CERCLE SPORTIF AZUR, EN ABREGE : C.S. AZUR

Dénomination : CERCLE SPORTIF AZUR, EN ABREGE : C.S. AZUR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 844.664.815

Publication

04/04/2012

�� Moo 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

T3 -03-2012

#89elli-Es

i i I I

*12068475*

R�s1

a

Moni belt

N� d'entreprise : uU~ . Ga-t, SJS

D�nomination

(en entier) ; CERCLE SPORTIF AZUR ASBL

(en abr�g�) : C.S. AZUR

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Avenue van der Meerschen 891150 Woluwe Saint-Pierre

Objet de l'acte : Constitution

Cercle Sportif AZUR ASBL (en abr�g� C.S. AZUR)

STATUTS

Les soussign�s :

-M. Paul Schuppen, Belge, domicil� � 1150 Woluwe Saint-Pierre, Avenue van der Meerschen 89 ;

-M. Jacques De Winter, Belge, domicili� �3090 Overijse, Horenberg 64 ;

-Mme Nathalie Decamps, Belge, domicili� � 1970 Wezembeek, rue J-B. De Keyzer 144 ;

-M. Daniel Georges Belge, domicili� � 1390 Grez-Doiceau, Vivier Hanquet 49/1 ;

-M. Robert Buekenhout Belge, domicili� � 1170 Watermael-Boistfort, Avenue Martin P�cheur 56/13 ;

-M. William De Visch Belge, domicili� � 1000 Bruxelles, rue Charles Quint 123 ;

-M. Philippe Heyden Belge, domicili� � 1083 Ganshoren, Venelle Mozart 23 ;

-M. Jean-Claude Devos Belge, domicili� � 1200 Woluwe Saint-Lambert, Avenue Edouard Speeckaert

11 bte4.

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921.

Chapitre! : D�nomination, si�ge et but de l'association

Article 1

L'association est d�nomm�e "Cercle Sportif AZUR" en abr�g� C.S. AZUR.

Elle a son si�ge social � 1150 Woluwe St Pierre, rue van der Meerschen 89 dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur Belge.

Article 2

L'association a pour but ta promotion de la pratique du sport en g�n�ral et du football en particulier ainsi que le d�veloppement de la jeunesse par la pratique du sport. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet et notamment :

I.L'organisation d'activit�s li�es � la pratique du sport en ce compris l'organisation de r�unions sportives, de comp�tition, de cours, de formation;

2.La location ou l'acquisition de tous biens meubles et immeubles g�n�ralement quelconques, la mise en �tat et l'exploitation de terrains de sports;

3.La cr�ation et l'exploitation de revues, journaux, restaurants, buvettes, brochures ou publications sportives ainsi que la vente de tout bien et mat�riel pour promouvoir le but et les activit�s de l'association.

L'association peut d'une mani�re g�n�rale, soit directement soit par voie d'acquisition, de cession, d'apport, de fusion, de participation, d'intervention financi�re, d'achat d'actions ou par tout autre moyen, s'int�resser dans toutes entreprises sportives et toutes industries s'y rattachant.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

M,00 22

Article 3

L'association est constitu�e pour une p�riode illimit�e.

Chapitre II : Membres

Article 4

L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres n'est

pas limit� mais ne peut �tre inf�rieur � sept et le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � six.

Sont membres effectifs

-Les comparants au pr�sent acte

-Tout membre adh�rent qui pr�sent� par le conseil d'administration est admis par d�cision de l'Assembl�e

G�n�rale r�unissant 50 % des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Sont membres adh�rents',

-Tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation

impos�es par le conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de la ou des f�d�ration(s) dans

l'association fait partie.

Article 5

Le conseil d'administration a seul le pouvoir d'admettre de nouveaux membres. Il jouit � cet �gard d'une libert� d'appr�ciation absolue et n'est tenu en aucun cas de motiver sa d�cision.

Article 6

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association sous r�serve d'avoir respecter tous leurs engagements envers l'association. (par ex. paiement de la cotisation)

Le membre, effectif ou adh�rent, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

Article 7

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent r�clamer le remboursement des cotisations vers�es.

Chapitre III ; Cotisations

Article 8

Les membres effectifs et adh�rents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fix� par le conseil d'administration.

Chapitre IV : Assembl�e g�n�rale

Article 9

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs, les membres adh�rents ayant le droit de participer aux d�lib�rations avec une voix consultative.

Article 10

Les membres de l'association se r�unissent annuellement en assembl�e g�n�rale dans le semestre qui suit la fin de l'exercice social, au si�ge social ou en tout autre endroit d�sign� par le conseil d'administration. En tout temps, ledit conseil d'administration peut convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire si les int�r�ts de l'association l'exigent. Il est tenu de la faire lorsque le cinqui�me des membres en fait la demande par �crit.

Article 11 MOD 2.2

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment de sa comp�tence:

1 La modification des statuts

2 la nomination et la r�vocation des administrateurs

3 l'approbation des comptes et budgets

4 les exclusions des membres

5 la dissolution volontaire

Article 12

Tous les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par lettre ordinaire au moins huit jours � l'avance, sign�e par le secr�taire ou par deux administrateurs, au nom du conseil d'administration, L'ordre du jour sera joint � la convocation.

Toute proposition sign�e de membres �gal au vingti�me de la derni�re liste annuelle est port�e � l'ordre du jour pourvu qu'elle soit parvenue au conseil d'administrative trois jours avant la date fix�e pour l'assembl�e g�n�rale.

En cas d'urgence, des r�solutions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour mais seulement sur l'initiative ou avec le consentement du conseil d'administration.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont obligatoires pour tous les membres m�me absents ou dissidents.

Article 13

Seuls les membres effectifs ont un droit de vote dans l'assembl�e. Les votes sont �mis de vive voix, � moins qu'il ne s'agisse d'une nomination ou r�vocation d'un administrateur ou de l'exclusion d'un membre, ce qui doit se faire par vote secret. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut titre titulaire que d'une procuration.

Article 14

L'assembl�e est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g�.

Article 15

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou

repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en

est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 16

Les propositions de changement de statuts ou de dissolution anticip�e de l'association seront formellement mentionn�es � l'ord're du jour. L'assembl�e g�n�rale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers des membres sont pr�sents. Si cette condition n'est pas r�unie, il pourra �tre convoqu� une seconde r�union qui d�lib�rera valablement, quel que soit le nombre de membres pr�sents.

Aucune d�cision relative au changement de statuts ne sera adopt�e que si elle est vot�e � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents,

Toute d�cision relative � la dissolution prise par l'assembl�e ne r�unissant pas les deux tiers des membres de l'association b�t soumise � l'homologation du tribunal civil.

Article 17 v.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Tous les membres peuvent en prendre connaissance au si�ge social.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extrait aux annexes du Moniteur Belge, Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

:e2 MOD 2.2

F I- R ~

Chapitre V Administration

Article 18

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de cinq membres minimum et de quinze membres maximum, Les membres du conseil d'administration sont nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 19

La dur�e de mandat des administrateurs est fix�e � quatre ans. En cas de vacance en cours d'ann�e, le conseil d'administration pourvoit au remplacement provisoire jusqu'� l'approbation par la prochaine assembl�e g�n�rale, Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 20

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier, un secr�taire et un secr�taire-adjoint soit 5 membres � qui sera d�l�gu�e la gestion journali�re. Le conseil d'administration r�partira les diff�rentes t�ches entre tous les membres. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions scnt assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 21

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire chaque fois que les int�r�ts de l'association l'exigent et au moins quatre fois par ann�e ainsi que sur la demande de trois membres du conseil d'administration au moins. Il forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix, Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au

moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix: quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante,

L'ordre du jour sera mentionn� sur la convocation.

Article 22

Le conseil d'administration jouit des pouvoirs les plus �tendus pour la gestion des int�r�ts de l'association, II est autoris� � cr�er des comit�s sp�cifiques � la gestion d'activit�s particuli�res de l'association entre autre comit� sportif et comit� des f�tes. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par les pr�sents statuts ou par la loi � l'assembl�e g�n�rale est de sa comp�tence. Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein ou m�me en dehors dont il fixera les pouvoirs.

Article 23

Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil d'administration; ils n'auront pas � se justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis de tiers.

Article 24

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Article 25

Les d�lib�rations du conseil d'administration sont consign�es dans un registre sp�cial. Chaque proc�s-verbal est sign� par tous les administrateurs pr�sents � la r�union, les extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par le pr�sident ou deux administrateurs.

Article 2G

Le membre du conseil d'administration qui sans motif valable a manqu� � plus de trois r�unions cons�cutives est r�put� d�missionnaire.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Chapitre Vl : Comptes et budgets

Article 27

L'exercice social commence le ler juillet et se termine le 30 juin, Chaque ann�e, � la fin de l'exercice social les livres seront cl�tur�s, le conseil dressera les comptes annuels de l'exercice �coul� et le budget du prcchain exercice et les soumettra � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 28

Les comptes annuels de l'exercice sont soumis au contr�le d'un ou deux commissaires dont un au moins un fait partie des membres effectifs de l'association. Les membres du conseil d'administration ne peuvent �tre commissaires.

Chapitre VII Modifications aux statuts, dissolution

Article 29

Les pr�sents statuts peuvent �tre modifi�s, conform�ment aux dispositions de la loi.

Article 30

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs. La r�partition du solde exc�dentaire �ventuel est r�gl�e par la loi ou les statuts. Les cotisations ne peuvent �tre consid�r�es comme investissements. Il ne peut titre �mis de parts de fondateur,

Artioie 31

En cas de dissolution, le solde exc�dentaire doit �tre affect� � l'Antenne de la Croix-Rouge de Woluwe Saint-Pierre,

Chapitre VIII : G�n�ralit�s

Article 32

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre �tabli par le conseil d'administration. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par le conseil d'administration, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 33

Toutes les contestations qui surgiraient au sein de l'association seront soumises � l'assembl�e g�n�rale, Article 34

Les membres conviennent que si pour une cause quelconque, leur association cessait de jouir du b�n�fice de la personnalit� civile, elle continuerait � subsister entre ses membres comme association de droit commun.

Article 35

Les b�n�fices de l'association ne peuvent titre distribu�s aux membres, mais restent acquis � l'association et sont affect�s exclusivement � la r�alisation du but, Un membre cr�ancier de l'association aura contre elle les m�mes droits que tout autre cr�ancier.

Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Exercice social :

Par exception � l'article 24, le premier exercice d�butera ce 21 d�cembre 2011 pour se cl�turer le 30 juin

2012.

MD 2.2

Volet B - Suite

Sont accept�s comme membres effectifs � la date de constitution :

Les comparants au pr�sent acte : Paul Schuppen, Jacques De Winter, Nathalie Decamps, Daniel Georges,

Robert Buekenhout, Jean-Claude Devos, William De Visch, Philippe Heyden

ainsi que les personnes suivantes :

'Sijlagen bij flet Belgisch Staatsblad - 04/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

i

R�serv�

au

Moniteur

belge

Andr� Van Meerbeeck

Yves Lallemand

Ata Agra

Jeremy Romain

Beno�t Georis

Patrick Willeput

Patrick Bouillez

Bernard Nicalse

Sont nomm�s administrateurs :

Paul Schuppen, n� � Anderlecht le 10105!1949 domicili� � 1150 Woluwe Saint-Pierre, avenue van der

Meerschen 89,

Jacques De Winter, n� � Elsene le 1214311952 domicili� � 3090 Overijse, Horenberg 64.

Nathalie Decamps, n� � Bruxelles le 10/03/1966 domicili�e � 1970 Wezembeek-Oppem, rue J-B De Keyzer

144.

Andr� Van Meerbeeck n� � Etterbeek le 22/10/1954 domicili� � 1970 Wezembeek-Oppem, rue J-B De ,

, Keyzer 144

Daniel Georges, n� � Recogne le 10(0511951 domicili� � 1390 Grez-Doiceau, Vivier Hanquet 49/1.

Robert Buekenhout, n� � Watermael-Boisfort le 07/12/1943 domicili� � 1170 Watermael-Boitsfort, avenue

Martin P�cheur 56/13.

Abdurrahman Ata Agra, n� � Kayseri (Turquie) le 14/10/1952 domicili� � Grimbergen, Benedenstraat 151.

William De Visch, n� � Grammont le 10/06/1964 domicili� � 1000 Bruxelles, rue Charles Quint 123.

Philippe Heyden, n� � Etterbeek le 3010111971 domicili� � Ganshoren, Venelle Mozart 23.

Beno�t Georis, n� � Huy le 13/01/1961 � 1030 Schaerbeek, avenue Herbert Hoover 51.

Jean-Claude Devos, n� � Enghien te 23/07/1949 domicili� � 1200 Woluwe Saint-Lambert , avenue Edouard

Speekaert 11 bte4.

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir :

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : Paul Schuppen

Vice-pr�sident : Andr� Van Meerbeeck

Secr�taire : Nathalie Decamps

Secr�taire-adjoint : Daniel Georges

Tr�sorier: Jacques De Winter

Qui acceptent ces fonctions

Est nomm� commissaire :

Yves Lallemand n� � Uccle le 10/01/1961 domicili� � 1950 Kraainem, rue Pr, Vanderelst 34.

Qui accepte cette fonction

L'association sans but lucratif CS AZUR reprend, de mani�re g�n�rale, tous les droits, tous les engagements, tous les actifs et toutes les dettes de l'association de fait CS AZUR � partir de ce jour.

En particulier :

toutes les obligations et tous les droits envers les membres de l'association de fait CS AZUR ; toutes les obligations envers la Royale A.B.S.S.A., la commune de Woluwe St Pierre et tout autre tiers avec qui l'association de fait CS AZUR aurait contract� de quelconques obligations.

Fait � Woluwe Saint-Pierre, le 29 d�cembre 2011 en trois exemplaires.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentent ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou t'organisme � regard des tiers Au versa : Nom et signature

Coordonnées
CERCLE SPORTIF AZUR, EN ABREGE : C.S. AZUR

Adresse
AVENUE VAN DER MEERSCHEN 89 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

CERCLE SPORTIF AZUR, EN ABREGE : C.S. AZUR

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CERCLE SPORTIF AZUR, EN ABREGE : C.S. AZUR

Coordonnées
CERCLE SPORTIF AZUR, EN ABREGE : C.S. AZUR