BUNKER CINE-THEATRE

Dénomination : BUNKER CINE-THEATRE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 471.796.914

Publication

17/04/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge anr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise 471.796.914

D�nomination

(en entier) : Bunker Cin�-Th��tre asbl

Forme juridique : asbl

Si�ge : 66A Rue des Plantes 1210 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts

acte sous seing priv� de modification des statuts pour une ASBL existante se conformant � la loi du 27. 06. 1921 modifi�e le 2 mai 2002:

L'assembl�e g�n�rale du 24 mars 2014 a d�cid� de pipc�der � la modification coordonn�e des statuts de ladite association, conform�ment aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par les lois des 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et du 16 janvier 2003 portant cr�ation d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, cr�ation de guichets-entreprises agr��es et portant diverses dispositions, en modifiant et r�actualisant les 17 articles des statuts de la mani�re suivante:

Art 1.

L'association prend pour d�nomination :�Bunker Cin�-Th��tre asbi �.

En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de : � Bunker, asbl �.

Art. 2.

Son si�ge social est �tabli � 1210 Saint Josse Ten Noode, 66a rue des plantes, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Art.3.

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Art. 4.

L'association se fixe pour but principal :

de d�velopper la diffusion et la promotion des arts vivants en g�n�ral et particuli�rement du th��tre, du cin�ma, la musique, la bande dessin�e, les fanzines, et caetera...

de permettre les rencontres entre les artistes et le public et entre les professionnels de l'ensemble des secteurs artistiques ;

de soutenir l'organisation de manifestations diverses en relation avec l'audiovisuel, le cin�ma, le th��tre, les arts plastiques et graphiques, les expressions corporelles, la litt�rature, le fanzinat... pour son propre compte et pour compte de tiers ;

de soutenir l'exp�rimentation et la recherche dans les arts;

de soutenir toute activit� et action li�e � la procrastination et la masturbation;

l'association cr�e une fanzinoth�que sous le nom "Panzinorama" ou "fanzinorama.be", en son sein, ou

itin�rante et met tout en oeuvre pour la sauvegarde et la conservation des fanzines, ainsi que toute action

pour sa repr�sentation, recherche et nouvelles acquisitions dans le domaine du fanzinat;

Pour ce faire, elle peut dispenser des avis, organiser des s�ances d'information, organiser des ateliers et

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Greffe

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au formations concernant les domaines artistiques, peut d�poser des dossiers de demande d'aide, de subvention, de sponsoring, de m�c�nat ; elle peut mettre � disposition un foyer ainsi qu'une salle de repr�sentation et/ou de spectacle, d'exposition. Elle peut proposer � la vente des Suvres litt�raires, d'arts, et des produits d�riv�s, elle peut �diter des Suvres et des ouvrages en relation avec son but, elle peut proposer au public et aux professionnels au sein du foyer une collation et elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter sou concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Moniteur

belge

Art. 5.

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur. Le nombre d'effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Les fondateurs sont les premiers membres effectifs de l'association.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits et sont officiellement les repr�sentants de l'association. Les membres adh�rents sont ceux qui, en r�gle de cotisations, peuvent participer aux activit�s de l'association. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es par le Conseil d'administration � l'unanimit�. Toute personne physique ou morale qui d�sire �tre membre doit �tre introduite par un repr�sentant du Conseil d'administration. De m�me pour chaque membre d'honneur. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision du conseil d'administration.

Le Conseil d'administration pourra accorder le titre d'affili� d'honneur ou de parrain � toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours � l'association et qui serait ainsi appel�e � faire partie de (comit� de parrainage ou scientifique). Cette qualit� peut �tre cumul�e avec celle de membre effectif ou d'adh�rent de l'association.

Tout membre est libre de se retirer de l'association quand il le d�sire et sans pr�avis. Il doit cependant chanter une chanson paillarde de son cru ou l'envoyer par la poste au si�ge de l'association avec sa lettre de d�mission. L'exclusion d'un membre quel qu'il soit est d�cid�e par le Conseil d'administration en cas de faute grave ou d'activit� men�e par le membre allant � l'encontre de l'int�r�t de l'assoeiation. Les cotisations pay�es restent n�anmoins acquises. Tout membre d�missionnaire n'a aucun droit sur le fonds social de l'association. II ne peut r�clamer aucun compte, ni faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire, ni le remboursement des cotisations ou des dons vers�s. Il en va de m�me des h�ritiers d'un membre d�c�d�. Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art. 6. Les membres adh�rents versent une cotisations annuelle de minimum 10 � � maximum 25000 E selon qu'ils soient en personne physique ou en personne morale.

Le montant des cotisations est fix� chaque ann�e par le Conseil d'administration. Le membre perd sa qualit� si apr�s 90 jours calendrier qui suit la demande de paiement celui-ci n'a pas �t� effectu� sauf d�rogation du Conseil d'administration. Les autres ressources de l'association d�couleront des recettes r�sultant d'activit�s financi�res n�cessaires au maintien en �quilibre des comptes de l'association ainsi que de subventions. L'association r�investira ses b�n�fices �ventuels dans ses activit�s li�es � son but comme pr�vu par la loi.

Art. 7, L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts. Notamment les modifications des statuts sociaux, la nomination et r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, les exchisions d'associ�s. Avec l'approbation des comptes, l'Assembl�e g�n�rale d�charge le administrateurs.

Art. 8. 11 doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e dans le courant du mois de septembre. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s. Une Assembl�e extraordinaire pourra �tre convoqu�e sur d�cision du Conseil d'administration pourvu que la moiti� des membres au moins en fasse la demande.

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Volet B - Suite

Art. 9. Tout membre a le droit de se faire repr�senter par un membre de son choix lors d'une Assembl�e g�n�rale. Dans ce cas, il confie sa voix d�lib�rative � ce membre par procuration sign�e. 11 ne sera pris en consid�ration qu'une seule procuration par membre effectif pr�sent � l'Assembl�e g�n�rale. Le cas �ch�ant le Conseil d'administration peut y inviter les membres adh�rents. Ceux-ci ne disposent que d'une voix consultative. Les membres d'honneur sont soumis aux m�mes dispositions.

Art. 10. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi.

Art. 11. Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans les proc�s verbaux �tablis par Ie secr�taire et sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ils sont conserv�s au si�ge social dans un registre des proc�s-verbaux dont les pages sont num�rot�es. Tous les membres effectifs, adh�rents et d'honneur peuvent en obtenir copie sur simple demande. Toute modification des statuts doit faire l'objet d'une demande de publication aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date. H en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'un administrateur.

Art. 12. L'association est administr�e par un Conseil d'administration compos� de trois membres effectifs au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Le Conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Le Conseil ne peut statuer que si les deux tiers des administrateurs sont pr�sents. Dans le cas contraire, la r�union sera report�e � une date ult�rieure. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants.

Art. 13. Le Conseil d'administration a tout pouvoir pour l'administration et la gestion financi�re de l'association.

Art. 14. Le Conseil nomme les membres du personnel de l'association et les destitue. 11 d�termine leur occupation et leur traitement. Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur-d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement les salaires ou appointements. En l'absence de celui-ci ou d'emp�chement, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire ou un autre administrateur. Sauf, pour les ' actes urgents ainsi que pour la gestion du personnel, seul le pr�sident est mandat� et peut repr�senter valablement l'association.

Art. 15. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 16. L'exercice social commence le ler juillet pour se cl�turer le 30 juin. Apr�s l'approbation des comptes par l'Assembl�e g�n�rale, le Conseil d'administration veillera au d�p�t des comptes et de la liste des membres au Greffe de commerce comp�tent � raison du lieu de son si�ge social.

Art. 17. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. L'actif net de l'association dissoute sera, conform�ment � la loi, affect� � une ou plusieurs associations � l'objet similaire, � d�signer par l'Assembl�e g�n�rale � l'unanimit�.

L'assembl�e g�n�rale extra-ordinaire de ce beau jour du 24 mars 2014 a reconduit en qualit� d'administrateurs: Mme Marie-Madeleine L�guillier, Melle Marie-C�cile Joann�s et Monsieur Patrice Bauduinet qui acceptent ce mandat.

D'autre part, le conseil d'administration a reconduit les m�mes, en qualit� de: Pr�sident et administrateur-d�l�gu�: Patrice Bauduinet, n� le 27 mai 1969 � Li�ge, domicili� 8, rue Rotterdam, 4000 Li�ge; Tr�sorier: Marie-C�cile Joann�s, n�e le 06/05/1972 � Hermalle sous Argenteau, domicili�e rue entre deux villes, 51 btel, 4670 Blegny; et Secr�taire: Marie-Madeleine L�guillier, n�e le 14/05/1941 � Limoges (France), domicili�e 11, rue aux haies, 4163 Anthismes. Et comme personne habilit�e � rtepr�senter l'association: Nathalie Julien.

Fait le 24 mars 2014 � Bruxelles en cinq exemplaires.

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Coordonnées
BUNKER CINE-THEATRE

Adresse
RUE DES PLANTES 66A 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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