CABINET MEDICAL PHAN THI MAI

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CABINET MEDICAL PHAN THI MAI
Dénomination : CABINET MEDICAL PHAN THI MAI
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 523.959.950

Publication

28/03/2013
ÿþ Mod 11.4

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

I~MIM~N~W~IN~I~~I~VIH 19 MAR. 2013

- *13099277 ee

Greffe



N° d'entreprise : OS.2 BS 2

!i Dénomination (en entier) : Cabinet Médical PHAN Thi Mai

(en abrégé):

:: Forme juridique :société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

[; Siège :avenue Chazal 98

" 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : SC/SPRL: constitution

Aux termes d'un acte reçu par le notaire Pierre Lebon, notaire associé, membre de société civile sous forme; de société privée à responsabilité limitée «Charles & Pierre LEBON, Notaires associés», ayant son siège àl :; 1000 Bruxelles, square Ambiorix, 5, le 18 mars 2013, non encore enregistré, il résulte ce qui suit

Madame PHAN Thi Mai, docteur en médecine, née à Lâm Dông (Vietnam) le 30 décembre 1948,1 célibataire, domiciliée 98, avenue Chazal à 1030 Schaerbeek.

A constitué une société civile à forme de société privée à responsabilité limitée dénommée "Cabinet Médical i PHAN Thi Mai", ayant son siège social à 1030 Schaerbeek, avenue Chazal 98, et dont le capital de dix huit;; mille six cents euros (18.600,-EUR) est représenté par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales identiques:; sans désignation de valeur nominale.

Souscription en numéraire

Les cent quatre-vingt-six (186) parts sociales, libérées à concurrence de deux tiers (2/3), sont entiérementli souscrites par Madame PHAN Thi Mai, par conséquent elle devra encore libérer six mille deux cents euros afin;; de compléter sa souscription.

Par conséquent, il se trouve dès à présent à la disposition de la société une somme de douze mille quatre" cents euros (12.400,00 EUR), laquelle a été versée par la comparante sur le compte ouvert à la Banque Belfius Banque sa au nom de la société en formation,

Article 3. Objet social

La société a pour objet l'exercice, en son nom et pour son compte, de la médecine par son ou ses organes-; i; médecins, eux-mêmes tous associés, légalement habilités à exercer la profession de médecin en Belgique, et;i plus particulièrement la médecine générale.

La société pourra faire tout acte nécessaire et/ou indispen-sable à l'accomplissement de son objet et plus,; particulièrement toute transaction mobilière et immobilière concernant les locaux médicaux, l'achat du matériel médical et non médical, l'engagement du personnel administratif, soignant, pratiquant ou appelé à pratiquer:: dans la société.

L'objet social ne pourra être poursuivi que dans le respect des prescriptions d'ordre déontologique,i: notamment celles relatives au libre choix du médecin par le patient, l'indépendance diagnostique et;; thérapeutique du médecin, au respect du secret médical, à la dignité et à l'indépendance professionnelle du;: ;i prati-cien.

Elle peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notammentil prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou utile à son objet.

Les médecins associés mettent en commun leur activité médicale totalement ou partiellement. Les;; honoraires générés par l'activité médicale apportée à la société du ou des médecins associés sont perçus aui; nom et pour le compte de la société. La médecine est exercée au nom et pour le compte de la société,;; toutefois, seul un médecin habilité légalement à exercer l'Art de guérir en Belgique peut pratiquer l'art médical.

La responsabilité professionnelle de chaque médecin est il-limitée.

Toute forme de commercialisation de la médecine, de collusion directe ou indirecte, de dichotomie et dei: surconsommation est exclue,

A titre accessoire, la société pourra également avoir pour objet la constitution, la gestion et la valorisatioq d'un patrimoine mobilier et immobilier, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise en location, la construction, le tout au sens le plus large, pour autant que n'en soient altérés, ni son caractère civil, ni sa.,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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vocation prioritairement médicale, et que ces opérations s'inscrivant dans les limites d'une gestion « en bon père de famille » n'aient pas un caractère répétitif et commercial.

Les modalités d'investissements doivent avoir été approu-vées, au préalable, dès lors qu'il y a plusieurs associés, à une majorité des deux/tiers minimum.

Article 8. Cession de parts sociales

La cession et la transmission des parts sociales est réglementée suivant les dispositions du Code des Sociétés.

Les parts sociales ne peuvent être cédées entre vifs ou à cause de mort, qu'à des médecins légalement habilités à exercer l'art de guérir en Belgique, inscrits au tableau de l'Ordre des Mé-decins et pratiquant ou appelés à pratiquer dans le cadre sociétaire.

Le décès d'un associé n'entraîne pas la dissolution de la société. Les héritiers et légataires, régulièrement saisis devront entamer une des procédures suivantes dans les quinze jours du décès et la réaliser dans un délai maximum de six mois ;

1. soit opérer une modification de la dénomination et de l'objet social en y excluant toute activité médicale dans le respect du code des sociétés ;

2. soit négocier les parts de la société entre eux, si un ou plusieurs d'entre eux remplissent les conditions du présent arti-cle ;

3. soit négocier les parts de la société avec des tiers remplissant ces mêmes conditions ;

4. à défaut de ce qui précède, la société sera mise en liquidation.

Article 8, Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, choisis parmi les associés et nommés pour une durée déterminée par l'Assemblée Générale. Si la société ne comporte qu'un médecin-associé, ce dernier pourra être nommé gérant pour la durée de la société. En cas de pluralité d'associés, le mandat de gérant sera réduit à six ans maximum, éventuellement renouvelable.

Chaque gérant représente seul la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

Le gérant ne pourra déléguer ses pouvoirs qu'à un docteur en médecine, dès qu'il s'agira d'accomplir des actes en rapport avec l'exercice de l'Art de Guérir. Le délégué non-médecin du gérant ne peut poser aucun acte qui soit en contradiction avec la déontologie médicale qu'il doit s'engager à respecter, en particulier le secret professionnel,

Le mandat du gérant est exercé à titre rémunéré. Le montant de la rémunération sera fixé par l'assemblée générale en accord avec tous tes associés sans que cette rémunération puisse se faire au détriment d'un ou de plusieurs associés. Ce montant devra correspondre aux prestations de gestion réellement effectuées.

L'assemblée générale statuant à la majorité simple des voix détermine le montant de cette rémunération fixe ou proportionnelle. Celle-ci sera portée aux frais généraux, indépendamment de tous frais éventuels de représentation, voyages et déplacements.

Le gérant veillera à ce que soit assurée la responsabilité distincte de la société.

Article 10. Contrôle

Chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle des commissaires; il peut se faire représenter par un expert-comptable dont la rémunération n'incombe à ia société que s'il a été désigné avec son accord ou par décision judiciaire; en ces derniers cas, les observations de l'expert sont communiquées à la société.

Si, conformément au Code des Sociétés, le contrôle de la société doit être confié à un commissaire ou si l'assemblée générale prend cette décision, un commissaire-réviseur sera nommé par l'assemblée générale suivant les prescriptions légales.

Article 11. Assemblée générale

L'assemblée générale ordinaire se tiendra chaque année le deuxième mardi du mois de juin à 18 heures. Si ce jour est férié, le jour ouvrable suivant à la même heure. Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout endroit indiqué dans les convocations.

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette date qu'il signera pour approbation !es comptes annuels. Aussi longtemps que la société ne compte qu'un seul associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale.

Des assemblées générales extraordinaires doivent être con-vaquées par la gérance chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la requête d'associés représentant le cinquième du capital.

Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout endroit indiqué dans les convocations. Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour et sont faites par un gérant par lettre recommandée adressée à chaque associé et à toutes autres personnes, conformément au Code des sociétés, quinze jours francs au moins avant l'assemblée, Les rapports et autres documents sociaux sont envoyés en même temps que l'ordre du jour aux associés, commissaires et gérants. Les autres personnes convoquées peuvent en demander une copie à la société.

Toute personne peut renoncer à cette convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.

Une liste de présence indiquant le nom des associés et le nombre de leurs parts est signée par chacun d'eux ou par leurs mandataires avant d'entrer en séance.

Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée par un mandataire associé ou non. Le mandataire non-médecin doit être porteur d'un mandat bien précis, limitant ce mandat à tout ce qui ne concerne pas l'art de guérir. Les copropriétaires, les usufruitiers et nus propriétaires, les créanciers et créanciers-gagistes d'une part sociale,doivent-se.faire représenter- par-une-seule et même personne, sous peine-de suspension des -droits-de

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vote attachés à cette part. En cas de démembrement de 1a propriété d'une part sociale, le droit de vote attaché'

à cette part est, sauf accord contraire, exercé par l'usufruitier.

L'assemblée générale est présidée par un gérant ou, à défaut, par l'associé présent qui détient le plus de

Y

parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à

la majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre tenu au siège social.

Article 12. Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année,

A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit

conformément à la Roi les comptes annuels qui comprennent le bilan, le compte de résultats, ainsi que t'annexe.

Aucun bénéfice non encore acquis, résultant d'évaluation ou de plus-value, ne peut être compris au solde

actif comme pouvant être attribué aux associés.

Article 13. Répartition des bénéfices

L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges et amortissements,

résultant des comptes annuels approuvés, constitue le bénéfice net de l'exercice,

Sur ce bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent pour la constitution du fonds de réserve légale; ce

prélèvement cesse d'être obligatoire dès que ce fonds atteint le dixième du capital,

Des réserves exceptionnelles justifiées et décidées par l'Assemblée générale pourront être constituées, en

respectant les directives du Conseil National de l'Ordre des Médecins.

La fixation d'une réserve conventionnelle requiert l'accord unanime des associés.

Le solde est réparti entre tous les associés au prorata de leur participation dans le capital.

Toutefois l'assemblée générale peut décider d'affecter tout ou partie de ce solde à la création de fonds de

prévision ou de réserve, de !e reporter à nouveau ou de l'affecter à des tantièmes à la gérance ou de lui donner

toute autre affectation dans le respect du Code des Sociétés (article 320).

Le paiement des dividendes a lieu aux endroits et aux époques déterminés par l'assemblée générale.

Article 14. Dissolution - Liquidation

En cas de dissolution de fa société, la liquidation est effec-tuée par le ou les gérants en exercice, à moins

que l'assemblée générale ne désigne un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les

émoluments, et qui, s'ils ne sont pas médecins légalement habilités à exercer l'art de guérir en Belgique,

doivent se faire assister par des médecins inscrits au tableau de l'Ordre des médecins pour ce qui concerne les

matières médicales, plus particulièrement pour les questions relatives à la vie privée des patients, la gestion

des dossiers médicaux et/ou le secret professionnel des associés.

Article 15. Répartition après liquidation

Après apurement de tous frais, dettes et charges de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à

cet effet, l'actif net est partagé entre les associés en proportion des parts qu'ils possèdent, chaque part

conférant un droit égal. "

Si les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre soit par des appels de fonds complémentaires, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des titres libérés dans une proportion supérieure. Le solde est réparti également entre toutes les parts sociales.

Article 16. Election de domicile

Pour l'exécution des présents statuts, tout associé domicilié à l'étranger, tout gérant ou liquidateur, fait élection de domicile au siège social où toutes les communications, sommations, assignations et significations peuvent lui être valablement faites.

Article 17. Compétence judiciaire

Pour tous litiges relatifs aux affaires sociales et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du siège social, à moins que la société y renonce expressément.

Article 18. Portée des statuts

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts ou qui y serait contraire aux dispositions impératives du Code des Sociétés, il est référé expressément aux dispositions légales en vigueur.

Article 19. Dispositions déontologiques

La sanction de la suspension du droit d'exercer t'Art de Guérir en Belgique entraîne pour le médecin ayant encouru cette décision la perte des avantages du contrat de société pour la durée de la suspension,

Le médecin suspendu ne peut se faire remplacer pendant la durée de cette suspension ; cette interdiction ne dispense pas le médecin de prendre des mesures nécessaires pour assurer la continuité des soins aux patients qui sont en traitement au moment où prend cours la sanction précitée.

Si un associé était radié du tableau de l'Ordre des médecins, il serait alors dans l'obligation de céder ses parts à ses associés. S'il est associé unique, il devrait alors, soit céder ses parts soit procéder à la liquidation de la société ou en modifier la dénomination et l'objet social en y excluant toute activité médicale.

Tout médecin travaillant au sein de la société devra informer les autres membres ou associés de celle-ci de toute décision disciplinaire, civile, pénale, ou administrative susceptible de quelconques retombées sur leurs relations professionnelles. L'Assemblée générale décide à choisir à la majorité simple des suites à donner à ces décisions,

Tout litige de nature déontologique est de la compétence exclusive du Conseil provincial intéressé de l'Ordre des Médecins,

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Au verso : Nom et signature

T».Reserv

au n Moniteur

b2ige

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Toute modification aux statuts de la société et aux contrats des associés devra être soumise préalablement à l'approbation du Conseil provincial de l'Ordre des Médecins.

Si un ou plusieurs médecins entraient dans la société, ils devraient également présenter les statuts et leur contrat au Conseil provincial compétent auprès duquel ils sont inscrits.

Conformément à l'article 34, § 2 du Code de Déontologie médicale, la responsabilité professionnelle de tout médecin doit être assurée de façon à permettre la réparation du dommage causé.

Les statuts n'entreront en vigueur qu'après avoir reçu l'ap-probation de Conseil provincial de l'Ordre des Médecins.

1!, DISPOSITIONS TRANSITOIRES

La comparante a pris les décisions de l'assemblée générale suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du tribunal de commerce de Bruxelles, lorsque la société acquerra la personnalité morale:

1. Premier exercice social: Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le 31 décembre 2014.

2. Première assemblée générale: La première assemblée générale annuelle aura donc lieu en 2015.

a Nomination de gérant: Madame PHAN Thi Mai, prénommée, est nommée en qualité de gérante pour la

durée de la société.

Son mandat est rémunéré sauf décision contraire ultérieure,

4. Nomination de commissaires: D'estimation faites de bonne foi, il n'est pas nommé de commissaire-reviseur.

5. Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée "CABINET MEDICAL PHAN THI MAI" nouvellement constituée, représentée par sa gérante, prénommée, déclare avoir pris connaissances des engagements pris au nom de la société en formation depuis le 1er janvier 2013 et déclare reprendre tous ces engagements professionnels du constituant depuis le 1er janvier 2013 et les ratifier tant en forme qu'en contenu, ainsi que d'en assurer la bonne et entière exécution au nom de la société.

La société reprend tous les droits et obligations qui résultent de ces engagements de sorte qu'ils sont réputés avoir été contractés par elle dès l'origine et décharge est donnée à toutes personnes les ayant contractés avant la présente ratification,

6. Pouvoirs : l'assemblée donne tous pouvoirs au Notaire soussigné aux fins de procéder aux publications légales auprès du Moniteur belge.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

(signé) Pierre Lebon, Notaire associé

Mentions : une expédition de l'acte constitutif

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/09/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 04.07.2015, DPT 30.08.2015 15573-0225-009
06/09/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 01.07.2016, DPT 29.08.2016 16520-0417-009

Coordonnées
CABINET MEDICAL PHAN THI MAI

Adresse
AVENUE CHAZAL 98 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale