CENTRE DE TRAUMATOLOGIE ET DE READAPTATION, EN ABREGE : C.T.R.

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE DE TRAUMATOLOGIE ET DE READAPTATION, EN ABREGE : C.T.R.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.124.224

Publication

05/06/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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26 MAI 2014

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Greffe

N"' d'entreprise : 0409.124.224

Dénomination

(en entier) Centre de Traumatologie et de Réadaptation

(en abrégé) : CTR

Forme juridique ASBL

Siège Place Van Gehuchten 4- 1020 BRUXELLES

Objet de l'acte : Démissions - Réélections - Nominations d'Administrateurs

Suite à l'Assemblée Générale du 14 mai 2014

Nomination d'Administrateur :

Monsieur GOVAERTS Michel, drève De Carloo 18 à 1180 Bruxelles, né le 15.9.1955

Désormais le Conseld'Administration se compose comme suit :

M, BUCELLA Fabrizio, Président

M. THIELENS Dirk, vice-Président

M. JAUMOTTB André, Secrétaire

Mme WALRAVENS Chantal, Administratrice

M. VAN VOOREN Jean-Paul, Administrateur

M, ENGLERT Yvan, Administrateur

M. DESIR Daniel, Administrateur

Mme PERAITA Pascale, Administratrice

M. BERNAERT Jean-Marc, Administrateur

Monsieur PE Marc, Administrateur

Mme CALLEGARI Elisabetta, Administratrice

M. POURTO1S Christophe, Administrateur

M. GOVAERTS Michel, Administrateur

M. PE

Administrateur

Mentionner sur Ia dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

24/06/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

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Greffe

N° d'entreprise 0409.124.224

Dénomination

(en entier) : Centre de Traumatologie et de Réadaptation

(en abrégé) : CTR

Forme juridique : ASBL

Siège : place Van Gehuchten 4- 1020 BRUXELLES

Objet de l'acte : Démissions(s) Réélection(s) - Nomination(s) d'Administrateur (s)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Suite à l'Assemblée Générale du 23/4/2014

Démission d'Administrateurs

Madame Geneviève OLDENHOVE DE GUERTECHIN, rue Charles Demeer 18 à 1020 BRUXELLES

Monsieur POL LOUIS, Pré d'Amite 9 à 5340 GESVES

Madame Marie-Hélène SIMON, avenue Emile DE MOT 8, Bte 3 à 1000 BRUXELLES

Monsieur Yvan MAYEUR, rue Steven 59, 1000 BRUXELLES

Nomination d'Administrateurs

Monsieur Christophe POURTOIS, rue Léopold 1 19 à 1020 BRUXELLES, né le 9 juin 1964 à MONS

Monsieur Dirk THIELENS, Hermelijn 2, 1933 ZAVENTEM, né le 20 septembre 1960

Madame Pascale PERAITA, 44, rue de Pascale à 1000 Bruxelles, née le 20 mars 1962

Désormais le conseil d'Administration se compose comme suit I:

M. BUCELLA Fabrizio, Président.

M. THIELENS Dirk, Vice-Président

MAAUMOTTE André, Secrétaire

Mme WALRAVENS Chantal, Administratrice

M. VAN VOOREN Jean-Paul, Administrateur

M. ENGLERT Yvon, Administrateur

M. DES IR Daniel, Administrateur

Mme PERAITA Pascale, Administratrice

M. BERNAERTJean.-Marc., Administrateur

M.PE Marc., Administrateur

Mme CALLEGARI Elisabetta, Administrice

Monsieur POURTOIS, Christophe

M. PE,

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

24/06/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

MOD 2.2

pisrtiTreI Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Aéservé

au

Moniteur

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BRUXELLES

" Greffe

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N° d'entre : 0409.124.224

Dénomination

(en entier): Centre de Traumatologie et de Réadapation

(en abrégé) CTR

Forme juridique ASBL

Siège place Van Gehuchten 4

Objet de l'acte : '1020 BRUXELLES

MODIFICATION DES STATUTS

Suite à l'Assemblée Générale du 14 mai 2014

Articles modifiés : 2 - 4 -7 - 8 - 10 -11 -12-13-15.-16 -17-18

Article 2

L'association a pour objet l'étude et la mise en oeuvre des moyens propres à assurer le traitement des accidentés du travail, des blessés et infirmes dont l'état est susceptible d'être amélioré, en vue d'assurer leur: réinsertion sociale, familiale ou occupationnelle.

L'association peut prendre à cet effet toutes mesures et accomplir tous les actes qui, directement ou indirectement, sont de nature à assurer la réalisation de son objet. L'association met notamment à disposition de l'unité technique d'exploitation CTR de l'Hôpital Erasme les immeubles utiles à l'exploitation hospitalière..

Article 4

4,1. L'association est composée de membres effectifs et de membres d'honneur ou adhérents. Le nombre maximal de membres effectifs est fixé par l'assemblée générale sans pouvoir, conformément à la loi, être inférieur à trois. Le nombre de membres d'honneur est illimité.

4.2.1. Sont membres effectifs les personnes morales suivantes

1° l'Université Libre de Bruxelles, telle qu'elle est définie par la loi du 26 mai 1970 (Moniteur Belge du 25 juin

1970),

-représentée par une personne physique (ou morale) qu'elle désigne ;

20 huit membres (personnes physiques ou morales) désignés par l'Université libre de Bruxelles dont deux au moins font partie de la Direction du site de l'UTE CTR et de la Direction médicale de l'UTE CTR;

3° le C.P A S. de Bruxelles

-représenté par 1 personne physique (ou morale) qu'il désigne.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

k4ervé . au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2014 - Annexes duMoniteur belge

Volet B - Suite

40 trois membres (personnes physiques ou morales) désignés par le C.P.A.S. de Bruxelles;

50 la Ville de Bruxelles

représentée par une personne physique (ou morale) qu'elle désigne.

6° l'a.s.b L « les Amis du C.T R.»

représentée par une personne physique (ou morale) qu'elle désigne.

7° un expert non financier indépendant des membres mentionnés aux points 1° à 6° précités et désigné à l'unanimité par ceux-ci.

8° un expert financier indépendant des membres mentionnés aux points 10 à 60 précités et désigné à l'unanimité par ceux-ci.

Les mandataires d'une personne morale doivent, à tout moment> pouvoir faire la preuve de leur mandat ou/de leur capacité de représenter cette personne morale, à défaut de quoi, ils ne seront pas admis à prendre part aux délibérations de l'assemblée générale.

(Le point 4.2.2 tst supprimé)

4.2.2. Les membres d'honneur sont choisis par le conseil d'administration parmi les personnes dont il juge le patronage ou le concours utile à la réalisation de l'objet social. Ils n'acquièrent cette qualité que sur leur acceptation écrite. Ils n'ont pas voix délibérative en assemblée générale.

Article 7

L'association est gérée et représentée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins et nommés par l'assemblée générale selon les modalités suivantes :

- sur proposition de l'Université Libre de Bruxelles, telle qu'elle est définie par la loi du 28

mai 1970, huit personnes parmi les membres de l'association qu'elle désigne et son

représentant à l'assemblée générale (dont les membres du collège de l'UTE CTR);

- sur proposition du C.P.A.S. de Bruxelles, trois personnes parmi les membres de

l'association qu'il désigne et son représentant à l'assemblée générale;

- le représentant de la Ville de Bruxelles;

- le représentant de l'asbl « les Amis du C.T.R. »

- un expert financier indépendant des personnes précitées

La durée du mandat des administrateurs est de quatre ans, Il est renouvelable sans limitation.

Mentionner sur Ta dernière page du yikLeu : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Féservé

t. 'Moniteur

belge

-

Volet B - Suite

Article 8

Le conseil d'administration choisit en son sein:

- un président parmi les administrateurs désignés par l'Université Libre de Bruxelles, telle qu'elle est définie par la loi du 28 mai 1970 (Moniteur belge du 25 juin 1970),

- un vice-président parmi les autres administrateurs; "

- un secrétaire parmi les administrateurs désignés par l'Université Libre de Bruxelles, telle

qu'elle est définie par la loi du 28 xnai 1970 (Moniteur Belge du 25 juin 1970)

Les personnes susnommées constituent «Le bureau ».

Article 10

Pour délibérer valablement le conseil doit être composé de la moitié au moins des administrateurs en fonction ; toute décision du conseil est prise à la majorité absolue des votants, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. .

(les alinéas 2 et 3 sont supprimés)

Article 11

Les délibérations du conseil sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre, tenus au siège social et signés par deux administfateurs au moins qui ont pris part à la délibération. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière

sont signés par le président et le vice-président ou, à défaut, par deux administrateurs, .

lesquels n'auront pas à justifier à l'égard des tiers de leurs pouvoirs ou d'une décision préalable du conseil d'administration.

Article 12

Le conseil d'administration ales pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association ; tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou les statuts à l'assemblée générale est de sa compétence. Il peut notamment passer tous contrats, acheter, vendre, échanger> acquérir et aliéner, prendre et donner à bail tous biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de l'objet social, faire tous emprunts à long ou court terme, consentir tous droits réels sur les biens mobiliers et immobiliers, tels que privilèges, hypothèques, gages et autres, consentir la voie parée, donner mainlevée de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires ainsi que de tous commandements, transcriptions, saiSies et autres * empêchements avec ou sans constatations de paiement, renoncer è l'action résolutoire, arrêter tout règlement dordre intérieur, prendre toutes mesures pour l'exécution des décisions l'assemblée générale.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont exercées et soutenues, au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences de la ou les personne (s) désignée(s) par Le conseil conformément à l'article 13.

,

(L'alinéa 3 est supprimé)

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Mentionner sur la dernière page du Volet B:',

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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'au

Moniteur

belge

Volet B - Suite



La ou les personne(s) désigné (s) par le conseil d'administration conformément à l'article 13, reçoit (reçoivent) au nom du conseil toutes sommes et valeurs et en donne(nt) quittance et décharge, nomme(nt) et révoque(nt) tous agents, employés ou gens de service, en détermine(nt) les attributions et les émoluments, le tout suivant instructions et prescriptions du conseil dont il n'a pas à justifier vis-à-vis des tiers.

Article 13

Le conseil d'administration peut déléguer certaines de ses compétences à un administrateur et/Ou au bureau visé à l'article 8.

Article 15

(Première phrase supprimée). L'assemblée générale définit les grandes orientations d'avenir de l'association et a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent celle-ci.

Article 16

L'assemblée générale des membres sera convoquée, chaque fois que les intérêts de l'association le réclameront, et sur convocatioit du président du conseil d'administration ou de son délégué, par simple lettre, fax ou par courriel adressé au moins huit jours avant la date de l'assemblée. Les convocations indiqueront le lieu de la réunion. Il est tenu une assemblée générale obligatoirement dans le courant du deuxième trimestre.

L'assemblée doit 'être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande.

Article 17

L'assemblée générale est constituée par les membres effectifs et adhérents. Seuls les

membres effectifs ont droit de vote. Elle est présidée par le président du conseil . d'administration, ou à défaut par le vice-président, ou à leur défaut par l'administrateur désigné par ses collègues. Tous les membres effectifs ont un droit de voie égal dans l'assemblée générale.

Sauf clans les cas visés à l'article 18, les décisions de l'assemblée générale sont prises lorsque la majorité des membres sont présents ou représentés et à la majorité des voix. Si la majorité des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Cette seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Les membres empêchés ou absents peuvent donner à un autre membre une procuration pour les représenter et voter en leur lieu et place. Toutefois un membre effectif ne peut détenir plus d'une procuration pour un membre absent.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page do Volet B Au recto z. Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Volet B - Suite

..

Article 18

En ce qui concerne':

- l'approbation des comptes

- le vote du budget

- Les baux emphytéotiques

Y assemblée générale doit réunir au moins 2/3 des membres présents ou représentés. Ces décisions doivent être votées à la majorité des 2/3 des voix.

En ce qui concerne :

- les modifications des statuts

" -: la dissolution de l'a.s.b.l.

les décisions sont prises lorsqu'au moins 2/3 des membres sont présents ou représentés et doivent être adoptées à la majorité des 3/4 des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, si la modification statutaire porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, la décision est prise lorsqu'au moins 2/3 des membres sont présents ou représentés et doit être adoptée à la majorité des 4/5 des voix des membres présents ou représentés.

Si les majorités de présence requises ne sont pas atteintes à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Cette seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Les membres empêchés ou absents peuvent donner à un autre membre une procuration pour les représenter et voter en leur lieu et place. Toutefois un membre effectif ne peut détenir plus d'une procuration pour un membre absent.

Mentionner sur la dernière page du Valet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Réservé If eau

Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

26/09/2013
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Réserv au Monite belge

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

17SEP2 UXELLES

Greffe

Ne d'entreprise : 409 .124.224

Dénomination

(en entier) : Centre de Traumatologie et de Réadaptation

(en abregé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Place Van Gehuchten 4 -1020 LAEKEN

Objet de l'acte : Démission(s), Réélection(s), Nomination(s) d'Administrateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Suite à l'Assemblée Générale du 29 mai 2013

Démission d'Administrateur

Monsieur BODSON Nicolas, boulevard de la Révision 66 à 1070 BRUXELLES.

Réélection d'Administrateur



Madame OLDENHOVE de GUERTECHIN Geneviève, rue Charles DEMEER 18, 1020 BRUXELLES Madame CALLEGARI Elisabetta, rue Richard HEINTZ 26 à 4020 LIEGE

Nomination d'Administrateur :

Monsieur LOUIS Pol, Pré d'Amite 9 à 5340 GESVES, né le 02.02.1960 à IBANDA au CONGO

Désormais le conseil d'administration se compose comme suit

M. BUGELLA Fabrizio, Président

M. LOUIS Pol, Vice-Président

Baron JAUMOTTE André, Secrétaire

Madame WALRAVENS Chantal, Administratrice

Monsieur VAN VOOREN Jean-Paul, Administrateur

Monsieur ENGLERT Yvon, Adminitrateur

Madame SIMON Marie-Hélène Administratrice

Monsieur DESIR Daniel, Adminisrateur

Monsieur MAYEUR Yvan, Administrateur

Madame OLDENHOVE de GUERTECHIN Geneviève, Administratrice

Monsieur BERNAERT Jean-Marc, Adminsitrateur

Monsieur PE Marc, Administrateur

Madame Elisabetta CALLEGARI, Administratrice







D. DESIR

Administrateur

"

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/07/2012
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MOD 2.2

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépot de l'acte

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i 7 JUIL, 2012

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LE

Greffe

Ne d'entre0se : 409 .124.224

Dénomination

(en entier) : Centre de Traum tologie et de Réadaptation

(en abrégé) : CFR

Forme juridique : ASBL

Siège ; Place Van Gehuchten 4 -1020 LAEKEN

Oblat de t'acte ; Modification du Cons il d'Administration et renouvellement de mandats d'administrateurs.

Pour le conseil d'Administration et l'A semblée Générale. Procès-verbal de l'Assemblée Générale u 13 juin 2012

- Nomination du Professeur Yvon ENGL T en remplacement de

Monsieur Sylvain MEURIS

- Nomination du Docteur Marc PE en rem lacement du Docteur Anne LIARD

- Démission de Monsieur Nicolas BODS N et de Monsieur Thierry LAMBRECHT.

Les statuts du CTR prévoient que la duré du mandat des administrateurs est de 4 ans ; l'Assemblée Générale de ce jour a donc renouvelé le andet des administrateurs suivants pour une nouvelle période de 4 ans.

Monsieur Fabrizio BUCELLA

Baron JAUMOTPE

Madame Chantai WALRAVENS

Monsieur Jean-Paul VAN VOOREN

Madame Marie-Hélène SIMON

Monsieur Daniel DESIR

Monsieur Yvan MAYEUR

Monsieur Jean-Marc BERNAERT

D. DESIR,

Administrateur du CTR

Mentionner sur le dernière page du Volet B: Au recto ; Nom t qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom =t signaturo

20/04/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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0 8 AVR. 2015

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N° d'entreprise : 0409.124.224

Dénomination

(en entier) : Centre de Traumatologie et de Réadaptation

(en abrégé) : CTR

Forme juridique : ASBL

Siège place Van Gehuchten 4 -1020 BRUXELLES

Objet de l'acte : Démissions - Réélections - Nomination d'Administrateurs

Suite à l'Assemblée Générale du 5 février 2015

Démissions :

Monsieur TH1ELENS, Dirk Hermelijnlaan 21933 ZAVENTEM

Monsieur JAUMOTTE André, avenue Jeanne 33, 1050 BRUXELLES

Monsieur DESIR Daniel, avenue d'Auderghem 255, 1040 BRUXELLES

Monsieur PE Marc, l3ruinborrelaan 10, 1860 MEISE

Madame CALLEGARI Elisabetta, rue Richard HE1NTZ 26 à 4020 LIEGE

Monsieur GOVAERTS MICHEL, drève de Carloo 18, 1180 BRUXELLES

Nominations

Monsieur GOBLET Patrick, drève du Triage de la Bruyèrè 23, 1420 Braine-L'Alleud, né le 13/9/1962 Madame DE GRANDE Catherine, Sleutelbloemenlaan 12, 3080 TERVUEREN, née le 14/4/64 Monsieur PARENT Alain, rue du Fraîche Chemin 1A, 6230 PONT-A-CELLES, né le 30/11/1954 Monsieur BARNSTIJN Michel, rue du Mont Saint Alban 67, 1020 BRUXELLES, né le 31/03/1965 Madame MEJBAR Mounia, place du Jardin aux Fleurs 3, b004, 1000 BRUXELLES, née le 20/06/1973 Monsieur BILTIAU Philippe, Chaussée de Haecht 1182, 1140 BRUXELLES, né Ie 9/5/1952

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit :

Monsieur BUGELLA Fabrizzio, Président

Madame PARA1TA Pascale, Vice-Présidente

Madame DE GRANDE Catherine, Secrétaire

Monsieur GOBLET Patrick

Monsieur VAN VOOREN Jean=Paul

Madame WALRAVENS Chantal

Monsieur ENGLERT Yvon

Monsieur PARENT Alain

Monsieur POURTOIS Christophe

Monsieur BARNSTIJN Michel

Madame MEJBAR Mounia

Monsieur BILTIAU Philippe

Monsieur BERNAERT Jean-Marc

C. DE GRANDE,

Administratrice

24/08/2015
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C3.1 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

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après dépôt de l'acte

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Na d'entieprise : 0409.124.224

Dénomination

(en entier) : Centre de Traumatologie et de Réadaptation

(en abrégé) : CTR

Forme juridique : ASBL

Siège : place Van Gehuchten 4 -1020 BRUXELLES

Objet da l'acte : nomination d'administrateur

Suite à l'Assemblée Générale du 3 juin 2015

Nomination de Monsieur Alain DEWEVER, avenue de la Tenderie 39, 1170 BRUXELLES, né le 1'9/11/1946.

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit

Monsieur BUGELLA Fabrizio, Président

Madame PERAITA Pascale, Vice-Présidente

Madame DE GRANDE Catherine, Secrétaire

Monsieur GOBLET Patrick

Monsieur VAN VOOREN Jean-Paul

Madame WALRAVENS Chantal

Monsieur ENGLERT Yvan

Monsieur PARENT Alain

Monsieur POURTOIS Christophe

Monsieur BARNSTIJN

Madame MEJBAR Mounia

Monsieur BILTIAU Philippe

Monsieur BERNAERT Jean-Marc

Monsieur DEWEVER Alain

C. DE GRANDE,

Administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B ; Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CENTRE DE TRAUMATOLOGIE ET DE READAPTATION, …

Adresse
PLACE VAN GEHUCHTEN 4 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale