CERCLE DE TENNIS DE TABLE AMICALE PING DEFRE, EN ABREGE : CTT AMICALE PING DEFRE

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE DE TENNIS DE TABLE AMICALE PING DEFRE, EN ABREGE : CTT AMICALE PING DEFRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 534.395.170

Publication

15/05/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 1.

Dénomination - Buts - Siège.

Le club porte la dénomination de "Cercle de Tennis de Table Amicale Ping Defré association sans but lucratif "

il a été fondé le 27 avril 2013

il est composé de membres effectifs et de membres récréatifs (membres non-affiliés à la F.R.B.T.T. ou affiliés via

un autre club) .

Les membres fondateurs sont :

Le siège est situé : avenue Romain Rolland 48 à 1070 Anderlecht

Local 1 : Haute École de Bruxelles  Defré

avenue De Fré 62 à 1180 Bruxelles

Le club ne se reconnaît aucune tendance politique, professionnelle ou autre que sportive (pratique du Tennis de Table) et il s'engage à respecter les Règlements de la F.R.B.T.T. Aile Francophone ainsi que ses propres statuts. Il aura une durée indéterminée. Toute modification aux statuts du club devra être décidée par une Assemblée Générale et à la majorité spéciale (2/3 des voix) des membres du club âgés de 18 ans au moins et présents à l'Assemblée Générale du club; néanmoins, la représentation d'un membre par procuration sera acceptée mais un membre ne pourra être porteur que d'une seule procuration.

ARTICLE 2.

Assemblée Générale du club.

Elle se tiendra, sur convocation du Président et/ou Secrétaire du club, au moins une fois par saison entre le lier avril et le 30 juin. D'autres Assemblées Générales pourront être convoquées soit à la demande du Président et/ou du Secrétaire du club, soit à la demande du Comité du club, soit à la demande d'un cinquième au moins des affiliés en droit de voter.

En vue d'une Assemblée Générale, une convocation sera adressée à tous les membres, huit jours ouvrables au moins à l'avance. Cette convocation devra contenir l'ordre du jour c'est-à-dire :

1) Vérification des mandats et établissement du nombre de votants;

2) Approbation du P.V. de l'A.G. précédente;

3) Allocution du Président.

4) Rapports des Secrétaire et Trésorier.

Président : Michel Donni, domicilié avenue Romain Rolland 48, à 1070 Anderlecht, sans profession Secrétaire : Coralie Nerinckx, domiciliée avenue Prince Baudouin 1 bte 4 à 1400 Waterloo, étudiante Trésorière : Anne Galloy domiciliée avenue Prince Baudouin 1 bte 4 à 1400 Waterloo, technical analyste

STATUTS DU CLUB: Cercle de tennis de table Amicale Ping Defré INDICE: BBW347

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Cercle de tennis de Table Amicale Ping Defré

(en abrégé) : CTT Amicale Ping Defré Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Romain Rolland 48

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13302880*

Volet B

0534395170

1070

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Anderlecht

Greffe

Déposé

11-05-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

5) Rapport des vérificateurs aux comptes.

6) Présentation du bilan + approbation.

7) Présentation du budget de la prochaine saison + approbation.

8) Remarques éventuelles.

9) Modifications des statuts si nécessaire.

10) Fixation du montant des cotisations annuelles.

11) Election des membres du Comité.

12) Nomination des vérificateurs aux comptes.

Pour être présentées à l'Assemblée Générale, toutes candidatures, propositions ou demandes d'interpellation

doivent parvenir au secrétariat six jours avant la date de la réunion de l'Assemblée.

Le procès-verbal de chaque Assemblée Générale sera consigné par le Secrétaire du club dans un registre prévu

à cet effet.

Ont droit de vote, aux Assemblées Générales, les membres en règle de cotisation, ayant au moins 18 ans et non

frappés de sanctions disciplinaires par le club, ou par tout autre Comité de la F.R.B.T.T. (Aile Francophone).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 3.

Obligations des membres.

Tout membre s'engage à respecter dans toutes leurs clauses, les statuts et règlements, non seulement du club,

mais aussi de la F.R.B.T.T. (Aile Francophone). Les membres s'engagent à respecter les locaux et le matériel

mis à leur disposition. Tout manquement grave pouvant porter préjudice à la réputation du club sera sanctionné.

ARTICLE 4.

Admission-Exclusion-Démission.

Toute personne qui désire faire partie du club doit introduire une demande d'affiliation auprès du Secrétaire du

Club.

Le comité se réserve le droit de limiter le nombre de membres effectifs.

L'affiliation doit être renouvelée tous les ans avant le 30 juin.

Tout membre pourra être exclu ou sanctionné (suspension, amendes, etc...) :

ARTICLE 5.

Cotisations et comptes du Club.

Le montant des cotisations ne peut excéder 125 ¬ . Il est fixé pour l'année sportive suivante par le Comité au plus

tard la veille de l'assemblée générale.

Sur proposition du Comité, l'Assemblée Générale se réserve le droit de modifier les montants des cotisations lors

de l'Assemblée Générale ordinaire. Les élèves et enseignants de l'Insitut Defré inscrits comme membres

effectifs, s'acquitteront de leur inscription à la F.R.B.T.T.

Deux vérificateurs aux comptes seront élus par l'Assemblée Générale et déposeront leurs conclusions et rapport

devant le Comité.

ARTICLE 6.

Transferts.

Le club s'en tient à la réglementation en vigueur à la F.R.B.T.T. (Aile Francophone).

ARTICLE 7.

Organisation du Club.

Le club est administré par un Comité dont la composition est reprise en annexe A. (3 personnes minimum).

L'élection du Comité se fait alternativement par moitié chaque année lors de l'Assemblée Générale ordinaire à la

majorité absolue par bulletin secret, à condition que la moitié des membres effectifs âgés de plus de 18 ans

soient présents ou représentés. La durée du mandat est de 2 ans.

Si le nombre requis n'était pas atteint, une seconde Assemblée serait organisée et décidera quel que soit le

nombre des présents.

Les membres sortants sont toujours rééligibles, à moins qu'ils n'aient exprimé un désir contraire.

Le Comité du club ne peut valablement délibérer que si la moitié plus un au moins de ses membres sont

présents.

Excepté dans les cas spécifiés aux présents statuts, les décisions du Comité sont prises à la simple majorité des

voix exprimées. En cas de parité, la proposition soumise au vote est rejetée.

1) Pour non-observance des statuts et règlements établis.

2) Pour indiscipline ou pour tout autre acte qui pourrait nuire à la bonne marche et à la réputation du club.

3) En cas d'absence non sérieusement motivée, le jour d'un match de championnat, d'une manifestation organisée par le club ou d'une Assemblée Générale Statutaire.

4) En cas de retard de 3 mois dans la liquidation de ses comptes et sur rapport du trésorier.

5) Avant que soit prononcée l'exclusion d'un membre, l'intéressé sera invité à venir présenter sa défense devant le comité du club.

Tout membre du Comité absent 3 fois de suite sans excuse valable, aux Assemblées du Comité régulièrement convoquées, est considéré comme démissionnaire et réintégré dans la catégorie des membres adhérents. Le Comité veillera à son remplacement lors de la prochaine Assemblée Générale.

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - suite

ARTICLE 8.

Dissolution.

La dissolution ne pourra se faire que si elle fait partie d'un ordre du jour et est demandée par les deux tiers au

moins des membres effectifs âgés de plus de 18 ans.

Pour être votée, la demande de dissolution doit figurer à l'ordre du jour de deux réunions consécutives et ne

pourra être prononcée que la seconde fois à condition de réunir les 2/3 des voix du nombre total des membres

effectifs de plus de 18 ans.

Avoirs.

Les avoirs du club seront remis à une association sans but lucratif.

ARTICLE 9.

Equipement et matériel.

Tout membre jouant en compétition s engage à porter un équipement conforme aux règles de la FRBTT (Aile

Francophone).

Tous les ans, un inventaire du matériel sera effectué par le Comité.

Tout joueur est prié de respecter le matériel mis à sa disposition.

Tous dégâts seront à charge de celui qui les a causés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

ARTICLE 10.

Participation aux tournois.

Le joueur et membre du club devra payer personnellement ses droits d'inscription dans les différents

tournois/criteriums auxquels il participera, sauf autre décision du Comité.

ARTICLE 11.

Tous les membres adhérents du club approuvent et ratifient les présents statuts.

De toute façon, au moment où il signe sa carte d'affiliation, le membre est sensé avoir pris connaissance des

statuts du club et de la F.R.B.T.T. (Aile Francophone).

12/06/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MQD 22

Déposé / Reçu le

0 3 JUIN 2015

Greffe

au errera du tr11+3mal d _roinxxi..erre

francophone de Bruxelles

N d'entreprise " 0534.395.170



Réservé

au

Moniteur

belge













15 5 1.

Dénomination

(en entier) : Cercle de tennis de table Amicale Ping Defré

(en abrégé) : Ping Defré

Forme juridique: Association sans but lucratif

Siège : avenue Romain Rolland 48,1070 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission(s) - Réélection(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)

Suite à rassemblée générale du 14 juin 2014

Démissions de :

Dormi, Michel, domicilié rue de Neerpede 181, à 1070 Anderlecht, Président

Nerinckx, Coralie, domiciliée avenue Prince Baudouin 1 bte 4 à 1400 Waterloo, Secrétaire

Réélection de:

Galloy, Anne, domiciliée avenue Prince Baudouin 1 bte 4 à 1400 Waterloo, Trésorière

Nominations d'administrateurs:

Van Langendonckt, Michel, domicilié Boulevard Théo Lambert 36, à 1070 Anderlecht, né à Bruxelles, le 10

mai 1966

Van Langendonckt, Anne, domiciliée avenue Romain Rolland 48, 1070 Bruxelles, née à Bruxelles, le 6

octobre 1964

Jonckheere Vincent, domicilié rue Marie de Bourgogne 7 à 1050 Ixelles, né à-Woluwé-Saint-Lambert , le 29

novembre 1985

Piron, Isabelle, domiciliée rue de l'ancienne forge 5, 1421 Ophain, née à Etterbeek, le 11 avril 1975

Heraly, Philippe, domicilié Chaussée de Boendael 210A à 1050 Ixelles, né à Etterbeek, le 17 juillet 1958

Désormais le Conseil d'administration se compose comme suit:

Van Langendonckt, Michel, Président

Van Langendonckt, Anne, Secrétaire

Galloy, Anne, Trésorière

Jonckheere, Vincent, Vice-Président

Piron Isabelle, Vice-Présidente

Heraly Philippe, Responsable des interclubs vétérans

Mentionner sur la derniére page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CERCLE DE TENNIS DE TABLE AMICALE PING DEFRE…

Adresse
AVENUE ROMAIN ROLLAND 48 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale