CERCLE DES ANCIENS DE L'ECOLE DU SHAPE, EN ABREGE : CAES

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE DES ANCIENS DE L'ECOLE DU SHAPE, EN ABREGE : CAES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.345.120

Publication

18/11/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte __

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N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé): Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0843.345.120

Cercle des Anciens de l'Ecole du SHAPE

CAES

ASBL

Avenue de Sofia, 717 à 7010 SHAPE

PV AG du CAES en date du 24 mai 2014 / Démissions-Nominations

Le 24 mai 2014 à 1 Oh dans les locaux des Services Généraux du SHAPE (Bâtiment 717) les Membres de I'ASBL C,A.E.S. (Cercle des Anciens de l'École du SHAPE) se réunissent en Assemblée Générale,

Sont présents :

Vinciane Mayeur

Anne Ryman

Sonia Ben Ali

Peter,Pluim

Ingeborg Boddeke

Gregory Tierce

Brice Vanbreuseghem

Patricia Lefevere

Stamatios Kourkouliotis

David Hubens

Isabelle Blondeau

Ann Marie van der Heyden

Procurations :

Marina Tierce a mandaté Gregory Tierce pour la représenter

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

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'Bernard Clist e mandaté Mn Marie van der Heyden pour le représenter

Bernard Delcour a mandaté Peter Pluim pour le représenter

Viviane Falise a mandaté Brice Vanbreuseghem pour la représenter

Christian Laitat a mandaté Ingeborg Boddeke pour le représenter

Josta Billitz a mandaté Sonia Ben Ali pour la représenter

A 10h10 le Président, Peter Pluim, déclare l'ouverture de la séance.

Le Président requiert une minute de silence en souvenir de notre Professeur Freddy De Greef décédé quelques jours auparavant.

Le Président rappelle l'ordre du jour :

- Approbation du P.V. de la réunion du 2 février 2013

- Approbation des comptes, du budget annuel de 1'A.S.B.L., des Cotisations, Dons et Sponsoring

- Développement du site web

- Approbation du programme des activités 2014/2015

- Démissions et élection

Le PV de la réunion du 2 février 2013 est approuvé.

Approbation des comptes

Le Trésorier, David Hubens, étant démissionnaire, c'est Brice Vanbreuseghem, Conseiller Juridique, qui présente les comptes.

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AdOD 2,2

'Le compte est légèrement positif mais il est noté que nous réinvestissons tout ce que nous dégageons comme rentrées d'argent dans le fonctionnement de l'Association et l'organisation de nos activités.

Le Président a présenté notre programme aux Services Généraux qui ont accepté de nous soutenir en nous versant la somme de 5,700 ¬ ; nous sommes en attente de ce virement, Il faudra cependant que nous arrivions à générer nous-mêmes d'autres rentrées en organisant divers événements (dîners, ventes aux enchères etc ... ).

Toujours dans le but de financer notre Association, il faudra récolter des cotisations de la part de nos Membres et sympathisants. Le montant de cette cotisation est fixé à 10¬ par personne et par an.

Les Membres du Comité ne s'étant pas encore acquittés de cette participation payent directement leur part à Brice Vanbreuseghem qui récolte 80 ¬ (Anne Ryman, Isabelle Blondeau, Grégory Tierce, Patricia Lefevere, Ingeborg Boddeke, Brice Vanbreuseghem, Vinciane Mayeur et David Hubens).

Il faudra travailler ensemble pour développer notre base de données afin de pouvoir contacter un maximum d'anciens, notamment en prévision des 50 ans de l'école que nous fêterons en 2017.

Vinciane Mayeur s'occupe déjà de créer un fichier des élèves qui quittent l'école. Il faut également solliciter les Rhétos pour qu'ils rejoignent le CAES dès leur diplôme obtenu,

Nous devons mettre en place un programme de sponsoring et de levée de dons à présenter aux Anciens, que ce soit un appel aux dons privés ou au sponsoring commercial. Le Comité va prendre cela en main,.

Peter est en négociations avec les Services Généraux pour que l'on attribue au CAES un local qui nous servira de bureau permanent, Il s'active également pour mettre en place un musée dans les nouveaux bâtiments des écoles.

Pour la première fois, l'Association des professeurs organise un Bal de Promo pour les 5èmes et 6èmes, lis nous ont demandé d'y participer en imprimant les photos. Ceci est mis aux voix par le Président de séance et accepté.

Site Web :

L'Association a investi dans le développement et l'amélioration de son site web_ La structure est prête, il ne nous reste plus qu'à introduire du contenu et à régler quelques détails. Cet outil est indispensable pour permettre à nos Membres de rester en contact entre eux et avec nous.

Sonia, Isabelle, Peter et Ann Marie gérerons le site. Sonia continue à animer notre page Facebook.

Parallèlement nous souhaitons éditer plus régulièrement la Newsletter pour laquelle vous êtes tous invités à envoyer des articles ou des suggestions de sujets. Nous continuerons les interviews de Professeurs et d'Anciens élèves, Responsable : Ann Marie van der Heyden secretalre@lecaes.com.

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Activités :

- Oktoberrest et BBQ de la rentrée les 19 et 20 septembre 2094

Afin de réunir un maximum d'Anciens lors de ces événements, il est décidé de proposer un tarif global et préférentiel incluant un plat et une boisson au BBQ et l'entrée à l'Oktoberfest. Le montant forfaitaire sera déterminé au courant du mois de Juillet/Août,

- Terry Fox 2014

Le CAES participera à cette manifestation qui a pour but de récolter des fonds pour la lutte contre le cancer.

- Make a Wish 2015

Le CAES sera à nouveau présent et actif pour cette belle manifestation mais il faudra s'organiser d'une manière plus stricte pour le bon fonctionnement de notre participation.

- Rome 2015 :

Nous organiserons un voyage à Rome durant l'été 2015 (Première semaine de Juillet). Tous les Membres du CAES seront les bienvenus. Responsable : Sonia Ben Ali

- Goûter de fin d'année des primaires

ll est décidé que nous n'organiserons pas de goûter des enfants cette année.

- Yearbook

Le CAES supervise toujours la création du Yearbook et nous sommes heureux de constater que nous avons réussi à susciter l'intérêt et l'engouement de certains professeurs et élèves ce qui nous permet de prendre un peu de recul et de laisser de plus en plus la main aux jeunes.

Peter continue à oeuvrer auprès des différentes sections dans le but de réunir toutes les écoles dans un seul et mëme Yearbook.

- Bouchons :

Nous continuerons à nous activer pour récolter des bouchons de plastique dans le but de permettre à des personnes handicapées d'obtenir des fauteuils roulants. Responsable : Lucrezia Romano.

- Construire son avenir:

Cette opération mise en place par le CAES pour aider les 5èmes et 6èmes à choisir leur orientation professionnelle, récolte un vrai succès. Nous souhaitons impliquer plus d'Anciens afin de faire profiter les jeunes de leurs expériences estudiantines et professionnelles.

- SHAPE4Africa

MOD 2.2

Volet B - Suite

Bernard Clist opère des fouilles en République Démocratique du Congo et nous a sollicités pour l'aider à trouver des ballons de football, crayons et autres objets à distribuer aux enfants des villages qu'il croise lors de ses opérations archéologiques. C'est avec plaisir et efficacité que le CAES s'implique dans cette opération.

- Réunions de Comité

Nous continuerons à organiser une réunion mensuelle afin de préparer nos événements. Une plus grande participation de nos Membres serait appréciée. Un Comité des Jeunes a été créé dans le but de préparer la relève mais leur dynamisme laisse également à désirer.

Il est noté que nous manquons cruellement d'aide lorsque nous organisons nos divers événements qui nécessitent une grande mobilisation pour les préparatifs et le suivi, La décision est prise de ne plus délivrer de pass annuel d'accès au SHAPE aux personnes qui ne se portent pas volontaires pour aider à ces préparatifs et qui ne sont pas actifs au sein du Comité.

Démissions et élection :

David Hubens présente sa démission du poste de Trésorier et Bernard Clist démissionne du poste de Directeur Technique. Les démissions sont acceptées.

Stamatios Kourkouliotis se présente au poste de Trésorier et est élu à l'unanimité à main levée.

Brice Vanbreuseghem remet la somme récoltée pour les cotisations au nouveau Trésorier,

Ace jour, personne n'a présenté sa candidature au poste de Directeur Technique qui reste vacant.

Peter est heureux de nous faire savoir qu'il a constaté que le CAES prend une place de plus en plus importante au sein des instances du SHAPE. Ses avis sont de plus en plus pris en compte et nous pouvons compter sur un réel soutien de la part des Services Généraux et des différents Préfets.

Cette remarque est encourageante. Elle montre que nos efforts ne sont pas vains et que notre but premier qui est de renouer et de garder le contact avec les Anciens qui ont partagé nos bancs d'école, éveille l'intérêt des différents organismes du SHAPE.

Le Président remercie les participants et lève la séance à 12h15.

Fait à SHAPE, le 24 mai 2014

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Réservé

au

Moniteur

belge

11/03/2013
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après dépôt de l'acte -----

TRIBUNAL DE COMMERCE - MONS

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REGISTRE DES PERSONNES MORALES

2 8 FEV. 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0843.345.120

Dénomination

(en entier) : Cercle des Anciens de l'Ecole du SHAPE

(en abrégé) : CAES

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de Sofia, 717 à 7010 SHAPE

Objet de l'acte :

PV ASSEMBLEE GENERALE DU CAES

LE 2 FEVR1ER 2013

Le 2 février 2013 à 14h00 dans les locaux des Services Généraux du SHAPE, Avenue de Sofia 717, 7010, SHAPE, Belgique, les Membres de l'ASBL C.A.E.S. (Cercle des Anciens de l'École du SHAPE) se réunissent en Assemblée Générale.

Sont présents :

Vinciane MAYEUR

Bernard DELCOUR

Isabelle BLONDEAU

Sonia BEN ALl

Peter PLUIM

Jean-Luc DURIEUX

Juana FUENTES

Brice VANBREUSEGHEM

Stamatios KOURKOULIOTIS

Caroline NEVECERAL

David HUBENS

Ann Marie van der HEYDEN

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

A 14h30 la séance commence.

Il et désigné, en qualité de président de séance : Peter PLUIM

Il est désigné, en qualité de secrétaire de séance : Ann Marie van der HEYDEN

Le Président de séance rappelle l'ordre du jour :

- Approbation du P.V. de la précédente Assemblée Générale

- Acceptation des démissions et nominations

- Présentation des comptes

- Projets pour l'année à venir

Le PV de l'Assemblée Générale du 24 septembre 2011 est mis aux voix par le Président de séance et accepté.

ACCEPTATION DES DEMISSIONS ET NOMINATIONS :

Brice VAN BREUSEGHEM, Conseiller juridique, procède à la lecture des articles concernant les démissions et les intégrations de nouveaux Membres.

Pour le Comité Exécutif:

Grégory TIERCE démissionne du poste de Trésorier.

Sa démission et acceptée par les Membres présents.

David HUBENS est proposé pour reprendre le poste de Trésorier, il accepte et les Membres présents entérinent la nomination de David HUBENS au Comité exécutif en tant que Trésorier.

Pour le Comité Elargi sont démissionnaires :

Pierre DECOT et Eric CORTISSE. Les démissions sont actées

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Isabelle BLONDEAU est candidate au poste de Photographe ; son entrée au Comité est acceptée à l'unanimité par les Membres présents et le rôle de photographe lui est octroyé.

Samantha EQUETER remplace Gregory TIERCE au poste de Responsable des opérations "Construire son avenir».

PRESENTATION DES COMPTES :

Le compte de l'ASBL a clôturé l'année 2012 avec un solde positif au 31 décembre de 1875 E dont 1300 ¬ issus d'une donation venant de l'Association Parents, Professeurs et Elèves,

Le budget 2013 reste à établir~ Les fonds viendront des cotisations des Membres ainsi que du sponsoring offert par les Services Généraux dont la somme reste encore à définir.

Frais prévus pour 2013 : achat d'un chapiteau et location de garages pour stocker le matériel de ('ASBL.

Les comptes sont approuvés à l'unanimité.

PROJETS 2013

Aider à la reconstruction de la section Internationale, de I'Ecole Internationale du SHAPE:

Si une partie du budget nécessaire à la construction des nouveaux bâtiments a déjà été promise par le gouvernement Fédéral, la majeure partie des fonds nécessaires reste encore à être votée par la Communauté Française. Les choses étant encore très loin d'être acquise, il est demandé à tous les Membres du CAES de se mobiliser et de faire appel à tous leurs contacts pour essayer de faire bouger les choses. L'ouverture d'une souscription et le démarchage auprès de sponsors sont fortement envisagés. Le Comité va y travailler et tiendra les Membres informés de l'aide qu'ils peuvent apporter au projet.

Nous envisageons également l'organisation d'un événement ; « Sauvons notre Ecole ».

Création du SISADEUM

Nous avons commencé à récolter des objets qui pourront figurer dans le Musée qui sera installé dans les nouveaux bâtiments et portera le nom de SISADEUM

Construire son avenir

L'Equipe continue à agir activement pour aider les 5èmes et hèmes à faire le choix important des études qu'ils entreprendront après leurs humanités. Cela va de l'organisation de rencontres avec des professionnels, des écoles supérieures et des universités jusqu'à l'accompagnement à des salons d'information.

Yearbook

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Nous nous impliquons aux côtés des élèves pour les aider à créer le Yearbook annuel et nous nous employons à essayer de ramener les diverses sections dans un seul et même livre.

Make a wish 2013

Cette opération aura probablement lieu fin mai et nous souhaitons, comme chaque année, battre le record précédent. En 2012 nous avons récolté 1777,35 ¬ et sommes arrivés 4èmes au classement. Pour 2013 nous espérons intégrer des équipes des écoles Canadienne, Allemande et Américaine.

BAC International

Le Comité va reprendre ses démarches pour essayer de recréer la participation de l'École au BAC International ; ceci contribuera à imposer notre image d'Ecole Internationale. Anciens et nouveau Préfets sont sensibilisés au projet et nous pourrons compter sur la grande expérience de Madame MAYEUR et de Monsieur DEGREEF.

Récolte des bouchons en plastique

Nous avons eu connaissance de la situation de Massimo, un jeune homme touché par une maladie qui l'a laissé paralysé du jour au lendemain. En récoltant les bouchons en plastique, par tonnes, nous pourrons lui offrir un fauteuil grâce à une véritable chaîne de solidarité: nous déposons nos bouchons dans des cartons mis à disposition dans divers lieux du SHAPE (écoles, magasins etc), les Meubles Belot mettent leur camion à disposition pour les transporter à Herstal où une société les rachète pour les recycler. Les montants récoltés serviront à acheter du matériel pour Massimo, Lucrezia ROMANO est Responsable de cette opération, vous pouvez la contacter pour avoir des renseignements supplémentaires.

BBQ de rentrée et Oktoberfest

Comme chaque année, le barbecue de la rentrée coïncidera avec l'Oktoberfest.

Association des Parents d'Elèves

Peter s'est employé à réorganiser une Association de Parents d'élèves et celle-ci a vu le jour il y a quelques semaines. Le CAES travaillera à leurs côtés pour faciliter la vie quotidienne des élèves et du corps enseignant,

Membres d'Honneur

Nous sommes tous honoré d'avoir Vinciane MAYEUR comme Marraine ; nous aimerions la faire épauler dans ce rôle par un Parrain qui pourrait être Monsieur LEFEVRE, ancien Préfet.

Nous proposons également d'élire nos Doyens Madame SPRINGAL et Monsieur DEGREEF.

Newsletter

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Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet 8 - Suite

L'Equipe va s'employer à publier la Newsletter avec un peu plus de régularité que l'an dernier. Les articles sont les bienvenus,

A 15h50 le Président remercie les participants et lève la séance.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Fait à SHAPE, le 02 février 2013.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/02/2012
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TRIBUNAL DE COMMERCE -

REGISTRE DES PERSONNES MORALES

O 2. FEV, 2012



Cercle des Anciens de l'Ecole du SHAPE

CAES

(n,,e ASBL

717, Avenue Sofia,4vco Î"ROIL'S - ~ I4. i .PE

C cLi

Titre 1 er: Dénomination, siège, buts

1.

e

Article 1

" E L'association prend le nom de « cercle des Anciens de l'Ecole du Shape », en abrégé « C.A. E.S ».

Article 2:

b Le siège de l'association est établi au S.H.AP.E., Avenue Sofia 717, B-7010, en accord avec les Services Generaux de l'Ecole Internationale du SHAPE.(arrondissement judiciaire de Mons) mais pourra être transféré

>01 partout ailleurs en Belgique, par décision du Conseil d'administration.

L'action de l'association pourra s'exercer partout en Belgique et à l'étranger ou les associés le trouveront opportun.

La durée de l'association est illimitée.

0

Article 3

o L'association a pour but de promouvoir l'amitié, la fraternité, les échanges culturels et sociaux entre les anciens élèves, enseignants et employés de l'École Internationale du Shape.

" 0 Afin d'atteindre son but elle pourra organiser, coordonner toutes les activités culturelles, artistiques, sociales, sportives et folkloriques intéressant la communauté des élèves, anciens élèves, enseignants et employés de l'Ecole Internationale du SHAPE.

e

Article 4

Pour la réalisation de son but, l'association pourra comporter autant de sections qu'il apparait utile.

Chaque section sera représentative d'une nationalité représentée parmi les anciens élèves de l'École. DL

pq Article 5

L'association pourra posséder en propriété ou autrement tous biens meubles ou immeubles nécessaires à la

et réalisation ide son but.

" CD Titre 2: Membres

et

Article 6

Le nombre des associés est illimité,

Article 7

Les constituants sont les premiers membres de l'association.

Article 8

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

" MOD Z.2

Les membres constituants sont à l'origine de l'association qui par leur disponibilité et leur participation ont

assuré de quelques manières que se soient le rayonnement de l'association.

Ceux-ci disposent d'un droit de vote.

Article 9

L'admission de nouveaux membres est subordonnée à leur agréation par le Conseil d'administration suivant

l'appréciation souveraine de celui-ci et sur demande écrite adressée au Conseil d'administration.

Elle se fera sans aucune considération d'ordre politique, religieux, philosophique, social ou national.

Article 10

Tout membre doit pouvoir justifier de sa qualité d'ancien élève, anciens enseignants ou anciens employés

de l'Ecole internationale du SHAPE;

Article 11

Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au Conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire ou exclu ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées.

Article 12

Les associés effectifs sont astreints au paiement d'une cotisation qui ne peut être inférieure à 10 ¬ , ni

supérieure à 25 ¬ par an.

Article 13

Les associés démissionnaires ou exclus ainsi que les ayants droits d'un associé démissionnaire exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur le fonds social, les avoirs, les biens mobiliers ou immobiliers. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 14

Les personnes qui souhaitent s'associer aux buts de l'association ou bénéficier de ses services peuvent

devenir membre adhérent, sur simple demande au Conseil d'administration.

Le Conseil d'administration fixe la cotisation des membres adhérents dans les limites de l'article 12. Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.

Le Conseil d'administration peut refuser ou exclure, sans avoir à motiver sa décision, des membres adhérents dont il juge l'attitude incompatible avec les buts de l'association.

Titre Ill Assemblée générale

Article 15

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont réservées à sa compétence:

" les modifications aux statuts sociaux,

" la nomination et la révocation des administrateurs,

" ]'approbation des budgets et des comptes,

" la dissolution de l'association, en se conformant aux dispositions légales en la matière,

" les exclusions d'associés,

" toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au Conseil d'administration.

Article 16

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

Les membres de l'association sont invités à cette assemblée générale par courrier, courriel ou tout moyen

électronique, téléphonique....

L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige.

Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des associés en font la demande.

Toute assemblée se tient au jour, heure et lieu indiqué dans la convocation.

Tous les associés doivent y être convoqués.

Article 17

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

~ MDD 2,2

Les convocations contenant l'ordre du jour, sont faites au nom du Conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre, trois jours au moins avant la réunion et signée par le président du Conseil ou par l'administrateur délégué ou par deux administrateurs.

Elles peuvent également être faites par le président du Conseil.

L'assemblée peut délibérer tant sur les questions portées à l'ordre du jour, que sur celles posées en cours de réunion.

Article 18

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le plus âgés

des autres administrateurs présents.

Article 19

Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée soit en personne soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, associé lui-même, nui mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat,

Tous les associés ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix,

Article 20

En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou

représentés.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité, celle du président ou de

celui qui le remplace est prépondérante.

Article 21

Par dérogation à l'article 20, les décisions de l'assemblée comportant modifications aux statuts, exclusion d'associé, dissolution volontaire de l'association ne sont prises que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres qu'ils soient présents ou représentés.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés du président et du

secrétaire et inscrits dans un registre spécial conservé au siège social.

Les associés peuvent en prendre connaissance sans que ce registre puisse être déplacé.

Les décisions peuvent être portées éventuellement à la connaissance des associées ou des tiers intéressés

par lettre ou verbalement par le président.

Les extraits à produire en justice ou ailleurs sont signés par le président du conseil d'administration ou par

deux administrateurs. Ces extraits sont délivrés à tout associé ou à tout tiers qui en fait la demande, moyennant

par celui-ci justification de son intérêt légitime,

TITRE IV Administration, gestion journalière;

Article 23

L'association est administrée par le conseil d'administration composé de 6 membres, nommés par les

associés lors de l'assemblée générale.

Chaque section de l'association ne pourra être représentée au conseil que par deux administrateurs.

Article 24

Les administrateurs sont nommés pour 3 ans. Ils sont rééligibles. Ils sont toujours révocables par

l'assemblée générale.

Article 25

En cas de vacance de mandat d'un ou de plusieurs administrateurs en cours d'exercice social, les administrateurs restants, s'ils sont encore en majorité par rapport au nombre ordinaire des membres du conseil, continuent à former le conseil d'administration, à moins que, dans le mois de la vacance du mandat, les administrateurs restants ou un cinquième des associés ne réclament une assemblée extraordinaire convoquée dans le but de pourvoir au remplacement du ou des sièges vacants.

Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vaoance survenue en cours de mandat n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci.

Article 26

Le conseil choisit parmi ses membres un président qui assumera également les fonctions d'administrateur

délégué. Les actes déposés au Tribunal de Commerce sont signés par le Président ou deux administrateur.

En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les fonctions exercées au sein de l'association sont honorifiques. Elles ne donnent droit à aucun jeton de présence, émolument, salaire ou honoraire que se soit.

Article 27

Le conseil se réunit par convocation du président ou de deux administrateurs. Elle indiquera l'ordre du jour.

Le conseil ne peut statuer que si la majorité des membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Les décisions sont consignées dans des procès verbaux signés du président et de l'administrateur délégué, et inscrits dans un registre spécial.

Les extraits à fournir en justice ou ailleurs sont signés du président ou de deux administrateurs.

Article 28

Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration sociale dans le sens le plus large.

Dans cet ordre d'idée, il peut notamment faire ou recevoir tout paiement et en exiger ou donner quittance; faire et recevoir tout dépôt, acquérir, échanger ou aliéner, tant à titre gratuit qu'onéreux, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tout bien meuble ou immeuble, accepter et recevoir tout subside et subvention privé ou officiel, accepter ou recevoir tout legs et donation; consentir et conclure tout contrat, marché, contracter tout emprunt, avec ou sans garantie, consentir et accepter toute subrogation et tout cautionnement, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tout prêt et avance, renoncer à tout droit, obligation ou réel ainsi qu'à toute garantie, réelle ou personnelle, donner mainlevée avant ou après paiement, de toute inscription privilégiée ou hypothécaire, transcription, saisie ou autre empêchement; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toute juridiction, et exécuter ou faire exécuter tout jugement, transiger, compromettre.

Le conseil peut en outre, soit par lui-même soit par délégation nommer et révoquer tous les membres du personnel de l'association et fixer leurs attributions et rémunérations.

Article 29

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature sociale afférente

à cette gestion à l'administrateur délégué dont il fixera les pouvoirs.

ll peut également conférer tous les pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.

Article 30

Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il suffira pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes du président, du trésorier et du secrétaire.

Article 31

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président ou de l'administrateur délégué.

Titre V budgets et comptes.

L'exercice social commence le ler janvier de chaque année et se termine le 31 décembre.

A la fin de chaque exercice, les comptes sont arrêtés; le conseil d'administration fait examen du compte des recettes et des dépenses de l'exercice écoulé présenté par l'administrateur délégué, et dresse le budget de l'exercice suivant.

Comptes et budget sont présentés à l'approbation de l'assemblée générale statutaire qui aura lieu dans le courant du premier trimestre de l'exercice qui suit.

Titre VI dissolution

Article 33

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale qui l'aura prononcée désignera un ou des

liquidateurs et en déterminera leurs pouvoirs;

Article 34

Quelle que soit la cause ou l'époque de la dissolution volontaire, l'assemblée générale indiquera la destination de l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges, en donnant à cet actif une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association a été créée.

Article 35

ti

MOD22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Il en sera de même ne cas de dissolution judiciaire; celle-ci sera suivie d'une assemblée générale des associés convoqués à cette fin par le liquidateur.

Article 36

Toutefois si l'assemblée générale ou le cas échéant les membres du conseil d'administration appelés à statuer sur cette affectation estimaient que celle prévue ci-dessus est irréalisable ou simplement inopportune, ce dont ils seraient souverainement juges, ils pourraient attribuer l'actif net de l'avoir social à une autre association sans but lucratif de son choix.

Titre VII dispositions générales.

Article 37

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, les associés déclarent se référer à la loi du 27 juin

1921, modifiée parla loi du 2 mai 2002 et mise à jour le 15 janvier 2010.

Assemblée constituante de l'asbl CAES.

PV ASSEMBLEE GENERALE DU CAES

LE 24 SEPTEMBRE 2011

Le 24 septembre 2011 à 10h dans les locaux des Services Généraux du SHAPE (Building 706, SHAPE) les fondateurs de !'ASBL C.A.E,S. (Cercle des Anciens de l'École du SHAPE) se réunissent en assemblée générale constitutive.

Sont présents :

Vinciane Mayeur

Marco Fumagalli

Anne Ryman

Bernard Clist

Ann Marie van der Heyden

Sonia Ben Ali

Peter Pluim

Jean-Luc Durieux

Juana Fuentes

Ingeborg Boddeke

Marina Tierce

Claudio Zanotto

Gregory Tierce

Brice Vanbreuseghem

Marie-Noëlle Wiedig

Lucrezia Romano

Stamatios Kourkouliotis

Caroline Neveceral

David Hubens

Cedric Mortelle

Anne-Softe Rib

Gaëlle Le Compte

Linette Fernandez

A 10h13 la séance commence.

Il est désigné, en qualité de président de séance : Peter Pluim

ll est désigné, en qualité de secrétaire de séance : Ann Marie van der Heyden

Le Président de séance rappelle l'ordre du jour :

- Approbation du P.V. de la réunion du 1er septembre 2011

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

- Présentation de l'A.S.B.L.

Élection du comité exécutif

- Lecture et adoption des statuts

1. Approbation du P.V. de la réunion du ler septembre 2011.

Le PV de la réunion du ler septembre reprenant l'organisation du BBQ de la rentrée et les projets du CAES

pour l'année 2011-2012 est mis aux voix parle Président de séance et accepté.

2. Présentation de l'ASBL :

Sonia Ben Ali, Vice-Présidente ad interim, détaille la composition de I 'ASBL :

Comité Exécutif : Président, Vice-Président, Secrétaire, Trésorier, Conseiller Juridique, Directeur Technique, eux-mêmes Anciens élèves, professeurs, éducateurs, employés de l'École Internationale du Shape (section belge).

Membres Effectifs : Anciens élèves, professeurs, éducateurs, employés de l'Ecole Internationale du Shape (section belge).

Membres Adhérents : élèves et professeurs, éducateurs, employés actuels de l'Ecole Internationale du Shape (section belge), personnes ayant un lien familial, amical ou autre avec un Ancien et souhaitant soutenir notre A.S.B.L, (après examen de la demande).

Fixation du montant des cotisations :

La cotisation annuelle fixée par l'assemblée est de 10 euros.

3. Élection du comité exécutif.

Il est procédé à l'élection du Comité exécutif par bulletins. Le dépouillement est effectué par Vinciane

Mayeur.

L'assemblée a désigné en qualité de membres du Comité Exécutif :

Président : Peter PLUIM

Vice-Présidente : Sonia BEN ALI

Trésorier : Grégory TIERCE

Secrétaire : Ann Marie van der HEYDEN

Conseiller Juridique: Brice VANBREUSEGHEM

Directeur Technique : Bernard CLIST

Ceux-ci exerceront leurs fonctions conformément aux statuts,

Le Comité executif donne à Mr Grégory TIERCE, Trésorier, l'autorisation d'effectuer toutes les opérations bancaires relatives à la gestion de l'ASBL CAES.

Le Président détaille les projets de ['ASBL et appelle fes participants à se mobiliser pour leur mise en oeuvre. Un comité élargi sera mis en place.

4. Lecture et adoption des statuts.

L'association a pour but de promouvoir l'amitié, la fraternité, les échanges culturels et sociaux entre les anciens élèves, enseignants et employés de l'Eoole Internationale du Shape (toutes sections).

Afin d'atteindre son but elle pourra organiser, coordonner toutes les activités culturelles, artistiques, sociales, sportives et folkloriques intéressant la communauté des élèves, anciens élèves, enseignants et employés de l'Ecole Internationale du Shape.

Brice VAN BREUSEGHEM, Conseiller juridique, procède à la lecture des Statuts. L'assemblée générale constitutive adopte à l'unanimité les statuts qui lui sont proposés.

Le Président remercie les participants et lève la séance.

Il est dressé procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, signé par tous les membres du comité

exécutif.

A SHAPE, le 24 septembre 2011

Signé, le Président

Coordonnées
CERCLE DES ANCIENS DE L'ECOLE DU SHAPE, EN A…

Adresse
AVENUE SOFIA 717 7010 SHAPE

Code postal : 7010
Localité : SHAPE
Commune :
Région : Région de Bruxelles-Capitale