CABINET MEDICAL MAXENDO

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : CABINET MEDICAL MAXENDO

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 465.186.462

Publication

27/09/2013

��~ Mod 11.1

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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18 SEP, 2013

BRUXELLES

Greffe

1

N� d'entreprise : 0465.186.462

D�nomination (en entier) : CABINET MEDICAL MAXENDO (en abr�g�):

Forme juridique :soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge :Avenue Brugmann 112

1190 Bruxelles

Objet de l'acte : SPRL: MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL SUPPRESSION DE LA VALEUR; NOMINALE DES PARTS - CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION ET REFONTE DES STATUTS

D'un acte re�u par Ma�tre Catherine Gillardin, Notaire associ� � Bruxelles, le 12 septembre 2013, il r�sulte que:,

s'est r�unie l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des associ�s de la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e,

� CABINET MEDICAL MAXENDO �, ayant sont si�ge social � 1190 Bruxelles, Avenue Brugmann 112, laquelle:

valablement constitu�e et apte � d�lib�rer sur les objets figurant � l'ordre du jour, a pris les r�solutions:

suivantes :

Premi�re r�solution : rapports relatifs a la proposition de modifier J'objet social

L'assembl�e dispense Monsieur le Pr�sident de donner lecture du rapport du g�rant du 5 septembre 2013

justifiant, de mani�re d�taill�e, la proposition de modifier l'objet social,

A ce rapport est joint un �tat r�sumant la situation active et passive de la soci�t�, arr�t� au 30 juin 2013, soit �

une date ne remontant pas � plus de trois mois par rapport � la date des pr�sentes.

Les membres de l'assembl�e reconnaissent avoir parfaite connaissance de ce rapport pour en avoir re�u copie

pr�alablement aux pr�sentes. Ce rapport ne soul�ve aucune observation de la part des membres de:

l'assembl�e qui d�clarent adh�rer sans r�serves aux conclusions y formul�es. Le rapport restera ci-annex�.

Deuxi�me r�solution : proposition de modifier l'objet social

L'assembl�e d�cide de modifier l'objet social pour le remplacer par le texte suivant : (...)

Troisi�me r�solution : suppression de la valeur nominale des parts

Quatri�me r�solution : constatation de la conversion du capital en euros

Cinqui�me r�solution : augmentation de capital

L'assembl�e d�cide d'augmenter le capital � concurrence de sept euros nonante-neuf cents (� 7,99) pour le

porter de dix-huit mille cinq cent nonante-deux euros un cent (� 18.592,01) � dix-huit mille six cents euros (� :

18.600,00) par pr�l�vement sur les b�n�fices report�s tels qu'ils apparaissent dans les comptes annuels de la

soci�t� au trente et un d�cembre deux mille douze.

;; Cette augmentation de capital se fera sans �mission d'actions nouvelles, mais par une augmentation

proportionnelle du pair comptable de chacune des sept cent cinquante (750) parts.

Sixi�me r�solution : constatation de la r�alisation effective de l'augmentation de capital

Septi�me r�solution : modification de la dur�e du mandat du g�rant statutaire

L'assembl�e d�cide de modifier la dur�e trentenaire du mandat de Monsieur CASTELAIN, Max, g�rant

statutaire pr�nomm�, et de pr�voir que son mandat est � dur�e ind�termin�e.

Huiti�me r�solution : modifications des conditions de repr�sentation des associ�s � l'assembl�e

g�n�rale

Neuvi�me r�solution : refonte des statuts

Les statuts actuels de la soci�t� �tant d�suets, l'assembl�e d�cide de les refondre, afin de les adapter aux

d�cisions prises, au transfert du si�ge social au si�ge actuel, au Code des soci�t�s ainsi qu'aux r�gles de la

d�ontologie m�dicale, comme suit :

D�nomination - Si�ge - Objet - Dur�e

Forme - D�nomination

La soci�t� est une soci�t� civile rev�tant la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

;:Elleporte la d�nomination _ �Cabinet MAdical maxendo �.____________________________________________________________

Mentionner sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

f&. Mod 11.1

R�serv�

au

M opiteur

belge

1" Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �man�s de la soci�t� doivent contenir la d�nomination de la soci�t�, la forme, en entier (Soci�t� civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e) ou en abr�g� (Soci�t� civile � forme de SPRL), l'indication pr�cise du si�ge de la soci�t�, le terme �registre des personnes morales� ou l'abr�viation � RPM �, suivi du num�ro d'entreprise, et l'indication du si�ge du tribunal dans le ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social.

Si�ge

Le si�ge social est �tabli � 1190 Bruxelles, avenue Brugmann 112.

Moyennant l'information pr�alable du Conseil provincial de l'Ordre des M�decins, il pourra �tre transf�r� en tout autre lieu en Belgique, par simple d�cision de la g�rance, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte, le tout sans pr�judice des dispositions l�gales en mati�re d'emploi des langues,

Tout changement du si�ge social sera publi� � l'Annexe au Moniteur belge, par les soins de la g�rance. Objet

La soci�t� a pour objet l'exercice de la m�decine, principalement la Gastro-ent�rologie, par les associ�s m�decins habilit�s � exercer en Belgique ainsi que la cr�ation, l'organisation et la gestion de tout cabinet m�dical.

La soci�t� a �galement pour objet,

-la publication et la diffusion d'articles et d'ouvrages scientifiques pluridisciplinaires.

-toutes les op�rations relatives � l'expertise m�dicale et � l'�valuation des dommages corporels.

La m�decine �tant exerc�e au nom et pour le compte de la soci�t�, cette derni�re aura seule le droit de percevoir les honoraires relatifs � l'art de gu�rir. Les honoraires sont d�s lors per�us au nom et pour le compte de la soci�t�.

Dans la soci�t�, les m�decins associ�s mettent en commun leur activit� m�dicale en tout ou en partie selon convention.

A titre accessoire, la soci�t� pourra �galement faire des investissements mobiliers et immobiliers, acqu�rir et g�rer des biens meubles et immeubles, ainsi que toutes op�rations s'y rapportant ou qui am�liorent le revenu des biens appartenant � la soci�t�, en ce compris la conclusion de toutes conventions relatives � la construction de tout immeuble, sa r�novation, sa mise en valeur, sa d�coration et, d'une mani�re g�n�rale, la valorisation de tous droits r�els immobiliers, m�me d�membr�s, pour autant que n'en soient alt�r�s ni le caract�re civil, ni la vocation prioritairement m�dicale de la soci�t�, et que ces op�rations ne donnent pas lieu au d�veloppement d'activit�s commerciales quelconques. Les d�cisions d'investissement doivent �tre prises � l'unanimit� des voix,

La soci�t� peut, de mani�re g�n�rale, accomplir toutes op�rations financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet social. Elle peut s'int�resser par toutes voies de droit et de toutes mani�res dans toute association, institution ou soci�t� ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien et qui serait de nature � favoriser le d�veloppement de son activit�.

L'exercice de l'art de gu�rir est r�serv� aux m�decins associ�s, � l'exclusion de la soci�t� en tant que telle. Ne peuvent �tre admis comme associ�s que les possesseurs du dipl�me l�gal de docteur en m�decine, inscrits au Tableau de l'Ordre des M�decins et pratiquant ou appel�s � pratiquer dans le cadre soci�taire.

Le pr�sent objet social ne pourra �tre poursuivi que dans le respect des prescriptions de la d�ontologie relative notamment au secret professionnel, au libre choix du patient, � l'ind�pendance diagnostique et th�rapeutique, � la dignit� et � l'ind�pendance professionnelle du praticien. La responsabilit� professionnelle de chaque m�decin est illimit�e.

La soci�t� s'interdit toute exploitation commerciale de la m�decine, toute forme de collusion directe ou indirecte, de dichotomie ou de surconsommation.

Conform�ment � l'article 34 � 2 du Code de D�ontologie m�dicale, fa responsabilit� professionnelle du m�decin doit �tre assur�e de fa�on � permettre la r�paration du dommage �ventuellement caus�.

Cauital

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cents euros (� 1&600,00).

Il est repr�sent� par sept cents cinquante (750) parts sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un sept cent cinquanti�me (117501�me) du capital

G�rance - Contr�le

G�rance - R�mun�ration

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rant(s), personne(s) physique(s), choisi(s) parmi les associ�s et nomm�(s) par l'Assembl�e G�n�rale. Si la soci�t� ne comporte qu'un associ�, l'associ� unique est nomm� g�rant pour toute la dur�e de la soci�t�. En cas de pluralit� d'associ�s, le mandat du g�rant sera r�duit � six ans maximum, �ventuellement renouvelable.

Est nomm� en qualit� de g�rant statutaire pour une dur�e illimit�e, Monsieur CASTELAIN, Max, docteur en m�decine.

Pouvoirs sp�ciaux

La g�rance peut d�l�guer � tout mandataire, associ� ou non, des pouvoirs sp�ciaux d�termin�s.

Toutefois, les mandataires devront �tre docteurs en m�decine habilit�s � exercer l'art de gu�rir en Belgique d�s qu'il s'agira de leur d�l�guer des actes en rapport avec l'art de gu�rir.

Pouvoirs - Repr�sentation � l'�gard des tiers

Sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent la soci�t�, � l'exception de ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 11.1

R�serv�

au

Moniteur

belge

En cas de suspension du droit d'exercer l'art de gu�rir, le m�decin ayant encouru cette sanction perd le droit �"

tous avantages d�coulant des pr�sents statuts pendant la dur�e de la suspension,

R�mun�ration

Sous r�serve d'une d�cision diff�rente' de l'assembl�e g�n�rale � l'unanimit�, le mandat de g�rant n'est pas

r�mun�r�. Seul est autoris� le remboursement des frais et des vacations.

Le g�rant pourra obtenir une r�mun�ration pour ses prestations m�dicales.

Dans l'hypoth�se o� il y a d'autres associ�s, sa r�mun�ration pour son mandat de g�rant ne pourra se faire au

d�triment de ceux-ci et devra correspondre aux prestations de gestion r�ellement effectu�es

En cas de pluralit� d'associ�s, la r�partition des activit�s, toutes les r�tributions pour le travail prest�, en ce

compris les �ventuelles r�mun�rations de g�rant, et le remboursement de frais et vacations, ainsi que leur

modification, doivent faire l'objet d'une convention pr�alablement soumise au Conseil Provincial de l'Ordre dont

chaque m�decin d�pend.

Assembl�e g�n�rale

Assembl�e g�n�rale - Convocations

L'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement constitu�e, repr�sente l'universalit� des associ�s.

Elle a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent la soci�t�, tels que ces

pouvoirs sont d�termin�s par la loi et les pr�sents statuts.

Ses d�cisions sont obligatoires pour tous les associ�s, m�me pour les absents, les incapables et les dissidents.

Lorsque la soci�t� ne comprend qu'un seul associ�, ce dernier exerce les pouvoirs d�volus � l'assembl�e

g�n�rale ; il ne peut les d�l�guer.

[I est tenu chaque ann�e une assembl�e g�n�rale, dite "annuelle", le dernier vendredi du mois de mai � 18

heures, au si�ge social ou dans la commune du si�ge social (dans ce dernier cas, cet endroit sera indiqu�

dans les convocations).

S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � la date de l'assembl�e g�n�rale annuelle qu'il signera, pour approbation,

les comptes annuels.

La g�rance peut, en outre, convoquer une assembl�e chaque fois que les int�r�ts de la soci�t� l'exigent. Elle

doit la convoquer sur la demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social.

Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale sont faites � l'initiative de la g�rance ou des commissaires et

contiennent l'ordre du jour avec l'indication des sujets � traiter.

Toute personne devant �tre convoqu�e � une assembl�e g�n�rale en vertu du Code des soci�t�s le sera par

lettre recommand�e envoy�e au moins quinze (15) jours calendrier avant la tenue de la r�union. La convocation

peut se faire par courrier, fax, e-mail ou par tout autre moyen de communication ayant un support �crit, si les

destinataires l'ont accept� individuellement, express�ment et par �crit.

Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t�

r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e,

D�lib�rations Vote

Chaque associ� peut voter par lui-m�me ou par mandataire, associ� ou non.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e, qui est pr�sid�e par un g�rant, ou, � d�faut, par l'associ�

pr�sent qui d�tient le plus de parts, statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e, et � la majorit� des

voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Exercice social - R�partition

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e. A

cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es la g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes_ annuels,

ainsi que son rapport de gestion, le tout conform�ment au Code des soci�t�s,

(...)

Affectation des b�n�fices

il est fait annuellement sur les b�n�fices nets, un pr�l�vement d'un vingti�me au moins, affect� � la formation

d'un fonds de r�serve; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me

du capital social. Le surplus recevra l'affectation lui donn�e par l'assembl�e g�n�rale.

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsqu'� la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il r�sulte

des comptes annuels est, ou deviendrait � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital lib�r�,

augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer,

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux �poques d�termin�es par la g�rance.

Dixi�me r�solution : ex�cution des d�cisions prises

L'assembl�e conf�re tous pouvoirs au g�rant en vue de l'ex�cution des d�cisions prises et au Notaire

instrumentant en vue de la coordination des statuts.

Onzi�me r�solution : mandat sp�cial

Pour autant que de besoin, l'assembl�e constitue en outre pour mandataire sp�cial de la soci�t�, la soci�t� en

commandite par actions � Adminco �, ayant son si�ge social � 1180 Bruxelles, chauss�e d'Alsemberg,

num�ro 999, boite 14, � l'effet d'effectuer toutes d�marches et formalit�s qui s'av�reraient n�cessaires du chef

des d�cisions prises, aupr�s de toutes administrations priv�es ou publiques et notamment aupr�s de la Banque

Carrefour des Entreprises.

Le mandataire pr�nomm� pourra, au nom de la soci�t�, faire toutes d�clarations, signer tous actes et

documents, substituer et en g�n�ral, faire tout le n�cessaire.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � ['�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Ann�x�s d� Mdnifeur-E�lg�

R�serv�

au

M on it�ur

belge

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POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Ma�tre Catherine Gillardin, Notaire associ� � Bruxelles,

D�pos�s en m�me temps :

- 1 exp�dition de l'acte

-1 extrait analytique

- 9 rapport du g�rant

- 1 situation au 30/06/2013

-1 coordination des statuts

r

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/09/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 25.05.2012, DPT 21.08.2012 12448-0079-011
23/08/2011 : BLT003808
11/08/2011 : BLT003808
04/08/2010 : BLT003808
17/09/2009 : BLT003808
21/08/2008 : BLT003808
06/08/2007 : BLT003808
18/09/2006 : BLT003808
30/09/2005 : BLT003808
07/10/2004 : BLT003808
27/08/2003 : BLT003808
14/08/2002 : BLT003808

Coordonnées
CABINET MEDICAL MAXENDO

Adresse
AVENUE BRUGMANN 112 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées CABINET MEDICAL MAXENDO

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