CENTRE RENCONTRE CONVIVIALE

Association sans but lucratif


Dénomination : CENTRE RENCONTRE CONVIVIALE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 826.648.351

Publication

17/03/2015
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- Copie à publier aux annexes du Moniteur beige

après dépôt de Va e

uepose / Reçu le

.0 5 MARS 2015

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles

Greffe

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1 090765"

le d'entreprise : 0826.648.361

Dénomination

(en entier) : Centre Rencontre Conviviale

(en abrégé) : -

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des Étangs Noirs, 60 à 1080 Molenbeek St-Jean

Obiet de l'acte : Statuts

Date de l'assemblée Général le 27 août 2014.

Les soussignés:

1. EL OUAHABI Tarik, Rue des Flamands, 68 à 1090 Jette, de nationalité Belge.

2, DE RIDDER Vanessa, Rue des Flamands, 68 à 1090 Jette, de nationalité Belge.

3. EL OUAHABI Mohamed,Avenue de la Liberté, 79 à 1081 Koekelberg, de nationalité Belge.

de créer une association conformément aux articles suivants:

TITRE ler:- Forme, nom,siège, but, durée

Article 1: Association sans but lucratif, a.s.b.l, et apolitique.

Art, 2: L'association est dénommée " TAE KWON DO JETTOIS ACADEMY".

Art.3: L'association aura son siège à JETTE ( 1090 Bruxelles), rue des Flamands, 68 est dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré partout en Belgique par simple décision du

conseil d'administration, Le champ d'activité peut être élargi au moyen de succersales intérieures ou

étrangères,

Art.4: L'association s'assigne le but:

- Créer un club de sport.

- Organiser des manifestations culturelles et sportives.

- Organiser des sorties..

- Organiser des évènements sportifs.

Toutes ces disposition doivent être interprétées au sens le plus large,

Art.5: L'association a été fondée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment par

décision du conseil d'administration.

TITRE Ii; Membres, qualité de membre, admission, démission, droits et obligations.

Art.6: Le nombres de membres n'est pas limité.

Art.7: Les membres sont admis dans l'association après accord du conseil d'administration.

Art.8: Les membres sont inscrits sur un registre conformément aux dispositions de loi.

Art.9: La licence de qualité de membre sera établie et délivré à chaque adhérent,

. Art.10: Les cotisations seront fixées mensuellement ou annuellement, au mois de janvier par le conseil,

d'administration, selon les besoins. Les paiements seront réglés spontanément par mensualités ou

annuellement sans mise en demeure préalable.

' Art.11: Les membres sont libres de se retirer de l'association après avoir présenté leur requête au conseil. Art.12: Un membre peut être exclu de l'association lorsque son attitude est en désaccord avec tes buts fixées par l'association ou en cas de faute grave portant atteinteà l'activité de l'association.

Art.13: L'association set autorisée à contracter des emprunts avec les membres. Les emprunts contractés avec un tiers doivent être soumise à l'approbation du conseil d'administration puis à celle de l'assemblées. Le président peut autoriser un membres actif à effectuer des transactions financières au nom de l'association mais : la gestion des comptes bancaires relève de l'autorité du président. Le conseil d'administration peut éventuellement désigner un membre pour l'assisté,

TITRE Ill.- Assemblé généra[

Art.14: L'assemblée générale est composée de membres actifs et sera présidéé par le président du conseil' d'administration.

Art.15: L'assemblée générale est composée de membres actifs et sera présidée par le président par le président du-conseil d'administration ou d'un membres actif,. -

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Maa 2.2

Volet B - suite

TITRE IV: - Gestion, administration journalière.

Art.16: L'assemblée générale élit un conseil d'administration parmi ses membres. Ce conseil est composé

de 3 personnes élues pour trois ans et sont réeligibles.

Art.17: Les signataires du présent acte déclarent constituer le conseil d'administration et nomme Monsieur

EL OUAHABI Tarik président, son mandat sera exercé à titre gratuit sauf décision contraire prise au conseil

d'administration,

Art.18: Le président nomme les membres du conseil d'administration:

- DE RIDDER Vanessa, secrétaire -générale, Rue des Flamands, 68 à 1090 Jette, née le 8/06/1984 à

Etterbeek.

- EL OUAHABI Mohamed, trésorier,Avenue de la Liberté,79 à 1081 Koekelberg, né le 2/00/1960 à Beni

Arous au Marot.

Art,19: Le conseil d'administration soumettre l'évaluation des comptes de l'exercice à l'approbation de

l'assemblée générale.

Art.20: L'organisation interne sera établie par le conseil d'administration par un règlement d'ordre intérieur.

Art.21: Les gestionnaires ne sont pas responsables solidairement des engagements souscrits par

l'association,

TITRE V: -Dissolution de l'association

En cas de dissolution, le patrimoine sera transmis à une autre association aprls remboursement de toutes

les dettes dues aux créanciers qu'ils soient membres ou non de l'association.

TITRE VI: - Divers

Tout ce qui n'a pas été stipulé'dans les articles précités sera régie par la loi de 27 juin 1921.

Le premier exercice social commence a ce jour le 1 septembre 2014 et sera cloturé le 31 août 2014.

Rédigé à Bruxelles le 27 août 2014 en trois exemplaires dont un pour l'enregistrement et pour publication au

moniteur belge.

(signé)

DE RIDDER Vanessa EL OUAHABI Mohamed

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*Réserve

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

EL OUAHABI Tarik

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Coordonnées
CENTRE RENCONTRE CONVIVIALE

Adresse
RUE DES ETANGS NOIRS 50 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale