CAILLOU CONQUIS

Dénomination : CAILLOU CONQUIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 568.571.735

Publication

14/01/2015

��MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Les soussign�s :

Dupuy Aurore, domicili�e chauss�e de Forest 176, 1060 Saint-Gilles ;

Aur�lia Deschamps, domicili�e avenue Van Volxem 299, 1190 Forest ;

Marine Dricot, domicili�e rue des deux �glises 113, 1280 Saint-Josse-Tennoode

Thomas Mathieu, domicili� rue Cluysenaar 13, 1060 Saint-Gilles ;

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre Ier d�nomination, si�ge social, but

Article 1er : L'association est d�nomm�e � Caillou Conquis �.

Article 2 : Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles � avenue Van Volxem 299, 1190 Forest.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Article 3 : L'association a pour but la promotion, le d�veloppement, la diffusion de l'art et de la culture ; la cr�ation et la recherche dans le domaine de l art et de la culture ; l'encouragement de l'expression artistique sous toutes ses formes. Elle poursuit la r�alisation de son but par tous moyens appropri�s et notamment en mettant en place toute initiative permettant d atteindre ses objectifs que ce soit des activit�s ponctuelles ou � long terme. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

Article 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

Titre II Membres

Article 6 : Sont membres effectifs : les membres fondateurs soussign�s ainsi que toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : Avenue Van Volxem 299

N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : Caillou Conquis

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15300697*

Volet B

1190

0568571735

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Forest

Greffe

D�pos�

10-01-2015

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

accept�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Volet B - suite MOD 2.2

Article 7 : Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceuxci. Les membres adh�rents poss�dent uniquement les droits que les statuts leur octroient. Les membres adh�rents n'ont pas droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale � laquelle ils peuvent n�anmoins assister s'ils le d�sirent.

Article 8 : Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire : le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas repr�senter � 3 assembl�es g�n�rales cons�cutives.

L exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

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Article 9 : L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration. Ce registre doit reprendre les noms, pr�noms et domicile des membres ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social. Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues. Ce registre contient �galement les proc�sverbaux et les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et du conseil d'administration, de m�me que les documents comptables de l'association. Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�sverbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d administration.

Titre III Cotisations

Article 10 : Les membres effectifs n ont pas � payer de cotisations � l association. Les membres adh�rents pourraient �tre amen�s � payer une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci serait alors fix� par le conseil d administration et ne pourrait pas d�passer 1200 euros par ann�e.

Titre IV Assembl�e g�n�rale

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et est pr�sid�e par l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration. Les membres adh�rents peuvent y assister, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 12 : L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence : la modification des statuts, la nomination et la r�vocation d administrateurs et v�rificateurs aux comptes et le cas �ch�ant, la fixation de leur r�mun�ration, la d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes, l approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l association, les exclusions et admissions d associ�s, la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale, tous les cas exig�s dans les statuts ainsi que toute d�cision d�passant les limites des pouvoirs d�volus au conseil d administration l�galement et statutairement.

Article 13 : Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an dans le premier trimestre de l'ann�e civile mais � tout le moins dans les six mois de la date de cl�ture de l'exercice social �coul�. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration par courriel au moins quinze jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 14 : L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 15 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir que une seule procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, le point est report� � la prochaine assembl�e g�n�rale. Si le point n'est toujours pas d�partag� lors de la prochaine assembl�e g�n�rale, la voix de l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration est d�terminante.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Article 16 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge.

Article 17 : Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par deux administrateurs. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre V Conseil d'administration

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Article 24 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent coll�gialement. les actes de gestion journali�re recouvrent l'ex�cution des lignes de conduite d�cid�es en conseil d'administration et qui doivent �tre r�alis�s r�guli�rement pour assurer la bonne marche de l'association.

Article 18 : L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins et dix membres au plus, r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres et des tiers. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dispositions l�gales, r�glementaires ou statutaires contraires.

Article 19 : La dur�e du mandat est fix�e � 5 ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 20 : Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 21 : Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par un administrateur.

Article 22 : Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des deux tiers des voix. En cas de partage des voix, le point est report� au prochain conseil d'administration. Si le point n'est toujours pas d�partag� lors du prochain conseil d'administration, la voix de l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration est d�terminante.

Article 23 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 25 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant seuls, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 26 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 27 : Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux Annexes du Moniteur belge.

Titre VI Dispositions diverses

Article 28 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 29 : L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31/12/2015.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

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Article 30 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 31 : L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour 1 an et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Article 32 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera deux liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d une association ayant un but similaire.

Article 33 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

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Aur�lia Deschamps, n�e le 19 octobre 1985 � Suresnes (92, France), domicili�e

rue Van Volxem 299, 1190 Forest ;

Marine Dricot, n�e le 16 avril 1988 � Li�ge (4000, Belgique), domicili�e rue des deux �glises 113, Saint-Josse-

Tennoode ;

Aurore Dupuy, membre fondateur et administrateur Aur�lia Deschamps, membre fondateur et administrateur Marine Dricot, membre fondateur et administrateur Thomas Mathieu, membre fondateur

qui acceptent ce mandat.

Dupuy Aurore, n�e le 19 mars 1986 � B�gles (33, France), domicili�e chauss�e de Forest 176, 1060 Saint Gilles ;

Fait � Bruxelles, le 3 d�cembre 2014

Coordonnées
CAILLOU CONQUIS

Adresse
AVENUE VAN VOLXEM 299 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

CAILLOU CONQUIS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CAILLOU CONQUIS

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