CERCLE DE TIR DE LA SAUVAGERE A UCCLE, EN ABREGE : CTSU

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE DE TIR DE LA SAUVAGERE A UCCLE, EN ABREGE : CTSU
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 871.413.257

Publication

17/10/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

08 4 CI 2013

BRUXELLES

Greffe

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Fté: Moi

131

N° d'entreprise :

0871.413.257

Dénomination (en entier)

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte

CERCLE DE TIR DE LA SAUVAGERE A UCCLE

CTSU

ASBL.

Avenue de la Chênaie 83 à 1180 Uccle

Renouvellement de mandats d'administrateurs - Nominations d'administrateurs - Vacance d'un mandat suite a un décès

L'Assemblée Générale Ordinaire du 14 décembre 2012 constate que

Conformément à l'article 19 des statuts les mandats de Messieurs Escajadilo Eliséo Antonio, Jean-Pierre Jallet, Jacques Verhoeven et Thierry Van Boxmeer sont arrivés à échéance.

Elle renouvelle à l'unanimité, pour une durée de deux ans, se terminant à l'issue de l'assemblée générale ordinaire de 2014, les mandats d'administrateurs de ces quatre personnes à savoir:

Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ, demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 1210611956.

Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Monsieur Jacques VERHOEVEN, demeurant avenue des Gerfauts 4141 à 1170 Bruxelles, né à Elsene Ie 29 octobre 1937

Monsieur Thierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 10/2/1944 à Bruxelles

Le conseil d'administration se compose dorénavant de sept personnes à savoir :

1.Monsieur Jacques VERHOEVEN, demeurant avenue des Gerfauts 4141 à 1170 Bruxelles, né à Elsene le 29 octobre 1937

2.Monsieur Thierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 10/2/1944 à Bruxelles

3.Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 86 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

4.Monsieur Egide CROONEN, demeurant Vieille rue du Moulin 177 à 1180 Bruxelles, né à Uccle le 03 août 1936

5.Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

6.Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ, demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 1210611958.

7. Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Le conseil d'administration ainsi composé immédiatement après l'assemblée générale ordinaire a appelé conformément à l'article 18 les personnes suivantes aux fonctions de

Président : Monsieur Jacques VERHOEVEN, demeurant avenue des Gerfauts 4/41 à 1170 Bruxelles, né à Elsene le 29 octobre 1937

Vice-Président : Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Trésorier : Monsieur Thierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 1012!1944 à Bruxelles

Secrétaire : Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 86 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

Conseiller Technique : Monsieur Egide CROONEN, demeurant Vieille rue du Moulin 177 à 1180 Bruxelles, né à Uccle le 03 août 1936

Directeur de Tir : Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

Directeur de Tir adjoint : Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ , demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 12!06!1956.

Vacance suite à un décès

Suite au décès de Monsieur Jacques Verhoeven en date du 11 août 2013, son mandat au sein de l'association est devenu vacant. Les Administrateurs réunis en conseil le 12 septembre 2013 ont pris la décision de ne pas pourvoir à cette vacance et d'attendre que l'assemblée générale de décembre 2013 procède a son remplacement

Fait à Bruxelles le 2 octobre 2013

(s) JALLET J.P. (s) BAREEL P.B.

Administrateur Administrateur

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31/05/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

Réservé

au

Moniteur

beige

11

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N° d'entreprise : 0871,413.257

Dénomination

(en entier) : CERCLE DE TIR DE LA SAUVAGERE A UCCLE

(en abrégé) : CTSU

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de la Chênaie 83 à 1180 Uccle

Objet de l'acte : Renouvellement de mandats d'administrateurs - Nominations d'administrateurs

L'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2011 constate que :

Conformément à l'article 19 des statuts les mandats de Madame Odette Mortreuil et de Messieurs Pierre-Baudouin Bareel et Egide Croonen sont arrivés à échéance.

Elle renouvelle à l'unanimité, pour une durée de deux ans, se terminant à l'issue de l'assemblée générale ordinaire de 2014, les mandats d'administrateurs de ces trois personnes à savoir :

Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07mai1943

Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 86 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

Monsieur Egide CROONEN, demeurant Vieille rue du Moulin 177 à 1180 Bruxelles, né à Uccle le 03 août 1936

Le conseil d'administration se compose dorénavant de sept personnes à savoir :

1.Monsieur Jacques VERHOEVEN, demeurant avenue des Gerfauts 4/41 à 1170 Bruxelles, né à Elsene le 29 octobre 1937

2.MonsieurThierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 10/2/1944 à Bruxelles

3.Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 86 à 1170 Bruxelles, né à " Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

4.Monsieur Egide CROONEN, demeurant Vieille rue du Moulin 177 à 1180 Bruxelles, né à Uccle le 03 août 1936

5.Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à . le 07 mai 1943

6.Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO MENEZ, demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 1210611956.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

1

Réservé

au

Moniteur

belge

M00 2.2

Volet B - suite

7. Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Le conseil d'administration ainsi composé immédiatement après l'assemblée générale ordinaire a appelé conformément à l'article 18 les personnes suivantes aux fonctions de

Président : Monsieur Jacques VERHOEVEN, demeurant avenue des Gerfauts 4141 à 1170 Bruxelles, né à Elsene le 29 octobre 1937

Vice-Président : Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Trésorier : Monsieur Thierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 1012/1944 à Bruxelles

Secrétaire : Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 86 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

Conseiller Technique : Monsieur Egide CROONEN, demeurant Vieille rue du Moulin 177 à 1180 Bruxelles, né à Uccle le 03 août 1936

Directeur de Tir : Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

Directeur de Tir adjoint : Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO MENEZ , demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 1210611956.

Fait à Bruxelles le 10 janvier 2012

(s) VERHOEVEN J. (s) BAREEL P.B.

Administrateur Administrateur

htéati6Anecsadaaiédrmeeppggeeiwvlttte : Atº%reatto 3dttatrt-etigaAtëécrenowttirarig&tentreaeAübeuidei#l:ereeanesnaWéewseArtess a9Pab})Püvs3QtadR'epPáeaCiCd'E;aseOtliGtiQp edQddlitiprnpl#'iimitalliteaeA'gggial[C#ide uitilss

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04/01/2011
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BRUXELLES

Greffe

1111!1111!110111,1111 h

N° d'entreprise : 0871.413.257

Dénomination

(en entier) : CERCLE DE TIR DE LA SAUVAGERE A UCCLE

(en abrégé) : CTSU

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de la Chênaie 83 à 1180 Uccle

Objet de l'acte : Renouvellement de mandats d'administrateurs - Nominations d'administrateurs

L'Assemblée Générale Ordinaire du 10 décembre 2010 constate que :

Conformément à l'article 19 des statuts les mandats de Messieurs Jean-Pierre JALLET, Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ, Thierry VAN BOXMEER et Jacques VERHOEVEN sont arrivés à échéance.

Elle renouvelle à l'unanimité, pour une durée de deux ans, se terminant à l'issue de l'assemblée générale ordinaire de 2012, les mandats d'administrateurs de ces quatre personnes à savoir :

Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Monsieur Thierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 10/2/1944 à Bruxelles

Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ , demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 1210611956.

Monsieur Jacques VERHOEVEN, demeurant avenue des Gerfauts 4/41 à 1170 Bruxelles, né à Elsene le 29 octobre 1937

Le conseil d'administration se compose dorénavant de sept personnes à savoir :

1.Monsieur Jacques VERHOEVEN, demeurant avenue des Gerfauts 4/41 à 1170 Bruxelles, né à Elsene le 29 octobre 1937

2.Monsieur Thierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 10/2/1944 à Bruxelles

3.Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 86 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

4.Monsieur Egide CROONEN, demeurant Vieille rue du Moulin 177 à 1180 Bruxelles, né à Uccle le 03 août 1936

5.Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

Mao 2.2

Volet B - Suite

6.Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ, demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 1210611956.

7. Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Le conseil d'administration ainsi composé immédiatement après l'assemblée générale ordinaire a appelé conformément à l'article 18 les personnes suivantes aux fonctions de

Président : Monsieur Jacques VERHOEVEN, demeurant avenue des Gerfauts 4/41 à 1170 Bruxelles, né à Elsene le 29 octobre 1937

Vice-Président : Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Trésorier : Monsieur Thierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 10/2/1944 à Bruxelles

. Secrétaire : Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 86 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

Conseiller Technique : Monsieur Egide CROONEN, demeurant Vieille rue du Moulin 177 à 1180 Bruxelles, né à Uccle le 03 août 1936

Directeur de Tir : Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

Directeur de Tir adjoint : Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ , demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 12/06/1956.

Fait à Bruxelles le 22 décembre 2010

(s) VERHOEVEN J. (s) BAREEL P.B.

Administrateur Administrateur

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/01/2011- Annexes du Moniteur belge

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18/05/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Déposé / Reçu le

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N° d'entreprise : 0871.413.257

~6 -o5- 201E

au greffe du tribunal de commerce francophouelf8Bruxelles

Dénomination

(en entier) : CERCLE DE TIR DE LA SAUVAGERE A UCCLE

(en abrégé) : CTSU

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de la Chênaie 83 à 1180 Uccle

Objet de l'acte : Assemblée Générale Ordinaire du 1311212013 - Renouvellement de mandats d'administrateurs - Nominations - Démissions -

Assemblée Générale Extraordinaire du 12/12/2014 - Modification des statuts Assemblée Générale Ordinaire du 12/12/2014 - Renouvellement de mandats d'administrateurs - Nominations - Démissions

I. L'Assemblée Générale Ordinaire du 13 décembre 2013 constate que :

Conformément à l'article 19 des statuts les mandats de Messieurs Bareel Pierre-B, Croonen Egide et Madame Mortreuil Odette sont arrivés à échéance. Monsieur Croonen ne désire pas pour des raisons de convenances personnelles renouveler sa candidature au poste d'Administrateur.

L'Assemblée Générale appelle aux fonctions d'Administrateur pour une durée se terminant à l'Assemblée Générale de 2016 Messieurs Patrick Konen et Pierre Dedecker

Elle renouvelle à l'unanimité, pour une durée de deux ans, se terminant à l'issue de l'assemblée générale ordinaire de 2015, les mandats d'administrateurs venus à échéance c'est-à-dire ceux de Monsieur Pierre-B Bareel et de Madame Odette Mortreuil

Le conseil d'administration se compose dorénavant à l'issue de l'Assemblée Générale du 13 décembre 2013 de sept personnes à savoir :

1.Monsieur Thierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 10/2/1944 à Bruxelles

2.Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 88 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

3.Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

4.Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ, demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 1210611956.

5. Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

6. Monsieur Pierre DEDECKER,demeurant rue Robert Scott 47 à 1180 Bruxelles, né le 18 avril 1962 à Watermael Boitsfort

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

7. Monsieur Patrick KONEN, demeurant Chaussée d'Alsemberg 1298 à 1180 Bruxelles, né le 27 mai 1955 à Forest

Le conseil d'administration ainsi composé immédiatement après l'assemblée générale ordinaire a appelé conformément à l'article 18 les personnes suivantes aux fonctions de

Président : Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Vice-Président : Monsieur Pierre DEDECKER,demeurant me Robert Scott 47 à 1180 Bruxelles, né le 18 avril 1962 à Watermael Boitsfort

Trésorier : Monsieur Thierry VAN BOXMEER, demeurant rue Robert Jones 37 à 1180 Bruxelles, né le 10/211944 à Bruxelles

Secrétaire : Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 88 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

Conseiller Technique : Monsieur Patrick KONEN, demeurant Chaussée d'Alsemberg 1298 à 1180 Bruxelles, né le 27 mai 1955 à Forest

Directeur de Tir : Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

Directeur de Tir adjoint : Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ , demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 12106/1956.

Il. Assemblée Générale Extraordinaire du 12/12/2014 - modification des statuts

L'Assemblée Générale Extraordinaire tenue ce jour a annulé les statuts originaux et a remplacé ceux-ci par les statuts suivants :

TITRE ler. - Dénomination, siège social

Article ler. Constituée sous forme d'asbl, l'association a pour dénomination: «CERCLE DE TIR DE LA SAUVAGERE A UCCLE »

L'association se réserve le droit d'utiliser la dénomination abrégée «C.T.S.U. asbl » dans tous les actes, factures, annonces, éditions et autres documents émanant de l'association.

Art. 2. Le siège social est établi avenue de la Chênaie 83 à 1180 Uccle situé en Belgique dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE II. - But social

Art. 3. L'association a pour but de partager l'adresse et l'agrément, afin de promouvoir le tir sportif.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement, à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité entrant dans le cadre de son but tant sur le plan national que sur le plan international.

TITRE III. - Membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2,2

Art. 4. Sont membres de l'association, les personnes physiques qui, admises par le Conseil d'Administration conformément aux dispositions ci-après, ont payé la cotisation annuelle qui leur incombe.

L'association est composée de membres effectifs appelés ci-après « membres ». Seuls les membres jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et par les présents statuts.

Pour être admises au titre de membre, les personnes physiques doivent introduire leur candidature par écrit. Celle-ci doit être appuyée par au moins trois membres du Conseil d'Administration qui statue sur l'admission.

Art. 5. Le nombre de membres est illimité. Il ne peut être inférieur au nombre

d'administrateurs augmenté d'une unité au moins et ne sera jamais inférieur à quatre.

Ils sont seuls admis à assister aux Assemblées Générales et à avoir droit de vote.

Art. 6. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration. Peut être réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou auraient porté atteinte à l'honneur et à la réputation de l'association.

Art. 7. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu et les ayants droit d'un membre démissionnaire, suspendu, exclu ou défunt, n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 8. Le membre qui souhaite exercer le droit de consultation que lui confère la loi, doit formuler cette demande par écrit, adressée au Président du Conseil d'Administration. La demande précisera les documents ou la nature des documents à consulter.

Un rendez-vous sera fixé au jour et heure déterminés par le Président du Conseil d'Administration. La présence d'un Administrateur lors de cette consultation est indispensable. Un rapport, signé par le membre demandeur ainsi que l'Administrateur ayant été présent lors de la consultation, sera remis au Conseil d'Administration qui communiquera celui-ci à la prochaine Assemblée Générale.

Le membre qui ferait usage illicite des informations recueillies sera exclu de plein droit de l'association sans préjudice d'une éventuelle action en dommages et intérêts.

TITRE IV. - Cotisation

Art. 9. Les membres paient une cotisation annuelle de 500¬ au maximum. Le montant

minimum des cotisations est fixé annuellement par le Conseil d'Administration.

Sur décision du Conseil d'Administration et aux conditions qu'il détermine, celui-ci peut dispenser les membres du paiement de la cotisation annuelle ou réduire son montant.

TITRE V. - Assemblée Générale

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Art, 10. L'Assemblée Générale est composée de tous les membres.

Elle est présidée par le président du Conseil d'Administration ou par le vice-président ou, à leur défaut, le plus âgé des administrateurs.

Art. 11. Les attributions de l'Assemblée Générale comportent le droit.

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs.

3° d'approuver annuellement les comptes et les budgets, et d'octroyer la décharge aux administrateurs;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Art. 12. Les membres sont convoqués aux Assemblées Générales par le Conseil d'Administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre porteur de procuration. Tout membre ne peut être porteur de plus de trois procurations.

Les convocations sont faites par lettre missive, adressée huit jours au moins avant la réunion de l'assemblée. Elles contiennent l'ordre du jour. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

L'Assemblée Générale est réunie par le Conseil d'Administration au moins une fois par an, au cours du deuxième semestre. Son ordre du jour comporte obligatoirement l'approbation du bilan, du compte de résultats et des budgets.

Les résolutions des l'Assemblées Générales sont déposées dans le dossier de l'association au siège social où elles peuvent être consultées par les membres et les tiers conformément à l'article 8.

Art. 13. L'Assemblée doit être convoquée par le Conseil d'Administration lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande. Cette convocation doit être faite dans les 21 jours qui suivent la demande. L'Assemblée Générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.

Art. 14. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale, chaque membre disposant d'une voix. Les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, lorsqu'une résolution, prise par l'Assemblée Générale, aura été délibérée sans que les deux tiers au moins des membres soient présents ou représentés, le Conseil d'Administration a la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée Générale spécialement convoquée ou au plus tard jusqu'à l'assemblée annuelle suivante.

Dans cette éventualité, la décision sera définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Art. 15. L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, l'exclusion de membres, la dissolution de l'association ou sur la transformation de l'association en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art, 16. Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social, où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Toute modification aux statuts doit être déposée dans le mois de sa date, au greffe du Tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire du siège social et publiée par extraits aux Annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux asbl.

TITRE Vl. - Administration et surveillance

Art.17. L'association est administrée par un Conseil composé de trois administrateurs au moins et de sept au plus, nommés et révocables en tout temps par l'Assemblée Générale, choisis parmi les membres et parrainés par deux administrateurs.

Ils sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue des voix.

Le Conseil d'Administration se réunit au moins deux fois par an, il délibère valablement si trois personnes sont présentes.

Art, 18. Le Conseil désigne, parmi ses membres, un Président, un Vice-Président, un Secrétaire, un Trésorier, un Directeur de tir, un Directeur de tir adjoint, un Conseiller Technique. Les fonctions et attributions de chacun sont reprises dans le règlement d'ordre intérieur.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un vice-président ou, à son défaut, le plus âgé des administrateurs présents.

Art.19. La durée du mandat est fixée à six ans.

Tous les trois ans la moitié du Conseil d'Administration est soumise à réélection :

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 20. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés, sous réserve de ce qui est dit à l'article 17, alinéa 3. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace, est prépondérante.

Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social, où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement des documents.

Art. 21. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir, au nom de l'association, tous les actes d'administration et de disposition.

Ces pouvoirs ne sont limités que par ceux de l'Assemblée Générale et par la loi.

Art. 22. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil, soit par le président et un administrateur, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 23. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

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Mao 2.2

Art. 24. En cas de décès ou de démission d'un administrateur, les membres restants de Conseil d'Administration peuvent pourvoir à son remplacement. Celui-ci achèvera le mandat devenu vacant.

TITRE VII : Dispositions diverses

Art. 25. En complément des présents statuts, le Conseil d'Administration portera à la connaissance de l'Assemblée Générale le règlement d'ordre intérieur.

Art. 26. L'association est affiliée à l'Union Royale des Sociétés de Tir de Belgique, aile francophone (en abrégé, URSTB-f).

Chaque membre est affilié par l'intermédiaire de l'association à l'URSTB-f., conformément au décret du Ministère de la Communauté Française en date du 26 avril 1999, (Chapitre ler, 4°,8°).

Art. 27. L'exercice social commence le 01 Septembre pour se terminer le 31 août.

Art. 28. En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra être en faveur d'une association sans but lucratif visant à promouvoir le tir sportif dans la région de Bruxelles-Capitale, ou un but similaire, ou encore, en faveur d'une association sans but lucratif visant à l'amélioration du sort des personnes aveugles et malvoyantes pour autant que son activité couvre toute la Belgique.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire du siège social et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux asbl.

Art. 29. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif.

TITRE VIII: Lutte contre le dopage et securité des sportifs

Art. 30. Le Règlement d'Ordre Intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art. 31. L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans

1.1e document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ;

2.1a liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substance et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion de compétitions sportives ;

3.1es mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Art. 32. L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner

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tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art. 33. L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération concernant :

1.1es droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2.les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3.l'exercice du droit à la défense et à l'information, préalable à toute sanction éventuelle.

Art. 34. L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association.

Art. 35. Les sanctions qui pourraient être appliquées aux membres de l'asbl sont identiques à celles reprises au tableau des sanctions de la Fédération.

Titre VIII - Dispositions transitoires

Compte tenu de l'allongement de la durée du mandat d'Administrateur prévue à l'art.19 les Administrateurs élus à l'Assemblée Générale Ordinaire de 2013 voient leur mandat prolongé jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire 2019. Les Administrateurs élus à l'Assemblée Générale Ordinaire de 2012 volent leur mandat prolongé jusqu'à l'Assemblée Générale Ordinaire de 2016.

III. Assemblée Générale Ordinaire du 12/12/2014 - Nominations - Démissions d'Administrateurs

Compte tenu de l'allongement de la durée du mandat d'Administrateur prévue à l'art.19 des statuts modifiés par l'Assemblée Générale Extraordinaire de ce jour, tenue immédiatement avant la présente Assemblée, les Administrateurs élus à l'Assemblée Générale Ordinaire de 2013 voient leur mandat prolongé jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire 2019. Les Administrateurs élus à l'Assemblée Générale Ordinaire de 2012 voient leur mandat prolongé jusqu'à l'Assemblée Générale Ordinaire de 2016.

L'Assemblée Générale Ordinaire de ce jour, se référant aux dispositions transitoires ci-avant, appelle aux fonctions d'Administrateurs pour un mandat se clôturant à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2019 :

Les personnes suivantes,

" Monsieur BAREEL Pierre Baudouin,demeurant rue des Garennes 88 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

" Madame MORTREUIL Odette demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

" Monsieur DEDECKER Pierre, demeurant rue spontin 47 à 5360 Natoye né à Watermael Boitsfort le 18 avril 1962

" Monsieur KONEN Patrick demeurant Chaussée d'Alsemberg 1298 à 1180 Bruxelles, né le 27 mai 1955 à Forest

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L'Assemblée Générale Ordinaire de ce jour, se référant aux dispositions transitoires ci-avant, appelle aux fonctions d'Administrateurs pour un mandat se clôturant à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2016 :

Les personnes suivantes,

" Monsieur ESCAJADILLO JIMENEZ Eliseo Antonio, demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 1210611956.

" Monsieur JALLET Jean-Pierre, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

*Monsieur DERASSE demeurant Grootveldstraat 26 à 1652 Beersel, né à Uccle le 08/02/1947.

Le mandat de Monsieur Thierry VAN BOXMEER est venu à échéance. Pour des raisons de convenances personnelles celui-ci ne souhaite plus présenter sa candidature pour un nouveau mandat d'Administrateur au sein de l'Association.

Tous les Administrateurs élus acceptent le mandat gratuit qui leur est confié.

Le Conseil d'Administration tenu immédiatement après l'Assemblée Générale est composé

dorénavant à dater de ce 12112/2014 de la manière suivante

Président : Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Vice-Président : Monsieur Pierre DEDECKER,demeurant rue Spontin 47 à 5360 Natoye, né à Watermael Boitsfort le 18 avril 1962

Trésorier : Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ , demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 12/06/1956 .

Secrétaire : Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 88 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

Conseiller Technique : Monsieur Patrick KONEN, demeurant Chaussée d'Alsemberg 1298 à 1180 Bruxelles, né le 27 mai 1955 à Forest

Directeur de Tir : Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

Directeur de Tir adjoint : Monsieur Marc DERASSE, demeurant Grootveldstraat 26 à 1652 Beersel, né à Uccle le 0810211947.

Le Conseil d'Administration tenu le 20 avril 2015 accède à la demande de Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ d'être déchargé de la fonction de Secrétaire et ce compte tenu de ses occcupations professionnelles lui imposant de nombreux déplacements à l'étranger. Le Conseil appelle Monsieur Marc DERASSE qui accepte d'assumer la fonction de Trésorier à dater du 20 avril 2015 et cède sa fonction de Directeur de Tir adjoint à Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO JIMENEZ qui accepte la fonction.

Le Conseil d'Administration composé le 12/12/2014 reste identique seules les fonctions de secrétaire et de Directeur de Tir adjoint sont échangées.

Le Conseil d'Administration est composé de la manière suivante :

Président : Monsieur Jean-Pierre JALLET, demeurant avenue des Rouges Georges 7 à 1640 Rhode St Genèse, né le 13 juin 1958 à Etterbeek

Vice-Président : Monsieur Pierre DEDECKER,demeurant rue Spontin 47 à 5360 Natoye, né à Watermael Boitsfort le 18 avril 1962

MQD 2.2

Volet B - Suite

Trésorier : Monsieur Marc DERASSE, demeurant Grootveldstraat 26 à 1652 Beersel, ne à Uccle le 0810211947.

Secrétaire : Monsieur Pierre-Baudouin BAREEL demeurant rue des Garennes 88 à 1170 Bruxelles, né à Woluwé St Pierre le 17 juillet 1951

Conseiller Technique : Monsieur Patrick KONEN, demeurant Chaussée d'Alsemberg 1298 à 1180 Bruxelles, né le 27 mai 1955 à Forest

Directeur de Tir : Madame Odette MORTREUIL, demeurant avenue du Roi Albert 184 à 1082 Bruxelles, née à le 07 mai 1943

Directeur de Tir adjoint : Monsieur Eliseo Antonio ESCAJADILLO AMENEZ , demeurant avenue de la Chênaie 83 à 1180 Bruxelles, né à Marcona (Pérou) le 12/06/1956

Fait à Bruxelles le 3 mai 2015

(s) DERASSE M. (s) BAREEL P.B.

Administrateur Administrateur

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'Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
CERCLE DE TIR DE LA SAUVAGERE A UCCLE, EN AB…

Adresse
AVENUE DE LA CHENAIE 83 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale