BUREAU D'ARCHITECTURE GUSTOT OLIVIA

Dénomination : BUREAU D'ARCHITECTURE GUSTOT OLIVIA

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 828.716.728

Publication

04/09/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 30.06.2013, DPT 29.08.2013 13500-0517-009
10/10/2012

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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VALENTIN - VALENTINE

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

1000 Bruxelles rue des Patriotes, 61

_ ' Modification de la d�nomination, de l'objet social et des statuts D'un proc�s-verbal dress� par Yves GRIBOMONT, Notaire � Seneffe, le 17.09.2012.

II r�sulte que l'associ�e unique de la soci�t�, exer�ant les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale, a pris les r�solutions suivantes :

a.. L'associ�e unique a d�cid� de modifier la d�nomination de la soci�t� en " Bureau d'Architecture GUSTOT Olivia ".

b.- Apr�s lecture du rapport de la g�rance �tabli conform�ment � l'article 287 du Code des Soci�t�s auquel est joint un �tat r�sumant la situation active et passive de la soci�t� arr�t� � la date du 30.06.2012, soit � une date remontant � moins de trois mois, lequel restera ci-annex�, l'associ�e unique d�cide de remplacer la description actuelle de l'objet social par la disposition suivante :

La soci�t� a pour objet l'exercice de la profession d'architecte au sens le plus large, notamment par l'obtention et l'ex�cution, directement ou indirectement, pour son propre compte, ou pour [e compte de tiers, de missions dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme, de l'architecture paysagiste, de l'ing�nierie de la circulation, toutes techniques sp�ciales du b�timent, stabilit�, coordination s�curit�-sant�, de la gestion de l'environnement, du g�nie civil, de la ventilation, de l'acoustique, des travaux routiers, des rapports EPS, de l'am�nagement int�rieur, de l'am�nagement des jardins et des paysages, des m�tr�s, de la topographie, des expertises ainsi que ['ex�cution de toutes les activit�s et op�rations connexes, � l'exclusion cependant des activit�s et op�rations qui sont incompatibles avec l'exercice de la profession d'architecte.

La soci�t� peut �tablir son si�ge social tant en Belgique qu'� l'�tranger, de toutes les mani�res non commerciales qu'elle consid�re les mieux appropri�es et effectuer ce faisant toutes les tractations financi�res, tant mobili�res qu'immobili�res, sous r�serve des limitations l�gales ou r�glementaires.

Elle est autoris�e � contracter des emprunts et � acqu�rir tous les droits professionnels et d'utilisation et de jouissance.

Chaque intervention dans ou participation � une autre soci�t� ou chez des tiers, sous quelque forme et de quelque mani�re que ce soit, est possible, � condition que cette intervention ou participation soit de nature professionnelle et que les activit�s de cette soci�t� ou de ces tiers ne soient pas incompatibles avec la profession d'architecte.

Lors de l'exercice de ses activit�s, la soci�t� et tous les associ�s agiront toujours en conformit� et dans le respect de la loi du vingt f�vrier mil neuf cent trente-neuf, de la loi du vingt-six juin mil neuf cent soixante-trois, du R�glement des obligations professionnelles, des recommandations de l'Ordre des Architectes concernant l'exercice de la profession d'architecte par une personne morale et des stipulations l�gales et d�ontologiques en g�n�ral.

c.- Compte tenu de la nature du nouvel objet social, l'associ�e unique constate que la soci�t� a perdu sa nature de soci�t� commerciale et est devenue une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � caract�re civil.

d.- Suite aux modifications adopt�es, l'associ�e unique d�cide de proc�der � une refonte compl�te des statuts pour les mettre en concordance avec les r�solutions prises ant�rieurement ou ce jour et pour les adapter

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au statut nouveau de la soci�t�, et en cons�quence, elle adopte le texte des nouveaux statuts de la soci�t�

e comme suit :

Article 1 Forme juridique

La soci�t�, dont l'objet est de nature civile, adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Article 2 D�nomination.

Elle est d�nomm�e Bureau d'Architecture GUSTOT Olivia.

Article 3 Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, rue des Patriotes, 61.

Tous les associ�s architectes doivent �tre inscrits au conseil de la province o� est �tabli [e si�ge social.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-Capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte,

Tout transfert du si�ge social doit �tre communiqu� sans d�lai au conseil de la province o� le si�ge �tait �tabli, ainsi qu'au conseil o� est �tabli ce nouveau si�ge. Les associ�s architectes y sollicitent leur inscription.

La constitution d'une filiale ou d'un bureau sera communiqu�e au conseil provincial dans le ressort duquel ils seront �tablis, ainsi qu'au conseil provincial du si�ge social de la soci�t�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 4 Objet

La soci�t� a pour objet l'exercice de la profession d'architecte au sens le plus large, notamment par l'obtention et l'ex�cution, directement ou indirectement, pour son propre compte, ou pour le compte de tiers, de missions dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme, de l'architecture paysagiste, de l'ing�nierie de la circulation, toutes techniques sp�ciales du b�timent, stabilit�, coordination s�curit�-sant�, de la gestion de l'environnement, du g�nie civil, de la ventilation, de ['acoustique, des travaux routiers, des rapports EPS, de l'am�nagement int�rieur, de l'am�nagement des jardins et des paysages, des m�tr�s, de la topographie, des expertises ainsi que l'ex�cution de toutes les activit�s et op�rations connexes, � l'exclusion cependant des activit�s et op�rations qui sont incompatibles avec l'exercice de la profession d'architecte.

La soci�t� peut �tablir son si�ge social tant en Belgique qu'� l'�tranger, de toutes les mani�res non commerciales qu'elle consid�re les mieux appropri�es et effectuer ce faisant toutes les tractations financi�res, tant mobili�res qu'immobili�res, sous r�serve des limitations l�gales ou r�glementaires.

Elle est autoris�e � contracter des emprunts et � acqu�rir tous les droits professionnels et d'utilisation et de jouissance.

Chaque intervention dans ou participation � une autre soci�t� ou chez des tiers, sous quelque forme et de quelque mani�re que ce scit, est possible, � condition que cette intervention ou participation soit de nature professionnelle et que les activit�s de cette soci�t� ou de ces tiers ne soient pas incompatibles avec la profession d'architecte.

Lors de l'exercice de ses activit�s, la soci�t� et tous les associ�s agiront toujours en conformit� et dans le respect de la loi du vingt f�vrier mil neuf cent trente-neuf, de la loi du vingt-six juin mil neuf cent soixante-trois, du R�glement des obligations professionnelles, des recommandations de l'Ordre des Architectes concernant l'exercice de la profession d'architecte par une personne morale et des stipulations l�gales et d�ontologiques en g�n�ral.

Article 5 Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimt�e ayant pris cours le vingt-cinq ao�t deux mil dix.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

des statuts.

La dissolution de la soci�t� sera communiqu�e au conseil provincial de l'ordre des architectes du si�ge de la

soci�t�.

Article 6 Capital

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 � )

ll est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale repr�sentant chacune un

1 centi�me de l'avoir social.

A la constitution de la soci�t�, le capital initial a �t� int�gralement souscrit au pair de cent quatre-vingt-six

euros (186,00 � ) par part sociale et lib�r� � concurrence de cent pour cent au moyen d'apports en num�raire.

Article 10 G�rance

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants qui doivent �tre des personnes physiques autoris�es

� exercer la profession d'architecte et inscrites � l'un des tableaux de l'Ordre des architectes

Ils sont nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et peuvent, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit�

de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs.

S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de la g�rance lui est attribu�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Conform�ment � la loi et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser ou autoriser tous actes n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, dans le respect des dispositions l�gales applicables � la profession d'architecte, � l'exception des actes qui sont express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale.

Les actes relevant de l'exercice de la profession d'architecte sont d�cid�s et accomplis exclusivement par des architectes.

La signature de tout acte engageant la soci�t� doit �tre accompagn�e de l'indication du nom et de la qualit� du signataire.

Un g�rant ou associ� ne peut �tre int�ress� ni directement ni indirectement � aucune entreprise susceptible de faire concurrence � la pr�sente soci�t�.

Cette interdiction est maintenue pendant cinq ann�es apr�s la d�mission ou l'exclusion du g�rant ou associ�. En cas de non-respect de cette clause, l'int�ress� sera p�nalis� d'une astreinte de mille euros (1 000 EUR) par jour. C'est la soci�t� qui devra introduire l'action en justice.

Seule l'assembl�e g�n�rale peut, par �crit, lever cette interdiction sur demande de l'int�ress�, introduite par voie de recommand� postal � la g�rance. L'assembl�e devra alors �tre r�unie dans le mois qui suit,

L'autorisation sera donn�e si une majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es y est favorable.

Article 11 Contr�le

Conform�ment aux articles 141 et suivants du Code des Soci�t�s, aussi longtemps que la soci�t� r�pond

aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du m�me Code, il n'y a pas lieu � nomination d'un commissaire r�viseur, sauf

d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Chaque associ� a dans ce cas individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire

ll peut se faire repr�senter par un expert comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe � la soci�t� s'il a

�t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Article 12 Assembl�es g�n�rales.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit chaque ann�e le dernier vendredi du mois de mai, � dix-huit heures. S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� dans les convocations.

Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommand�e adress�e � chaque associ� quinze jours au moins avant la date de la r�union.

Chaque architecte associ� peut, conform�ment � la loi, convoquer une assembl�e g�n�rale dont il fixe l'ordre du jour.

Seule l'assembl�e g�n�rale est habilit�e � prendre toute d�cision concernant la nomination et la d�mission du ou des g�rants, leur r�mun�ration ou la dur�e de leur mandat,

A d�faut d'une disposition l�gale en la mati�re, l'assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour exclure un architecte associ� (article 10.2.4 de la Recommandation relative � l'exercice de la profession d'architecte par une personne morale approuv�e par le Conseil national en sa s�ance du vingt-sept avril deux mille sept).

Article 13 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier de chaque ann�e et finit le trente et un d�cembre suivant.

Article 14-- R�partition des b�n�fices

L'exc�dent favorable du compte de r�sultais, apr�s d�duction des frais g�n�raux, charges sociales et

amortissements, constitue le b�n�fice net de l'exercice.

Sur ce b�n�fice, il est pr�lev� cinq pour cent (5 %) au moins pour la formation du fonds de r�serve l�gale.

Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire quand la r�serve aura atteint le dixi�me du capital social.

Le surplus recevra l'affectation d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale.

La fixation d'une r�serve conventionnelle requiert l'accord unanime des associ�s.

Article 16 Dissolution Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou plusieurs liquidateurs dont elle

d�terminera les pouvoirs et les �moluments.

Le choix du liquidateur aura pr�alablement �t� soumis par la g�rance � l'approbation de l'ordre, Ce

liquidateur doit avoir la qualit� d'architecte.

Le liquidateur n'entrera en fonction qu'apr�s confirmation de sa nomination par le tribunal de commerce

comp�tent.

La mission du liquidateur relative aux contrats d'architecte en cours s'exercera conform�ment � la proc�dure

fix�e � l'article 15 et dans le respect des r�gles de d�ontologie, pour assurer les int�r�ts du client.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

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Le solde sera r�parti entre toutes les parts

D�pos�s en m�me temps :

Exp�dition de l'acte de modification des statuts

Rapport de la g�rance sur la modification de l'objet social

Situation active et passive

Coordination des statuts

Pour extrait analytique conforme d�livr� en vue de la publication au Moniteur belge.

Yves GRIBOMONT

Notaire � Seneffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

07/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 25.05.2012, DPT 30.08.2012 12508-0157-009
08/08/2011

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D�nomination : VALENTIN VALENTINE

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Rue de Namur 71 � 1400 NIVELLES

N� d'entreprise : 0828716728

Objet de l'acte : DEMISSION-NOMINATIONICESSION DE PARTS/TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

Extrait du PV d'ACE du 30 juin 2011

Premi�re r�solution

L'Assembl�e accepte la d�mission de Madame Carole DANDO1S de son poste de g�rante et nomme

Madame Olivia GUSTOT au poste de g�rante.

Deuxi�me r�solution

L'Assembl�e confirme la cession de la totalit� des parts sociales � Madame Olivia GUSTOT, architecte.

Troisi�me r�solution

L'Assembl�e d�cide de transf�rer le si�ge social de la soci�t� � la Rue des Patriotes 61 � 1000'

BRUXELLES.

Olivia GUSTOT

G�rante

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

14/03/2011

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Nad 2.0

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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TRIBUNAL DE COMMERCE

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NIVELLES

Greffe

N� d'entreprise : 0828.716128

D�nomination

(en entier) : VALENTIN - VALENTINE

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 1400 Nivelles, rue de Namur, 71 Bte A

Objet de l'acte : DEMISSION - NOMINATION

Par d�cision de l'associ�e unique en date du 26 janvier 2011 , il a �t� mis fin au mandat de g�rante de Madame MARRAIS Marie - Madeleine, � compter du 26 janvier 2011.

En remplacement l'associ�e unique a appel� aux fonctions de g�rante , Madame DANDOIS Carole, domicili�e � 6041 Charleroi, rue de Namur, 3/ 0002, � compter du 26 janvier 2011

Celle-ci exercera � ce titre tous les pouvoirs pr�vus par l'article 11 des statuts sous sa seule signature. Son mandat sera gratuit, sauf d�cision ult�rieure

Carole DANDOIS

G�rante

05/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 27.05.2016, DPT 31.08.2016 16535-0397-012

Coordonnées
BUREAU D'ARCHITECTURE GUSTOT OLIVIA

Adresse
RUE DES PATRIOTES 61 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées BUREAU D'ARCHITECTURE GUSTOT OLIVIA

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