CERCLE MAJEUR DE NDE, EN ABREGE : CERMA-NDE

Association sans but lucratif


Dénomination : CERCLE MAJEUR DE NDE, EN ABREGE : CERMA-NDE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.749.948

Publication

21/11/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte iuSOD 2.2

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Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

N' d'entreprise : ç u(e):1 tdt- %u%

Dénomination

(en entier) : CERCLE MAJEUR DU NDE

(en abrégé) : CERMA-NDE

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE ARTAN 45 ,A '1030 BRUXELLES

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

ASBL CERCLE MAJEUR DU NDE A RUE ARTAN 45,1030 BRUXELLES

ACTE SOUS SEING PRIVE

Les soussignés:

1 - NANA MERLIN ,BELGE ,né le 01/01/1978 à MBANGA(Cameroun)domiciiié à rue jorez 32 à 1070

Bruxelles.

2-KEMAYO THERESE Camerounaise, 'née le 18//04/1971 à Bangangté (Cameroun)domiciliée à rue Artan

45 à 1030 Bruxelles

3-LENGUE MARTIN Camerounais, né le 29104)78 àYaoundé(Cameroun)domiciiié à rue jorez 53 à 1070

Bruxelles

4-BATOTCHOU MBETBO Camerounais, né Ie 15/08/1975 à Ndoungué(Cameroun)domicilé à Chaussée

de Mons 675 à 1070 Bruxelles

ont convenu de constituer une association sans but lucratif et dont les

statuts sont arrêtés comme suit:

TITRE I Dénomination-siège social- objet-durée

ARTICLE; 1 Dénomination

L'association est dénommée CERCLE MAJEUR DU NDE en abrégé CERMA-NDE ARTICLE;2 Siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-capitale à la

Rue Ai-tan 45 à 1030 BRUXELLES.Toute modification du siège social émanera des 314 de l'assemblée

genérale.Conformément à la loi du 27 juin 1921,adaptée et modifiée parla loi du 02105/2002.

ARTICLE; 3 LIEU DE LA REUNION

L'association tient ses assises à la rue Brogniez 125 à 1070 Anderlecht dans l'arrondissement de BRUXELLES-CAPITALE au rez de chaussée.Tous les dimanches à 18 hOO.Durée maximale 3heures.

ARTICLE ; 4 Objet social;

Cet objet peut être réalisé de manière générale quelconque.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

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, MOD 2,2

-l'exclusion des membres, la nomination et l'exclusion des administrateurs et tresorier et commissaires aux comptes.

ARTICLE ;16 MODIFICATION DES STATUTS/ GESTION COMPTES ET BUDGETS

-Les statuts ne peuvent être modifiés que sur approbation des membres du conseil d'administration et de

l'assemblée génerale au 3/4

-GESTION DES COMPTES ET DES BUDGETS

-Les responsables pour la gestion des comptes et des bugets sont sur la responsabllté

des 04 membres administrateurs délégués et dont le coordinateur à cet effet reste l'administrateur Délégué

sur approbation de l'assemblée génerale.

ARTICLE ; 17 DISSOLUTION

EN CAS DE DISSOLUTION

En cas de dissolution l'association , l'assemblée genérale,doit désigner un ou deux Iiquidateurs,qui indiquera l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.Cette affectation de droit pour l'assemblée génerale doit revenir à une association ayants les même objectifs .

TITRE IV CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE; 18

L'association est dirigée par un conseil d'administration nommés et revocable par fes 3/4 de l'A.G. La durée du mandat est de 5 ans.

A" RTICLE ;19

-les décisions du conseil d'administration sont prises à majorités simple et en cas de partage la voix du

président est prépondérante et dominante.

-le conseil d'administration est responsable de l'administration et la gestion de l'association.

-Le C.A conclut des baux, accepte tous legs,subsides,dons ,représente l'association en justice,.

ARTICLE ;20

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière à un de ses membres.

ARTICLE ;21 BENEVOLAT

Les membres du conseil d'administration, les gestionnaires journalières, les agents sont nommés par le conseil d'administration et sont tous sans exception des bénevoles et pour cela ne percoivent aucune compensation financière ou materielle

ARTICLE 22; Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs,ies personnes déléguées à la gestion journalière et les personnes qui représentent l'association doivent être déposés aux greffe du tribunal de commerce ,au cours du mois en vue de leur publication aux "annexes du moniteur Belge"

TITRE V DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 23

-Un réglément d'ordre intérieur est est soumis et présenté à l'assemblée par le conseil d'administration.

-Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis par an pour approbation de l'assemblée genérale.

ARTICLE 24

L'exercice social commence le 01/01 pour se terminer le 31/12.

ARTICLE 25

t k

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MOD2.2

CERMA-NDE e pour objet ;

-De lutter contre la pauvreté tout en créant des projets de développement permettant de trouver sur place

au cameroun de l'emploi.

-De trouver des solutions pour stabiliser les migrations économiques vers l'Europe.

-De promouvoir la langue Medumba ,L'entraide et ta solidarité entre Tes membres et sympatisans,de

rassembler le maximum possible les Elites NDE de la diaspora bien en circonstance de malheur ettou de

bonheurs

-De promouvoir la culture NDE , le MEDUMBA, de promouvoir les dances traditionnelles NDE; LE BEN

SKIN ; LE NYAKA, le KOUSSOU....

De supporter la panthere sportive du Nde et d'autres club sportif Nde.

-De develnpper toutes activités socie-cultureüe-educatives et sportives.

ARTICLE; 5

Le CERCLE MAJEUR DU NDE pour atteindre ses objectifs ,pourrait accomplir tous actes se rapportant

directement ou indirectement à ses objectifs.

ARTICLE;6 Durée:

elle est constituée à dater pour une durée illimitée et ne peut être dissoute qu'à la suite d'une décision prise

par l'assemblée génerale.

ARTICLE ; 7 DEVISE DE l'ASSOCIATION

ENTRAIDE-JUSTICE-SOLIDARITE-INDULGENCE

TITRE 1l ; DE LA QUALITÉ DE MEMBRES, SYMPATISANS ,ADMINISTRATEURS DELEGUES ,MEMBRES EFFECTIFS, DEMISSION

ARTICLE;8

Est membre ,sympatisant, membre effectifs toute personne NDE ou rattachée directement à une femme et/ou à un homme Nde ou non NDE.Verser les frais d'adhésion 10¬ et de cotisation maximale qui est de 108¬ maxi par an.

ARTICLE ; 9 DÉMISSION

Toute démission sera faite par lettre recommandée et adressée au conseil d'administration.

ARTICLE ; 10 L'emblème de CERMA-NDE C'est la panthère( nzuin manto).

ARTICLE:1 I MONTANT DES COTISATIONS;

Le montant maximal de la cotisation est de 108¬ par an.

ARTICLE ;12 CONDITIONS DE NOMINATION DES ADMINISTRATEURS;

ARTICEI3; Les administrateurs sont votés en assemblée génerale par au mois les 314 des membres de l'assemblée genérale.

TITRE 111 L'ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE ;14 I'ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée génerale est composée des membres effectis présidée par le président du conseil d'administration.

ARTICLE ;15 LES POUVOIRS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

- L'assemblée generale est te pouvoirs supprëme de l' association , les décisions se prennent au 3/4 des membres de l'assemblée génerale

-la dissolution,la modification des statuts,

-l'approbation des comptes et budgets,

MOD 2.2

Volet B - Suite

tout ce qui n'est pas prévu clairement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27/06/1921 ,modifié et adaptée par la loi du 02/05/2002.

Réservé ," au

' Moniteur belge

L'assemblée génerale de ce jour à I'unamité des membres ont décidé de confier l'administration de !'ASBL CERCLE MAJEUR DU NDE aux membres suivantes:

SONT ADMINISTRATEURS DELEGUES DE CERMA NDE

1 - NANA MERLIN ,BELGE ,né le 01/01/1978 à MBANGA(Cameroun)domicilié à rue jerez 32 à 1070 Bruxelles comme Administrateur Délegué et Président du conseil d'administration.

2-KEMAYO THERESE Camerounaise, 'née Ie 18/104/1971 à Bangangté (Cameroun)domicilié à rue Artan 45 à 1030 Bruxelles comme Administratrice,

3-LENGUE MARTIN comme Trésorier Camerounais, né le 29/04/78 àYaoundé(Cameroun)domicilié à rue jorez 53 à 1070 Bruxelles , Administrateur,

4-BATOTCHOU MBETBO Camerounais, né le 15/08/1975 à Ndoungué(Cameroun)domicilé à Chaussée de Mons 675 à 1070 BruxellesAdministrateur.

L'administrateur délégué et président du conseil d'administration doit mettre en exécution la politique définie par le conseil d'administration et l'assemblée générale.

Les présents statuts ,établis en 03 exemplaires ont été appouvés à l'unanimité par l'assemblée genérale tenue le 2511012013.

Fait à Bruxelles le 25/10/13 en 03 exemplaires

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Coordonnées
CERCLE MAJEUR DE NDE, EN ABREGE : CERMA-NDE

Adresse
RUE ARTAN 45 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale