BRUSSELS SCALEX CLUB

Dénomination : BRUSSELS SCALEX CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 451.092.857

Publication

03/07/2013

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

III 1 111111113,111111,1111J; II

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Dinomination : BRUSSELS SCALEX CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Rue de Neck 24B, 1081 Koekelberg

N� d'entreprise : 0451.092 857

Obier c`e l'este : Nominations-d�missions-r��lections-d�m�nagement si�ge social

L'assembl�e g�n�rale du 09 janvier 2013 prend acte de la d�mission comme Pr�sident de Monsieur Patrick SAERENS, n� � Uccle le 22/12/1958, num�ro national 581222-151-06, domicili� 7 rue Emile Delva � 1020 Laeken

L'assembl�e g�n�rale prend acte de la d�mission comme Administrateur de Monsieur Luc DE RIDDER, 82 rue du Cognassier � 1082 Berchem-Sainte-Agathe

L'Assembl�e reconduit le mandat d'administrateur et � la fonction de Secr�taire de Monsieur Frederic VAN DER PERRE, n� � Bruxelles le 14/11/1980, num�ro national 801114-189-81, domicili� Ch�e de Waterloo 1483 � 1180 Uccle

L'Assembl�e reconduit le mandat d'administrateur et � la fonction de Tr�sorier de Monsieur Nicolas POUILLIART, n� � Gent le 19/10/1986, num�ro national 861019-073-69, domicili� Avenue de l'arbre ballon 139 � 1020 Laeken

L'Assembl�e a nomm� comme administrateur et � la fonction de Pr�sident Monsieur Fr�d�ric FISCH, n� � Uccle le 01/0311986, num�ro national 860301-287-55, domicili� Avenue Heydenberg 32 � 1200 Woluw�-Saint-Lambert

L'Assembl�e a nomm� comme administrateur et � la fonction de Vice-Pr�sident Monsieur Fran�ois DESMET, n� � Anderlecht le 25/08/1962, num�ro ntional 620825-415-96, domicili� Clos du Moulin 14 � 7850 Petit-Enghien

Le Conseil d'Administration se pr�sente dor�navant comme suit :

Pr�sident : Monsieur Fr�d�ric FISCH, avenue Heydenberg 32 � 1200 Woluw�-Saint-Lambert;

Vice-Pr�sident : Monsieur Fran�ois DESMET, 14 Clos du Moulin � 7850 Petit-Enghien;

Secr�taire : Monsieur Frederic VAN DER PERRE, Ch�e de Waterloo 1483 � 1180 Uccle;

Tr�sorier : Monsieur Nicolas POUILLIART, avenue de l'arbre ballon 139 � 1020 Laeken

Administrateurs : Monsieur Patrick SAERENS, 7 rue Emile Delva � 1020 Laeken;

L'Assembl�e d�cide de d�placer le si�ge social 139 Avenue de l'arbre ballon, 1020 Laeken

STATUTS COORDONNES

Les soussign�s

1 Kamp, Jean Pierre, repr�sentant, boulevard de Smet de Naeyer 259, 1090 Jette

2 Devos Bernard, employ�, boulevard des Invalides 26, 1160 bruxelles

3 Van der Perre Luc, Informaticien, Kruisberg 15,1120 Bruxelles

tous de nationalit� belge ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les

statuts comme suit

TITRE ler DENOMINATION, SIEGE SOCIAL

Art 1 er L'association est d�nomme � Brussels Scalex Club �

Art 2. Son si�ge social est �tabli � B-1020 Laeken 139 avenue de l'arbre ballon. Il peut �tre transf�r� par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu en Belgique.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE I1 OBJET

Art 3. L'association a pour but de r�unir les passionn�s de mod�les r�duits de v�hicules automobiles � une

�chelle inf�rieure ou �gale au 1/24�me et fonctionnant sur rails �lectriques. D'organiser des r�unions courses,

d�monstrations et animations bas�es sur ces voitures ainsi que de fournir aux amateurs, toutes les informations

utiles � leur hobby.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au teck, : Nom el qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

i N. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2013 - Annexes du Moniteur belge TITRE III ASSOCIES

Art 4. Le nombre des associ�s est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � quatre. Les premiers membres sont

les quatre constituants soussign�s.

Art 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Sont effectifs,

1�) Les soussign�s

2�) tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux associ�s au moins, est admis en qualit� de membre

effectif par d�cision de rassembl�e g�n�rale r�unissant tes trois quarts des voix pr�sentes.

Sont membres adh�rents : les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui

s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art 6. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Art 7. Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Art 8. Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en

adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou

adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre

ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� des trois quarts des voies pr�sentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art 9. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires,

ni le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE IV -- COTISATIONS

Art 10. Les membres effectifs et les membres adh�rents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. li ne pourra �tre sup�rieur � 150,00 �

TITRE V ASSEMBLEE GENERALE

Art 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous tes membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

le plus �g� des administrateurs pr�sents,

Art 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

Les modifications aux statuts sociaux

La nomination et la r�vocation des administrateurs

L'approbation des budgets et des comptes

La dissolution volontaire de l'association

Les exclusions d'associ�s.

Art 13. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans les six mois qui suivent le 31

d�cembre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du

conseil d'administration et � la demande d'un cinqui�me des membres au moins.

Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres

doivent y �tre convoqu�s.

Art 14. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte

postale adress�e ou par annonce dans le magazine de l'association ou e-mail � chaque membre au moins huit

jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, et 20 de la

loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre

du jour.

Art 15. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Ii peut se faire repr�senter par un mandataire.

Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Le mandataire doit �tre membre de

l'association.

Art 16. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des associ�s en

fait la demande,

De m�me toute proposition sign�e par un cinqui�me des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art 17, Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une

voix. Les membres adh�rents n'ont pas de droit de vote ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec

voix consultative.

Art 18. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas

o� il est d�cid� autrement par ia loi ou par les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art 19. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la

modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 17 juin 1921

Art 20. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux sign�s par le

pr�sident et un administrateur.

Iro$ 'i I i - Suite

Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date au greffe du tribunat de commerce du si�ge de l'association. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE VI ADMINISTRATION

Art 21. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, � la simple majorit� des voix, pour un terme de deux ans et en tout temps r�vocables par elle.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale,

l! ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Art 23. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 24. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

II ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants, ia voix du pr�sident ou de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante,

Art 25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus sur l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la toi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art 26. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec 'l'usage de la signature aff�rente �" cette gestion � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements.

Art 27, Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�.

Art 28. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Art 29.Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VII REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 34, Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TiTRE VIII -- DISPOSITIONS DIVERSES

Art 31. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembres

Par exception, !e premier exercice d�butera ce ler septembre 1993 pour se cl�turer le 31 d�cembre 1993. Art 32. L'assembi�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, associ� ou non, charg� de v�rifier les comptes de ['association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Art 33. Le conseil d'administration est tenu de soumettre tous les ans � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice.

Art 34. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Art 35. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de ['association dissoute sera affect� � des associations similaires, � d�signer par l'assembl�e g�n�rale.

Art 36, Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Frederic Van der Perre

Secr�taire

Mentionner sur le derni�re page du Volet E . Au reo t : Nom et qualiti du notaire instnumentsnt ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de reprnsenter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Ait Ve," sc) ; Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

25/07/2011

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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BRUXELLES

1 2 JUL 2011

Greffe

D�nomination : BRUSSELS SCALEX CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue du Cognassier 82, 1082 Berchem-Sainte-Agathe

N� d'entreprise : 0451.092 857

Objet de t'acte : Nominations-d�missions-r��lections-d�m�nagement si�ge social

L'assembl�e g�n�rale du 21 janvier 2009 d�cide de reconduire le mandat des administrateurs pour un

nouveau terme de deux ans. Le Conseil d'administration se pr�sente comme suit :

Pr�sident : M. Michel MINNE, Rue des Soldats 111 � 1082 Berchem-Sainte-Agathe,

Vide-Pr�sident : M. Fr�d�ric FRANCKX, All�e des Poiriers 10 � 2360 Luxembourg (Grand-Duch�),

Tr�sorier : Mme H�l�ne RONVEAUX, Dr�ve des Chasseurs 141 � 1410 Waterloo,

Secr�taire : Fr�d�ric VAN DER PERRE, Kruisberg 15 � 1120 Neder-Over-Heembeek,

Administrateurs : M. Fran�ois DESMET, Clos du Moulin 14 � 7850 Petit-Enghien, M. Luc DE RIDDER,

Avenue du Cognassier 82 � 1082 Berchem-Sainte-Agathe et M. Luc MAES, Lange Hagstraat 43 � 1700

Dilbeek.

L'Assembl�e G�n�rale du 19 janvier 2011 prend acte de la d�mission comme Tr�sorier de Madame H�l�ne RONVEAUX, n�e � Jemappes le 7/311966, num�ro national 660307-098-32, domicili�e 141 Dr�ve des Chasseurs � 1410 Waterloo.

L'Assembl�e prend acte de la d�mission comme administrateur et � la fonction de Pr�sident de Monsieur Michel MINNE, n� � Watermael-Boitsfort te 20/3/1962, num�ro national 620320-279-56, domicili� 111 Rue des Soldats � 1082 Bercher-Sainte-Agathe.

L'Assembl�e prend acte de la d�mission comme administrateur et � la fonction de Vice-Pr�sident de Monsieur Fr�d�ric FRANCKX, n� � Anderlecht le 30/9/1978, num�ro national 780930-317-96, domicili� 10 All�e des Poiners � 2360 Luxembourg (Grand-Duch� de Luxembourg).

L'Assembl�e prend acte de la d�mission comme administrateur de Monsieur Luc MAES, n� � Anderlecht le 26/2/1957, num�ro national 570226-483-45, domicili� 43 Lange Haagstraat � 1700 Dilbeek

L'Assembl�e a nomm� comme administrateur et � la fonction de Pr�sident Monsieur Patrick SAERENS, n� � Uccle le 22/12/1958, num�ro national 581222-151-06, domicili� 7 rue Emile Delva � 1020 Laeken

L'Assembl�e a nomm� comme administrateur et � la fonction de Tr�sorier Monsieur Nicolas POUILLIART, n� � Gent le 19/10/1986, num�ro national 861019-073-69, domicili� Beekstraat 1 bte 2 � 1861 Wolvertern

L'Assembl�e reconduit le mandat d'administrateur et � la fonction de Secr�taire de Monsieur Fr�d�ric VAN DER PERRE, n� � Bruxelles le 14/11/1980, num�ro national 801114-189-81, domicili� Ch�e de Waterloo 1483 � 1180 Uccle

Le Conseil d'Administration se pr�sente dor�navant comme suit :

Pr�sident : Monsieur Patrick SAERENS, 7 rue Emile Delva � 1020 Laeken;

Secr�taire : Monsieur Fr�d�ric VAN DER PERRE, Ch�e de Waterloo 1483 � 1180 Uccle

Tr�sorier : Monsieur Nicolas POUILLIART, Beekstraat 1 bte 2 � 1861 Wolvertem

Les administrateurs sont :

Monsieur Fran�ois DESMET, 14 Clos du Moulin � 7850 Petit-Enghien;

Monsieur Luc DE RIDDER, 82 rue du Cognassier � 1082 Berchem-Sainte-Agathe;

L'Assembl�e d�cide de d�placer le si�ge social 24B rue de Neck � 1081 Koekelberg.

STATUTS COORDONNES

Les soussign�s

1 Kamp, Jean Pierre, repr�sentant, boulevard de Smet de Naeyer 259, 1090 Jette

2 Devos Bernard, employ�, boulevard des Invalides 26, 1160 bruxelles

3 Van der Ferre Luc, Informaticien, Kruisberg 15, 1120 Bruxelles

tous de nationalit� belge ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les

statuts comme suit

TITRE 1er DENOMINATION, SIEGE SOCIAL

Art ler L'association est d�nomme � Brussels Scalex Club �

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

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" ,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Art 2. Son si�ge social est �tabli � B-1081 Koekelberg 24B rue de Neck. II peut �tre transf�r� par d�cision

de l'assembl�e g�n�rale dans tout autre lieu en Belgique.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE Il OBJET

Art 3. L'association a pour but de r�unir les passionn�s de mod�les r�duits de v�hicules automobiles � une

�chelle inf�rieure ou �gale au 1/24�me et fonctionnant sur rails �lectriques. D'organiser des r�unions courses,

d�monstrations et animations bas�es sur ces voitures ainsi que de fournir aux amateurs, toutes les informations

utiles � leur hobby.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle peut

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE Ill ASSOCIES

Art 4. Le nombre des associ�s est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � quatre. Les premiers membres sont

les quatre constituants soussign�s.

Art 5. L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Sont effectifs,

1�) Les soussign�s

2�) tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux associ�s au moins, est admis en qualit� de membre

effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Sont membres adh�rents : les personnes qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui

s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Art 6. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration.

Art 7. Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Art 8. Les membres effectifs et adh�rents sont fibres de se retirer � tout moment de l'association en

adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou

adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre

ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� des trois quarts des voies pr�sentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art 9. L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ�

d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

fis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires,

ni le remboursement des cotisations vers�es.

TITRE IV COTISATIONS

Art 10. Les membres effectifs et les membres adh�rents payent une cotisation annuelle.

Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Il ne pourra �tre sup�rieur � 150,00 �

TITRE V ASSEMBLEE GENERALE

Art 11. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-pr�sident ou par

le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

Les modifications aux statuts sociaux

La nomination et la r�vocation des administrateurs

L'approbation des budgets et des comptes

La dissolution volontaire de l'association

Les exclusions d'associ�s.

Art 13. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans les six mois qui suivent le 31

d�cembre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du

conseil d'administration et � la demande d'un cinqui�me des membres au moins.

Chaque r�union se tiendra au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres

doivent y �tre convoqu�s.

Art 14. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte

postale adress�e ou par annonce dans le magazine de l'association ou e-mail � chaque membre au moins huit

jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, et 20 de la

loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre

du jour.

Art 15. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire.

Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Le mandataire doit �tre membre de

l'association.

Art 16. L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des associ�s en

fait la demande.

De m�me toute proposition sign�e par un cinqui�me des associ�s doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Art 17. Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les membres adh�rents n'ont pas de droit de vote ils peuvent n�anmoins assister aux assembl�es avec voix consultative.

Art 18. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art 19. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 17 juin 1921

Art 20. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans les proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent demander des extraits de ces proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date au greffe du tribunal de commerce du si�ge de l'association. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

TITRE VI ADMINISTRATION

Art 21. L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, � la simple majorit� des voix, pour un terme de deux ans et en tout temps r�vocables par elle.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale.

' Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont

r��ligibles.

Art 23. Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier,

" et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 24. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Art 25. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus sur l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Art 26. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire ou les appointements.

Art 27. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu�. Art 28. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins

" d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas �

justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Art 29.Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE VII REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art 30. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit�

simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII DISPOSITIONS DIVERSES

Art 31. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Par exception, le premier exercice d�butera ce 1er septembre 1993 pour se cl�turer le 31 d�cembre 1993.

Art 32. L'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire, associ� ou non, charg� de v�rifier les

: comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Art 33. Le conseil d'administration est tenu de soumettre tous les ans � l'approbation de l'assembl�e

g�n�rale le compte de l'exercice �coul� et Se budget du prochain exercice.

Art 34. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs,

d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Art 35. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, � quelque moment, ou par quelque cause

qu'elle se produise, l'actif net .e l'association dissoute sera affect� � des associations similaires, � d�signer par

l'assembl�e g�n�rale.

Art 36. Tout ce qui n'est .: 1. revu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations s- lucratif.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Patrick SAERENS Pr�sident

: Nom et ouate du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Code postal : 1081
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