BUHL-GILLEBERT

Dénomination : BUHL-GILLEBERT

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 839.911.617

Publication

10/02/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 03.12.2013, DPT 31.01.2014 14027-0536-013
17/05/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 04.12.2012, DPT 14.05.2013 13118-0043-010
14/10/2011

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Med 2.0

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N� d'entreprise : o i3.5.44 D�nomination ~~

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Greffe

(en entier) : BUHL-GILLEBERT

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : 1020 BRUXELLES - RUE DE LA BRIQUETERIE 46 BTE 22

Objet de l'acte : CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte re�u par Ma�tre Marc VAN BENEDEN, Notaire associ� de r�sidence � Ixelles, le trente septembre deux mille onze, en cours d'enregistrement � Schaerbeek I, il extrait ce qui suit :

L- Mademoiselle B�HL Aur�lie Nadine Pascale, n�e � Etterbeek, le vingt et un juin mil neuf cent quatre-vingt-cinq, de nationalit� belge, domicili�e � 1020 Bruxelles, rue de la Briqueterie, 46 bo�te 22

2.- Monsieur GILLEBERT S�bastien G�rard Alphonse, n� � Braine-l'Alleud, le quinze septembre mil neuf cent quatre-vingt-trois, de nationalit� belge, domicili� � 1020 Bruxelles, rue de la Briqueterie, 46 bo�te 22

Ont requis le Notaire soussign� d'acter qu'ils constituent entre eux une soci�t� commerciale et de dresser les statuts d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e, d�nomm�e �BUHL-GILLEBERT�, au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en mille huit cent soixante (1.860) parts, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/mille huit cent soixanti�me (I.860�me) de l'avoir social.

I. CONSTITUTION

Souscription par apports en esp�ces

Les comparants d�clarent que les mille huit cent soixante (1.860) parts sont � l'instant souscrites en esp�ces, au

prix de dix euros (I O EUR) chacune, comme suit:

- par Mademoiselle B�HL Aur�lie :mille six cent septante-quatre (I.674) parts, soit pour seize mille sept cent

quarante euros (16.740 EUR)

- par Monsieur GILLEBERT S�bastien : cent quatre-vingt-six (186) parts, soit pour mille huit cent soixante

euros (1.860 EUR)

Ensemble : mille huit cent soixante (1.860) parts, soit pour dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR)

Les comparants d�clarent que chacune des parts souscrites est lib�r�e � concurrence d'un/tiers (1/3) par un

versement en esp�ces qu'ils ont effectu� � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation aupr�s

de DEXIA de sorte que la soci�t� a, d�s � pr�sent, de ce chef � sa disposition une somme de six mille deux

cents euros (6.200 EUR)

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 1/08/2011 sera conserv�e par Nous, Notaire.

11. STATUTS

Article 1 : FORME ET DENOMINATION DE LA SOCIETE

La soci�t� adopte la forme de la Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e. Elle est d�nomm�e �BUHL-

GILLEBERT�.

Article 2 : S1EGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1020 Bruxelles, Rue de la Briqueterie, 46 bte 22

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la R�gion de

Bruxelles-Capitale, par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater

authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des unit�s d'�tablissements, si�ges administratifs ou

d'exploitation, agences, ateliers, d�p�ts ou succursales en Belgique ou � l'�tranger.

Article 3 : OBJET SOCIAL

La soci�t� a pour objet de faire, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique

comme � l'�tranger toutes op�rations relatives � la pratique de l'Art Infirmier, dont:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

- La prestation de soins de sant� au domicile ou � la r�sidence du ou des patients.

- La prestation des soins de sant� au cabinet du praticien de l'Art Infirmier.

- La prestation dans les r�sidences communautaires, momentan�es ou d�finitives, ou en maisons de

convalescence, de personnes �g�es et/ou handicap�es.

- La prestation dans un centre de jour pour personnes �g�es

- La prestation dans un centre hospitalier ou psychiatrique.

- L'exploitation d'un centre m�dical et param�dical.

- L'exploitation d'un dispensaire de soins.

- L'activit� de garde-malade.

- La tarification des prestations de soins de sant�.

La soci�t� pourra �galement acheter, louer, vendre, distribuer, importer, exporter, en gros ou en d�tail toute marchandise, fourniture, produit de toilette, mat�riel m�dical et param�dical n�cessaire � l'exercice de professions m�dicales et/ou param�dicales.

L'assistance et l'ex�cution de tous services administratifs, financiers (� l'exception des conseils en mati�re de placement de valeurs financi�res), commerciaux, industriels et sociaux aux personnes physiques et morales et toutes entreprises li�es aux professions m�dicales et/ou param�dicales, ainsi que l'organisation de cours, s�minaires, journ�es d'�tude, pr�sentations de produits et conf�rences destin�es � ces personnes.

La gestion d'un patrimoine mobilier et immobilier. A cet �gard, elle peut acqu�rir ou construire des immeubles, prendre ou donner en location tous biens meubles et immeubles.

La soci�t� pourra accomplir tant en Belgique qu'� l'�tranger des op�rations civiles, industrielles ou commerciales, immobili�res ou mobili�res se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie � l'une ou l'autre branche de son objet ou qui seraient de nature � en d�velopper ou � en faciliter la r�alisation. La soci�t� peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement � toutes soci�t�s ou entreprises ayant un objet social similaire ou connexe au sien ou dont l'objet est de nature � faciliter m�me indirectement la r�alisation du sien. Elle pourra de m�me conclure toutes conventions de collaboration, de rationalisation, d'association ou autre avec de telles soci�t�s ou entreprises.

La soci�t� peut accepter tout mandat d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans toute soci�t�, quel que soit son objet.

La soci�t� pourra exercer toutes activit�s d'interm�diaire commercial dans les domaines ci-dessus �num�r�s et dans tous secteurs dont l'activit� n'est pas r�glement�e � ce jour.

La soci�t� peut constituer hypoth�que ou toute autre s�ret� r�elle sur les biens sociaux ou se porter caution. Elle peut pr�ter � toutes soci�t�s et/ou personnes physiques et se porter caution pour elles, m�me hypoth�cairement.

La g�rance a comp�tence pour interpr�ter l'objet social.

Article 5 : CAPITAL SOCIAL

Le capital social est fix� � la somme de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR), divis� en mille huit cent soixante (1.860) parts sociales, sans mention de valeur nominale repr�sentant chacune un/mille huit cent soixanti�me (1/186eme) de l'avoir social.

Article 6 : VOTE PAR L'USUFRUITIER EVENTUEL

En cas de d�membrement du droit de propri�t� de parts sociales, les droits y aff�rents sont exerc�s par l'usufruitier.

Article 9 : DESIGNATION DU GERANT

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e, et pouvant dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Si une personne morale est nomm�e g�rant ou administrateur associ�, elle d�signera parmi ses associ�s, g�rants, administrateurs ou travailleurs, un repr�sentant permanent charg� de l'ex�cution de cette mission et pourra �galement d�signer un suppl�ant pour pallier tout emp�chement de celui-ci. A cet �gard, les tiers ne pourront exiger de justification des pouvoirs du repr�sentant et du repr�sentant suppl�ant, autre que la r�alisation de la publicit� requise par la loi de leur d�signation en qualit� de repr�sentant

Article 10 : POUVOIRS DU GERANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des Soci�t�s, chaque g�rant peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale. Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Chaque g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires.

Article 12 : CONTROLE DE LA SOCIETE

Aussi longtemps que la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article I5 du Code des Soci�t�s, il ne sera pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le des commissaires; il peut se faire repr�senter ou se faire assister par un expert-comptable. La r�mun�ration de ce dernier n'incombe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

� la soci�t� que s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision

judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert-comptable sont communiqu�es � la soci�t�.

Article 13 : REUN1ON DES ASSEMBLEES GENERALES

L'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s se tient le premier mardi du mois de d�cembre de chaque ann�e, �

dix-sept (1 7) heures, soit au si�ge social, soit en tout autre endroit d�sign� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Article 14 : DROIT DE VOTE

Dans les assembl�es, chaque part donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales ou statutaires

r�gissant les parts sans droit de vote.

Article 16 : COMPTES ANNUELS

L'exercice social commence le premier juillet de chaque ann�e et finit le trente juin de l'ann�e suivante.

A cette date, les �critures sociales sont arr�t�es et la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels

conform�ment � la loi.

Article 17 : REPART1TION DES BENEFICES

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats, d�duction faite des frais g�n�raux, charges et amortissements,

r�sultant des comptes annuels approuv�s, constitue le b�n�fice net de la soci�t�.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� annuellement cinq pour-cent (5%) pour la formation d'un fonds de r�serve l�gale;

ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque ledit fonds de r�serve atteint le dixi�me du capital. Il redevient

obligatoire si, pour une cause quelconque, la r�serve vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la g�rance

dans le respect de l'article 320 du Code des Soci�t�s.

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�s par la g�rance.

Article 19 : LIQUIDATION - PARTAGE

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re

par le ou les g�rants en exercice, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs

liquidateurs et de d�terminer leurs pouvoirs et leurs �moluments.

Apr�s apurement de tous les frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires �

cet effet, l'actif net est partag� entre les associ�s.

Si les parts ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux

r�partitions, r�tablissent l'�quilibre soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres

insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des titres lib�r�s dans une

proportion sup�rieure.

L'actif net est partag� entre les associ�s en proportion des parts qu'ils poss�dent, chaque part conf�rant un droit

�gal.

III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

A l'instant, les associ�s se sont r�unis et ont pris, � l'unanimit�, les d�cisions suivantes, qui n'auront d'effet

qu'au moment ois la soci�t� sera dot�e de la personnalit� morale, c'est-�-dire au jour du d�p�t de l'extrait du

pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent:

1. Premier exercice social :

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t et se cl�turera le trente juin deux mille douze.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire :

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en d�cembre deux mille douze.

3. Nomination de g�rants non statutaires :

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rant � deux (2).

Elle appelle � ces fonctions:

- Mademoiselle B�HL Aur�lie, pr�nomm�e

- Monsieur GILLEI3ERT S�bastien, pr�nomm�

ici pr�sents ou repr�sent�s et qui acceptent.

Chacun des g�rants est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager seul et valablement la soci�t� sans limitation

de sommes.

Le mandat de g�rant est r�mun�r�.

4. Commissaire :

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� n'y �tant pas tenue.

5. Reprise des engagements souscrits au nom de la soci�t� en formation :

En application de l'article 60 du Code des Soci�t�s, la soci�t� reprend les engagements contract�s en son nom tant qu'elle �tait en formation et ce depuis le premier octobre deux mille onze.

Les comparants ratifient express�ment tous les engagements de la soci�t� pris ou � prendre avant le d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de commerce comp�tent, sous la condition suspensive dudit d�p�t; les comparants donnent tout mandat aux repr�sentants de la soci�t�, d�sign�s par ailleurs, � l'effet d'entreprendre les activit�s sociales, le simple d�p�t au greffe emportant de plein droit reprise de ces engagements par la soci�t�.

6. Procuration :

Volet B - Suite

Tous pouvoirs, avec facult� de substitution, sont conf�r�s � la SPRL BLUE MOON LIGHT, rue Dries 82 � 1200 Bruxelles, RPM 0890.784.454, afin d'assurer l'inscription de la soci�t� aupr�s d'un guichet d'entreprises (Banque Carrefour des Entreprises) et de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi que l'inscription aupr�s de la caisse d'assurances sociale pour travailleurs ind�pendants.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr� uniquement pour le d�p�t au greffe et la publication � l'annexe du Moniteur Belge

Le notaire associ�, MARC VAN BENEDEN

NOTAIRE

Annexe : exp�dition de l'acte contenant une procuration

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

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05/05/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe M00 WORD 11.1

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

111

1 O6 535*

D�pos� I Re�u Je

22 AVR 2015

au greffe du Migifia1 de commerce

N� d'entreprise : 0839 911 617 D�nomination

(en entier) : BUHL-GILLEBERT

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(en abr�g�) :

Forme juridique : SARL yte

Si�ge : RUE DE LA BRIQUETERIE 46 A 1020 BRUXELLES

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte ,Transfert du si�ge social

Proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la S.P.R.L. BUHL-GILLEBERT qui s'est tenue au si�ge social le 10 avril 2015

1. Le si�ge social est transf�r� � la rue de la Fontaine 146 � 1325 Chaumont-Gistoux,

BUHL Aur�lie

G�rante

Coordonnées
BUHL-GILLEBERT

Adresse
RUE DE LA BRIQUETERIE 46, BTE 22 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société privée à responsabilité limitée

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Coordonnées BUHL-GILLEBERT

Coordonnées
BUHL-GILLEBERT