BRUSSELS SPORT INTERNATIONAL, EN ABREGE : BSI

Dénomination : BRUSSELS SPORT INTERNATIONAL, EN ABREGE : BSI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.072.028

Publication

03/02/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

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Moniteur

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D�nomination

(en entier) : BRUSSELS SPORT INTERNATIONAL

(en abr�g�) : BSI

Forme juridique : association sans but lucratif

Si�ge : Av de Jette 44-46 1081 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

L'AN DEUX MILLE DIX, le 21 d�cembre

Ont comparu:

- Meyahed Ihab (nn78050338732) n� le 03/05/1978 ,domicili� Ploterstraat,l l � 1742 Temat ;

- Hatim Mesky (nn80011626559) n� le 16/01/1980,domicili� rue Hubert Blauwet,25 � 1082 Bruxelles ;

- Belghith Sabri (nn81032038360) n� le 20/03/1981, domicili� Quai de Biestebroeck 17 � 1070 Bruxelles.

Lesquels comparants d�clarent constituer entre eux par les pr�sentes les statuts d'une association sans but lucratif conform�ment � la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE I DENOMINATION, SIEGE SOCIAL

ARTICLE 1- L'association est d�nomm�e: � BRUSSELS SPORT INTERNATIONAL � en abr�g� � BSI�.

ARTICLE 2- Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles; � l'Av de Jette 44-46 �

1081 Bruxelles .

TITRE Il BUT, DUREE

ARTICLE 3- L'association a pour but: la promotion du sport en g�n�ral particuli�rement celle du tennis et du football en Belgique et � l'�tranger.

ARTICLE 4- L'association a pour objet l'organisation d'activit�s li�es � la pratique de tout sport, de l'organisation de cours, de comp�tition, de formation.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire ou compl�mentaire � son but.

A titre indicatif et sans que cette �num�ration soit limitative, l'association poursuit la r�alisation de son but par tous les moyens et notamment par l'organisation d'activit�s de type :

-Encadrement de jeunes dans le domaine sportif pendant et en dehors des p�riodes scolaires ;

-Cours et initiation aux activit�s sportives ;

-L'organisation de stages sportif et d'�ducation physique ;

-L'organisation d'�v�nement sportifs ;

-L'organisation de comp�titions nationales et/ou internationales ;

-Consultance sportive, et tout ce qui s'y rapporte ;

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2011- Annexes du Moniteur belge

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-L'organisation de comp�titions interclubs, de tournois officiels et amicaux, et de toutes activit�s sportives et

r�cr�atives diverses ;

-L'organisation de tout �v�nement sportif en partenariat avec d'autre � asbl � ;

-L'organisation de rencontre confraternelles, de s�minaires, de conf�rences, d'expos�s dont l'objectif est

l'�change d'exp�riences professionnelles et l'am�lioration des connaissances des membres ;

TITRE III MEMBRES

ARTICLE 5- L'association est compos�e de membres effectifs et membres adh�rent. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

ARTICLE 6- Sont membres effectif:

1�Les comparants au pr�sent acte;

2�Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit� par

d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

ARTICLE 7- Toute personne qui d�sire �tre adh�rent doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat, par l'assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

ARTICLE 8- Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

TITRE IV- COTISATIONS

ARTICLE 9- Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle qui peut �tre diff�rente. Le montant de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. La cotisation annuelle ne pourra �tre sup�rieure � 100 euro.

TITRE V- ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 10- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

ARTICLE 11- Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re;

2� de nommer et de r�voquer tes administrateurs;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4� d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts;

ARTICLE 12- Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seul procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

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ARTICLE 13- Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social afin que tous les membres puissent sans d�placement en prendre connaissance. Ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre.

TITRE VI- CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 14- L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nomm�es et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

ARTICLE 15- La dur�e du mandat est fix� � quatre ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

ARTICLE 16- Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

ARTICLE 17- Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

ARTICLE 18- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion

de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

ARTICE 19- Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non.

ARTICLE 20- Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins qu'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sident, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

TITRE VII- REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

ARTICLE 21- Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII- DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 22- L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce jour pour ce cl�turer le 31 d�cembre 2011.

ARTICLE 23- Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le dernier vendredi su mois de juin � 18H30 de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

ARTICLE 24- En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

MOOI 2.2

Volet B - Suite

DISPOSITION TRANSITOIRE

ARTICLE 25- L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Administrateur, Administrateur d�l�gu�:Mr. Meyahed Ihab (nn78050338732) n� le 03/05/1978 ,domicili�

Ploterstraat, 1 1 � 1742 Temat

Administrateur: Mr.Belghith Sabri (nn81032038360) n� le 20/03/1981,domicili� Quai de Biestebroeck 17 �

" 1070 Bruxelles

Le conseil d'administration d�cide en outre de confier en outre la gestion des affaires journali�res � l'Administrateur d�l�gu�, qui tiendra la correspondance courante, usera de la signature sociale aff�rant � cette gestion et donnera toutes quittances et d�charges � toutes les administrations publiques, les banques, la postes et t�l�graphes.

Et apr�s lecture int�grale, les comparants ont sign�s.

President: Mr. Meyahed Ihab. Tr�sorier: Mr. Hatim Mesky. Secr�taire: Mr.Belghith Sabri.

R�seer�

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BRUSSELS SPORT INTERNATIONAL, EN ABREGE : BSI

Adresse
AVENUE DE JETTE 44-46 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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