CENTRE D'ETUDES SUR LA PSYCHANALYSE DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : C.E.Y.A.

Association sans but lucratif

Dénomination : CENTRE D'ETUDES SUR LA PSYCHANALYSE DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : C.E.Y.A.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 446.910.771

Publication

03/01/2014

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

*14005380*

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2 3 DEC. 2013

GreuxELLES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination : Centre d'Etudes sur la Psychanalyse de l'Universit� Libre de Bruxelles

Forme juridique:. ASBL

Si�ge : Avenue F.D. Roosevelt 50, 1050 BRUXELLES

N� d'entreprise : 446910771

Obiet de l'acte : Modification des statuts suivant la loi du 02/05/200 et de la Composition du Conseil d'administration

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 28 juin 2013, a d�cid� d'adopter � l'unanimit� les propositions relatives aux nouveaux statuts. Les anciens statuts sont annul�s et remplac�s par les suivants.

Le nouveau texte coordonn� des statuts est libell� comme suit :

TITRE lier- DENOMINATION, SIEGE, BUT, DUREE

Article lier: D�nomination

L'association est d�nomm�e � Centre d'Etudes sur la Psychanalyse de l'Universit� Libre de Bruxelles, Asb

�, en abr�g� : � C.E.tpa, Asbl. �

Elle prend la forme de l'association sans but lucratif.

Article 2: Si�ge social

Son si�ge social est �tabli Avenue ED. Roosevelt, 50, CP 135, � 1050 Bruxelles.

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts.

Article 3 But

Les membres fondateurs du C.E.tpa, ont d�clar�

� La psychanalyse n'est pas r�ductible � un corps de doctrines clos et d�finitivement constitu�. Fond�e sur

l'exp�rience de la cure, elle constitue un savoir qui doit pouvoir se transmettre et s'enrichir de l'apport d'autres

recherches et enseignements.>)

� Ce savoir est le d�p�t de l'exp�rience. Il y a lieu d'en interroger les rapports �thiques et th�oriques. �

Le C.E.tpa. a pour but de susciter une r�flexion transdisciplinaire sur la psychanalyse (sur ses concepts, ses

m�thodes, sa clinique, ).

L'association a pour but de promouvoir la recherche et l'enseignement en psychanalyse, par une confrontation des id�es et le d�veloppement des �tudes th�oriques et critiques : ceci dans l'optique de l'article lier du statut de l'U.L.B. (� l'Universit� libre de Bruxelles fonde l'enseignement et la recherche sur le principe du libre examen. Celui-ci postule, en toute mati�re, le rejet de l'argument d'autorit� et l'ind�pendance du jugement. �).

A cet effet, l'association peut organiser des conf�rences, des s�minaires, des colloques et d�velopper toutes les activit�s fond�es sur l'exp�rience de la psychanalyse, dans le respect de la diversit� des tendances, en participant le cas �ch�ant � un ou plusieurs r�seaux dans la perspective d'un d�veloppement europ�en et international.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Eifel peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son but.

Toutefois, l'association soumettra � l'agr�ment de !a Commission de l'Enseignement de l'U.L.B. tout projet d'enseignement qu'elle voudra dispenser.

L'association transmettra chaque ann�e au Conseil de la recherche de l'U.L.B. le rapport d�taill� de ses: activit�s ainsi que les proc�s-verbaux de ses assembl�es g�n�rales.

Article 4 Dur�e

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

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, L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment. TITRE Il LES MEMBRES

Article 5

Le nombre des membres est illimit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � six.

Article 6

L'admission des nouveaux membres est d�cid�e souverainement par le conseil d'administration, sur la proposition de deux membres effectifs. Cette proposition est accompagn�e d'une adh�sion �crite du candidat membre au principe du libre examen et aux buts de l'association vis�s � l'article 3. al, 4 des pr�sents statuts. Le refus du conseil d'administration ne doit pas �tre justifi�.

Article 7

L'association comprend :

-Des membres effectifs choisis parmi les personnes qui, par leur activit� technique, concourent directement

� la r�alisation du but;

-Des membres adh�rents choisis parmi les personnes qui s'int�ressent au but;

-De plus, le conseil peut d�cerner tous titres honorifiques, en tout temps r�vocables, � toutes personnes,

associ�es ou non. Seuls les membres effectifs ont une voix d�lib�rative.

Article 8

Le taux de cotisation des membres est fix� par l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ce taux ne pourra exc�der

400,00 euros par an.

Article 9

Toute d�mission doit �tre adress�e par �crit au conseil d'administration.

La d�mission, la suspension et l'exclusion des membres se font de mani�re d�termin�e par l'article 12 de la

loi du 27 juin 1921.

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits de l'associ�***

d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni opposition de scell�s, ni

inventaires.

TITRTE III LE FONCTIONJNEMENT ET LES POUVOIRS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 11

L'association est dirig�e par l'assembl�e g�n�rale. Elle est administr�e par un conseil. Leurs attributions

sont fix�es statutairement aux articles 13,26 alin�a lier, 27 et 28.

Article 12

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et repr�sent�s.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est l'organe souverain de l'association. Elles poss�dent tous les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la toi ou les pr�sents statuts.

Les attributions de l'assembl� g�n�rale comportent notamment le droit:

-De modifier les statuts de l'ASBL,

-De nommer et r�voquer des administrateurs

-D'approuver les budgets et les comptes,

-Dissolution de l'association,

-La d�charge � accorder aux administrateurs, aux commissaires aux comptes et, en cas de dissolution

volontaire aux liquidateurs,

-La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 14

Elle se r�unit au moins une fois l'an, sur convocation du conseil d'administration, par lettre missive ou par courriel adress� depuis l'adresse cepsya@ulb.ac.be envoy�s huit jours au moins avant la r�union et contenant l'ordre du jour.

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Article 15

Jet Les membres de l'association peuvent �tre r�unis en assembl�e g�n�rale extraordinaire � toute demande

du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres au moins.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, en cas d'absence, par le

vice-pr�sident ou encore, en cas d'absence de ce dernier, par le secr�taire g�n�ral

Article 17

Sauf dans les cas o� la loi du 27 juin 1921 en d�cide autrement, l'assembl�e g�n�rale est valablement

r�unie, quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 18

Un membre ne pourra jamais repr�senter qu'un seul membre.

Article 19

Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres effectifs, pr�sents ou repr�sent�s ; sauf dans

les pas de modification des statuts, d'exclusion d'un membre, ou de dissolution de l'association.

Pour le calcul des majorit�s, les membres effectifs qui s'abstiennent au vote sont consid�r�s comme n'�tant

pas pr�sents, sauf le cas o� une disposition imp�rative de la loi exige un quorum sp�cial.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 20

Des d�cisions peuvent �tre prises sur des points autres que ceux repris � l'ordre du jour, moyennant

l'assentiment unanime des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 21

Le conseil d'administration tient, au si�ge social de l'association, un registre des membres. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraine son adh�sion aux pr�sents statuts, au r�glement d'ordre int�rieur ainsi qu'aux d�cisions prises par l'ASBL.

Article 22

Toute d�cision de l'assembl�e comportant la modification des statuts ou de l'objet social, la dissolution volontaire de l'association ou l'exclusion des membres ne peut �tre prise que moyennant le respect des conditions pr�vues par les articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.

Lorsqu'il s'agit de la r�vocation d'un administrateur, elle ne peut d�lib�rer qu'en pr�sence des deux tiers des membres et ne peut d�cider valablement qu'� l'unanimit� des voix �mises

Article 23

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, dont la loi ne prescrit pas la publication aux annexes au Moniteur belge, seront consign�es dans un registre des proc�s-verbaux de l'assembl�e g�n�rale, sous forme de proc�s-verbal, sign� par le pr�sident et le secr�taire du conseil d'administration ce registre est conserv� au si�ge social, o� tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement du registre ces d�cisions seront �ventuellement port�es � la connaissance des tiers int�ress�s, par lettre � la poste ou verbalement par le pr�sident du conseil.

TITRE IV LE FONCTIONNEMENT ET LES POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 24

Le conseil d'administration est compos� par au moins 3 membres sauf si l'association n'est compos�e que de 3 membre auquel cas, le conseil d'administration sera compos� de 2 membres conform�ment � la loi sur les ASBL

Les administrateurs sont, apr�s appel et d�p�t de candidatures, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un mandat de trois ans. Le d�p�t d'une candidature se fait par �crit aupr�s du pr�sident au moins cinq jours avant l'Assembl�e g�n�rale �lective.

Article 25

La dur�e du mandat des administrateurs est de trois ans, renouvelable.

Article 26

Le conseil d�signe parmi ses membres �lus un pr�sident, un secr�taire g�n�ral et un tr�sorier.

Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions,

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Article 27

..;^ Le conseil exerce tous les pouvoirs qui ne sont pas d�volus � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les statuts.

Il est assist� dans sa t�che par un comit� scientifique compos� de quatre membres au moins, d�sign�s par Ie conseil d'administration et r�vocable par lui.

Le comit� scientifique peut �tre consult� par le conseil d'administration sur tous les projets, notamment les projets de recherches, que le conseil d'administration �labore.

Article 28

Le conseil d'administration repr�sente et engage l'association sans autorisation pr�alable de l'assembl�e g�n�rale, dans tous les actes juridiques et extrajudiciaires, y compris les actes de disposition et pour tout ce qui ne rel�ve pas de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale.

Le conseil d'administration peut poser tous les actes juridiques relatifs aux biens meubles et immeubles. 11 peut notamment vendre et acheter, louer, pr�ter et emprunter, faire toutes les op�rations bancaires et commerciales, consentir ou lever une hypoth�que. Le conseil peut engager l'association dans un sens tr�s large et en toutes circonstances.

L'�num�ration qui pr�c�de est exemplative et non exhaustive.

Le conseil d'administration �tablit annuellement le budget et le comptes de l'association.

Le conseil est comp�tent pour engager et licencier les membres du personnel et pour fixer leur statut.

Article 29

Tous les actes de gestion ordinaire et journali�re sont valablement accomplis par le secr�taire g�n�ral. Il

rend compte de sa gestion au conseil d'administration.

Article 30

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer que si au moins six de ses membres sots pr�sents. Les administrateurs auront la facult� de se faire repr�senter par un autre administrateur aux s�ances du conseil.

Un administrateur ne peut toutefois �tre porteur de plus d'une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Les administrateurs qui s'abstiennent au vote sont consid�r�s comme n'�tant pas pr�sents pour le calcul de fa majorit�.

Conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921, les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre des proc�s-verbaux du conseil d'administration. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921, les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre des proc�s-verbaux du conseil d'administration. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association social. Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

TITRE V LES COMPTES ET BUDGET

Article 31

Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, les comptes annuels en

forme simplifi�e et le budget de l'exercice suivant sont pr�sent�s par le conseil d'administration pour

approbation � l'assembl�e g�n�rale.

A partir du ler septembre 2013, l'exercice social commence le ler septembre pour se terminer le 31 ao�t afin de tenir compte du fonctionnement de l'association bas� sur le calendrier acad�mique A titre transitoire, l'exercice social ayant commenc� le 1er janvier 2013 s'ach�ve donc le 31 ao�t 2013.

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance sans les d�placer, apr�s requ�te �crite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

TITRE VI DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Article 32

En cas de dissolution volontaire, l'assembl�e g�n�rale ou, � d�faut le tribunal d�signera un ou plusieurs

Liquidateurs. Elle d�terminera aussi les pouvoirs et les modalit�s de la liquidation.

Article 33

En cas de dissolution, apr�s apurement des dettes, l'actif net de ravoir sera donn� � une association qui

poursuit un but similaire � celui de l'association.

TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES

R�serv� *au

" Moniteur belge,

Volet B - Suite

Article 34

Les parties entendent se conformer enti�rement � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, regissant les associations sans buts lucratifs.

En cons�quences, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas explicitement d�rog� par le pr�sent acte, seront d�crites et les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de cette loi seront cens�es non �crites.

Article 35

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 28 juin 2013 d�signe en qualit� d'administrateurs, mandats qu'ils acceptent

1. D�mission:

- Baudouin Dechameux, Rue de Bruxelles 101 � 1470 Genappe

Fierens Christian , Oudergemse Weg 100 3080 Tervu ren

- Goelff Marie-Paule ,Avenue de la Couronne 313 1050 Bruxelles

- Thibaut Michel, Avenue Emile Digneffe 45 4000 Li�ge

- Beine, Jean-Paul avenue des Ombrages 29 1200 Bruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2014 - Annexes du Moniteur belge 2. Nomination:

- Firouzeh Nahavandi, n�e � Neuilly sur Seine, le 03 Octobre 1955 et domicili�e � Square de Boondael 1 Bet 27 � 1050 Bruxelles

- Stephan Luisetto, n� � Charleroi, le 16 juillet 1958 et domicili� � 52, Rue de Jodoigne / 1367 Huppaye

, - Miryame Sevrin n�e � Limbourg, le 09 juillet 1948 et domicili� 21, Rue Saint S�bastien 11420 Braine-

l'Alleud

3. R�election:

- Cahen More( Jacqueline , Square du Lion 7 1470 Baisy-Thy

- Kalogeropoufos Dimitri, Rue du Lombard 32 1000 Bruxelles

- Claude-Yves Baum, 16,Av. Brillat Savain /1050 BXL

Szafran Willy Arthur , Avenue de l'Echevinage 13 1180 Bruxelles

4. .R�partition des pouvoirs au sein du conseil d'administration (nom et pr�nom seulement)

- Pr�sidence : Madame Firouzhe Nahavandi

- Vice-pr�sidence : Monsieur Dimitri Kalogeropoulos

- Secr�tariat g�n�ral : Monsieur Claude-Yves Baum

- Tr�sorerie : Monsieur Claude-Yves Baum

Fait � Bruxelles, le 12 Novembre 2013

Claude-Yves Baum

Administrateur

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou fa fondation � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
CENTRE D'ETUDES SUR LA PSYCHANALYSE DE L'UNI…

Adresse
AVENUE F.D. ROOSEVELT 50, CP 135 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Publication

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