CENTRE D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME DES CHAMPS

Dénomination : CENTRE D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME DES CHAMPS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 414.872.166

Publication

31/10/2014

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Copie � publier aux annexes du moneur apr�s d�p�t de l'acte

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au greffe du tribunal de commerce francophonedeeruxelles

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N� d'entreprise : D�nomination

(en entier) : (en abr�g�) :

Forme juridique :

Si�ge :

Objet de l'acte :

414.872.166

CENTRE D'ENSEGNEMENT NOTRE-DAME DES CHAMPS

asbl

Rue Edith Cavet 143 � 1180 Bruxelles

Renouvellement de mandat au Conseil d'Administration - Nominations et renouvellements de mandat au Pouvoir Organisateur - Nomination du tr�sorier au Conseil d'administration Nomination du R�viseur d'entreprise

Revouvellement de mandat au Conseil d'Administration : Extrait du PV de la r�union du Pouvoir Organisateur du 16 juin 2014;

"...Madame Marchal-G�ron habitant rue de la R�forme, 21 � 1050 Bruxelles est r��lue au Conseil d'Administration pour un terme de trois ans..."

Revouvellement de mandat au Pouvoir Organisateur : Extrait du pv de la r�union du Pouvoir Organisateur du 16 juin 2014:

"...Madame Marchal-G�ron, Mit& Guy Leyn et Didier Paquet sont r��lus au Pouvoir Organisateur pour un terme de trois ans..."

Nominations au Pouvoir Organisateur :

"...A l'unanimit� des personnes pr�sentes et repr�sent�es, Mme H�l�ne Collin, MM. Quentin de Radigu�s

et Fr�d�ric Dethier sont �lus au Pouvoir Organisateur...�

L'assembl�e g�n�rale nomme en tant que commissaire la SPRL "OGST & Partners - r�viseurs d'entreprises", avenue Van Becelaere 27A, 1170 Bruxelles.. Ce cabinet a d�clar� d�signer actuellement comme repr�sentant Mr Michel De Wolf et/ou Mr Michael De Ridder et/ou Mr Sohet. Son mandat s'ach�vera � l'assembl�e g�n�rale appel�e � statuer sur les comptes annuels au 31 d�cembre 2016. Les �moluments du commissaire s'�l�veront � 4.160 EUR par exercice social (plus cotisations y aff�rentes � l'Institut des r�viseurs d'entreprises, et taxe sur la valeur ajout�e). �

Nomination du tr�sorier: Extrait du PV de la s�ance du Conseil d'administration du 07 octobre 2014 "M. Didier Paquet est nomm� officiellement comme tr�sorier pour l'ASBL NPC..."

Mentionner sur la derni�re page du Volet : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, !a fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

02/01/2013

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Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

D�nomination : CENTRE D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME DES CHAMPS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue E. Cavell, 143 -1180 Uccle

N� d'entreprise : 414 872166

Objet de t'acte : Nominations au Pouvoir organisateur et au Conseil d'administration

Suite � l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir organisateur du 14 d�cembre 2009 M Laurent Pierre est nomm� comme membre de l'Assembl�e g�n�rale

Suite � I'Asembi�e g�n�rale du Pouvoir organisateur du 26 avril 2010

Mme Hespel Corinne est nomm�e comme membre de l'Assembl�e g�n�rale,

Suite � l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir organisateur du 12 juin 2012

Mme Bodart Fabienne, domicili�e avenue des 7 Bonniers 163 � 1190 Bruxelles et n�e � Schaerbeek

ie 5 janvier 1956

Mme filespel Corinne, domicili�e avenue Albert, 216 � 1190 Bruxelles n�e � Louvain le 18 juillet 1966

M Paquot Didier, domicili� rue E. Van Driessche, 13 � 1050 Bruxelles n� � Li�ge le 11 mars 1959

M. Laurent Pierre domicili� rue Marie Collait, 71 � 1620 Drogenbos n� au Caire le 14 novembre 1951

sont nomm�s comme administrateurs

Les mandats de

M. Cuylits Philippe, Pr�sident, domicili� rue Vanderkindere 265 � 1180 Bruxelles M. Callebaut Miche!, administrateur, domicili� avenue Albert, 275 � 1190 Bruxelles

sont reconduits pour une dur�e de 3 ans.

D�sormais, le Conseil d'administration se compose comme suit :

Pr�sident :

M. Cuylits Philippe

Vice Pr�sidente :

Mme Marchal-Geron Madeleine

Administrateurs

Mme Bodart Fabienne

Mme Hespel Corinne

M. Callebaut Michel

M. Laurent Pierre

M. Paquot Didier

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Suite � l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir organisateur du 12 juin 2012

Messieurs Wittebole Rodolphe et Scheid Charles sont d�missionnaires de l'Assembl�e g�n�rale

Reserve

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Les mandats de

M Cuylits,

M Callebaut,

M du Fontbar�,

Mme Wouters-Marchand

sont renouvell�s pour une dur�e de 3 ans � l'Assembl�e g�n�rale

Pour extrait conforme, deux administrateurs :

P Cuylits

Mme F. Bodart

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du MeJgt : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

03/04/2012

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apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination ; CENTRE D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME DES CHAMPS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue E. Cavell, 143 -1180 Uccle

N� d'entreprise : 414 872 166

Objet de l'acte : D�l�gations de pouvoirs - Elections et nominations � l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir Organisateur

Extrait du proc�s-verbal du Conseil d'Administration du 1er mars 2012

Le Conseil d'Administration annule toute d�l�gation de pouvoir pr�c�dente et d�l�gue les pouvoirs suivants

1, Engagement du personnel

A : M. Yve Solot, directeur du Centre d'Enseignement secondaire libre Notre-Dame des Champs, n� � Mont-sur-Marchienne le 26/10/52, domicili� � 1090 Bruxelles, rue Baudoux, 22 ;

le pouvoir d'engager les professeurs et le personnel auxiliaire d'�ducation � titre int�rimaire et temporaire �, la section secondaire du Centre d'Enseignement Notre-Dame des Champs, ainsi que de les convoquer aux fins: d'engagement d�finitif, de prolongation d'engagement temporaire et/ou cessation d'engagement.

Mme Christine Grisez, directrice du Centre d'Enseignement Notre-Dame des Champs - section primaire, n�e � Bra�ne le Comte le 27/03/61, domicili�e � 7090 Bra�ne le Comte ,Chemin du Nesplier, 59:

le pouvoir d'engager les professeurs et le personnel auxiliaire d'�ducation � titre int�rimaire et temporaire �; la section primaire du Centre d'Enseignement Notre-Dame des Champs, ainsi que de les convoquer aux fins d'engagement d�finitif, de prolongation d'engagement temporaire ou de cessation d'engagement.

Monsieur Pierre Melchior, directeur du Centre d'Enseignement Notre-Dame des Champs - section fondamentale, n� � Uccle le 09/02/58, domicili� � 1070 Bruxelles, avenue G. Stassart, 3, bte 43 ;

le pouvoir d'engager les professeurs et le personnel auxiliaire d'�ducation � titre int�rimaire et temporaire � la section fondamentale du Centre d'Enseignement Notre-Dame des Champs, ainsi que de les convoquer aux fins d'engagement d�finitif, de prolongation d'engagement temporaire ou de cessation d'engagement,

A : M. Yve Salat, directeur, susmentionn� ;

Mme Christine Grisez, directrice, susmentionn�e ;

Monsieur Pierre Melchior, directeur, susmentionn�;

Mme Anne Bodson, sous-directrice du Centre d'Enseignement secondaire libre Notre-Dame des;

: Champs, n�e � Etterbeek le 05/08/65, domicili�e � 1190 Bruxelles, rue Roosendael, 79;

le pouvoir d'engagement d�finitif du personnel employ� ou ouvrier avec pouvoir d'agir s�par�ment.

M. Philippe Zuyderhoff, �conome du Centre d'Enseignement secondaire libre Notre-Dame des Champs,

n� � Uccle le 2/05/63, domicili� � 1300 Wavre, Quai du Trompette, 51;

le pouvoir d'engagement d�finitif du personnel employ� ou ouvrier conjointement avec une des directions.

2. Signature des documents administratifs :

A : M. Yve Solot, directeur, susmentionn� ;

Mme Christine Grisez, directrice, susmentionn�e ;

M. Pierre Melchior, directeur, susmentionn�;

Mme Anne Bodson, sous-directrice, susmentionn�e ;

le pouvoir de signer les documents administratifs � adresser aux services minist�riels et administratifs ainsi:

: qu'� la F�d�ration de l'enseignement secondaire catholique et � la F�d�ration de l'enseignement fondamental,

catholique, sauf les demandes_d'agr�ation de nominations d�finitives, avec pouvoir d'agir s�par�ment.,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

w.fre` " Volet B - Suite

i2�serv� au Moniteur belge M. Philippe Zuyderhoff, �conome, susmentionn� ;

le pouvoir de signer les documents administratifs � adresser aux services minist�riels et administratifs ainsi qu'� la F�d�ration de l'enseignement secondaire catholique et � la F�d�ration de l'enseignement fondamental catholique, sauf les demandes d'agr�ation de nominations d�finitives, avec pouvoir d'agir conjointement avec une des directions,

3. Engagement financier

A : M. Yve Solot, directeur, susmentionn�

Mme Christine Grisez, directrice, susmentionn�e ;

M. Pierre Melchior, directeur, susmentionn�;

Mme Anne Bodson, sous-directrice, susmentionn�e ;

le pouvoir de signer seuls les ch�ques, paiements, virements ou d'effectuer seuls toute op�ration financi�re

jusqu'� concurrence de 2 500 � , et concurremment avec l'un des autres mandataires pour les montants

sup�rieurs � 2 500 � , en ex�cution des actes de gestion journali�re.

A ; M. Philippe Zuyderhoff, �conome, susmentionn� ;

le pouvoir de signer conjointement les ch�ques, paiements, virements ou d'effectuer conjointement toute

op�ration financi�re en ex�cution des actes de gestion journali�re.

A ; M. Yve Solot, directeur, susmentionn�

Mme Christine Grisez, directrice, susmentionn�e ;

M. Pierre Melchior, directeur, susmentionn�;

Mme Anne Bodson, sous-directrice, susmentionn�e ;

le pouvoir de passer seuls les commandes jusqu'� concurrence de 2 500 � , et conjointement avec un autre

mandataire au-del� de 2 500 � , en ex�cution des actes de gestion journali�re.

A : M. Philippe Zuyderhoff, �conome, susmentionn�e ;

le pouvoir de passer les commandes en ex�cution des actes de gestion journali�re conjointement avec un

autre mandataire

4. Gestion journali�re :

A : M. Yve Solot, directeur, susmentionn�

Mme Christine Grisez, directrice, susmentionn�e ;

M. Pierre Melchior, directeur, susmentionn�;

Mme Anne Bodson, sous-directrice, susmentionn�e ;

le pouvoir d'accomplir tout acte de gestion journali�re du Centre d'Enseignement et de le repr�senter pour

ce qui concerne la gestion journali�re, y compris la d�signation de suppl�ance, avec pouvoir d'agir s�par�ment.

Elections et nominations � l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir Organisateur :

extrait du PV de l'Assembl�e g�n�rale du 13 d�cembre 2010 :

Madame Fabienne Bodart est �lue comme membre de l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir Organisteur

extrait du PV de la r�union du Pouvoir Organisateur du 20 octobre 2011

Monsieur Didier Paquot est �lu comme membre de l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir Organisteur

Deux Administrateurs,

Mr. Philippe Cuylits,

Mme Madeleine Marchal-G�ron

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

10/11/2011

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2011 - Annexes du Moniteur belge

~ltry=i i I Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

BRUXELLES

VVV V 2,r1

Greffe

D�nomination : CENTRE D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME DES CHAMPS

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue E. Cavell, 143 - 1180 Uccle

N� d'entreprise : 414 872 166

Objet de l'acte : nomination du cabinet de r�visorat d'entreprise

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir Organisteur asbl CE Notre-Dame des Champs' du 3 mai 2011

L'assembl�e g�n�rale nomme en tant que commissaire la SPRL "DGST & Partners - r�viseurs d'entreprises", avenue Van Becelaere 27A, 1170 Bruxelles. Ce cabinet e d�clar� d�signer actuellement comme repr�sentant M. Michel De Wolf et/ou Mme Brigitte Neuville. Son mandat s'ach�vera � l'assembl�e g�n�rale' appel�e � statuer sur les comptes annuels au 31 d�cembre 2013. Les �moluments du commissaire s'�l�veront, � 3.950 EUR par exercice social (plus cotisations y aff�rentes � l'Institut des r�viseurs d'entreprises, taxe sur la'

valeur ajout�e et moyennant adaptation annuelle selon l'�volution du produit int�rieur brut)

Extrait du proc�s-verbal de l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir Organisteur asbl CE Notre-Dame des Champs du 20 octobre 2011

L'assembl�e g�n�rale acte la d�mission de Mme De Beys en tant qu'administratrice et tr�sori�re au Conseil

d'Administration et en tant que membre de l'Assembl�e g�n�rale du Pouvoir Organisateur

* domicili�e rue Marianne 3 � 1180 Bruxelles

Pour extrait conforme, deux administrateurs :

P Cuylits

M Marchal-G�ron

Mentionner sur la rjerni�re page du Valet 8 : �u recto': Norn st qualit� d-u notaire instrumentant Ot�de-le personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Coordonnées
CENTRE D'ENSEIGNEMENT NOTRE-DAME DES CHAMPS

Adresse
RUE E. CAVELL 143 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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