C.F. BARCA DE FOREST

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. C.F. BARCA DE FOREST
Dénomination : C.F. BARCA DE FOREST
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 454.557.737

Publication

11/03/2011
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ti,;y, .. LM Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Ré: &RUXE

Mos 0 -03- 2011

Greffe

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N' d'entreprise : 0454.557.737

Dénomination

(en erltier) C.F. BARCA DE FOREST

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Montenegro, 160 a 1190 Forest

Oblet de pacte : TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL, STATUTS COORDONNES CONFORMEMENT A LA LOI DU 2 MAI 2002.

Lors de son assemblée générale du 01 janvier 2005, il a été décidé d'acter a la date du 01 janvier 2005 de transfére le siège social à 1190 Forest, rue Berthelot 38.

Cette menie assemblée générale annule ces status précédents et de coordonner les status conformément a la loi du 02 mai 2002 comme suit:

STATUS

Dénomination

Article ler. L'association est dénommée : ec C.F. BARCA DE FOREST a.s.b.l » Siège social

Art.2. L'association a son siège social à 1190 Bruxelles ; rue Berthelot 38, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Ce siège pourra être transféré en d'autres lieux sur simple décision de l'assemblée générale. L'association pourra compter un ou plusieurs sièges d'activités, sections ou filiales, tant en Belgique qu'à l'étranger.

But

Art.3. L'association a pour but, la promotion du football et d'autres sports athlétiques, de développer toutes les activités socioculturelles et sportives (mini-foot, arts martiaux, boxe, full contacts par l'organisation de cours, démonstrations, galas, championnats, rencontres amicales, tournois ou toutes autre formes de promotions quelconques qui mettent en exercice la maitrise de soi et le respect de l'autre dans un esprit d'épanouissements personnel grâce à une émulation sportive pacifique. L'association a pour but également, d'établir un programme d'insertion et de rencontre pour jeunes afin de les orienter dans ces enseignements. Des stages, des réunions et de l'information seront aussi organisés. D'organiser et de mener toutes actions humanitaires en faveur de n'importe quels déshérités sans faire aucune distinction.

D'organiser des voyages tant en Belgique qu'à l'étranger, afin de subvenir à ses besoins, d'organiser des fêtes et des banquets, enseigner la musique orientales, la musique occidentale, la musique folklorique, l'art dramatique.

L'association peut mettre en Suvre toute activité qui permet de réunir les moyens financiers, humains et

matériels nécessaires à la réalisation de ces buts. Outre la tenue d'un club house, l'organisation et le développements des évènements dans les domaines repris ci-dessus, elle portera assistance morale,, technique et matérielle sous toutes les formes à tous les problèmes relatifs à l'organisation, la gestion et l'administration de l'associations, entreprises, groupements, cercles, oeuvrant notamment dans les domaines de formation, animation et éducation.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Membres

Art.4. L'association comprend des membres effectifs avec droit de vote et des membres sympathisants sans doit de vote. Les membres sympathisants sont ceux qui désirent encourager et aider l'association à réaliser ses buts. Les comparants au présent acte sont des membres effectifs.

Art.5. Le nombre des membres effectifs n'est pas limité et ne pourra être inférieur à trois. Les membres effectifs ont la plénitude des droits d'associés, notamment ceux de délibérer et de voter aux assemblées générales. Devient membre effectif : toutes personnes physiques qui adressent une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par le conseil d'administration, à la majorité des 2/3 des voix. Le conseil d'administration décide, sans appel, de l'admission de nouveaux membres, leurs droits et obligations sont déterminés par le règlement interne.

La démission d'un membre est possible à tout moment, moyennant l'envoi d'une lettre de démission au conseil d'administration. L'association est fondée à considérer comme démissionnaire, tout membre effectif qui ne paie pas sa cotisation après deux simples rappels ou qui n'a plus démontré d'intérêt ou a retiré son soutien moral ou financier à l'association depuis plus d'un an.

Art.6. Le membre démissionnaire ou exclu, ainsi que les ayants droit des membres décédés n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent obtenir remboursement des cotisations payées.

Art.7. Les membres effectifs et les membres sympathisants payent une cotisation annuelle dont le maximum est fixé par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration, elle ne pourra être supérieure à 50 euros. Cette cotisation peut-être adaptée selon le conseil d'administration.

Assemblée générale

Art.8. L'assemblée générales est composée de tous les membres effectifs.

Elle a le pouvoir de modifier les statuts, d'exclure un membre, de nommer ou révoquer les administrateurs et les vérificateurs, d'approuver les budgets et comptes annuels, de donner décharge aux administrateurs, de dissoudre l'association d'éventuellement transformer l'asbl en société à finalité sociale et d'exercer tous les pouvoirs conférés par la loi.

Elle a les pouvoirs les plus étendus pour faire et ratifier les actes qui intéressent l'association. Les décisions de l'assemblée générale sont obligatoires pour tous les membres, même pour les absents ou les dissidents.

Art.9. L'assemblée générale se réunit annuellement dans le courant du premier semestre, sauf en cas de force majeure. La convocation émane du conseil d'administration et est adressée par simple lettre au moins huit jours à l'avance. La convocation indique l'ordre du jour fixé par le conseil d'administration et les jours, heures et lieu de la réunion.

Art.10. En tout temps et selon les mêmes conditions, le conseil d'administration pourra convoquer une assemblée générale extraordinaire si les intérêts de l'association l'exigent. Il devra réunir une assemblée générale extraordinaire si un cinquième des membres effectifs en fait la demande par écrit.

Art.11. Toute proposition, signée d'un nombre de membres effectifs égal au vingtième de la dernière liste annuelle des membres, doit être portée à l'ordre du jour, pourvu qu'elle soit parvenue au conseil d'administration cinq Jours au moins avant la date fixée pour l'assemblée.

Art.12. Le président du conseil d'administration a le pouvoir de convoquer seul et au nom du conseil d'administration, une assemblée générale extraordinaire requise par un cinquième des membres effectifs. Dans ce cas et en vertu de l'article 5, la convocation est de droit, sans délibération préalable du conseil d'administration.

Art.13. Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, moyennant l'assentiment des deux tiers des membres présents ou représentés.

Art.14. Les membres effectifs pourront se faire représenter par un autre membre effectif, à l'assemblée générale. Toutefois, aucun membre effectif ne pourra être porteur de plus d'une procuration.

Art.15. Chaque membre effectif à un droit de vote égal. Cependant, en cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace sera prépondérante. Le président du conseil d'administration est de droit président de l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Pour le calcul des majorités les effectifs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents, sauf dans le cas où une disposition impérative de la loi, exige un quorum spécial.

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MOD 2.2

Art.16. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix. Toutefois, si la modification porte sur l'un des buts en vue desquels l'association s'est constituée ou sur la dissolution, elle ne sera valable que si elle est votée par 4/5 des membres présents à l'assemblée et représentés.

Art.17. Les décisions de l'assemblée générale dont la loi ne prescrit pas la publication aux annexes au Moniteur Belge sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbal, signé par le président et le secrétaire du conseil d'administration ; ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs et les tiers peuvent en prendre connaissance, sans déplacement dudit registre.

Administration

Art.18. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de membres effectifs au nombre de trois au minimum, nommés par l'assemblée générale pour un terme de trois ans et en tout temps révocables par elle. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'absence du président, ses fonctions seront prises en charge par le trésorier. Les mandats sont exercés à titre gratuit. Les frais exposés par les administrateurs dans le cadre de leur mandat peuvent être remboursés sur décision du conseil d'administration.

Art.19. En cas de vacance du mandat d'un ou plusieurs administrateurs, le ou les membres restants continuent à former un conseil l'administration ayant les mêmes pouvoirs que si le conseil était complet. Un administrateur dont le mandat est arrivé à son terme reste en fonction jusqu'à son remplacement.

Art.20. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des membres présentés ou représentés, chaque administrateur ne pouvant être porteur que d'une procuration au maximum.

Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont considérés comme n'étant pas présents pour le calcul de la majorité. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.21. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements. Leur responsabilité se limite à I"exécution du mandat qu'ils ont reçu et aux fautes commises dans leur gestion.

Art.22. Le conseil se réunit sur convocation du président ou du trésorier et/ou du secrétaire dans un délai de huit jours au maximum à dater de la convocation et délibère valablement dés que la moitié de ses membres sont présents.

Art.23. le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Il a dans ses compétences, sans que cette énumération soit limitative, tous les actes pour réaliser le but de l'association dans le sens le plus large ou contribuer à cela. Il a notamment le pouvoir d'effectuer ou de recevoir tous paiements et en donner ou exiger quittance, accepter et recevoir tous subsides et subventions privées ou officiels, accepter et recevoir tous les legs et dons. Il est chargé d'élaborer le règlement d'ordre intérieur.

Art.25. Les actes qui engagent l'association sont signés, sauf délégation spéciale du conseil, soit par le président, soir par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Comptes

Art.26. Les comptes sont clôturés annuellement le 31 décembre. Ils sont soumis avec le budget du prochain exercice à l'assemblée générale ordinaire qui les approuve et donne décharge aux administrateurs. Ils seront contrôlés par un ou plusieurs vérificateurs qui remettront un rapport avant l'assemblée générale.

Divers

Art.27. Pour tout ce qui n'est pas, prévu aux présents statuts, l'association se réfère expressément à la loi du 2 mai 2002.

Volet B'sulte

~ ce ~u,. l'assemblée

----générale

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-ALOUATBamin' Belge- Eigenstraat (DE).4MoA45OHoaUeó NN; 56.00.02-561.70 - President -

MIDD 2.2

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Moniteur

belge

-SB&DlSOU%RATI Ahmed - Belge - avenue Van Vóh*»m.5O9 à 1190 Forest.

ELrviA|mOUN|TàouHh- Belge -VVondoingobraot 16 a 1601 Ruisbroek.

NN; 65.09.25-581.97 - Secretaire -

Fait à Bruxelles, le 25 février 2011.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom a qualité uu notaire instrumentant nuumla personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso Nom et signature

Coordonnées
C.F. BARCA DE FOREST

Adresse
RUE DE MONTENEGRO 160 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale