CENTRE D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES POUR L'HISTOIRE DES FEMMES, EN ABREGE : CARHIF

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES POUR L'HISTOIRE DES FEMMES, EN ABREGE : CARHIF
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 456.019.566

Publication

12/08/2014
ÿþMOD 22

In de bijlagen bij het Belgisch Staatstig8 na neerlegging van de akte ter griffie

d te maken kopie

e/Orni,Qn

-gen



o Aue 2014

ter griffie Van Atecieriarwstalig rechtbank van koophandel I3russp

Griffie

1

111I

*14153981*

be

st

IuhI

Ondememingsnr : 466.019.666

Benaming

(voluit): Archief- en Onderzoekscentrum voor Vrouwengeschiedenis

(verkort) AVO-Carhif

Rechtsvorm: vzw

Zetel Middaglijnstraat 10 - 1210 Brussel

Onderwerp akte: Ontslag, benoeming en herbenoeming van bestuurders

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Uittreksel uit de notulen van de Algemene Vergadering van 18 december 2012

De Algemene Vergadering

- aanvaardt het ontslag van Patricia Van den Eeckhout uit de Raad van Bestuur

brengt hommage aan Jean-Pierre Nandrin (penningmeester), die overleed op 5 december

- benoemt tot lid van de Raad van Bestuur: Julie Carlier, Zeilstraat 13, 2600 Antwerpen

Uittreksel uit de notulen van de Algemene Vergadering van 17 maart 2014

De Algemene Vergadering

aanvaardt het ontslag van Karin Van Honecker, Cécile De Wandeler en Made-Sylvie Dupont-Boucnat uit

de Raad van Bestuur

hernieuwt het mandaat van Julie Cadier, Marie-Thérèse Coenen, Machteld De Metsenaere, Gita Deneckere, Henk de Smaele, Eliane Gubin, Leen (Helena) Van Molle en Catherine Jacques.

stelt als nieuwe leden van de Raad van Bestuur aan:

Billen, Claire: avenue Maurice 50- 1050 Bruxelles (22/2/1947, Ixelles)

Dupont, Christine: Square François Riga 60- 1060 Bruxelles (°13/7/1968, Namur)

François, Aurore: Rue de la Grotte 35- 5020 Suarlée (°06/05/1977, Namur)

Wils, Kaat (Katelijne): Sint-Hadrianusstraat 17 - 3018 Wijgmaal (D25/09/1969, Leuven)

De samenstelling van de Raad van Bestuur is als volgt:

Billen, Claire

Carlier, Julie

Coenen, Marie-Thérèse (penningmeester)

de Smaele Henk (co-voorzitter)

De Metsenaere, Machteld

Deneckere, Gita

Dupônt, Christine

François, Aurore

.Gubin, Eliane (co-voorzitster)

Jacques, Catherine

Van Molle, Leen

Wils, Kaat

Op de laatste blz van Luik B vermelden Recto Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso Naam en handtekening.

12/08/2014
ÿþIII I II III II Il l II

*14153982*

II

Copie à publier aux annexesttureniteur belge après dépôt de l'acte

n9enn

0 1

ter Ale 2074

grifee ven cie Necieriencistallge rechtbank van koophandel ertiss_el

Greffe

MOD 2.2

II

N* d'entreprise: 456.019.566

Dénomination

(en entier) Centre d'Archives et de Recherches pour l'Histoire des Femmes

(en abrégé) Carhif-AVG

Forme juridique : asbl

Siège: 10, rue du Méridien - 1210 Bruxelles

Objet de l'acte : Nominations, démissions et renouvellements

Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 18 décembre 2012

L'Assemblée Générale

- accepte la démission de Patricia Van den Eeckhout du Conseil d'Administration

- rend hommage à Jean-Pierre Nandrin (trésorier), décédé le 5 décembre 2012

- nomme au Conseil d'administration: Julie Cerner, Zeilstraat 13, 2600 Antwerpen

Extrait du PV de l'Assemblée Générale du 17 mars 2014

L'Assemblée Générale

- accepte la démission de Karin Van Honecker, Cécile De Wandeler et Marie-Sylvie Dupont-Bouchat du

Conseil d'Administration;

- renouvelle le mandat de Julie Cailler, Marie-Thérèse Coenen, Machteld De Metsenaere, Gita Deneckere, Henk de Smaele, Eliane Gubin, Leert (Helena) Van Molle et Catherine Jacques dans le Conseil d'Administration;

-nomme comme nouveaux membres du Conseil d'Administration:

Billen, Claire: avenue Maurice 50- 1050 Bruxelles (°22/2/1947, Ixelles)

Dupont, Christine: Square François Riga 60- 1060 Bruxelles (°13f7/1968, Namur)

François, Aurore: Rue de la Grotte 35- 5020 Suarlée (06/05/1977, Namur)

Wils, Kaat (Katelijne): Sint-Hadrianusstraat 17 - 3018 Wijgmaaf (°25/09/1969, Leuven)

Composition du nouveau Conseil d'Administration:

Billen, Claire

Carlier, Julie

Coenen, Made-Thérèse (trésorière)

de Smaele Henk (co-président)

De Metsenaere, Machteld

Deneckere, Gita

Dupont, Christine

François, Aurore

Gubin, Eliane (co-présidente)

Jacques, Catherine

Van Molle, Leen

Kaal

te, d en' rr

Mentionner sur la derniàre page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard das tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

31/01/2014
ÿþiNoq 2.2

t

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

.Ef 4ÿ

-1.";7 fi

g' , : r( r

Greffe

III IIVII~IIII 111 IIIY

*1403178

Extrait du PV de l'Assemblée Générale du Centre d'archives pour l'histoire des femmes a.s.b.l. du 4 décembre 2013.

L'Assemblée Générale décide de modifier les articles 1 (dénomination) et 4 (objectif) des statuts de l'association, Les articles sont modifiés en ces termes:

Article 1.

L'association est dénommée "A.S.B.L. Centre d'archives et de recherches pour l'histoire des femmes", en

abrégé "Carhif A.S.B.L."

Article 4,

L'association a pour objectif

-de rassembler et de conserver toutes archives et documentation concernant l'évolution du mouvement

féminin et de l'émancipation des femmes en Belgique et à l'étranger, de les classer, les inventorier et les rendre

disponibles à des fins d'information et d'études, (cfr. annexe qui fait partie des présents statuts)

-de réaliser et de stimuler des recherches scientifiques sur l'histoire des femmes et du genre

-de développer et de soutenir des réseaux de recherche en histoire des femmes et du genre

-de valoriser ces activités en organisant et en stimulant des projets de publications, d'expositions et autres

de nature à sensibiliser le public à l'histoire de l'émancipation féminine.

-de développer toute activité qui contribue, directement ou indirectement, à améliorer la connaissance de

l'histoire du mouvement féminin et à conserver son patrimoine historique, y compris des activités commerciales

et lucratives dans les limites permises par la loi et à condition de consacrer les gains à l'objet pour lequel

l'association a été instituée.

Nouvelle version coordonnée des statuts:

Titre 1.  Dénomination, siège social, objet et durée

Article 1

L'association est dénommée `A.S.B.L. Centre d'archives et de recherches pour l'histoire des femmes », en

abrégé "Carhif A.S.B.L."

Article 2.

Le siège social est établi rue du Méridien n'10 à 1210 Saint-Josse-ten-Noode, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré dans tout autre lieu situé dans ce même l'arrondissement judiciaire.

Article 3.

L'association est créée pour une durée indéterminée.

Bijlagen bij lïëf BëlgisèTh Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

iii

N° d'entreprise : 0456.019.566

Dénomination

(en entier) : Centre d'Archives pour l'Histoire des Femmes asbl

(en abrégé) : Carhif

Forme juridique : asbi

Siège :~e`tU:er. .(o

Objet de l'acte : Modification de dénomination; Modification(s) aux statuts; Coordination des statuts

-12-to SaJ.0%6-<josse _ Lep,  ti00k

t t

MOR 2.2

Article 4.

L'association a pour objectif :

-de rassembler et de conserver toutes archives et documentation concernant l'évolution du mouvement

féminin et de l'émancipation des femmes en Belgique et à l'étranger, de les classer, les inventorier et les rendre

disponibles à des fins d'information et d'études (cfr. annexe qui fait partie des présents statuts).

-de réaliser et de stimuler des recherches scientifiques sur l'histoire des femmes et du genre

-de développer et de soutenir des réseaux de recherche en histoire des femmes et du genre

-de valoriser ces activités en organisant et en stimulant des projets de publications, d'expositions et autres

de nature à sensibiliser le public à l'histoire de l'émancipation féminine.

-de développer toute activité qui contribue, directement ou indirectement, à améliorer la connaissance de

l'histoire du mouvement féminin et à conserver son patrimoine historique, y compris des activités commerciales

et lucratives dans les limites permises par la loi et à condition de consacrer les gains à l'objet pour lequel

l'association a été instituée.

Article 5.

L'A.S.B.L. Amazone est chargée de l'hébergement du Centre d'archives et de recherches pour l'histoire des

femmes A.S.B.L.

Titre Il  Membres

Article 6.

Le nombre minimum de membres de l'association ne peut être inférieur à quatorze. Les fondateurs sont les

premiers membres.

Ce Toute personne qui souhaite être membre doit adresser une demande écrite à l'un(e) des président(e)s de

11 l'association. Les candidatures sont mises à l'ordre du jour de l'assemblée générale qui suit. Celles qui

_., rassemblent au moins les deux tiers des voix présentes de l'assemblée générale sont admises.

e

Article 7.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission

au conseil d'administration.

e

b L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à ia majorité des deux

CI) tiers des membres présents. Toutefois, le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de

wl

l'assemblée générale, les membres coupables d'infraction grave aux statuts ou aux règles de l'honneur et de la e

e bienséance.

d Article 8.

Le ou la membre démissionnaire, suspendue) ou exclu(e) , les héritier(e)s ou ayants droit d'un ou d'une

r'+ membre décédé(e) , n'ont aucun droit sur le fonds social.

0

N

0

Ils ne peuvent réclamer ni requérir de consultation, communication, relevé de comptes, inventaire ou

apposition de scellés sur les biens de l'administration.

M Article 9.

.S Les membres ne doivent pas payer de cotisation.

eizt

Titre 111  Assemblée générale.

04

04

Article 10.

elL'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

ce

rm

e Article 11

L'assemblée générale est te pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.

eI Les compétences de l'assemblée générale sont notamment :

:~ 1) Les modifications aux statuts;

2) l'exclusion de membres;

D 3) la nomination et la révocation des administrateurs (-frites) ;

eizt 4) la décharge à octroyer aux administrateurs (-trices)

:=3. 5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

7) La nomination d'un(e) liquidateur (trice) en cas de dissolution de l'association

Article 12.

L'Assemblée générale est convoquée chaque année par le Conseil d'administration dans le courant du

premier semestre de l'année civile pour l'approbation des comptes, du budget et du rapport annuel.

La convocation précise la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion. Elle est envoyée au moins 8

jours avant la date de l'Assemblée générale à tous les membres par courriel, fax ou courrier postal à l'adresse

x MDQ 2.2

que le/la membre a donnée en dernier lieu à la secrétaire. L'association peut être convoquée en assemblée

générale extraordinaire de la même manière à tout moment sur décision du conseil d'administration.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Article 13.

L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration, lorsqu' un cinquième des

membres au moins en fait la demande.

De même, toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du

jour.

Article 14.

Les membres de l'assemblée générale peuvent se faire représenter par un autre membre mandaté à cette

fin par écrit. Chaque membre ne peut en représenter qu'un seul. Chaque membre dispose d'une voix,

Article 15.

L'assemblée générale est présidée à tour de rôle par un(e) des président(e)s du conseil d'administration,

Article 16.

L'assemblée générale est valablement constituée si la moitié au moins des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple, sauf dans les cas où la loi ou les statuts en décident

autrement.

En cas de partage des voix, celle de lai (du) président(e) de l'assemblée générale est prépondérante.

Article 17.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 et de l'article 8 de ia loi du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif.

Article 18.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par un(e) des président(e)s et un(e) administrateur (-trice). Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Tout(e) membre ou tiers justifiant d'un intérêt peut demander des extraits, signés par un(e) des président(e)s du conseil d'administration.

Titre IV - Conseil d'administration et bureau

Article 19.

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de douze membres choisis sur base

de leur compétences.

Les administrateurs (-trices) sont choisi(e)s par l'assemblée générale parmi ses membres pour une durée de quatre ans. Les administrateurs (-trices) sortant(e)s sont rééligibles.

Article 20.

En cas de vacance au cours d'un mandat, l'assemblée générale peut désigner un(e) administrateur(trice)

provisoire pour terminer le mandat,

Article 21.

Le conseil désigne parmi ses membres deux co-présidentes de rôle linguistique différent qui dirigeront les réunions à tour de rôle, un(e) secrétaire et un(e) trésorièr(e). En cas d'empêchement des président(e)s, leurs fonctions sont assurées par le (la) plus âgé(e) des administrateurs (-trices) présent(e)s.

Article 22.

Le conseil d'administration a tout pouvoir pour réaliser l'objet de l'association, pour l'administrer et la gérer, Le conseil d'administration peut donc procéder à tous les actes d'administration qui ne sont pas réservés par la loi ou par les présents statuts à la compétence de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration a entre autres pour mission de

- déterminer la ligne politique générale du centre d'archives ;

- stimuler le fonctionnement de l'association conformément aux objectifs figurant à l'article 4;

- surveiller le fonctionnement du Centre d'archives ;

- émettre des avis en matière de nomination et/ou de destitution des membres du personnel

Article 23.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

Le conseil d'administration se réunit sur convocation des président(e)s ou à la demande d'un tiers des administrateurs (-trices). L'ordre du jour de la réunion est fixé par le bureau, mais les points proposés par un tiers des administrateurs (-trices) doivent y figurer. Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Les archivistes assistent au conseil d'administration en tant que conseillères.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix ; quand il y a parité des voix, celle du/de la président(e)de la réunion est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le/la président(e) qui a dirigé la réunion et le (la) sécrétaire et inscrits dans un registre destiné à cet effet.

Les extraits, copies et actes de toute nature sont signés par l'un(e) des président(e)s et le (la) secrétaire.

Article 24.

Les actions judiciaires, tant demanderesses que défenderesses, sont intentés ou soutenues par le conseil d'administration, au nom de l'association, sur les poursuites et diligences de le/la président(e)ou de l'administrateur (-trice) déléguée.

Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion courante, sont signés, à moins d'une délégation du conseil d'administration, soit par les président(e)s, soit par deux administrateurs (-trices), qui n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 25.

Le conseil d'administration établit le règlement d'ordre intérieur.

Article 26.

Les administrateurs (-trices) ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 27.

À l'issue de leur mandat, les administrateurs (-trices) transmettent à l'association les documents relatifs à l'exercice de leur fonction. Ceux-ci sont déposés au Centre d'archives et de recherches pour l'histoire des femmes A.S.B.L. où ils sont conservés sous le titre de "Fonds d'archives du Carhif A.S.B.L.".

Article 28.

La gestion courante de l'association est assurée par le bureau composé des président(e)s, secrétaire et

trésorier(e).

Article 29.

Le conseil d'administration détermine les compétences du bureau. Le conseil d'administration peut déléguer

ses compétences pour des actes précis à un ou plusieurs mandataires.

Article 30.

Les président(e)s peuvent individuellement engager l'association pour un montant maximum de 5000 Euros.

Article 31.

Le bureau est habilité à accepter à titre provisoire les libéralités, dons et legs faits à l'association.

Titre V- Dispositions générales

Article 32.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre.

Article 33.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale , ou à défaut l'autorité judiciaire compétente, désigne le ou les liquidateur (trice)s, détermine leurs pouvoirs et le mode de liquidation et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Pour les archives et la documentation, l'assemblée générale donnera la priorité à une institution d'archives reconnue et subventionnée par l'autorité fédérale en Belgique, qui se déclarera disposée à reprendre la collection dans son ensemble, sous réserve des clauses contractuelles formulées par les déposants.

L'actif restant sera attribué à des associations qui ont un objet social similaire à celui de l'association en liquidation.

Ces décisions, ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs(-trices) seront publiés dans les annexes du Moniteur belge.

1

M002.2

Volet B - Suite

Article 34.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la législation sur les

associations sans but lucratif,

Article 35.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 et de l'article 8 de la loi du 2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif.

ANNEXE 1

Réservé

au

Moniteur

belge

Les fondateurs (trices) suivant(e)s sont les premiers membres. Pour autant que les données soient encore

disponibles, le nom, domicile, lieu et date de naissance de chaque fondateur (trice) est:

Miet Smet, 38 Durmelaan, 9100 Lokeren

Michèle Carthé

Marie-Sylvie Bouchot, 25 rue du Bosquet 25 à 1060 Bruxelles, née à Wépion le 17 janvier 1941,

Machteld De Metsenaere, 26 Wijmenierlaan à 9470 Denderleeuw, née le 5 février 1955

Eliane Gubin, 86 avenue Pierre Curie à 1050 Bruxelles, née à Bruxelles le 2 juillet 1942

Carl Havelange

Denise Keymolen, 41 Gaston Eyskenslaan à 3010 Kessel-Lo

Jean-Pierre Nandrin, 249 rue au Bois à 1150 Bruxelles, né à Stanleyville le 9 octobre 1947

Anne-Marie Servais

Liliane Trienpont, 3191B9 Prins Boudewijnlaan à 2650 Edegem

Mieke Van Nuland, 190 Zemstbaan à 2800 Mechelen

Sylvia Van Peteghem, 2 Z. Van Kortrijkstraat à 9031 Drongen

Helena Van Molle, 46 Kapucijnenvoer à 3000 Leuven, née le 12 juillet 1953

ANNEXE 2

Les archives et la documentation relative à l'histoire du mouvement féminin et à l'émancipation des femmes en Belgique et à l'étranger peuvent se présenter entre autres sous forme de :

- archives des femmes

- archives des organisations des femmes

- livres et brochures

- mémoires

- périodiques belges

- périodiques étrangers

- dossiers de documentation thématiques

- articles de joumaux

- fardes d'articles biographiques

- documents personnels, bandes sonores

- photos, films

- affiches

- cartes postales

- toute forme documentaire exploitable d'un point de vue historique.

Effane Gubin, co-présidente

Henk de Smaele, co-voorzitter

M&atitiAneesepttia9r#sssteeppggedduJeet3a : Atr.reeto Midaeetiggalitrkiduhgtàkierisairimgetáaobouiéáàapaexeaneemu9éeqeezaanaes afflitrppoumtrirrierepeseatéecliasaeiritiap Itiadandàtiaroou'13ruattiaree3e'ëg0~kirldesitiess

AerNeésg,; {iQt3ir!'éelgRiEltfJ%

31/01/2014
ÿþ MOn 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

tin

~,~,,_

~ '",safe*-

c ,;4a

22 410014

[MM

Ondernemingsnr : 0456.019.566

Benaming

(voluit) ; Archiefcentrum voor Vrouwengeschiedenis

(verkort) : AVG

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Middaglijnstraat 10 -1210 Brussel

Onderwerp akte : Wijzigingen statuten - Wijziging benaming - Coördinatie statuten

Uittreksel uit de notulen van Algemene Vergadering van het Archiefcentrum voor Vrouwengeschiedenis vzw, gehouden op 4 december2013.

De Algemene Vergadering beslist om de artikels 1 (naam) en 4 (doel) van de statuten van de vereniging als volgt te wijzigen:

Art.1. De vereniging draagt de naam "Archief  en Onderzoekscentrum voor Vrouwengeschiedenis v,z.w.", afgekort tot AVG v.z.w.

il

Art. 4. De vereniging heeft tot doel:

-alle archieven en documentatie betreffende de ontwikkeling van de vrouwenbeweging en de vrouwenemancipatie in België, mede in zijn internationale context, te bewaren, te ordenen, te inventariseren en ter beschikking te stellen voor informatie- en studiedoeleinden (cfr.bijlage die deel uitmaakt van deze statuten).

" wetenschappelijk onderzoek te verrichten en te stimuleren in het domein van vrouwen- en

gendergeschiedenis

-een netwerk van onderzoekers in dit domein te vormen en te ondersteunen

" bovenstaande activiteiten te valoriseren door het organiseren en stimuleren van publikatie-, tentoonstellings- en andere projecten die het publiek kunnen sensibiliseren voor de geschiedenis van de vrouwenemancipatie.

-alle andere activiteiten te ontplooien die rechtstreeks of onrechtstreeks kunnen bijdragen tot een betere kennis van de geschiedenis van de vrouwenbeweging en een betere bewaring van het historisch erfgoed van de vrouwenbeweging, met inbegrip van bijkomende commerciële en winstgevende activiteiten binnen de grenzen van wat wettelijk is toegelaten en waarvan de opbrengsten te allen tijde volledig zullen worden; bestemd voor de verwezenlijking van het doel waarvoor de vereniging werd opgericht

Nieuwe gecoördineerde versie van de volledige statuten:

Titel I.  Naam, zetel, doel en duur

Artikel 1.

De vereniging draagt de naam "Archief  en Onderzoekscentrum voor Vrouwengeschiedenis v.z.w.",

afgekort tot AVG v.z.w.

Artikel 2.

, De maatschappelijke zetel is gevestigd in de Middaglijnstraat nr. 10112114 te 1210 Sint-Joost-ten-Node, in

het gerechtelijk arrondissement Brussel. Hij kan worden overgebracht naar elke andere plaats in het gerechtelijk arrondissement Brussel.

Artikel 3.

De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Voor-

behoudei

aan het

Belgisch

Staatsbta

.i. r,i

s MOD 2.2

Artikel 4.

De vereniging heeft tot doel;

alle archieven en documentatie betreffende de ontwikkeling van de vrouwenbeweging en de vrouwenemancipatie in België, mede in zijn internationale context, te bewaren, te ordenen, te inventariseren en ter beschikking te stellen voor informatie- en studiedoeleinden (cfr.bijlage die deel uitmaakt van deze statuten).

'wetenschappelijk onderzoek te verrichten en te stimuleren in het domein van vrouwen- en gendergeschiedenis

-een netwerk van onderzoekers in dit domein te vormen en te ondersteunen

-bovenstaande activiteiten te valoriseren door het organiseren en stimuleren van publikatie-, tentoonstellings- en andere projecten die het publiek kunnen sensibiliseren voor de geschiedenis van de vrouwenemancipatie.

alle andere activiteiten te ontplooien die rechtstreeks of onrechtstreeks kunnen bijdragen tot een betere kennis van de geschiedenis van de vrouwenbeweging en een betere bewaring van het historisch erfgoed van de vrouwenbeweging, met inbegrip van bijkomende commerciële en winstgevende activiteiten binnen de grenzen van wat wettelijk is toegelaten en waarvan de opbrengsten te allen tijde volledig zullen worden bestemd voor de verwezenlijking van het doel waarvoor de vereniging werd opgericht.

Artikel 5.

De v.z.w. Amazone staat in voor de huisvesting van het Archief- en Onderzoekscentrum voor

Vrouwengeschiedenis v.z.w.

Titel Il  Leden

pip Artikel 6.

Het minimum aantal leden van de vereniging mag niet minder dan veertien bedragen. De stichters zijn de

eerste leden.

Kandidaat-leden moeten een schriftelijke vraag richten aan één van de voorzitters van de vereniging. De

Clà

kandidaturen worden op de agenda van de volgende Algemene Vergadering gebracht. Een kandidatuur is

" e aanvaard wanneer twee derden van de aanwezigen op de algemene vergadering haar ondersteunen. 0

X

e Artikel 7.

b De leden kunnen op ieder ogenblik uit de vereniging treden door schriftelijk ontslag in te dienen bij de raad

rm

Clà van bestuur,

wlClà

e De uitsluiting van een lid kan slechts door de algemene vergadering worden uitgesproken met een

Q meerderheid van twee derden van de aanwezige leden.

' De raad van bestuur kan in afwachting van de beslissing van de algemene vergadering de leden die zich

caan zware overtreding van de statuten of van de normen van eer en welvoeglijkheid schuldig hebben gemaakt,

N schorsen.

o Artikel 8.

mi Het ontslagnemend, geschorst of uitgesloten lid en de erfgenamen of rechthebbenden van een overleden

lid, kunnen geen aanspraak maken op het vermogen van de vereniging.

et

In geen geval kunnen zij inzage, mededeling of afschrift van rekeningen, verzegeling van de goederen van

de vereniging of het opmaken van een inventaris eisen of vorderen.

et

et

CA Artikel 9.

" =1 De leden worden niet tot het betalen van een lidmaatschapsbijdrage verplicht. rm

ru

Titel III: Algemene Vergadering

P: Artikel 10.

Clà De algemene vergadering is samengesteld uit alle leden van de vereniging.

erm Artikel 11,

e De algemene vergadering is het hoogste orgaan van de vereniging. Zij bezit de bevoegdheden die haar

Cuitdrukkelijk zijn toegekend door de wet en door de onderhavige statuten. De Algemene Vergadering heeft meer

bepaald volgende bevoegdheden;

pq 1)de wijziging van de statuten;

2)de uitsluiting van een lid.

3)de benoeming en afzetting van de bestuurders;

4)de kwijting aan de bestuurders

5)de goedkeuring van de begrotingen en van de rekeningen;

6)de vrijwillige ontbinding van de vereniging;

7)de benoeming van de vereffenaar in het kader van de ontbinding van de V.Z.W.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mob 2.2

Artikel 12,

De algemene vergadering wordt jaarlijks door de Raad van Bestuur bijeengeroepen in de loop van het eerste semester van het kalenderjaar voor het goedkeuren van de rekeningen, de begroting en het beleid van de bestuurders.

De oproeping, met datum, uur, plaats en agenda van de vergadering, wordt minstens 8 dagen voorafgaand aan de datum van de Algemene Vergadering naar alle leden verstuurd per email, fax of gewone post op het nummer of adres dat het lid daartoe laatst heeft opgegeven aan de secretaris.

Op ieder ogenblik kan op dezelfde wijze een buitengewone algemene vergadering van de vereniging worden bijeengeroepen door een beslissing van de raad van bestuur.

Iedere vergadering wordt gehouden op de dag, het uur en de plaats vermeld in de oproeping.

Artikel 13.

De algemene vergadering moet door de raad van bestuur worden bijeengeroepen, wanneer minstens een vijfde van de leden het aanvragen.

Eveneens moet ieder voorstel dat ondertekend is door minstens een twintigste der leden op de agenda worden geplaatst.

Artikel 14,

De leden van de algemene vergadering kunnen zich laten vertegenwoordigen door een ander lid dat daarvoor schriftelijk is gemandateerd. Ieder lid kan slechts één enkel ander lid vertegenwoordigen. Ieder lid beschikt over één stem.

Artikel 15.

De algemene vergadering wordt bij beurtrol voorgezeten door één van de voorzitters van de raad van

bestuur.

Artikel 16.

De algemene vergadering wordt geldig samengesteld indien ten minste de helft van de leden aanwezig of

vertegenwoordigd zijn.

De beslissingen worden bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen

genomen behoudens andersluidende bepaling in de wet of in onderhavige statuten

Bij staking van stemmen is de stem van de voorzitter die de vergadering leidt of van de bestuurder die

haar/hem vervangt doorslaggevend.

Artikel 17.

De algemene vergadering kan slechts geldig beslissen over de ontbinding van de vereniging of de wijziging van de statuten indien de bepalingen van de artikelen 8 en 20 van de wet van 27 juni 1921 en van artikel 8 van de wet van 2 mei 2002 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk worden nageleefd.

Artikel 18,

De beslissingen van de algemene vergadering worden ingeschreven in een register van notulen en worden ondertekend door één van de voorzitters en een bestuurder. Dit register wordt bewaard in de zetel, waar alle leden er ter plaatse inzage kunnen van nemen,

Alle leden of derden die van een belang doen blijken kunnen uittreksels vragen die worden ondertekend door de één van de voorzitters van de raad van bestuur.

Titel IV  Raad van Bestuur en dagelijks bestuur

Artikel 19.

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur samengesteld uit 12 leden gekozen op grond van

hun deskundigheid

Deze bestuurders worden door de algemene vergadering onder haar leden benoemd voor een termijn van vier jaar. De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar,

Artikel 20,

In geval van een tussentijds vrijgekomen mandaat, benoemt de algemene vergadering een voorlopige

bestuurder, Hij/zij voltooit in dit geval het mandaat van de bestuurder die vervangen wordt.

Artikel 21.

De raad van bestuur kiest onder zijn leden twee co-voorzitters van een verschillende taalrot die een beurtrol waarnemen voor het leiden van de vergaderingen, een secretaris en een penningmeester. In geval de voorzitsters verhinderd zijn wordt hun taak waargenomen door de oudste der aanwezige bestuurders.

Artikel 22.

ti t

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

De raad van bestuur beschikt over alle bevoegdheden om het doel van de vereniging te verwezenlijken en de vereniging te besturen en te leiden. Hij kan alle handelingen van intern bestuur verrichten met uitzondering van de handelingen die door de wet of de statuten aan de algemene vergadering zijn toegewezen.

De raad van bestuur heeft zo onder meer tot taak:

-het vastleggen van de algemene beleidslijnen;

-het stimuleren van de werking overeenkomstig de in artikel 4 opgenomen doelstellingen;

-het toezicht op de werking;

-het verlenen van advies inzake de benoeming en/of het ontslag van de personeelsleden.

Artikel 23.

De raad van bestuur wordt bijeengeroepen door de voorzitters of op verzoek van een derde van de bestuurders. De agenda van de vergadering wordt opgemaakt door het dagelijks bestuur, maar punten die worden voorgesteld door tenminste één derde van de bestuurders moeten op de agenda geplaatst worden. De raad van bestuur kan slechts beslissen indien de meerderheid van de leden aanwezig

De archivarissen wonen de raad van bestuur bij als raadgevers.

De beslissingen worden genomen bij gewone meerderheid van stemmen. Bij staking van stemmen is de stem van de persoon die de vergadering leidt, of van diegene die haar/hem vervangt doorslaggevend. Van de beslissingen worden notulen opgemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter die de vergadering leidt en de secretaris en ingeschreven worden in een daartoe bestemd register.

De uittreksels, afschriften en al de andere akten worden door een van de voorzitters en door de secretaris ondertekend.

Artikel 24.

De rechtsvorderingen, ais eiser of verweerder, worden namens de vereniging ingesteld of aangehouden

door de raad van bestuur door de zorg van de voorzitter of een daartoe gemachtigde bestuurder.

De akten die de vereniging verbinden, andere dan de akten betreffende het dagelijks bestuur, worden, behoudens bijzondere delegatie door de raad van bestuur, ondertekend ofwel door de voorzitters, ofwel door twee bestuurders die tegenover derden geen staving van hun bevoegdheden dienen te geven.

Artikel 25.

De raad van bestuur stelt het huishoudelijk reglement op.

Artikel 26.

De bestuurders gaan geen persoonlijke verplichtingen aan in hoofde van hun functie. Hun aansprakelijkheid

is beperkt tot het vervullen van de hun gegeven opdracht.

Artikel 27.

Aan het einde van hun mandaat zullen de bestuursleden de documenten betreffende hun opdracht aan de

vereniging overhandigen. De documenten worden neergelegd in het Archief- en Onderzoekscentrum voor

Vrouwengeschiedenis, waar ze als "Archief van het Archief- en Onderzoekscentrum voor

Vrouwengeschiedenis v.z.w." zullen worden bewaard.

Artikel 28.

De voorzitters, de secretaris en de penningmeester vormen het dagelijks bestuur van de vereniging.

Artikel 29.

De raad van bestuur bepaalt de bevoegdheden van het dagelijks bestuur, De raad van bestuur kan zijn

bevoegdheden voor bepaalde handelingen aan één of meerdere gevolmachtigden toevertrouwen.

Artikel 30.

De voorzitters kunnen ieder afzonderlijk de vereniging verbinden voor een bedrag van maximaal 5000 euro.

Artikel 31.

Het dagelijks bestuur is gemachtigd om ten voorlopige titel alle vrijgevigheden, giften en legaten te

aanvaarden die aan de vereniging worden gedaan,

Titel V: Algemene bepalingen

Artikel 32.

Het boekjaar van de vereniging loopt van één januari tot éénendertig december.

Artikel 33,

MOD 2.2

Luik B - Vervolg

In geval van ontbinding van de vereniging benoemt de algemene vergadering, en bij gebreke daarvan de bevoegde gerechtelijke instantie, een of meer vereffenaars; zij bepaalt hun bevoegdheid, de wijze van vereffening en de bestemming die aan de netto activa zal worden gegeven.

Inzake de archieven en documentatie zal de algemene vergadering voorrang geven aan een erkende en door de federale overheid gesubsidieerde archiefinstelling in België die bereid is de collectie in haar geheel op te nemen, met inachtneming van de contractuele bepalingen geformuleerd door de bewaargevers.

De resterende activa kunnen enkel worden toegewezen aan verenigingen met een gelijkaardig sociaal doel als dat van de vereniging in ontbinding.

Deze beslissing en de naam, het beroep en het adres van de vereffenaar(s) worden bekendgemaakt in de bijlage van het Belgisch Staatsblad;

Artikel 34.

Voor alles wat in onderhavige statuten niet uitdrukkelijk is geregeld, wordt verwezen naar de wetgeving

betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk.

Artikel 35.

De algemene vergadering kan slechts geldig beslissen over de ontbinding van de vereniging of de wijziging van de statuten indien de bepalingen van de artikelen 8 en 20 van de wet van 27 juni 192't en van artikel 8 van de wet van 2 mei 2002 betreffende de verenigingen zonder winstoogmerk worden nageleefd.

ANNEXE 1

De volgende stichters zijn de eerste leden. Voor zover de gegevens nog te achterhalen zijn, betreft het hier naam, woonplaats, geboortedatum en -plaats van iedere stichter:

Miet Smet

Michèle Carthé

Marie-Sylvie Bouchat, 25 rue du Bosquet- 1060 Brussel. ° 17 januari 1941, Wépion.

Machteld De Metsenaere, Wijmenierlaan 26 - 9470 Denderleeuw. ° 5 februari 1955.

Eliane Gubin, 86 avenue Pierre Curie - 1050 Brussel. ° 2 juli 1942, Brussel.

Cari Havelange

Denise Keymolen, Gaston Eyskenslaan 41 - 3010 Kessel-Lo

Jean-Pierre Nandrin, 249 rue au Bois - 1150 Bruxelles. ° 9 octobre 1947, Stanleyville,

Anne-Marie Servais

Liliane Trienpont

Mieke Van Nuland, Zemstbaan 190 - 2800 Mechelen.

Sylvia Van Peteghem, Z. Van Kortrijkstraat 2 - 9031 Drongen.

Helena Van Molle, Kapucijnenvoer 46 - 3000 Leuven,° 12 juillet 1953.

BIJLAGE 2

De archieven en documentatie betreffende de geschiedenis van de vrouwenbeweging en de vrouwenemancipatie in België, mede in zijn internationale context, kunnen o.a. volgende vormen aannemen

-archieven van vrouwen

-archieven van vrouwenorganisaties

-boeken en brochures

-scripties

-Belgische tijdschriften

-buitenlandse tijdschriften

-thematische documentatiemappen

-krantenknipsels

-biografische knipselmappen

-egodocumenten, geluidsbanden

-foto's, films

-affiches

-prentbriefkaarten

-elke informatiedrager die vanuit historisch oogpunt bruikbaar kan zijn.

Henk de Smaele, co-voorzitter

Eliane Gubin, co-présidente

op de kaatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

r

Voor-

behouden

" aán het

Belgisch

Staatsblad

f

25/03/2011
ÿþ~ " MOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te makénikopie na neerlegging van de akte ter griffie

Ondernemingsnr : 456.019.566

Benaming

(voluit) : Archiefcentrum voor Vrouwengeschiedenis

(verkort) : AVG-Carhif

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Middaglijnstraat 10 - 1210 Brussel

Onderwerp akte : Ontslag, benoeming en herbenoeming van bestuurders

Algemene Vergadering van 26 november 2008

Ontslag van bestuurders

Roggeman Kathleen (Kitty), Generaal Drubbelstraat 43 - 2600 Berchem

Maréchal Griet , Visserij 11 - 9000 Gent

Benoeming van bestuurders

de Smaele Henk, Van den Heckestraat 64 - 9050 Ledeberg (°24107/1970, Brugge)

Van Honacker Karin, Baron Domislaan 7 - 1852 Grimbergen (°0410911962, Vilvoorde)

Algemene Vergadering van 8 december 2009

Ontslag van bestuurders

Willame-Boonen Magdeleine, avenue Grandchamp 282 - 1150 Bruxelles

Van Nuland Mieke, Zemstbaan 190 - 2800 Mechelen

Pasleau Suzanne (Suzy), avenue Bois le Comte 41 - 4140 Sprimont

Piette Valérie, rue du Pésage, 19 - 1050 Ixelles

Benoeming van bestuurders:

Jacques Catherine, avenue Massenet 32/3 - 1190 Bruxelles (°16/071969, Brussel)

Coenen Marie-Thérèse , rue des Moissons 17, 1210 Bruxelles (°12/2/1955, Leuven)

Bijleveld Henny , rue du Valcq 41 - 1420 Braine l'Alleud C29/11/1946, Voorburg (Nederland)

Algemene Vergadering van 14 december 2010

Ontslag van voorzitster en secretaris

Van Molle Helena (Leen), Kapucijnenvoer - 3000 Leuven

De Metsenaere Machteld, Wijmenierlaan 26 - 9470 Denderleeuw

Benoeming van bestuurder, voorzitter, secretaris

Deneckere Gita, Martelaarslaan 327 - 9000 Gent (°08/08/1964, Gent)

de Smaele Henk (voorzitter), Van den Heckestraat 64 - 9050 Ledeberg (°24/07/1970, Brugge)

Van den Eeckhout Patricia (secretaris), Krokuslaan 20: 3080 Tervuren, (°15107/1953, Brussel)

De raad van bestuur is als volgt samengesteld

Gubin Eliane, co-voorzitster

de Smaele Henk, co-voorzitter

Nandrin Jean-Pierre, penningmeester

Van den Eeckhout Patricia, secretaris

Van Molle Leen, bestuurder

De Metsenaere Machteld, bestuurder

Bouchat Marie-Sylvie, bestuurder

Van Honacker Karin, bestuurder

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)ri(eit)i` - bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Voor-

behouden

aan het

Belgisch

Staatsbiad

1ioaeaee







15 -03® 2011

BRUSsa

Griffie

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

25/03/2011
ÿþ(

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

I 1I PlO Il ll 111111111 I lll a

*11066287"



15 e03- 2011

~

eue %

Greffe

N° d'entreprise : 456.019.566

Dénomination

(en entier) : Centre d'Archives pour l'Histoire des Femmes

(en abrégé) : Carhif-AVG

Forme juridique : asbl

Siège : 10, rue du Méridien - 1210 Bruxelles

Objet de l'acte : Nominations, démissions et renouvellements

Assemblée Générale du 26 novembre 2008 :

Démission des administratrices

Roggeman Kathleen (Kitty), Generaal Drubbelstraat 43 - 2600 Berchem

Maréchal Griet , Visserij 11 - 9000 Gent

Nomination des administrateurs

de Smaele Henk, Van den Heckestraat 64 - 9050 Ledeberg (°24/0711970, Brugge)

Van Honacker Karin, Baron Domislaan 7 -1852 Grimbergen (°04/09/1962, Vilvoorde)

Assemblée Générale du 8 décembre 2009:

Démission d'administratrices

Willame-Boonen Magdeleine, avenue Grandchamp 282 - 1150 Bruxelles

Van Nuland Mieke, Zemstbaan 190 - 2800 Mechelen

Pasleau Suzanne (Suzy), avenue Bois le Comte 41 - 4140 Sprimont

Plette Valérie, rue du Pesage, 19 - 1050 Ixelles

Nomination d'administratrices:

Jacques Catherine, avenue Massenet 32/3 - 1190 Bruxelles (°161071969, Bruxelles) Coenen Marie-Thérèse , rue des Moissons 17, 1210 Bruxelles C12/2/1955, Louvain)

Bijleveld Henny , rue du Valcq 41 - 1420 Braine l'Alleud (°2911111946, Voorburg (Pays-Bas))

Assemblée Générale du 14 décembre 2010:

Démission de présidente et secrétaire

Van Molle Helena (Leen), Kapucijnenvoer - 3000 Leuven

De Metsenaere Machteld, Wijmenierlaan 26 - 9470 Denderleeuw

Nominations : administratrice, président, secrétaire

Deneckere Glta, Martelaarslaan 327 - 9000 Gent (°08108/1964, Gent)

de Smaele Henk (président), Van den Heckestraat 64 - 9050 Ledeberg (°2410711970, Brugge)

Van den Eeckhout Patricia (secrétaire), Krokuslaan 20 - 3080 Tervuren (°1510711953, Brussel)

Composition du Conseil d'Administration

Gubin Eliane, co-présidente

de Smaele Henk, co-président

Nandrin Jean-Pierre, trésorier

Van den Eeckhout Patricia, secrétaire

Van Molle Leen, administratrice

De Metsenaere Machteld, administratrice

Bouchai Marie-Sylvie, administratrice

Van Honacker Karin, administratrice

Jacques Catherine, administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes' ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tien

Au verso : Nom et signature



Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE D'ARCHIVES ET DE RECHERCHES POUR L'HI…

Adresse
RUE DU MERIDIEN 10 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale