BRUXELLES ROYAL YACHT CLUB, EN ABREGE : B.R.Y.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : BRUXELLES ROYAL YACHT CLUB, EN ABREGE : B.R.Y.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.279.523

Publication

23/04/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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1 APR R 2013

Greffe

Dénomination : BRUXELLES ROYAL YACHT CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Vilvorde 1 11020 Bruxelles

N° d'entreprise : 409279523

Objet de l'acte : Démissions - Nominations - Reélections

Procès-verbal de l'assemblée générale du 27 février 2013

Nominations

Administrateur : Monsieur Pierre De Greef, Pastoor Evrardlaan, 15 - 1731 Asse né le 17 juillet 1974 à Etterbeek

L'administrateur est élu pour 3 ans.

Monsieur Pierre Bourgeois accède au poste de Secrétaire général

La désignation des membres du bureau est la suivante

Alain Radelet : Président commodore Pierre Platteau : Vice-président commodore Pierre Bourgeois : Secrétaire général Yves Rammer : Trésorier

Alain RADELET

Administrateur Commodore

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - nTO412OiN - Annexes dù Moü teur belgè

12/11/2012
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e Volet B: Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Dénomination : BRUXELLES ROYAL YACHT CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Vilvorde 1 11020 Bruxelles

N° d'entreprise : 409279523

Objet de l'acte : Démissions - Nominations - Reélections

Procès-verbal de l'assemblée générale du 24 février 2010

Renouvellements du mandat

Administrateur : Jean Dusquene, Clos du Drossart, 3A -1180 Bruxelles

Administrateur : Georges Mommaerts, Rue de l'Eglise, 13 -1315 Incourt

Procès-verbal de l'assemblée générale du 29 février 2012

Nominations :

Administrateur : Monsieur Pierre Bourgeois, Avenue des Cactus, 1 - 1150 Bruxelles né le 27,01.1953 à

Etterbeek

Administrateur : Monsieur Jacques Pirkin, Aannemersstraat, 21 - 9040 Gent né le 18.11.1955 à Elsene

Administrateur ; Pierre Platteau, Rue des Sapes, 2 - 7800 Ath né le 9.10.1950 à Uccle

Administrateur: Yves Rammer, Avenue L. Wiener, 78A - 1170 Bruxelles né ie 15.06.1956 à Etterbeek

Renouvellements du mandat;

Administrateur : Madame Mady Fobert, Avenue Louis Piérard, 36 bt4 -1140 Bruxelles Administrateur : Monsieur Alain Radelet, Avenue de Malmaison, 33 -1410 Waterloo

Démissions :

Administrateur : Monsieur Jean De Locht, Avenue du Parc, 81 -1310 La Hulpe Administrateur : Monsieur Alain Decock, Hector Henneaulaan, 118 -1930 Zaventem

Les administrateurs sont élus pour 3 ans.

k Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à regard des tiers

Au verso : Nom et signature

Monsieur Pierre Platteau accède au poste de Vice-commodore et Monsieur Yves Rammer àccède au poste de trésorier

La désignation des membres du bureau est la suivante :

Alain Radelet : Président commodore

Pierre Platteau : Vice-président commodore

Jean Duquenne : Secrétaire général

Yves Rammer : Trésorier

Alain RADELET

Administrateur Commodore

11/10/2011
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!ólé#~I Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Moniteur

belge





BRUXELLES

Greffe

Dénomination : BRUXELLES ROYAL YACHT CLUB

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Vilvorde 1 / 1020 Bruxelles

N° d'entreprise : 409279523

Objet de l'acte : Modification statut - Démissions - Nominations

L'assemblée générale extraordinaire du 21 mars 2007 a décidé de modifier les statuts suivants :

Article 5

L'association se compose de six catégories de membres dont les droits et obligations respectifs sont réglés

par les présents statuts et le règlement d'administration :

1.Membre effectif : dispose de l'accès à tous tes services et activités. Seuls les membres effectifs âgés de

plus de 18 ans ont le droit de vote et peuvent se présenter aux suffrages de l'assemblée générale afin d'exercer

l'un des mandats

statutaires.

2.Membre adhérent : membre qui postule une admission définitive en tant que membre effectif, et ce durant

le délai d'attente prévu par les présents statuts ; il a accès à tous les services et activités.

3.Membre sympathisant : dispose uniquement du droit de fréquenter les écoles de navigation et le club-

house.

4.Membre junior : membre n'ayant pas atteint 25 ans accomplis au moment de l'assemblée générale

ordinaire prévue par l'article 11 des présents statuts ; il a accès à tous les services et activités.

5.Membre équipier : membre navigant régulièrement en qualité d'équipier sur le bateau d'un membre effectif

ou

adhérent ; il dispose uniquement du droit de fréquenter le club-house.

6.Membre stagiaire : membre participant à un stage ou une activité organisé par l'association ; il dispose

uniquement du droit de participation au stage ou à l'activité à laquelle il est inscrit.

Le nombre de membres est illimité, il ne peut cependant être inférieur à dix membres effectifs.

Article 6

1.Pour être admis en qualité de membre effectif, il faut :

a. Être membre adhérent ou membre junior.

b. Être admis par le conseil d'administration qui statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des administrateurs présents :

-pour ie membre adhérent : dans un délai compris entre 12 et 24 mois à compter de l'admission en qualité de membre adhérent ;

" pour le membre junior : dans les 6 mois qui suivent sa demande écrite d'accéder au statut de membre

effectif, ou au plus tard à l'assemblée générale qui suit la date anniversaire de ses 25 ans accomplis.

2.Pour être admis en qualité de membre adhérent, il faut :

a.Acquitter, s'il y a lieu, le droit d'entrée fixé par l'assemblée générale.

b.Être présenté par un membre effectif, la présentation se faisant par écrit et mentionnant les nom,

prénoms, date de naissance, profession, domicile et nationalité du candidat; elle sera adressée au conseil

d'administration qui, après examen, l'affichera aux valves du siège social durant un mois.

c.Être admis par le conseil d'administration qui statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des

administrateurs présents.

3. Pour être admis en qualité de membre sympathisant, il faut :

a.Ne pas avoir été membre effectif, adhérent ou junior dans les cinq années qui précèdent.

b.Acquitter, s'il y a lieu, le droit d'entrée fixé par l'assemblée générale.

c.Ne pas être propriétaire ou co-propriétaire d'un bateau.

d.Être admis par le conseil d'administration qui statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des

administrateurs présents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/10/2011 - Annexes du Móniteurliélgé

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Tout membre sympathisant désireux de devenir membre adhérent puis effectif devra se soumettre aux prescriptions du point 2 du présent article.

4.Pour être admis en qualité de membre junior, il faut :

a.Être présenté par un membre effectif, la présentation se faisant par écrit et mentionnant les nom, prénoms, date de naissance, profession, domicile et nationalité du candidat; elle sera adressée au conseil d'administration qui, après examen, l'affichera aux valves du siège social durant un mois.

c.Être admis par le conseil d'administration qui statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des administrateurs présents.

Tout membre junior désireux de devenir membre effectif avant la date anniversaire de ses 25 ans accomplis devra en faire la demande écrite et acquitter, s'il y a lieu, le droit d'entrée de membre adhérent fixé par l'assemblée générale.

5. Pour être admis en qualité de membre équipier, il faut :

a.Ne pas être propriétaire ou co-propriétaire d'un bateau.

a.Être présenté par un membre effectif, la présentation se faisant par écrit et mentionnant les nom,

prénoms, date de naissance, profession, domicile et nationalité du candidat.

c.Être admis par le conseil d'administration qui statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des

administrateurs présents.

6. Pour être admis en qualité de membre stagiaire, il faut être inscrit à un stage ou une activité organisé par l'association.

La qualité de membre équipier ou de membre stagiaire est acquise pour la durée de l'année civile en cours et cesse automatiquement au 31 décembre, l'article 9 paragraphe 1 des présents statuts n'étant pas d'application.

L'assemblée générale extraordinaire du 21 avril 2010 a décidé de modifier les statuts suivants :

Article 9

1. Toute démission doit être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée.

2. Tout membre qui n'aurait pas acquité le montant de sa cotisation 15 jours après l'envoi d'un rappel par recommandé sera réputé démissionnaire sur rapport fait au conseil d'administration par le trésorier.

3. Tout membre adhérent qui n'a pas été admis en qualité de membre effectif à l'issue du délai de 24 mois prévu à l'article 6.1.b. est réputé démissionnaire.

4. Les membres réputés démissionnaires feront l'objet d'un affichage aux valves du club et seront informés personnellement par lettre recommandée.

Article 10

Tout membre démissionnaire ne pourra être réadmis qu'après avoir apuré toutes dettes éventuelles vis-à-vis du club. ll se représentera selon les modalités de l'article 6.

Toutefois, un membre effectif, sympathisant ou adhérent n'ayant aucune dette vis-à-vis de l'association au moment de sa démission pourra être immédiatement réadmis dans le même catégorie de membre, sans nécessité de présentation par un nouveau parrain et sans s'acquitter du droit d'entrée, sur décision du conseil d'administration statuant au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des administrateurs présents.

Le conseil d'administrateur pourra, dans des cas exceptionnels, statuer sur le rétablissement de l'ancienneté du membre réadmis.

L'assemblée générale extraordinaire du 30 mars 2011 a décidé de modifier les statuts suivants :

Article 6  Admissions

1.Pour être admis en qualité de membre effectif, il faut :

a.Être membre adhérent ou membre junior.

b.Être présenté par un membre effectif.

c.Être admis par le conseil d'administration qui, après affichage aux valves du siège social pendant un mois,

statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des administrateurs présents :

" pour le membre adhérent : dans un délai compris entre 12 et 24 mois à compter de l'admission en qualité de membre adhérent ;

pour le membre junior : dans les 6 mois qui suivent sa demande écrite d'accéder au statut de membre effectif, ou au plus tard à l'assemblée générale qui suit la date anniversaire de ses 25 ans accomplis.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

2.Pour être admis en qualité de membre adhérent, il faut :

a.Acquitter, s'il y a lieu, le droit d'entrée fixé par l'assemblée générale.

b.Être présenté par un membre effectif ou à défaut avoir été entendu par le conseil d'administration, la présentation se faisant par écrit et mentionnant les nom, prénoms, date de naissance, profession, domicile et nationalité du candidat; elle sera adressée au conseil d'administration qui, après examen, l'affichera aux valves du siège social durant un mois.

c.Être admis par le conseil d'administration qui statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des administrateurs présents.

3. Pour être admis en qualité de membre sympathisant, il faut :

a.Ne pas avoir été membre effectif, adhérent ou junior dans les cinq années qui précèdent.

b.Acquitter, s'il y a lieu, le droit d'entrée fixé par l'assemblée générale.

c.lntroduire une demande écrite mentionnant les nom, prénoms, date de naissance, profession, domicile et

nationalité du candidat; elle sera adressée au conseil d'administration qui, après examen, l'affichera aux valves

du siège social durant un mois.

d.Ne pas être propriétaire ou co-propriétaire d'un bateau.

e.Étre admis par le conseil d'administration qui statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des

administrateurs présents.

Tout membre sympathisant désireux de devenir membre adhérent puis effectif devra se soumettre aux

prescriptions du point 2 du présent article et acquitter, s'il y a lieu, l'éventuelle différence entre les droits

d'entrée respectifs.

4.Pour être admis en qualité de membre junior, il faut :

a.tre présenté par un membre effectif ou à défaut avoir été entendu par le conseil d'administration, la présentation se faisant par écrit et mentionnant les nom, prénoms, date de naissance, profession, domicile et nationalité du candidat; elle sera adressée au conseil d'administration qui, après examen, l'affichera aux valves du siège social durant un mois.

b.Être admis par le conseil d'administration qui statuera au scrutin secret et à fa majorité des deux tiers des administrateurs présents.

Tout membre junior devient automatiquement membre effectif à la date anniversaire de ses 25 ans ; s'il souhaite le devenir plus tôt, il devra en faire la demande écrite et acquitter, s'il y a lieu, le droit d'entrée de membre adhérent fixé par l'assemblée générale.

5. Pour être admis en qualité de membre équipier, il faut :

a.Ne pas être propriétaire ou co-propriétaire d'un bateau.

a.Être présenté par un membre effectif ou à défaut avoir été entendu par le conseil d'administration, la

présentation se faisant par écrit et mentionnant les nom, prénoms, date de naissance, profession, domicile et

nationalité du candidat.

c.Étre admis par le conseil d'administration qui statuera au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des

administrateurs présents.

6. Pour être admis en qualité de membre stagiaire, il faut être inscrit à un stage ou une activité organisé par l'association.

La qualité de membre équipier ou de membre stagiaire est acquise pour la durée de l'année civile en cours et cesse automatiquement au 31 décembre, l'article 9 paragraphe 1 des présents statuts n'étant pas d'application.

Article 10  Réadmissions

Tout membre démissionnaire ne pourra être réadmis, dans la catégorie de membre à laquelle il appartenait au moment de sa démission, qu'après avoir apuré toutes dettes éventuelles vis-à-vis du club. Il se représentera selon les modalités de l'article 6.

Toutefois, un membre effectif, sympathisant ou adhérent n'ayant aucune dette vis-à-vis de l'association au moment de sa démission, sera dispensé du droit d'entrée et de la présentation par un nouveau parrain.

Le conseil d'administration pourra, dans des cas exceptionnels, statuer sur le rétablissement de l'ancienneté du membre réadmis.

P

Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Le conseil d'administration du 13 septembre 2011 a acte la démission de l'administrateur Monsieur Daniel Zimmermann.

Démissions :

Administrateurs : Monsieur Daniel Zimmermann, Avenue Englebert, 33 - 1331 Rosières

Suite à la démission de Monsieur Daniel Zimmermann, l'administrateur Monsieur Jean-Paul Courtois est nommé pour le mandat de trésorier.

La désignation des membres du bureau est la suivante :

Alain Radelet : Président commodore

Jean De Locht : Vice-président commodore

Jean Duquenne : Secrétaire général

Jean-Paul Courtois : Trésorier

Alain RADELET

Administrateur Commodore

19/04/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

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Dénomination : BRUXELLES ROYAL YACHT CLUB

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Vilvorde 1 / 1020 Bruxelles

N° d'entreprise : 409279523

Objet de l'acte : Démissions - Nominations - Reélections

Procès-verbal de l'assemblée générale du 23 février 2011

Nominations :

Administrateur : Monsieur Nicolas Joschko, Rue de l'Escrime 40 - 1190 Bruxelles né Ie 02.01.1961 à Anvers

Renouvellements du mandat:

Administrateur : Monsieur Daniel Zimmermann, Avenue Englebert 33 - 1331 Rosières Administrateur : Monsieur Paul Steylemans, Beau Site 3ème Avenue, 15b - 1330 Rixensart Administrateur : Monsieur Pic Cornet, Bld Lambermont, 392 - 1030 Bruxelles

Administrateur : Monsieur Benoit Vanmosuinck, Rue Eugène Smits, 76 - 1030 Bruxelles

Démissions :

Administrateurs : Monsieur Jacques De Meester, Avenue des Ronces, 5 - 1180 Bruxelles, né à Schaerbeek le 29/11/1927

Les administrateurs sont élus pour 3 ans.

La désignation des membres du bureau est la suivante :

Alain Radelet : Président commodore

Jean De Locht : Vice-président commodore

Jean Duquenne : Secrétaire général

Daniel Zimmermann : Trésorier

Alain RADELET

Administrateur r'_am'rvdore

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers "

Au verso : Nom et signature

01/04/2015
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Dénomination : Forme juridique :

Siège :

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BRUXELLES ROYAL YACfrJ one de Bruxelles

Association sans but lucratif

Chaussée de Vilvorde 1 11020 Bruxelles

409279523

Démissions - Nominations - Reéiections

Procès-verbal de l'assemblée générale du 26 février 2014

Nominations :

Administrateur : Monsieur André Devuyst, Avenue de la Chapelle, 48 - 1200 Bruxelles né le 22 juin 1932 à Ostende;

Monsieur Wemer Simon, Rue de Laubespin, 32 -1020 Bruxelles né le 28 mai 1949 à Jette; Monsieur Daniel Fayt, Hazenstraat, 22 - 1853 Strombeek-bever né le 13 mai 1944 à La Louvière

Fin de mandat non renouvelé :

Monsieur Nicolas Joschko, Rue de l'Escrime 40 -1190 Bruxelles

Monsieur Jean-Paul Courtois, Rue du Veneur, 97 - 7850 Enghien

Monsieur Bernard Vivegnis, Lippenslaan 119 bte 61 - 8300 Knokke

Monsieur Benoit Vanmosuinck, Rue Eugène Smits, 7611030 Bruxelles

Monsieur Paul Steylemans, Beau Site 3ème Avenue, 15b -1330 Rixensart

Monsieur Georges Mommaerts, Rue de l'Eglise, 13 - 1315 Incourt

Monsieur Patrick Cornet, Boulevard Lambermont 392, 1030 Schaerbeek

L'administrateur est élu pour 3 ans.

La désignation des membres du bureau est la suivante

Alain Radelet : Président commodore

Pierre Platteau :Vice-président commodore

Pierre Bourgeois ; Secrétaire générai

Yves Rammer : Trésorier

Procès-verbal de l'assemblée générale du 25 février 2015

Nominations :

Administrateur :

Monsieur Georges Barette, Avenue des Bouleaux, 58A - 1170 Bruxelles, né à Ixelles le 28 janvier 1944 Monsieur Laurent De Blende, Rue de Lombartzyele89 p021-1120 Bruxelles, né le 4 mai 1974 à;=tterpeels

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation i l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

01/04/2015 - Annexes du Nróniteuriïé1

Volet B - Suite

Monsieur Michaël Renotte, Avenue Frans Van Klaken 1/73 - 1070 Bruxelles, né à Anderlecht le 14 février

1986

Monsieur Peul Goossens, Brugmannlaan 506/2 -1180 Uccle, né à Ninove le 1 er août 1956

Démissions :

Monsieur Werner Simon, Rue de Laubespin, 32 -1020 Bruxelles;

Renouvellement :

Monsieur Pierre Bourgeois, Avenue des Cactus, 1 -1150 Bruxelles Monsieur Jacques Pirkin, Avenue Louis Bertrand 104/F9 - 1030 Bruxelles Yves Rammer, Avenue L. Wiener, 78A -1170 Bruxelles

Fin de mandat non renouvelé :

Monsieur Alain Radelet, Avenue de Malmaison, 33 - 1410 Waterloo

Monsieur Pierre Platteau, , Rue des Sapes, 2 - 7800 Ath né le 9.10.1950 à Uccle

L'administrateur est_élu pour 3 ans.

La désignation des membres du bureau est la suivante :

Pierre Bourgeois ; Président commodore

Laurent De Blende : Vice-président commodore

Georges Barette : Secrétaire général

Yves Rammen : Trésorier

Pierre Bourgeois

Administrateur Commodore

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Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation â l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
BRUXELLES ROYAL YACHT CLUB, EN ABREGE : B.R.…

Adresse
CHAUSSEE DE VILVORDE 1 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale