BRUSSELS CHAMBER ORCHESTRA

Association sans but lucratif


Dénomination : BRUSSELS CHAMBER ORCHESTRA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 864.606.134

Publication

15/04/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 864.606.134

Dénomination

(en entier) : Brussels Chamber Orchestra

(en abrégé) : BCO

Forme juridique : ASBL

Siège : rue du Cornet 89 ; 1040 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification statuts - nomination - démission

Selon l'Assemblée Générale du 4 mars 2013, les membres de l'association ont établis les nouveaux statuts comme suit. Ceux-ci annulent et remplacent les précédents.

Titre 1 Dénomination, siège, objet, durée

Articlel. L'association sans but lucratif porte le nom de « Brussels Chamber Orchestra ».

Article 2. Le siège social de l'association est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être; transféré par décision du Conseil d'Administration dans toute autre lieu de cette agglomération. ll est; actuellement établi à 1040 Bruxelles, rue du Cornet 89.

Article 3. L'association a pour objet l'exécution et la promotion d'activités culturelles et musicales.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Article 4. L'association est constituée pour une durée illimitée.

Titre Il  Membres

Article 5. §1 er L'association est composée de membres adhérents, effectifs et d'honneurs.

§2 Sont membres effectifs : les membres fondateurs et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée, générale, à la majorité simple des voix.

Le nombre de membres effectifs est illimité et ne peut être inférieur à 3.

§3 Sont membres adhérents toute personne physique de plus de 18 ans ou toute personne morale qui ont; des liens avec l'association, et dont l'admission est approuvée par majorité simple des voix du Conseil: d'Administration, lequel n'aura pas à justifier sa décision.

Ceux-ci n'ont d'autres droits et obligations que ceux expressément définis dans les présents statuts.

§4, Le conseil d'administration peut également, aux conditions qu'il peut lui-même établir, autoriser: l'admission de membres d'honneur,

Mentionner sur la dernière page du Volet BB : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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0 4 AM 2013

BRUXELLES

Greffe

Les membres d'honneur peuvent, sur invitation du conseil d'administration prendre part à l'assemblée générale des membres sans pouvoir prendre part aux votes.

Les membres d'honneur ont un droit de regard sur les minutes de l'assemblée générale des membres à laquelle ils ont pris part.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Article 6. L'Assemblée Générale fixe le montant des cotisations des membres, Il ne pourra être supérieur à 1000 ¬ /an.

Article 7. Tout membre de l'Association est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le Conseil d'administration à la majorité simple des voix.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Titre III -- Assemblée Générale

Article 8., L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou son représentant.

Le Conseil d'Administration peut inviter d'autres personnes à assister à l'Assemblée Générale. Ces personnes ne disposent que d'une voix consultative.

Il se tient au moins une fois par an, durant le premier trimestre de l'année, une assemblée générale,

Article 9. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration.

Les convocations sont faites par courrier, adressées 8 jours au moins avant la réunion de l'assemblée générale. Elles contiennent l'ordre du jour.

Par dérogation à ce qui précède, les convocations peuvent être envoyées à un membre uniquement par courrier électronique dès lors que ce membre de l'association l'accepte.

Article 10. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs de l'association en fait la demande. De même, toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être porté à l'ordre du Jour.

Article 11. Seuls les membres effectifs en ordre de cotisation ont une voix délibérative,

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix, sauf lorsque la loi en dispose autrement.

Article 12. Les procès-verbaux de l'Assemblée Générale sont consignés clans un registre consigné au siège de l'Association et signés par tous les membres présents. Tout membre de l'Association dispose d'un droit de regard des procès-verbaux.

Titre lV  Conseil d'Administration

Article 13. L'association est gérée par un Conseil d'Administration dont les membres sont nommés par l'Assemblée Générale sur proposition d'un ou plusieurs des membres.

Le Conseil d'Administration compte au minimum 3 membres.

Les administrateurs sont nommés par l'Assemblée Générale des membres pour un délai renouvelable de trois ans. Ce délai est automatiquement renouvelé à moins que l'Assemblée Générale des membres présente un autre candidat.

Une rémunération peut être octroyée aux administrateurs sur décision de l'Assemblée Générale des membres.

Article 14. Le Conseil d'Administration mène les affaires de l'Association et représente celle-ci dans tous les actes juridiques et non juridiques,

Le Conseil est compétent pour poser tous les actes d'administration qui ne sont pas expressément réservés par la Loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale des membres.

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Moo 2.2

Volet B - suite

'Article 15. Le Conseil d'Administration est présidé par son Président qui est désigné par l'Assemblée Générale des membres.

Article 16. Le Conseil d'Administration ne se réunit valablement que lorsque le Président et la moitié des administrateurs sont présents.

Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité simple des votes.

Titre V  Exercice comptable

Article 17, L'exercice comptable de l'Association se déroule du 1 janvier jusqu'au 31 décembre inclus,

Titre VI  Dissolution

Article 18. L'Association n'est pas dissoute par le décès ou le retrait d'un membre, pour autant que dans ce ' cas le nombre de membres ne devienne pas inférieur à trois. Même dans ce dernier cas, l'Association bénéficie d'un délai de régularisation de trois mois.

L'Association peut librement être dissoute par une résolution de l'Assemblée Générale des Membres, conformément à l'article 20 de la Loi du 27 juin 1921 ou par une décision judiciaire.

Article 19. Dans le cas d'une dissolution volontaire de l'Association, l'Assemblée Générale des membres, statuant à la majorité simple, ou à défaut le Tribunal nomme un ou plusieurs liquidateur(s), détermine leur compétence et la manière de liquider les dettes ainsi que la réalisation des biens déterminés.

Article 20. En cas de dissolution de l'Association, son patrimoine sera conféré à une institution dont l'objet social sera le plus proche possible de la présente Association ; cette institution sera déterminée par l'assemblée générale.

Titre VII  Dispositions finales

Article 21. Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts, la loi du 27 juin 1921 et les usages concernant les associations sont d'application.

Les présents statuts seront traduits en langue néerlandaise et en cas de discordance, les statuts en langue française primeront.

Il résulte de l'Assemblée Générale du 30 mai 2012 que les décisions suivantes ont été prises

La réelection de Madame Nana Kawamura, née le 06.07.1974, 1040 Bruxelles, Rue du Cornet 89 (Présidente)

La nomination de Madame Céline DI Fabio, née fe 16.10.1983, 1000 Bruxelles, Rue du Fossé aux loups 28/22 en tant qu'administrateur (secrétaire) en tant que successeur de Monsieur Olivier Vanderschaeghe qui , est démissionnaire.

La nomination de Monsieur Davier Wlodarcyk, né le 28.09,1977, France, 59290 Wasquehal, rue de l'Yser 73 en tant qu'administrateur (trésorier) en tant que successeur de Monsieur Merlo Villuendas qui est démissionnaire.

Nana Kawamura

Présidente

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Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/04/2013
ÿþ Mod Word 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

De ereleden hebben inzagerecht in de notulen van de algemene ledenvergaderingen waaraan zij hebben deelgenomen.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden ° Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

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BRUSSEL

Griffie

Ondernerningsnr : 0864.606.134

Benaming

(voluit) : Brussels Chamber Orchestra

(verkort) : BCO

Rechtsvorm : VZW

Zetel : Rue du Cornet, 89 ; 1040 Brussel (volledig adres)

Onderwerp akte : STATUTEN - ONTSLAGEN - BENOEMINGEN -

Gelet op de algemene vergadering d.d. 4 maart 2013, hebben de leden van de vereniging statuten als volgt bepalen. Deze annuleren en vervangen de vorige,

Titel 1  Benaming, Maatschappelijke zetel, doel, duur

Artikel 1. De vereniging zonder winstoogmerk wordt "Brussels Chamber Orchestra" benoemd.

Artikel 2. De maatschappelijke zetel wordt gevestigd in het gerechtelijk arrondissement Brussel. Hij kan bij beslissing van de raad van bestuur naar gelijk welke andere plaats binnen deze agglomeratie worden overgebracht, De zetel is vandaag gevestigd te 1040 Brussel, Hoornstraat 89.

Artikel 3. De Vereniging heeft tot doel muzikale en culturele activiteiten te verrichten en te promoten.

De vereniging mag alle handelingen stellen die direct of indirect verband houden met haar doel.

Artikel 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur.

Titel 2  Leden

Artikel 5. §1. De vereniging heeft toegetreden, effectieve en ereleden.

§2. Zijn effectieve leden: de stichtersleden en elke natuurlijke of rechtspersoon die een gemotiveerd verzoek aan de raad van bestuur richt, en die door de algemene ledenvergadering wordt aanvaard met simpel meerderheid van de stemmen,

Het aantal effectieve leden is onbeperkt maar kan niet minder dan 3 zijn,

§3. Zijn toegetreden leden : elke natuurlijke en meerderjarige persoon of elke rechtelijke persoon die een band hebben met de vereniging en die aanvaardt wordt door simpel meerderheid van de stemmen van de raad van bestuur, de welke zijn beslissing niet moet motiveren.

Die laatste leden hebben geen andere rechten dat degene die door huidige statuten worden toegewezen.

§4. De raad van bestuur kan, onder door hem te bepalen voorwaarden ook ere-leden toelaten.

De ereleden kunnen op uitnodiging van de raad van bestuur deelnemen aan de algemene ledenvergadering, zonder dat zij evenwel kunnen deelnemen aan de stemmingen.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Artikel 6. De algemene vergadering stelt het bedrag van de contributies van de leden vast. Het mag niet hoger zijn dan 1000 ¬ /jaar.

Artikel 7. Met staat de leden vrij zich gelijk wanneer terug te trekken uit de vereniging door de raad van bestuur schriftelijk kennis te geven van hun ontslag. Een lid wordt geacht ontslagnemend te zijn indien het in gebreke blijft de verschuldigde contributie te betalen binnen de maand die volgt op de aanmaning die per brief naar het betrokken lid wordt verstuurd.

De uitsluiting van een toegetreden-lid kan door de raad van bestuur worden uitgesproken bij simpel meerderheid van de stemmen.

De uitsluiting van een effectieve-lid kan alleen door de algemene vergadering worden uitgesproken bij tweederde meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen,

Titel III  Algemene Vergadering

Artikel 8, De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden. Ze wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur of door zijn vertegenwoordiger.

De raad van bestuur mag andere personen uitnodigen om de algemene vergadering bij te wonen. Deze personen hebben alleen een raadgevende stem.

Elk jaar, in het eerste trimester van het jaar, wordt minstens één algemene vergadering gehouden.

Artikel 9. De voorzitter van de raad van bestuur nodigt de effectieve leden uit om deel te nemen aan de algemene vergaderingen. Zij kunnen er zich laten vertegenwoordigen door een ander effectief lid aan wie zij volmacht verlenen,

De uitnodigingen worden ten minste acht dagen voor de datum van de algemene vergadering per brief verzonden. Ze bevatten de agenda.

In afwijking ban het voorgaande lid en voor zover een lid van de vereniging daarmee akkoord gaat, mogen de uitnodigingen alleen via e-mail naar dit lid worden verstuurd.

Artikel 10. De raad van bestuur moet de algemene vergadering bijeenroepen wanneer één vijfde van de effectieve leden van de vereniging dat vraagt. Evenzo moet elk voorstel dat door één twintigste van de effectieve leden van de vereniging wordt getekend, op de agenda worden geplaats.

Artikel 11. Alleen de effectieve leden die hun contributie hebben betaald zijn stemgerechtigd op de algemene vergadering.

De beslissingen worden genomen bij simpel meerderheid van de stemmen tenzij de wet anders bepaalt.

Artikel 12. De notulen van de algemene vergadering worden opgenomen In een ter zetel van de vereniging bijgehouden register en ondertekend door alle aanwezige leden. Elk lid van de vergadering beschikt over een inzagerecht in de notulen.

Titel IV  Raad van bestuur

Artikel 13. De Vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur waarvan de leden worden benoemd door de algemene vergadering op voorstel van een of meerdere van de leden.

De raad van bestuur telt tenminste 3 leden.

De bestuurders worden door de algemene vergadering benoemd voor een hernieuwbare termijn van drie jaren. Deze termijn wordt automatisch hernieuwd tenzij de algemene vergadering een andere kandidaat bestuurder voordraagt.

Aan de bestuurder kan een vergoeding worden uitgekeerd op beslissing van de algemene vergadering.

Artikel 14. De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling.

De raad is bevoegd om alle daden ban beheer te stellen die niet uitdrukkelijk door de wet of door deze statuten aan de algemene vergadering zijn voorbehouden.

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.) Voor-béhouden aan het Belgisch Staatsblad



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Artikel 15. De raad van bestuur wordt voorgezeten door zijn voorzitter die wordt aangeduid door de algemene vergadering.

Artikel 16. De raad van bestuur vergadert slechts geldig als de voorzitter en de helft van de bestuurders aanwezig zijn.

Beslissingen van de raad van bestuur worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen.

Titel V  Boekjaar

Artikel 17. Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot en met 31 december

Titel VI  Ontbinding

Artikel 18. De vereniging wordt niet ontbonden door het overlijden of de uittreding van een lid, in zovere ten gevolge hiervan het aantal leden niet minder dan drie bedraagt. Zelfs in het laatste geval beschikt de vereniging over een regularisatietermijn van drie maanden.

De vereniging kan vrijwillig ontbonden worden door een besluit van de algemene vergadering overeenkomstig het in artikel 20 van de wet van 27.06.1921 bepaalde of door een gerechtelijke beslissing.

Artikel 19. In geval van een vrijwillige ontbinding van de vereniging worden door de algemene vergadering bij met gewone meerderheid genomen beslissing, en bij gebreke daarvan, door de rechtbank, een of meerdere vereffenaars benoemd, hun bevoegdheden bepaald en de wijze van vereffening der schulden en van de , tegeldemaking der goederen vastgesteld.

Artikel 20. In geval van ontbinding van de vereniging wordt haár patrimonium toegekend aan een instelling waarvan het maatschappelijk doel zo dicht mogelijk dat van de huidige vereniging benadert, deze instelling wordt door de algemene vergadering aangeduid.

Titel VII - - Slotbepalingen

Artikel 21. Voor alles waarin hier niet uitdrukkelijk is voorzien blijven de wet van 27.06.1921 en de gebruiken inzake verenigingen van overeenkomstige toepassing.

De statuten zullen in de nederlandse taal vertaald worden. In geval van contradictie zullen de franstalige statuten prevaleren.

Uit de notulen van de algemene vergadering gehouden op 30 mei 2012 blijkt dat de volgende beslissingen werden genomen :

Herbenoeming van Mevrouw Nana Kawamura, geboren op 06.07,1974, 1040 Brussel, Hoomstraat 89 (Voorzitter)

Mevrouw Céline Di Fabio, geboren op 16.10.1983, 1000 Brussel, Rue du Fossé aux loups 28/22 wordt benoemd tot bestuurder ( secretaris) in opvolging van de heer Olivier Vanderschaeghe die ontslagnemend is.

De Heer David Wlodarcyk, geboren op 28.09.1977, Frankrijk, 59290 Wasquehal, rue de l'Yser 73 wordt benoemd tot bestuurder (penningmeester) in opvolging van de heer Mario Villuendas die ontslagnemend is.

Nana Kawamura

Voorzitter

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
BRUSSELS CHAMBER ORCHESTRA

Adresse
HOORNSTRAAT 89 1040 BRUSSEL

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale