BRUSSELS TOP TEAM, EN ABREGE : B.T.T.

Association sans but lucratif


Dénomination : BRUSSELS TOP TEAM, EN ABREGE : B.T.T.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.824.472

Publication

06/05/2015
ÿþ ,`e. S,V,l Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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N° d'entreprise : p.~j â. g " t«U u ,

Déposé / Reçu le

2 3 AVR. 2015

au greffe du theitInal de commerce

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : BRUSSELS TOP TEAM

(en abrégé) : B.T.T.

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Rue Edmond de Grimberghe 11 -1080 Molenbeek-Saint-Jean

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

Se sont réunis le 01/03/2015 pour créer une ASBL.

- Belal Saïd né à Bruxelles le 02/08/1981, domicilié à rue Edmond de Grimberghe 11, à 1080 Molenbeek-Saint-Jean ;

Kichou Hassan né à Bruxelles le 23/10/1981, domicilié à rue Roger Van Der Weyden 10, bte 005, à 1000 Bruxelles ;

Lamrini Azdin né à Bruxelles le 2410211982, domicilié à rue Coenraets 24, à 1060 Saint-Gilles ;

Se sont réunies pour créer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1 : Dénomination, siège social, durée, but

Article 1 :

L'association se dénomme « Brussels Top Team », son abréviation est B.T.T.

Article 2 :

Son siège social est établi à rue Edmond de Grimberghe 11, 1080 Molenbeek-Saint-Jean et relève de

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il ne peut être transféré que par décision de l'assemblée générale et

dans le respect des règles prévues pour une modification des statuts et décrite dans les présents statuts.

Articles 3 :

L'association a pour but, par le développement de ses initiatives, de contribuer à l'émancipation (individuelle

et collective) de ses visiteurs et membres.

N-L'association organise et réalise ses initiatives dans le but de favoriser chez les enfants, jeunes et adultes 6 à 99 ans le développement d'une citoyenneté critique, active et responsable part une prise de conscience et une connaissance des réalités de la société, des attitudes des responsabilité et de participation à ta vie sociale, économique , culturelle et politique ainsi que la mise en oeuvre et la promotion de pratiques socioculturelles.

-L'association développe ses initiatives sans distinctions d'origine, de religion ou de philosophie, de la couleur de la peau, de la langue ou du sexe.

L'association souscrit à la déclaration universelle des droits de l'Homme et à la convention internationale des droits de l'enfant.

-L'association organise des initiatives qui apportent des aptitudes, attitudes, connaissances et compétences nécessaires pour le développement de la personnalité que ce soit sur le plan individuel et collectif.

-L'association contribue à l'insertion sociale de ses visiteurs et membres dans tous ces aspects : scolaire, professionnelle, culturel, ...

-L'association organise et développe des activités, ateliers et projets sociaux, culturels, récréatifs pédagogiques, parascolaires, sportifs, ludiques, d'orientation scolaire et professionnelle et de formation,

-L'association privilège l'insertion_socio-professionnelleen organisant des formations_,

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MOD 2.2

-L'association favorise le sport en tant que vecteur d'insertion sociale.

-L'association participe et collabore aux initiatives qui aspirent à des améliorations structurelles pour des problèmes collectifs de ses visiteurs et membres.

Dans cette finalité, nous collaborons avec le réseau social (scolaire et socio-professionnel) et favorisons les partenariats afin de contribuer à la cohésion sociale.

TITRE 2 : Membre, adhésions et cotisations

Article 4

L'association est composée de membres adhérents et de membres effectifs.

Le nombre de membres est illimité, mais doit être de trois au minimum.

Article 5 :

Les membres effectifs :

La qualité de membre à part entière, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient

exolusivement aux membres effectifs. Les fondateurs sont les premiers membres effectifs, constituant

l'assemblée générale.

Chaque membre adhérant ou visiteur peut poser sa candidature comme membre effectif par écrit au conseil

d'administration. Il devient membre effectif après acceptation par l'assemblée générale,

La qualité de membre effectif se perd :

-par décès du membre ;

-par démission, notifie par lettre au conseil d'administration ;

-par exclusion prononcée par l'assemblée générale. Une exclusion d'un membre effectif ne peut se décider

qu'à la majorité des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés.

Article 6

Les membres adhérents :

Les membres adhérents sont uniquement affiliés pour bénéficier des activités de l'association. Ils ne font

pas partie de l'assemblée générale et n'y ont donc pas le droit de vote. Les droits et obligations des membres

adhérents sont inscrits dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 7

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle de 25 Euro, Le montant de cette cotisation est fixé par

l'assemblée générale.

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle de 250 Euro. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale.

TITRE 3 : L'assemblée générale

Article 8

L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs,

Article 9 :

L'assemblée générale a toutes les compétences prévues par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2

mai 2002. L'assemblée générale est exclusivement compétente pour :

-modifier les statuts ;

-nommer et révoquer les administrateurs ;

-approuver les comptes et budgets ;

-la dissolution de l'association ;

-la nomination et l'exclusion des membres effectifs.

Article 10 :

L'assemblée générale est valablement convoquée par le conseil d'administration.

L'assemblée générale est convoquée par mail du conseil d'administration, au moins 8 jours avant la

réunion.

L'invitation stipule le lieu, le jour, l'heure de la réunion et l'ordre du jour décidé par le conseil

d'administration.

Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres effectifs doit être reprise dans l'ordre du

jour.

Article 11

Sur demande d'au moins un cinquième des membres effectifs, le conseil d'administration doit convoquer

l'assemblée générale,

Article 12 :

Elle doit être convoquée au .moins une fois par an pour approuver les comptes de l'exercice précédent et

pour dresser le budget de l'exercice suivant.

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MOD 2,2

Article 13 :

Les décisions sont prises à la majorité simple, sans un quota minimale requis, sauf si mentionné autrement

dans les statuts.

Les décisions concernant des personnes sont prises par vote secret.

Article 14 :

Les décisions de l'assemblée générale sont notées dans un registre reprenant un rapport écrit de chaque

assemblée générale. Les rapports sont signés par le président et un administrateur. Le registre est conservé

au siège de l'association et peut être consulté par tout membre effectif et par toute personne si elle en fait la

demande écrite et si celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

TITRE 4 : Le conseil d'administration

Article 15 :

L'association est administrée par un conseil d'administration qui a toutes les compétences prévues par la loi

du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Le conseil d'administration est composé d'au moins trois membres effectifs.

Les administrateurs sont nommés et révoqués par l'assemblée générale.

L'assemblée générale nomme les administrateurs à la majorité simple, quel que soit le nombre de membres

présents ou représentés.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier,

Le conseil d'administration se réunit après convocation par le président ou par au moins deux

administrateurs. La convocation est adressée par mail à tous les administrateurs au moins cinq jours avant la

réunion.

Le conseil d'administration ne peut décider que si au moins la moitié des administrateurs est présents ou

représentés, à la majorité simple des voix présents ou représentés. En cas de partage des voix, la voix du

président est prépondérante.

Un administrateur absent peut se faire représenter par un autre administrateur, mais chaque administrateur

ne peut que représenter un autre administrateur.

Le mandat des administrateurs se termine par la révocation par l'assemblée générale, par la démission, par

l'expiration du mandat, par décès ou en cas d'interdiction légale.

Le mandat des administrateurs est de quatre ans

Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs partiellement à tout tiers, administrateurs ou non,

membre effectif ou non.

TITRE 5 ; Modifications des statuts, dissolution

Article 16 :

L'assemblée générale ne peut valablement décider sur des modifications des statuts que si l'intention de modifier des statuts est mentionnée dans la convocation et si au moins deux tiers des membres effectifs soient présents ou représentés,

Si ce quota, n'est pas atteint, une deuxième réunion de l'assemblée générale peut être convoqué - au plus tôt quinze jours après la première réunion - qui peut décider valablement indépendamment du nombre des membres présents. Une majorité dont deux tiers des voix présents ou représentées est requise. Si la modificaticn concerne les objectifs de l'association, une majorité de quatre cinquième des voix présents ou représentées est requises.

Les modifications des statuts par l'assemblée générale doit être déposé à la greffe du tribunal de première instance.

Article 17 :

L'assemblée générale ne peut valablement décidé sur la dissolution de l'association que si l'intention de modifier des statuts est mentionnée dans la convocation et si au moins deux tiers des membres effectifs soient présents ou représentés.

Si ce quota n'est pas atteint, une deuxième réunion de l'assemblée générale peut être convoqué - au plus tôt quinze jours après la première réunion - qui peut décider valablement indépendamment du nombre des membres présents Une majorité dont deux tiers des voix présents ou représentées est requise.

Article 18 :

En cas de dissolution l'assemblée générale désigne un ou plusieurs curateurs et détermine leur mandat.

En cas de dissolution, l'actif social net sera affecté à une autre oeuvre qui poursuit le même but, à désigner par l'assemblée générale.

Les décisions concernant la dissolution, la liquidation et la désignation des curateurs doivent être déposées à la greffe du tribunal de première instance.

TITRE 6 : Comptes et budgets

Articles 19

L'exercice financier coïncide avec l'année civile du 1 janvier au 31 décembre.

Par exception, le 1er exercice commence le jour de la constitution et se termine le 31/12/2015.

MOD 2.2



Réservé au Volet B - suite

Moniteur

belge

Sont nommés par l'assemblée générale comme administrateurs :

Kichou Hassan né à Bruxelles le 23/10/1981, domicilié à rue Roger Van Der Weyden 10, bte 005, à 1000

Bruxelles ;

Lamrini Azdin né à Bruxelles le 24/02/1982, domicilié à rue Coenraets 24, à 1060 Saint-Gilles

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Coordonnées
BRUSSELS TOP TEAM, EN ABREGE : B.T.T.

Adresse
RUE EDMOND DE GRIMBERGHE 11 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale