BRUSSELS EVENTS ASSOCIATION KOEKELBERG, EN ABREGE : THE BR.E.A.K.

Dénomination : BRUSSELS EVENTS ASSOCIATION KOEKELBERG, EN ABREGE : THE BR.E.A.K.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 634.577.859

Publication

03/08/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'a ie oz� Re�u }e MOD 2.2

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N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : BRUSSELS EVENTS ASSOCIATION KOEKELBERG

(en abr�g�) : the BR.E.A.K.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : rue Schmitz, 11 bte 69 � 1081 Koekelberg

Objet de l'acte ; CONSTITUTION - STATUTS DE L'ASSOCIATION BRUSSELS EVENTS ASSOCIATION KOEKELBERG

PREAMBULE

Les soussign�s :

- Jean Goessens, domicili� 11, rue Schmitz bte 69 � 1081 Koekelberg ; Shpend Sokoli, domicili� 79, avenue de Berchem Ste Agathe bte 1 � 1081 Koekelberg

Nawal Derrou, domicili�e 462, avenue d'ltterbeek � 1070 Anderlecht ;

Mohammed Khansir, domicili� 11, avenue de Berchem Ste Agathe � 1081 Koekelberg ;

Ana�s Bertein, domicili�e 103 boulevard de la Revision � 1070 Anderlecht.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comm suit :

STATUTS

TITRE 1 -- DENOMINATION , SIEGE SOCIAL, OBJET ET DUREE

Art. 1 L'asociation est d�nomm�e � the BR.E.A.K. �, asbl. Brussels Events Association Koekelberg vzw.

Art, 2 Son si�ge social est �tabli � 1081 Koekelberg, 11, rue Schmitz bte 69, fI est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour

la modification des statuts,

Toute modification du si�ge doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du moniteur belge.

Art. 3 L'association a pour buts

rassembler des personnes de bonne volont� dans le but de favoriser la convivialit� et la volont� de r�aliser ensemble des activit�s amicales, ludiques, culturelles, artistiques, folkloriques, sportives ou autres rapprochant amicalement les gens dans le but de recr�er des ambiances favorisant les liens de vie commune ax�es sur le respect de tous et fa neutralit� des opinions de chacun en dehors de toutes

contraintes d'ordre quelconques, qu'elles soient religieuses, politiques, linguistiques, philosophiques ou autres freinant une entente de vie commune harmonieuse et aussi agr�ables que possible.

Les manifestations organis�es ne sont pas limit�es pour autant qu'elles respectent la volont� premi�re

de vivre ensemble en bonne entente en fonction des capacit�s de chacun � y prendre part ou non et des go�ts individuels. L'association est multilingue dans la mesure de la composition des membres. Les membres peuvent �tre unilingues ou non. Ils s'exprimerons dans la langue de leur choix mais aveo le soucis de la compr�hension de l'autre. Dialogue et conviviabilit� sont les ma�tres-mots de l'association.

Art. 4 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, Elle peut �tre dissoute � tout moment. TITRE 2 MEMBRES

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Art. 5 -- L'association est compos�e de membres effectifs, c'est � dire des membres fondateurs et des membres admis en cette qualit� par le conseil d'administration, l'association peut d�signer des membres adh�rents avec voix consultative.

Le nombre de membres est illimit�. il ne peut �tre inf�rieur � 3. Les membres fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Toute personne d�sirant �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration qui statuera.

Art. 6 Les membres sont libres de se retirer � tout moment en adressant leur d�mission par �crit au

conseil

d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE 3 COTISATIONS

Art. 7 Les membres paient une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est fix�e par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � E 125,00.

TITRE 4 ASSEMBLEE GENERALE

Art. 8 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le secr�taire, le vice-pr�sident ou le plus ancien des administrateurs pr�sents. Les membres adh�rents y sonr invit�s.

Art. 9 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

les modifications des statuts ;

La dissolution volontaire de l'association ;

l'approbation des comptes et budgets ;

La nomination et le r�vocation des administrateurs ;

La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les

cas pr�vus par la loi ;

La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires ;

Les exclusions de membres.

Art 10 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier semestre

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�nrale extraordinaire � tout moment par d�cision du

conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins, en r�gle de cotisation. Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par courrier ordinaire, sign� par le

pr�sident ou un administrateur, adress� huit jours au moins avant l'assembl�e g�n�rale. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union. Toute proposition sign�e par un vingti�me des

membres doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8 et 20 de la loi du 27

juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas repris � l'ordre du jour.

Art 11 -- Tous les membres effectifs ont droit de vote �gal, chacun dispose d'une voix. Il peut se faire

remplacer par un autre membre, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. Les

d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre dispose d'une voix, en cas d'�galit� des voix celle du pr�sident est pr�pond�rante.

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Mon 2.2

Art 12 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un r�gistre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce r�gistre est conserv� au si�ge social o� les membres et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement.

TITRE 5 CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art 13 L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins et vingt au plus, par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle m�me ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nomm�s � !a majorit� absolue des voix des

personnes pr�sentes et repr�sent�es � ['assembl�e g�n�rale parmi les membres de l'association, et en

tout temps r�vocables par elle,

Art 14 La dur�e du mandat est fix�e � six ans. Il est en tout temps r�vocable par l'assembl�e g�n�rale. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par le conseil d'administration pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Le conseil d'administration peut nommer un adminuistrateur provisoire en attendant le r�union de l'assembl�e g�n�rale.

Art 15 -- Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, �ventuellemnt trois vice-pr�sidents, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou � d�faut par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art 16 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou du vice-pr�sident chaque fois que les

n�cessit�s

de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses

membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� de ses membres pr�sents, ou repr�sent�s.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Un

administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Art 17 Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un r�gistre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Les membres peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues par l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Art 18 -- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle

de l'assembl�e g�n�rale. il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de

tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger,

compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles , hypoth�quer, emprunter,

conclure des baux de toute dur�e, accepter tous les subsides, donations et transferts, renoncer � tous

droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres ou non, repr�senter l'association

en justice, tant en d�fendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et

valeurs, retirer toutes sommes et valeurs oonsign�es, ouvrir tous comptes aupr�s de banques et de

l'office des ch�ques postaux, effectuer sur les susdits toutes op�rations et notamment tout retrait de fond

par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de payement, prendre en location tout

coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la

douane, de toute soci�t� de transport postal, les lettres, les t�l�grammes, colis recommand�s assur�s ou non ; encaisser tout mandat postal ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Art 19 -- Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un de ses membres o� � un tiers, membre ou non.

Art 20 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association, par le pr�sident.

Art 21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art 22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 6 REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 23 Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente �

l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

R�serv�

au

Moniteur

beige

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MOD22

Volet B - Suite

TITRE 7:- COMPTES ET BUDGETS

Art 24 L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception le premier exercice d�butera ce 25 mai 2015 pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par

l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle. Les comptes et bilans seront d�pos�s au greffe du tribunal de commerce dans les 30 jours de leur approbation.

TITRE 8 DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Art 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de

l'association conformernent � l'article 20 de la toi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liqudateurs, d�termine l'affectation � donner � l'actif net, celui-ci ne pouvant �tre fait qu'� des fins d�sint�ress�s.

Art 26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif sera affect� � une ou plusieurs associations sans but lucratif qui poursuivent un but semblable � celui de l'association,

TITRE 9--. DISPOSITIONS DIVERSES

Art 27 L'assembl�e g�n�rale de ce 25 niai 2015 en a d�lib�r� et � �lu en qualit� d'administrateurs

Jean Goessens

Shpend Sokoli

Mohammad Khansir

Nawal Derrou

Ana�s Bertein

Le conseil d'administration du 25 mai 2015 :

Lors de sa premi�re assembl�e, le conseil d'administration a d�cid� aux quorums de vote requis de

d�signer en qualit� de

Pr�sident : Jean Goessens

ler Vice-pr�sident : Shpend Sokoli

2�me Vice-r�sident : Mohammad Khansir

D�l�gu� � fa gestion journali�re : Jean Goessens

Le conseil a d�cid� qu'un ROI ( R�glement d'ordre int�rieur) sera constitu� dont les art.1 et 2 ont �t� adopt�s � l'unanimit�. Il sera �t&bli et compl�t� ^porogressivement en fonction de l'�volution de l'association et des n�cessit�s futures. il servira � �viter de possibles conflits dans la gestion journali�re de l'association et sera soumis pour approbation � l'assembl�e g�n�rale.

Art 28 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif.

Fait � Koekelberg, en autant d'exemplaires que de parties, le 25 mai 2015.

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Coordonnées
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Adresse
RUE SCHMITZ 11, BTE 69 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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