37.

Sont membres adhérents les personnes qui souhaitent aider l'association ou participer à ses activités et qui

s'engagent à respecter le règlement d'ordre intérieur de l'association. Les membres adhérents ne jouissent que

des droits et obligations définis sous le présent titre.

Art. 38.

Toute personne qui souhaite devenir membre adhérent doit en faire la demande (écrite ou orale) à un membre du conseil d'administration. Ce dernier peut admettre la personne comme membre adhérent et l'invite à confirmer son admission en signant la liste des membres adhérents. Cette liste sera mise à jour chaque année.

DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 39.

L'assemblée générale constitutive de l'asbl a élu aux postes d'administrateurs :

1)Cristel Vanderstappen, domiciliée au n°42 Bergstraat à 1550 Hoeilaart, née à Uccle le 25 août 1977

2)Valérie Vanderstappen, domiciliée au n°14 de l'avenue Lambeau à 1200 Bruxelles, née à Uccle le 14 mai

1975

3)Marguerite Moreau, domiciliée au n°4A rue Haute à 5560 Mesnil-Eglise, née à Mons le 16 mai 1969

qui acceptent ce mandat.

Art. 40.

Le conseil d'administration a appelé aux fonctions de

1)présidente : Cristel Vander Stappen

2)vice-présidente : Valérie Vander Stappen

3)secrétaire : Valérie Vander Stappen

4)trésorière : Marguerite Moreau

Art. 41,

Reprise des engagements pris au nom de l'association en formation

-Avant la signature des statuts : tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent et toutes les activités entreprises depuis le ler juillet 2013 par Cristel Vander Stappen au nom et pour compte de l'association en formation sont repris par l'association présentement constituée. Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'à partir du moment où l'association aura la personnalité morale, c'est-à-dire, lors du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

-Pendant la période intermédiaire (entre la signature des statuts et le dépôt au greffe) : les membres du conseil d'administration sont autorisés à souscrire au nom et pour compte de l'association en formation tous les engagements qu'ils jugeront utiles et nécessaires à la réalisation de l'objet.

Fait à Bruxelles, le 13 octobre 2013

La présidente La secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes avant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Réservé

" au Moniteur belge

Coordonnées
BRUSSELS ART MELTING POT, EN ABREGE : BAMP

Adresse
AVENUE SLEECKX 37 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale