BRUSSELS SUSTAINABLE HOUSE, EN ABREGE : BSH

Société anonyme


Dénomination : BRUSSELS SUSTAINABLE HOUSE, EN ABREGE : BSH
Forme juridique : Société anonyme
N° entreprise : 434.973.536

Publication

18/04/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2013, APP 26.03.2014, DPT 11.04.2014 14091-0338-017
17/04/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repré§enter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Mod 2.1

i'ektIMI 1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Réserv

au

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belge

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Greffe

N° d'entreprise : 0434.973.536

Dénomination

(en enfler) : Brussels Sustainable House

Forme juridique : SA

Siège : Rue CEdimbourg 26 à 1050 Welles

Objet de l'acte : Nominations et démissions d'administrateurs

1. Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 26 mars 2014, il ressort que:

- Monsieur Jean-Louis Sfneyers et Monsieur Nicholas Paterson quittent leur fonction d'administrateur,

- Madame Charlotte Van Der Auwera, domiciliée rue Colonel Bourg 58 à 1030 Schaerbeek, est nommée au poste d'administrateur. Son mandat prend cours immédiatement pour une durée de 4 ans se terminant lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2018.

- Madame Julie Degossely, domiciliée avenue des Frères Goemaere 39 à 1160 Auderghem , est nommée au poste d'administrateur. Son mandat prend cours immédiatement pour une période Cie 4 ans se terminant lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2018,

- Le mandat d'administrateur de la SA EPE, représentée par Frédéric Ancion, est renouvelé pour une période de 6 ans se terminant lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2020.

- Le mandat d'administrateur de Monsieur Michel Renard est renouvelé pour une période de 3 ans se terminant lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2017.

2. Du procès-verbal du conseil d'administration qui s'est tenu immédiatement après l'Assemblée Générale, il

ressort que:

- Monsieur Michel Renard est désigné comme président du conseil d'administration et comme

administrateur-délégué.

- la SA EPE est désignée comme administrateur-délégué.

3. Respect de la parité entre les représentants d'EPE et ceux de la Maison du Développement Durable:

Au terme de cette Assemblée, les administrateurs représentant la Maison du Développement Durable seront au nombre de 3, et les administrateurs représentant EPE au nombre de 2. En cas de désaccord entre les administrateurs, seuls les deux administrateurs représentant EPE et deux des administrateurs représentant la Maison du Développement Durable seront autorisés à voter.

4. Le conseil d'administration se compose dès lors comme suit

Représentant EPE (actionnaires de catégorie A):

La SA EPE, représentée par Monsieur Frédéric Ancien, administrateur-délégué

et

Madame Charlotte Van Der Auwera, administrateur.

Représentant la Maison du Développement Durable (actionnaires de catégorie B):

Monsieur Michel Renard, administrateur-délégué et président du conseil d'administration;

Madame Julie Degossely, administrateur

et

Madame Anne-Marie Six, administrateur,

ePE SA

représentée par Frédéric Ancion

administrateur-délégué

22/03/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2012, APP 19.02.2013, DPT 14.03.2013 13066-0054-017
18/03/2013
ÿþ Mod 2.1

- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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0 7 MRT 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0434.973.536

Dénomination

(en entier) : Brussels Sustainable House

Forme juridique : SA

Siège : Rue d'Edimbourg 26 à 1050 Ixelles

Objet de l'acte : Nominations et démission administrateurs

Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 19 février 2013, il ressort que:

Démission de James Hartzell et nominations de Nicholas Paterson et Anne-Marie Six au poste d'administrateur

- La démission de James Hartzell avec effet au 30 septembre 2012 est approuvée à l'unanimité.

- La nomination de Monsieur Nicholas Paterson, domicilié Jan Haringstraat 46 à 2023 KE Haarlem, Pays-Bas, comme administrateur représentant EPE est approuvée à l'unanimité. Le mandat prend cours immédiatement, pour une durée de 6 ans prenant fin lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2019.

- La nomination de Madame Anne-Marie Six, domiciliée rue du Congrès 46 à 1000 Bruxelles, Belgique, comme administrateur représentant la Maison du Développement Durable est approuvée à l'unanimité. Le mandat prend cours immédiatement, pour une ,durée de 6 ans prenant fin lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2019.

Respect de la parité entre les représentants d'EPE et ceux de la Maison du Développement Durable:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

- Au terme de cette Assemblée, les administrateurs représentant la Maison du Développement Durable seront au nombre de 3, et les administrateurs représentant EPE au nombre de 2. Dans l'attente de l'élection d'un troisième administrateur représentant EPE, en cas de désaccord entre les administrateurs, seuls les deux administrateurs représentant EPE et deux des administrateurs représentant la Maison du Développement Durable seront autorisés à voter.

Le.conseil d'administration se compose dès lors comme suit :

Représentant EPE (actionnaires de catégorie A):

La SA EPE, représentée par Monsieur Frédéric Ancion, administrateur-délégué;

et

Monsieur Nicholas Paterson, administrateur.

Représentant la Maison du Développement Durable (actionnaires de catégorie B):

Monsieur Jean-Louis Smeyers, administrateur-délégué et président du conseil d'administration;

Monsieur Michel Renard, administrateur;

et

Madame Anne-Marie Six, administrateur.

EPE SA

représentée par Frédéric Ancion

administrateur-délégué

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir dè représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

18/04/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2011, APP 06.03.2012, DPT 05.04.2012 12083-0406-018
04/05/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2010, APP 04.03.2011, DPT 28.04.2011 11096-0485-018
11/04/2011
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Mo b *11053828* Greffe

N° d'entreprise : 0434.973.536

Dénomination

(en entier) : Brussels Sustainable House

Forme juridique : Société Anonyme

Siège : Rue d'Edimbourg 26 à 1050 Ixelles

Obiet de l'acte : Modification statuts

Extrait du Procès Verbal de l'Assembée Générale du 04 mars 2011: "

II est décidé d'apporter les modifications suivantes aux statuts parus au MB le 2710212008.

Le paragraphe suivant est annulé :

"Présidence

Le conseil d'administration élira parmi ses membres un président.

Pendant les exercices sociaux commençant au cours d'une année calendrier paire, le président du conseil

sera choisi parmi tes administrateurs élus sur a liste des candidats proposés par les titulaires d'actions de fa

catégrie A.

Pendant les exercices sociaux commençant au cours d'une année calendrier impaire, le président du

conseil sera choisi parmi les administrateurs élus sur a liste des candidats proposés par les titulaires d'actions

de la catégrie B. "

Ce paragraphe est remplacé par ce qui suit :

"Présidence

Le conseil d'administration élira parmi ses membres un président pour un mandat de deux ans commençant

à l'Assemblée Générale annuelle. Il peut l'élire parmi les représentants des actionnaires A ou B. En cas de

désaccord une stricte alternance sera respectée."

Le conseil d'administration, réuni immédiatement après l'Assemblée Générale, décide de prolonger le mandat de Monsieur Jean-Louis Smeyers au poste de président du conseil d'administration.

Frédéric ANCION, représentant permanent de la SA EPE

Administrateur-délégué

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes-ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/05/2010 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2009, APP 23.03.2010, DPT 26.05.2010 10125-0286-016
17/04/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0434.973.536 Dénomination

(en entier): Brussels Sustainable House

Forme juridique : SA

Siège : Rue d'Edimbourg 26 à 1050 Ixelles

Objet de Pacte : Nominations et démissions d'administrateurs

Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 06 mars 2015, il ressort que:

La SA EPE est remplacée par la SPRL Ecolog, entreprise n°BE0806.528.076, dont le siège social est situé rue d'Edimbourg 26 à 1050 Ixelles, pour l'exercice de son mandat d'administrateur-délégué. Le mandat de la SPRL Ecolog, représentée par Frédéric Ancien, se terminera lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2020.

Le conseil d'administration se compose dès lors comme suit :

Représentant EPE (actionnaires de catégorie A):

La SPRL Ecolog, représentée par Monsieur Frédéric Ancien, administrateur-délégué

et

Madame Charlotte Van Der Auwera, administrateur.

Représentant la Maison du Développement Durable (actionnaires de catégorie B):

Monsieur Michel Renard, administrateur-délégué et président du conseil d'administration;

Madame Julie Degossely, administrateur

et

Madame Annè-Marie Six, administrateur.

Ecolog SPRL

représentée par Frédéric Ancien

administrateur-délégué

Mentionner sur fa dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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02/06/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.09.2008, APP 05.05.2009, DPT 29.05.2009 09168-0392-014
02/09/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 21.04.2008, DPT 29.08.2008 08652-0342-012
25/06/2007 : BLT001040
04/08/2006 : BLT001040
16/06/2005 : BLT001040
11/05/2005 : BLT001040
15/06/2004 : BLT001040
20/06/2003 : BLT001040
13/06/2003 : BLT001040
16/01/2003 : BLT001040
10/10/2001 : BLT001040
11/01/2001 : BLT001040
30/12/2000 : BLT001040
06/01/1999 : BLT001040
24/01/1998 : BLT1040
01/01/1997 : BLT1040
01/01/1993 : BLT1040
01/01/1993 : BLT1040
01/09/1988 : BLT1040

Coordonnées
BRUSSELS SUSTAINABLE HOUSE, EN ABREGE : BSH

Adresse
RUE D'EDIMBOURG 26 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale