CERCLE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : C.H.A.A.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CERCLE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DE L'…
Dénomination : CERCLE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DE L'UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES, EN ABREGE : C.H.A.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 413.677.383

Publication

23/12/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N' d'entreprise : 413.677.383

Dénomination (en entier) :

Cercle d'Histoire de l'Art et d'Archéologie de l'Université Libre de Bruxelles

C.H.A.A.

ASBL_

Avenue Franklin Roosevelt 50 (CP 175/1), 1050 Ixelles

Démissions-Réélections-Nominations d'administrateurs

GODART Arnaud PIERET Morgane PAPLEUX Sandrine SPIEGELER Anthony

Réélections d'aministrateurs:

SCHMITZ Lyn

Avenue Depage 31, 1050 Ixelles, comme président Rue Defacqz 22, 1000 Bruxelles, comme vice-présidente Rue Basse Hestre 13, 7170 Manage, comme délégué culture Avenue du Pesage 2, 1050 Ixelles, comme secrétaire

Vdlkersberg 4, 4728 Hergenrath

SCHMITZ Lyn

Válkersberg 4,4728 Hergenrath

HUBERT Emmanuelle VAN PARIJS Julien STOLL Nathalie HANSSENS Julie

Rue de Marbaix, 70 6110 Monsigny-le-Tilleul, comme Vice-Présidente

Rue du Parc, 78 7331 Baudour, comme secrétaire

Rue du Moulin, 3 9167 Mertzig, comme trésorière

Rue Baron Van Hamme, 46 1180 Bruxelles, comme déléguée culture

Stolt Nathalie Administrateur

Schmitz Lyn Administrateur

Hubert Emmanuelle Administrateur

PV de l'assemblée Générale du 26 avril 2010

Demissons d'administrateurs:

Nomination comme présidente

Nomination d'administrateurs:

Conseil d'administration:

Présidente Vice-présidente Trésorière Secrétaire Déléguée Culture

SCHMITZ Lyn HUBERT Emmanuelle STOLL Nathalie VAN PARIJS Julien HANSSENS Julie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

~~ 1 _ DEC ~~~~~~~~~~I

Greffe

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*13193337*

Ré:

Mot bE

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

23/12/2013
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

Ré; i u

Mor bE

uhII



N° d'entreprise : 413.677.383

1 1 th.(, 205

L

Greffe

Dénomination

(en entier) : Cercle d'Histoire de l'Art et d'Archéologie de l'Université Libre

de Bruxelles

(en abrégé) : C.H.A.A.

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Franklin Roosevelt, 50 (CP 175/1), 1050-Ixelles

Objet de l'acte : Démissions-Réélections-Nominations d'administrateurs

PV de l'assemblée générale du 02 mai 2011

Démissions d'administrateurs;

SCHMITZ Lyn_ V6lkersberg 4, 4728 Hergenrath, comme présidente

HUBERT Emmanuelle Rue de Marbaix, 70 6110 Montigny-le-Tilleul, comme vice-Présidente

STOLL Nathalie Rue du Moulin, 3 9167 Mertzig, comme trésorière

HANSSENS Julie Rue Baron Van Hamme, 46 1180 Bruxelles, comme déléguée culture

Réélections d'administrateurs:

Rue du Parc, 78 7331 Baudour

Nomination comme président:

VAN PARIJS Julien Rue du Parc, 78 7331 Baudour

Nominations d'administrateurs:

DEPAS Florence SCOTT Terry BILLEN Belinda DUCASTEL Mélody

Conseil d'administration:

VAN PARIJS Julien

DEPAS Florence

SCOTT Terry

BILLEN Belinda

DUCASTEL Mélody

Van Parijs Julien Administrateur Depas Florence Scott Terry Administrateur

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet S : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

VAN PARIJS Julien

Rue des Ecoles, 63 7760 Velaines, comme vice-présidente

Rue Tombelles, 12 4218 Couthuin, comme trésorier

Rue Paul Pastur, 25 6061 Montignies-sur-Sambre, comme secrétaire

Rue Oscar Denayst, 18 7090 Braine-le-Comte, comme déléguée culture

Président

Vice-présidente

Trésorier

Secrétaire

Déléguée culture

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

23/12/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

*1319333 +

N° d'entreprise : 413.677.383

Dénomination

(en entier) : Cercle d'Histoire de l'Art et d'Archéologie

(en abrégé) : C.H.A.A

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Franklin Roosevelt 50 (CP 175/1), 1050 Ixelles

()blet de l'acte : Démission-Réélections-Nominations d'administrateurs-Modification de statuts-Création d'un règlement d'ordre intérieur

PV de l'assemblée générale du 23 avril 2012

1 DEC 2013

BRUXELLES

Greffe

Démissions d'administrateurs:

VAN PARIJS Julien DEPAS Florence BILLEN Belinda DUCASTELLE Mélody Rue du Parc 78, 7331 Baudour, comme président

Rue des Écoles 63, 7760 Verlaines, comme vice-présidente

Rue Paul Pastur 25, 6061 Montignies-sur-Sambre, comme secrétaire

Rue Oscar Denay 18, 7090 Braine-le-Comte, comme déléguée culture

Réelections d'administrateurs:

SCOTT Terry Rue Tombelles 12, 4218 Couthuin

Nomination comme président

SCOTT Terry Rue Tombelles 12, 4218 Couthuin

Nomination d'administrateurs:

MARTIN Cassiopée

1991, à Charleroi

NELISSEN François

AUBERT Quentin

1990, à Mouscron

SEVERIN Laura

née le 30 juin 1989, à Charleroi Keringstraat 42b, 9506 Zandbergen, comme vice-présidente, née le 10 avril

Rue Neuve 7, 7000 Mans, comme secrétaire, né le 27 novembre 1990, à Mans Rue de la Bouteillerie 30, 7730 Estaimpuis, comme trésorier, né le 4 janvier

Rue Brigade Piron 72, 6061 Montignies-sur-Sambre, comme déléguée culture,

Mentionner sur la derniére page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Conseil d'administration: SCOTT Terry

Président MARTIN Cassiopée

Vice-présidente AUBERT Quentin

Trésorier NELISSEN François

Secrétaire SEVERIN Laura

Déléguée culture Martin Cassiopée Nelissen François

Scott Terry Administrateur Administrateur

Administrateur

Modification de statuts

MOD2.2

r Statuts avant modification:

Art. 5.

Un membre adhérent ou effectif ne pourra s'affilier au delà du mois d'avril et ce afin d'éviter une falsification

des votes.

Art. 16.

Les conditions d'éligibilité au conseil d'administration sont les suivantes ;

b) Deux membres maximum pourront être extérieurs à la section d'Histoire de l'Art et d'Archéologie (ce non compris les anciens de la section), à l'exception du conseil d'administration, et pour autant qu'ils soient membres effectifs de l'association, suivants les conditions posées par l'article 5 des présents statuts.

Art. 35.

L'assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, siège valablement quel que soit le nombre de membres

présents.

Néanmoins

b) les deux tiers des membres présents sont requis pour la modification des statuts

M. 36.

Les procurations sont admises. Elles doivent être envoyées au président au moins un jour franc avant la

réunion. Aucun membre ne pourra envoyer plus d'une procuration.

DL

Art, 8.

L'association comprend deux catégories de membres :

Art. 10.

2 Les membres effectifs et adhérents ont le droit de vote lors des assemblées générales.

e Statuts après modification

Art. 5

Un membre adhérent ou effectif pourra s'affilier au plus tard deux semaine avant la date de l'Assemblée

Générale et ce afin d'éviter une falsification des votes, Approuvé à l'unanimité.

'

Art 16

b) Président, trésorier et secrétaire doivent d'office être étudiants de la section d'Histoire de l'Art et Archéologie (ou anciens de la section). Toutefois, des dérogations sont possibles lors de l'Assemblée Générale. 4 abstentions, 9 pour.

N d) Tout candidat au Conseil d'Administration doit avoir effectué au moins une année de délégué coopté au sein du cercle d'Histoire de l'Art et Archéologie. Une dérogation peut cependant être votée lors de l'Assemblée Générale de fin de mandat. 12 pour, 1 abstention

Art 29.2

La gestion des cotisations des membres de l'Ordre des Miscellanées est effectuée par le trésorier du cercle.

12 pour, 2 abstentions.

Cà

re Art 35

(DL b) Les deux tiers des membres présents sont requis pour la modification des statuts et du Règlement

pq d'Ordre Intérieur. 14 pour, 1 abstention.

Art 36

1. Les procurations sont admises si remises signées à l'assesseur.

2, Tout membre ne pourra se présenter au bureau de vote que muni d'une seule procuration. Approuvé

unanimité.

3. Tout candidat à l'élection au Conseil d'Administration ne pourra se présenter avec une procuration d'un

:=3 membre tiers. 12 pour, 1 abstention.

6. Tout membre sortant du comité et tout candidat au Conseil d'Administration ne pourra être assesseur. Les assesseurs s'engagent à veiller à l'intégrité des votes et à ne pas influencer les membres votant. Ils auront cependant le droit d'expliquer les modalités. 13 pour, 1 abstention_

Art

L'association comprend 3 catégories de membres :

Monts

...ken.

º%

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

c) Les membres d'honneur : les membres de l'Ordre des Miscellanées en ordre de cotisation seront membres d'honneur du cercle. Paiement de la cotisation fixée par l'ordre. Approuvé unanimité.

Art 10

Les membres effectifs adhérents et membres d'honneur ont te droit de vote lors des Assemblée Générale,

Approuvé unanimité.

Titre 9 Dispositions supplémentaires

Art 44 :

1)toutes modifications de statut pourra être votée en AG si et seulement si le CA l'aura communiqués aux

membres 2 semaines avant l'ag.

2)Une modification des statuts pourra être ajoutée à l'ordre du jour de l'ag si et seulement si 5% des

membres a signé cette demande. Approuvé unanimité.

Création d'un Règlement d'ordre intérieur;

RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR DU CERCLE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHÉOLOGIE A.S.B.L. DE L'UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES

Le présent règlement est un complément aux statuts du Cercle d'Histoire de l'Art et d'Archéologie a.s.b.I.

Il a pour but de définir les rôles et les obligations de chacun des membres du conseil d'administration et des

membres effectifs cooptés par celui-ci.

Titre ler : Généralités, modifications, approbation

Art.1. Tout membre s'engage à respecter le présent Règlement d'Ordre Intérieur.

Art. 2. Toute modification au présent Règlement d'Ordre Intérieur doit être soumise au Conseil

d'Administration lors de l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Art. 3. Les membres effectifs et adhérents peuvent soumettre au Conseil d'Administration des demandes de

modifications.

Art. 4. L'approbation de la modification du présent règlement se fait à la majorité des 2/3 des membres

présents à l'assemblée générale.

Titre Il : Du Conseil d'Administration

ArL 1. Composition du conseil

a) Président : assure la gestion quotidienne du cercle, planifie et dirige les réunions et assemblées et veille à la bonne organisation des activités. II aide les délégués pour l'organisation des gros événements (bal, banquet, JANE, TD's, Semaine Culturelle, voyage). II se réserve le droit de l'attribution de l'organisation des TD's à un ou des délégués. li représente le cercle au niveau de l'ACE et pour tout autre événement (Rentrée académique, St Verhaegen, réunions diverses avec les autorités, ...)

b) Vice-Président : assiste le président dans son rôle de gestionnaire du cercle et !e représente en cas d'absence. Il aide à l'organisation des gros événements (bal, banquet, TD's, Semaine Culturelle).

c) Trésorier : assure la gestion du compte du cercle et est chargé de la trésorerie des activités (en commun avec les délégués concernés). Il présentera à l'Assemblée Générale de mi-mandat et de fin de mandat un bilan financier.

d) Secrétaire ; se charge de la rédaction et de la mise à disposition des membres des procès-verbaux des réunions et assemblées. Il se charge de la liste des membres et de la mailing-list. Il assure le lien entre le cercle et les membres, Il s'occupe de tout l'aspect administratif du cercle : déclaration au Moniteur Belge, liste ACE, fiche d'info et autres documents destiné à l'administration de l'ULB, déclaration d'impôts (en commun avec le trésorier), .... Il gère les archives du cercle.

e) Délégué Culture : organise des activités culturelles (visites d'expositions temporaires ou permanentes, sorties au théâtre et à l'opéra, conférences, ...) et se charge de l'organisation de la Semaine Culturelle, li organise au minimum une activité de ce type toutes les 3 semaines, en période de cours. ll représente le cercle lors des réunions Culture de l'ACE.

Titre III : Des membres effectifs cooptés

Art, 1. Il sera laissé à l'appréciation du Conseil d'Administration nouvellement élu le choix des tâches données aux membres effectifs cooptés et donc des obligations résultants de celles-ci. Cependant, certains postes en cooptation, et donc les tâches et obligations en découlant, resteront immuables à chaque nouvelle élection du Conseil d'Administration. Ces postes cooptés immuables seront définis dans l'article 2 ci-dessous.

Art, 2. Les postes cooptés immuables.

e) Délégué Social-Ubrex : organise le parrainage social pour tes étudiants de BAi. Il collabore avec t'ACE pour organiser différentes opérations à but social (CAP48, TD Coopération, ...). Il organise les cantus du cercle. il promeut les principes du Libre-Examen.

b) Délégué Voyage : organise le ou les voyages annuels et les sorties/week-ends entre délégués.

c) Délégué Bal et fête : se charge de l'organisation du bal, du banquet et des activités festives (pré-Td`s, après-midi à thème, ...). Si le conseil d'administration le juge utile, ce poste pourra être divisé en deux postes :

MOD 2.2

Volet B - Suite

un délégué bal, chargé de l'organisation du bal, et un délégué fête, qui s'occupera du banquet et des activités festives.

d) Délégué Cours : s'occupe de l'organisation des commandes des cours., Il veille à compléter, corriger et mettre à jour le catalogue de cours mis en vente par le cercle.

e) Délégué Chaarrue : rédacteur en chef et éditeur du journal du cercle, il s'occupe de la réception des articles, de leur correction, de la mise en page, ... , Il fera en sorte de publier au minimum 4 Chaarues par an.

Art. 3. Pour les autres membres effectifs cooptés par le Conseil d'Administration et non repris ci-dessus, le Conseil d'Administration définira lui-même les tâches qu'il entend donner à ces membres. Ces tâches seront mentionnées dans un document écrit affiché au cercle.

Titre IV ; De la gestion du cercle

Art. 1. Le Conseil d'Administration se réserve le droit de prendre des sanctions à l'encontre d'un délégué, membre du Conseil d'Administration ou membre effectif coopté, qui ne remplirait pas les tâches qui lui sont attribuées par le présent règlement La décision devra être votée à la majorité par le Conseil d'Administration.

Art. 2. Comme référé à l'article 10 de la loi sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations remplacé par la loi du 28 juin 1984 et modifié par la loi du 30 juin 2000:

- Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domiciles des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association. Le R.O.I fixe les modalités d'exercice de ce droit de consultation.

Art. 3. Tout délégué s'engage à ce que le cercle soit propre et rangé à la fin de sa permanence. Tout manquement à cette règle entrainera des sanctions

Ait 4. Chaque délégué s'engage à effectuer une permanence d'au moins 2 heures/semaine.

Titre V ; Dispositions supplémentaires

Art. 1, Le présent règlement entre en vigueur dès son approbation par l'assemblée générale.

Art. 2. il incombe au Conseil d'Administration de veiller à l'application du présent Règlement d'ordre

Intérieur.

Scott Terry Martin Cassiopée Melissen François

Administrateur Administrateur Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

.Réservé

:cela 1.1

Moniteur

belge

23/12/2013
ÿþMOI] 2.2

N° d'entreprise : 413.677.383

Dénomination

(en entier) : Cercle d'Histoire de l'Art et d'Archéologie

(en abrégé) : C.H.A.A.

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Franklin Roosevelt 50 (CA 17511), 1050 Ixelles

Objet de l'acte : Démision-Réélection-Nominations d'administrateurs

PV de l'assemblée générale du 23 avril 2013

WerétlB.

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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IIIlil ii~iiii~iiuri

Ré:

Moi bi

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Démission d'adminstrateurs SCOTT Terry

MARTIN Cassiopée

AUBERT Quentin

NELISSEN François

SEVERIN Laura

Réelections d'administrateurs AUBERT Quentin

Nomination comme président: AUBERT Quentin

Nomination d'administrateurs TILLIEUX Elise

SEBASTIANI Anthony Rue Tombelles 12, 4218 Couthuin

Keringstraat 42b, 9506 Zandbergen

Rue de la Bouteillerie, 30, 7730 Estaimpuis

Rue Neuve 7, 7000 Mons

Rue Brigade Piron 72,6061 Montignies-sur-Sambre

Rue de la Bouteillerie 30, 7730 Estaimpuis

Rue de la Bouteillerie 30, 7730 Estaimpuis

38 Montegnet, 5370 Havelange, comme vice-présidente 24 Rue Prince Henri, 6780 Hondelange, comme secrétaire

PV de l'assemblée générale du 20 juin 2013

Nomination d'administrateurs: MARTIN Cassiopée PAVANELLO Thomas

Conseil d'administration Président

Vice-président

Trésorier

Secrétaire

Délégué culture Keringstraat 42b, 9506 Zandbergen, comme trésorière Rue de Bosquet, 5, 6760 Virion comme délégué culture

AUBERT Quentin

TILLIEUX Elise

MARTIN Cassiopée

SEBASTIANI Anthony

PAVANELLO Thomas

Aubert Quentin Martin Cassiopée Administrateur Pavanello Thomas Administrateur

Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
CERCLE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE …

Adresse
AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT 50 BTE 175 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale