CERCLE D'ETUDES NUMISMATIQUES, EN ABREGE : C.E.N.

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE D'ETUDES NUMISMATIQUES, EN ABREGE : C.E.N.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.766.323

Publication

16/11/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Cercle d'Études Numismatiques

C.E.N.

asbl

Bibliothèque Royale, Blvd. de l'Empereur 4, 1000 Bruxelles

Nouveaux statuts

Réunie le 27 octobre 2012, l'Assemblée générale extraordinaire a approuvé les nouveaux statuts suivants

Article 1 -- Dénomination et siège

L'Association porte la dénomination « Cercle d'Études Numismatiques », en abrégé « CEN ». Cette dénomination peut, sur simple décision du conseil d'administration, être complétée d'un sous-titre en français et éventuellement dans une autre langue.

Le siège de l'association est établi au Boulevard de l'Empereur, 4, 1000 Bruxelles, arrondissement judiciaire: de Bruxelles.

Article 2 But et moyens d'action

L'Association a pour but l'étude de la numismatique et te développement de sa connaissance dans te sens le plus général. Ce but peut être réalisé de toutes manières et notamment, sans que l'énumération soit limita-" tive, par la création de cercles spécialisés ou régionaux, la publication de périodiques ou d'ouvrages à l'intention de ses membres, l'organisation de cours, conférences, congrès ou expositions ou la participation à: des manifestations similaires organisées par d'autres, la création de prix ou l'octroi de subsides.

L'Association peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement à son but ou : pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Elle peut prêter tout concours et s'intéresser de toutes manières à tous groupements, Associations ou orga-" nismes ayant un but analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son but.

Dans la poursuite de ses activités, l'Association veille à maintenir une tonalité européenne,

Article 3  Durée

L'Association est constituée pour une durée illimitée.

Article 4 -- Membres

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents. Leur nombre n'est pas limité.;

" Celui des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre.

Les membres effectifs sont des personnes physiques, majeures d'âge, qui souscrivent aux objectifs de l'Association et expriment le souhait de contribuer activement à leur réalisation. L'Assemblée générale définit: les critères d'appartenance à la catégorie des membres effectifs (tels que participation aux activités, études et; publications, support financier, etc.). Le conseil d'administration se prononce seul sur les demandes d'admission comme membre effectif,

Seuls les membres effectifs, en ordre de cotisation, participent à l'Assemblée générale en y disposant du droit de vote et peuvent être nommés en tant que membres du conseil d'administration.

Les membres adhérents sont les personnes physiques ou morales qui partagent les objectifs de l'Associa-E tion et souhaitent en suivre les activités dans leurs différentes formes, notamment au travers de l'une des publications périodiques éditées par l'Association à l'intention de ses membres. Leur admission n'est soumise à:

'. aucune condition particulière.

Si les conditions définies pour les membres effectifs ne sont pas remplies au moment de sa demande, le candidat sera admis comme membre adhérent ; il pourra introduire de nouvelles demandes d'admission comme: membre effectif au début de chaque période de 12 mois à dater de sa première demande.

L'admission comme membre effectif ou adhérent dans l'Association implique sans réserve le respect des; présents statuts et de toutes les décisions régulièrement prises ou à prendre conformément aux statuts.

Mentionner sur la dernière page du V'oiet B . Au recto ; Nom et quaiitf; du notaire Instrumentant ou do la üersonne ou des per,onnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou !'organisme à l'égard des tiers

Au verso

ine, 1 i4SoD 2.2

Les membres effectifs et adhérents n'encourent vis-à-vis des tiers aucune obligation personnelle du chef des engagements sociaux.

Article 5 -- Perte de qualité de membre

La qualité de membre effectif ou adhérent de l'Association se perd par décès, dissolution de personne morale, démission ou exclusion,

Un membre effectif ou adhérent démissionnaire, sortant ou exclu ou les ayants droit d'un membre effectif ou adhérent défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social. Ils ne peuvent exiger de relevé ou de reddition de compte. Les cotisations payées ne sont en aucun cas restituées.

Article 6 -- Démission d'un membre

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'Association. La démission doit être adressée par écrit au siège de l'Association. Elle ne produit d'effet, quant à la cotisation et aux obligations du démissionnaire, qu'à l'expiration de l'année au cours de laquelle elle aura été donnée.

Peut être déclaré démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui, nonobstant trois rappels, ne paie pas les cotisations dont il est débiteur. Le conseil d'administration se prononce souverainement sur les cas de défaut de paiement persistant.

Article 7  Exclusion d'un membre

Peut être exclu de l'Association, le membre effectif ou adhérent qui se rend coupable d'un manquement grave aux obligations qui lui incombent en qualité de membre ou qui faillit aux lois de l'honneur et de la probité.

Le conseil d'administration peut élaborer un règlement d'ordre intérieur et un règlement déontologique ; ces règlements n'entrent en vigueur qu'après avoir été approuvés par l'assemblée générale ; les infractions graves à ces règlements peuvent justifier l'exclusion.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent est proposée par le conseil d'administration, à la majorité simple des voix des administrateurs présents. Le membre intéressé est préalablement invité à présenter ses moyens de défense. La décision lui est notifiée par lettre recommandée. Il peut prendre son recours devant l'assemblée générale qui statue souverainement à la majorité des deux tiers des membres présents. S'il s'abstient de prendre ce recours dans la quinzaine qui suit l'envoi de la lettre recommandée, il est censé accepter son exclusion telle que proposée par le conseil d'administration.

Lorsque le conseil d'administration estime devoir proposer l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent, il peut décider d'inviter préalablement le membre en cause à présenter sa démission.

L'Association, ses mandataires et ses membres sont exonérés de toute responsabilité en raison des dommages qui pourraient résulter directement ou indirectement de l'exclusion prononcée conformément aux statuts.

Article 8 - Recettes

Les recettes de l'Association se composent

- des cotisations que les membres ont l'obligation de payer annuellement ;

- des dons ;

- des subventions qui peuvent lui être accordées ;

- des produits financiers issus de l'organisation d'événements, de la réalisation d'actions de communication,

de l'acquisition par des tiers de publications éditées par l'Association à l'intention de ses membres;

- d'une manière générale, de toute ressource dont l'Association peut légalement disposer.

Article 9 -- Cotisations

Le montant des cotisations est précisé dans un tarif qui tient compte des publications périodiques de l'Association qu'un membre effectif ou adhérent souhaite recevoir, étant entendu que la qualité de membre effectif ou adhérent comporte la réception d'au moins une des publications périodiques éditées par l'Association. Ce tarif sera élaboré par le Conseil d'Administration en appliquant les modalités fixées dans un règlement d'ordre intérieur approuvé par l'Assemblée Générale. Les cotisations imposées ne peuvent dépasser en aucun cas la somme de 200 euros par an, par périodique et par membre effectif ou adhérent.

Les cotisations sont payables à l'avance et dues pour l'année entière quelle que soit la date d'entrée ou de sortie du membre. Toutefois, le conseil d'administration peut admettre des dérogations en faveur des nouveaux membres effectifs ou adhérents qui demandent leur admission au cours de l'année sociale.

L'acquisition de certaines publications éditées par l'Association et la participation à certaines activités organisées ou co-organisées par l'Association peuvent être subordonnées au paiement d'une contribution particulière à titre de contribution aux frais.

Article 10  Conseil d'administration

L'administration de l'Association est confiée à un conseil d'administration nommé en son sein et révocable par l'assemblée générale des membres à la majorité simple ; celui-ci est composé de trois membres au moins.

La fonction d'administrateur n'est pas rémunérée ; seuls les frais réellement encourus dans l'exécution de son mandat seront remboursés,

Les administrateurs sont nommés pour quatre ans ; leur mandat est renouvelable,

Les administrateurs élisent parmi eux un président, un trésorier et un secrétaire ; ces fonctions ne sont pas cumulables. Le conseil d'administration peut aussi créer en son sein d'autres fonctions qu'il définira. Le prési-

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

A30D 2.2

dent, le secrétaire, le trésorier, ainsi que, le cas échéant, le(s) vice-président(s) du conseil d'administration portent les mêmes titres et exercent les mêmes fonctions pour l'Assemblée générale et l'association. En cas d'absence du président ou à sa demande, les administrateurs présents et représentés peuvent désigner entre eux un président de séance pour la durée de la réunion.

Le conseil d'administration peut aussi confier à n'importe lequel de ses membres d'autres fonctions qu'il définira ou charger un de ses membres de missions qu'il déterminera.

En cas de vacance d'un poste d'administrateur, le conseil peut pourvoir à son remplacement par un membre effectif jusqu'à la prochaine assemblée générale, laquelle décidera de confirmer ou non cette désignation pour la durée du mandat restant à couvrir. Est considéré comme vacant tout poste d'administrateur soit ouvert par l'Assemblée générale sans qu'elle n'y ait désigné un titulaire, soit libéré définitivement, pour quelque raison que ce soit, par son titulaire.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la réalisation du but de l'Association et la gestion de celle-ci. Ainsi, tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale par la loi ou les statuts est de la compétence du conseil d'administration. Il prépare !es travaux de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration sociale dans le sens le plus large, Il peut notamment et sans que cette énumération soit limitative, faire et recevoir tous paiements et exiger ou donner quittance ; faire et recevoir tous dépôts ; accepter et recevoir tous legs et donations; contracter tous emprunts, avec ou sans garantie ; consentir et accepter tous cautionnements et subrogations ; contracter et effectuer tous prêts et avances ; renoncer à tous droits obligationnels ou réels, ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles ; stipuler l'exécution forcée ; dispenser le conserva-teur des hypothèques de prendre inscription d'office ; donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions, saisies, ou de tous autres empêchements ; plaider, tant en qualité de demandeur que de défendeur, devant toutes les juridictions et instances extra judiciaires, exécuter ou faire exécuter tous jugements, contrats, conventions et accords ; transiger, compromettre.

Les actes qui engagent l'Association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs qui n'ont pas à justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs donnés à cette fin par le conseil d'administration.

Les actes de gestion journalière sont valablement accomplis par un administrateur ou par la personne ayant reçu à cette fin délégation du conseil d'administration.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'Association par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président ou de deux administrateurs.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs aussi souvent que l'intérêt de l'Association l'exige. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, te président peut déclarer sa voix prépondérante, Les abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul de la majorité.

Tout administrateur empêché d'assister à une séance peut donner mandat à un autre administrateur.

Le président peut inviter ou autoriser toute personne à participer, à titre consultatif, ordinairement ou exceptionnellement, aux travaux du conseil d'administration ou à certains d'entre eux, à condition d'en avoir préalablement averti !es autres administrateurs. Tout autre administrateur peut le faire après concertation préalable avec le président et dans les mêmes conditions.

Les délibérations sont constatées par rapports inscrits dans un registre ad hoc et signés par le président et le secrétaire et par les autres administrateurs qui le désirent, tous pour autant qu'ils aient assisté à !a réunion,

Article 11  Assemblée générale

L'assemblée générale se compose des seuls membres effectifs et détient le pouvoir souverain de l'Association. Le conseil d'administration peut inviter ou autoriser toute personne à participer, à titre consultatif, ordinairement ou exceptionnellement, aux travaux de l'assemblée générale ou à certains d'entre eux, à condition de l'avoir mentionné sur la convocation.

Sont réservées à la compétence de l'assemblée générale :

1) les modifications aux statuts,

2) la nomination et la révocation des administrateurs,

3) l'approbation des comptes et des budgets,

4) la dissolution volontaire de l'Association,

5) l'approbation des règlements d'ordre intérieur ou déontologiques,

6) les exclusions de membres, conformément à l'article 7 des présents statuts.

L'assemblée générale délibère suivant les règles établies par les articles 7 et 8 de la loi du 2 mai 2002.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée générale peut délibérer sur les points qu'elle aura décidé en début de séance d'ajouter à l'ordre du jour.

Sauf dans le cas où la loi ou les statuts en disposent autrement, les décisions peuvent être prises si au moins quatre membres effectifs sont présents ou représentés. Si le quorum nécessaire n'est pas atteint, une seconde réunion convoquée au moins quinze jours d'avance délibérera valablement, quel que soit le nombre de voix présentes ou représentées, sur les points qui, pour cette raison, n'ont pu être délibérés.

Tout membre effectif a l'obligation de signaler quand ses intérêts personnels pourraient être directement ou indirectement impliqués dans une décision de l'assemblée générale et ne pourra pas participer au vote de cette décision, les conditions du quorum étant alors adaptées en conséquence.

L'assemblée générale ordinaire a lieu chaque année au cours du premier semestre de l'année civile, au siège social à moins qu'il n'en soit décidé autrement par le conseil d'administration.

MOD 2,2

Voleta

Des assemblées extraordinaires peuvent être convoquées à tout moment lorsque le conseil d'administration en ressent la nécessité ou lorsqu'un cinquième des membres effectifs en font la demande. Tout point présenté par écrit, signé d'un vingtième au moins des membres effectifs, et transmis au président par courrier recommandé au moins deux semaines avant la réunion, sera porté à l'ordre du jour.

Les convocations contenant l'ordre du jour établi par le conseil d'administration, sont signées par le Président et un autre administrateur, et sont adressées à leurs destinataires par pli non recommandé, par fax ou par courrier électronique, au moins dix jours francs avant la réunion. L'assemblée est présidée par le Président ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par un président de séance désigné par les administrateurs présents et ; pour la durée de la réunion.

Tout membre effectif en ordre de cotisation a le droit de participer à l'assemblée générale, soit en personne, soit en donnant procuration à un mandataire, membre effectif lui-même, qui assiste à cette assemblée générale, Le nombre de procurations par mandataire n'est pas limité. Le vote a lieu au scrutin secret pour les élections, les révocations et les questions de personne.

Les décisions sont consignées dans des rapports qui, après révision par le conseil d'administration, sont inscrits dans un registre ad hoc, conservé au siège de l'Association. Ces rapports sont signés par le président, ;1e secrétaire, les autres administrateurs présents et les membres qui le désirent, tous pour autant qu'ils aient assisté à la réunion. Tout membre effectif ou adhérent de l'Association peut en prendre connaissance; des tiers pouvant justifier d'un intérêt légitime ne peuvent le faire qu'avec l'autorisation du président de l'Association ou d'un administrateur désigné par lui. Les extraits sont signés par le président et le secrétaire ou par deux administrateurs.

Article 12  Comptabilité et vérification des comptes

L'année sociale commence le ler janvier et finit le 31 décembre. Le compte des recettes et des dépenses au 31 décembre est dressé par le trésorier et arrêté par fe conseil d'administration, en distinguant les recettes et dépenses relatives au fonctionnement général et à chaque publication ou activité.

L'assemblée générale désigne en dehors du conseil un ou plusieurs vérificateurs aux comptes, Le compte de l'exercice écoulé, après rapport du ou des vérificateurs aux comptes, et le budget de l'exercice futur sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale au cours du premier semestre de chaque année.

"

Article 13 - Dissolution

En cas de dissolution volontaire, rassemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs et déterminera ï leurs pouvoirs.

Dans tous les cas de dissolution, l'actif social restant après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté par l'assemblée générale à un ou plusieurs autre{s) organisme{s) sans but lucratif dont le but se rapproche de celui de l'Association, soit au moment de la décision de dissolution, soit ultérieurement sur convocation des liquidateurs.

Article 14 -- Disposition générale

Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes, sont d'application les dispositions de la loi du 2 mai 2002 et,

; subsidiairement, celles du droit commun.

"

Décision additionnelle prise par l'AG du 27 octobre 2012

Les nouveaux statuts entrent en vigueur dès leur publication au Moniteur belge. A partir de ce moment-là, les membres actuels doivent préciser au conseil d'administration, endéans un délai de trois mois, s'ils veulent s'associer comme membre effectif ou comme membre adhérent. Un avis à cet effet sera diffusé dans les publi-

cations de l'Association. A défaut de précision, ils seront considérés comme membres adhérents. "

Fait à Bruxelles, le 27 octobre 2012

Jan MOENS

Administrateur

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Déposé I Reçu le

15 MAI 2015

au greffe du tartbeefile commerce

francophone- de -Bruxelles

N° d'entreprise : 0407.766.323

Dénomination

(en entier) : Cercle d'Etudes Numismatiques

(en abrégé) : C.E.N.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : clo Cabinet des Médailles, Bvd de l'Empereur, 4 à 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : Démissions - Réélections - Nominations d'Administrateurs

Suite à l'assemblée générale du : 20 septembre 2014

Démissions d'administrateurs - néant

Réélections d'administrateurs :

- M. THIRY Jean-Claude, domicilié rue de la Chapelle 110 à 4630 Soumagne.

- M. POTTIER Henri, domicilié rue Bodrissart 42 à 1410 Waterloo.

- M. TASSET Nicolas, domicilié rue Damry 29 à 4100 Seraing.

- M. DOYEN Jean-Marc, domicilié rue François Roffiaen 29 à 1150 Bruxelles,

Nominations d'administrateurs :

- M. GENVIER Stéphane, domicilié rue de Fagnolle 10 à 5670 Dourbes-Viroinval.

- M. TESTA Gaetano, domicilié boulevard du Cap 2 à F-06160 Antibes (France),

- M. LAUWERS Christian, domicilié avenue de l'Hippodrome 114 à 1050 Bruxelles.

- M. SEVERS Luc, domicilié rue F. Botteman 1 à 7090 Braine-le-Comte.

- M. WAUTHIER Michel, domicilié rue Demaret 35 à 1300 Wavre,

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit :

M. THIRY Jean-Claude, président

M. POTTIER Henri, vice-président

M. TASSET Nicolas, secrétaire

M. GENVIER Stéphane, trésorier

M. DOYEN Jean-Marc, administrateur

M. TESTA Gaetano, administrateur

M. LAUWERS Chrsitian, administrateur

M. SEVERS Luc, administrateur

M. WAUTHIER Michel, administrateur

Pour extrait conforme :

(signé) Jean-Claude Thiry, président (signé) Nicolas Tasset, secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CERCLE D'ETUDES NUMISMATIQUES, EN ABREGE : C…

Adresse
BOULEVARD DE L'EMPEREUR 4 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale