CHAMBRE DES THEATRES POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE, EN ABREGE : C.T.E.J.

Association sans but lucratif


Dénomination : CHAMBRE DES THEATRES POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE, EN ABREGE : C.T.E.J.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 416.971.722

Publication

12/06/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Forma juridique :

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Obiet do l'acte :

0416971722

Chambre des Théâtres pour l'Enfance et la Jeunesse

CTEJ

ASBL

Avenue de la Couronne, 321 à 1050 Bruxelles

Modifications au Conseil d'administration de la CTEJ suite à l'Assemblée générale du 19 mai 2014  1) Démissions  2) Nominations et 3) modifications' statutaires

I) Démissions

-- Vincent Raoult, né le 28 novembre 1964 à Bruxelles, rue de l'Abdication, 33  1000 Bruxelles

 Didier Poiteaux, né le 5 octobre 1971 à Auchel (France), rue de Serbie, 19 --1060 Bruxelles

 Agnès Limbos, née le 22 mai 1952 à Huy, chaussée de la Grande Espinette, 25b  1640 Rhode-Saint-Genèse.

2) Nominations

-- Vincent Raoult, né le 28 novembre 1964 à Bruxelles, rue de l'Abdication, 33  1000 Bruxelles

 Didier Poiteaux, né le 5 octobre 1971 à Auchel (France), rue de Serbie, 19 --1060 Bruxelles

 Agnès Limbos, née le 22 mai 1952 à Huy, chaussée de la Grande Espinette, 25b  1640 Rhode-

SaintGenèse.

Félicette Chazerand, née le 17 juillet 1955 à Arbois, avenue Marcel Devienne, 24 1200 Bruxelles

3) Modifications statutaires

Art. 5 : L'association comprend cinq catégories de membres.

e1. Membres observateurs

Compagnies professionnelles émergentes (en début de parcours créatif) belges d'expression française ayant comme activité principale le Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse..

Les candidatures sont présentées au Conseil d'administration qui, après concertation, décide de les soumettre à l'Assemblée Générale. Le vote se fait à majorité simple.

Après décision de l'Assemblée générale, les membres observateurs peuvent participer aux activités de la C.T.E.J sans toutefois bénéficier de la promotion accordée aux autres membres,

Le statut de membre observateur est accordé pour un an.

A l'issue d'une année, les membres observateurs peuvent demander leur changement de catégorie pour devenir membre adhérent à condition qu'ils aient été présents ou représentés à 50 % des réunions du Conseil des compagnies organisées dans l'année,

Le passage de membre observateur à membre adhérent est soumis par simple candidature de la part de la compagnie au Conseil d'administration qui, après concertation la soumet à l'Assemblée Générale. Le vote se fait à majorité simple.

Après un an, à défaut de demande de changement de catégorie avant la fin de l'année ou en cas de défaut de présence ou de représentation à 50 % des réunions du Conseil des compagnies de l'année, ils seront démissionnaires de plein droit.

MOD 22

Volet B - Suite

&2, Membres adhérents :

, Compagnies professionnelles belges d'expression française ayant comme activité principale le Théâtre pour

l'Enfance et la Jeunesse.

Les candidatures sont présentées au Conseil d'administration qui, aprés concertation, décide de les soumettre à

l'Assemblée Générale. Le vote se fait à majorité simple,

Après décision de l'Assemblée générale, les membres adhérents disposent de tous les services de la C T.E.J. au

même titre que les membres effectifs, cooptés et sympathisants.

&3. Membres effectifs : 4

Compagnies professionnelles belges d'expression française ayant comme activité principale le Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse et ayant rempli les conditions de membres adhérents pendant une année minimum. Le passage de membre adhérent à membre effectif est soumis par simple candidature de la part de la compagnie au Conseil d'administration qui, après concertation, doit la soumettre à l'Assemblée Générale. Le vote se fait à majorité simple.

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&4. Membres cooptés :

Ce sont des individus, qualifiés de personnes ressources qui, par Ieurs compétences, peuvent aider à la réalisation du but de I'A.S.B.L.

Les candidatures sont adressées par 2 membres effectifs au Conseil d'administration qui statue à la majorité simple des voix présentes.

Les membres cooptés ne payent pas de cotisation. Seuls les membres cooptés peuvent être de nationalité étrangère. C'est le C.A. qui décide de l'adhésion de nouveaux membres cooptés, Cette décision ne doit pas passer par le vote de l'Assemblée Générale.

&5. Membres sympathisants:

Institution, associations, individus, tous professionnels du spectacle jeune public qui souhaitent participer à la vie de la C.T.E.J. et disposer de ses services. Les candidatures sont à adresser au conseil d'administration.

Art. 6 : La qualité de membre se perd par démission : cette démission doit être présentée par écrit (lettre recommandée) au conseil d'administration qui en donne accusé de réception,

La qualité de membre se perd par exclusion. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voies présentes ou représentées. L'exclusion est communiquée par lettre recommandée au membre en question quand celui-ci ne remplit plus la fonction pour laquelle il a été accepté.

Tout membre effectif non représenté, absent à plus de 50 % des réunions du conseil des compagnies de l'année civile perd sa qualité de membre effectif sauf dérogation du Conseil d'administration.

Tout membre observateur absent à plus de 50 % des réunions du Conseil des compagnies de l'année civile perd de plein droit sa qualité de membre de la C.T.E.J.

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut pas réclamer le remboursements des cotisations qu'il a versées.

Art. 7 : Le montant de la cotisation est fixé par le conseil d'administration et voté par l'Assemblée Générale. Cette cotisation sera annuelle. Les membres contrat programmés ou agréés de la C.T.E.J. payent une cotisation fixée à un montant de 0,2% de la subvention de base de la Communauté française. Cette cotisation ne pourra être inférieure à 100 EUR. Si la subvention de base de la Communauté française reçue par la compagnie contrat programmée ou agréée est inférieure ou égale à 49.580 EUR, la cotisation est fixée à 100 EUR. Les membres de la CT.E.J. qui ne sont pas contrat programmés ou agréés payent une cotisation d'un montant de50EUR.

Les membres observateurs payent une cotisation annuelle de 25 euros.

Tout associé n'ayant pas payé sa cotisation annuelle sera réputé démissionnaire, Les membres cooptés ne payent pas de cotisation,

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28 MEI 2014

BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0416971722

Dénomination

(en entier) Chambre des Théâtres pour l'Enfance et la Jeunesse

(en abrégé) . CTEJ

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue de la Couronne, 321 à 1454 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications au Conseil d'administration de la CTEJ suite à l'Assemblée générale du 14 mai 2013  1) Démissions  2) Nominations

1) Démissions

 Isabelle AUTHOM, née le 5 juillet 1962, Chaussée de Namur, 161 5310 Leuze

 Ariane BUHBINDER, née le 13 janvier 1961, Avenue du Pesage, 2 1050 Bruxelles

 Luc DUMONT, né le 5 août 1955, Rue Cheveaufosse, 12  4000 Liège

2) Nominations

 Isabelle AUTHOM, née le 5 juillet 1962, Chaussée de Namur, 161  5310 Leuze

 Ariane BUHBINDER, née le 13 janvier 196I, Avenue du Pesage, 2  1050 Bruxelles

 Luc DUMONT, né le 5 août 1955, Rue Cheveaufosse, 12 -- 4000 Liège  Thierry HELLIN, né le 10 juillet 1965, Rue de la Croix, 7  1390 Archennes

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Mentionner sur la dernière page du Volet B . Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

08/06/2012
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N° d'entreprise : 0416971722

Dénomination Chambre des Théâtres pour l'Enfance et la Jeunesse (en entier) :

(en abrégé) : CTEJ

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue de la Couronne , 321

1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications du conseil d'administration suite à l'AG du 5 mai 2012 1) Démissions - 2) Nominations

1) Démissions

- Gérard CORBION, né le 26 décembre 1959 à Ixelles, Rue d'Espagne, 16 --1060 Bruxelles

_ Luc LONGTON, né le 15 décembre 1964 à Bolland, Rue Bois-Mayette, 17  4000 Liège

2) Nominations

- Vincent RAOULT, né le 28 novembre 1964 à Bruxelles, Rue de l'Abdication, 33  1000 Bruxelles

- Didier POITEAUX, né le 5 octobre 1971 à Auchel, Rue de Serbie, 19 --1060 Bruxelles

-Yannick BOUDEAU, né le 27 novembre 1969 à Les Essarts, Avenue Maréchal Joffre, 65 1190 Bruxelles

- Agnès LIMBOS, née le 22 mai 1952 à Huy, Chaussée de la Grande Espinette, 25b 1640 Rhode-Saint-Genèse

Agnès LIMBOS, administratrice

Isabelle AUTHOM, administratrice

Mar,tiorrnor : i,r la nerrrsere page du VojetB . ;6:.1 raçra . Nom et qualste cita notaire instrumentant ou de la personne ou Use personnes aYaril

pouvoir de représenter l'association. la fonda4son ou l'organisme à l'égard des 'lieds Au verasn Nom et sigr;aturt~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 0416971722

Dénomination Chambre des Théâtres pour l'Enfance et la Jeunesse

(en entier)

(en abrégé) : Forme juridique : CTEJ

Siège : Association sans but lucratif

Avenue de la Couronne , 321

1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications statutaires suite à l'Assemblée Générale du 04 mai 2012

TITRE II : But.

Art. 3 : But de l'association : « Inscrire le Théâtre Jeune Public dans le champs social ». Les moyens mis en ceuvre par I'A.S.B.L. sont l'information, la promotion et tous les moyens jugés utiles pour la réalisation du but. L'association peut posséder des propriétés (meubles et immeubles).

TITRE HI : Membres.

Art. 7 : Le montant de la cotisation est fixé par le conseil d'administration et voté par l'Assemblée Générale. Cette cotisation sera annuelle. Les membres contrat programmés ou agréés de la C.T.E.J. payent une cotisation fixée à un montant de 0,2% de la subvention de base de la Communauté française. Cette cotisation ne pourra être inférieure à 100 EUR, Si la subvention de base de la Communauté française reçue par la compagnie contrat programmée ou agréée est inférieure ou égale à 49.580 EUR, la cotisation est fixée à 100 EUR. Les membres de la C.T.E.J. qui ne sont pas contrat programmés ou agréés payent une cotisation d'un montant de 50 EUR.

Tout associé n'ayant pas payé sa cotisation annuelle sera réputé démissionnaire. Les membres cooptés ne payent pas de cotisation.

TITRE IV : Assemblée Générale

Art. 8 : L'Assemblée Générale est composée de tous les membres et présidée par un administrateur.

Art. 10 : Tous les membres sont convoqués à l'Assemblée Générale ordinaire, au moins une fois par an durant le premier semestre de l'année civile. Le C.A. convoque l'Assemblée Générale par courrier ordinaire au plus tard 14 jours avant la date prévue, le cachet de la poste faisant foi. La convocation précise la date, le lieu et l'ordre du jour.

Si lors de la première réunion, le quorum de présence n'est pas atteint il peut être convoqué une seconde réunion (à 15 jours d'intervalle au moins) qui délibérera valablement quelque soit le nombre des membres présents ou représentés.

Les résolutions sont consignées dans un procès verbal signé par deux administrateurs,

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Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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Art. 12 : Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de parité des voix, un second vote est organisé. L'Assemblée Générale n'est valable que si la moitié des membres effectifs et cooptés au moins est présente ou représentée.

Art. 15 : Les convocations et procès verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'Assemblée Générale, sont signés par deux administrateurs. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent être consultés par tous les membres et par les tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

TITRE V : Conseil d'administration

Art. 16 : L'association est administrée par un conseil composé de 6 à 12 membres rééligibles par tiers tous les ans (groupe A, B et C), nommés et révocables par l'Assemblée générale et élus parmi les membres effectifs et cooptés. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Art. 17 : La durée du mandat est fixée à 3 ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 18 : Le conseil d'administration peut désigner en son sein pour la durée qu'il détermine, un président, un secrétaire, et tous autres chargés de pouvoirs.

Art. 19 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, un second vote est organisé.

Art. 22 : Les actes qui engagent la gestion autres que ceux de gestion journalière sont signés à moins d'une délégation spéciale du conseil par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 23 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation

personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leurs mandats. Ceux-ci sont exercés à titre gratuit.

Mission principale : Superviser la gestion administrative et financière. Veiller à l'application de la politique générale définie. Mettre en oeuvre le programme défini en A.G. Préparer les bilans comptables et moraux en collaboration avec le directeur administratif du bureau permanent et les soumettre à l'A.G. Préparer te budget de l'exercice suivant en collaboration avec le directeur administratif du bureau permanent. Le C.A. peut nommer une direction du bureau permanent qui aura pour mission d'assurer les gestions administrative, financière et du personnel de l'A.S.B.L. Au jour le jour dans te cadre d'un budget et d'un programme annuel approuvé par t'A.G. ; d'assurer la mise en oeuvre des décisions du C.A.

Agnès LIMBOS, administratrice

Isabelle AUTHOM, administratrice

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso " Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Siège : Association sans but lucratif

Avenue de la Couronne , 321

1050 Bruxelles





Objet de l'acte Modifications du conseil d'administration suite à l'AG du 9 mai 2011 1) Démission - 2) Nominations

1) Démission

- Hervé d'OTREPPE, né le 15 juillet 1953 à Waremme, Rue Sanson, 7 -- 5310 Longchamps

2) Nominations

- Isabelle AUTHOM, née le 5 juillet 1962 à Charleroi, Chaussée de Namur, 161  5310 Leuze

- Ariane BUHBINDER, née le 13 janvier 1961 à Watermael-Boitsfort, Avenue du Pesage, 2  1050 Bruxelles

Agnès LIMBOS, administratrice

Gérard CORBION, administrateur

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N° d'entreprise : 0416971722

Dénomination (en entier) Chambre des Théâtres pour l'Enfance et la Jeunesse



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Dénomination Chambre des Théâtres pour l'Enfance et la Jeunesse

(en entier)

(en abrégé) : CTEJ

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue de la Couronne , 321

1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Modifications du conseil d'administration et nominations des personnes déléguées à la gestion journalière suite à l'AG extraordinaire du 5 mars 2012 1) Démissions 2) et 3) Nominations

1) Démissions

- Margarete JENNES, née le 21 mai 1951 à Hauset, avenue Paul Deschanel, 235  1030 Bruxelles - Jean DEBEFVE, né le 7 mai 1951 à Schaerbeek, chemin de la Tourette, 12  7181 Feluy

- Patrick HUYSMAN, né le 10 juillet 1955 à Düren, rue Vinçotte, 78  1030 Bruxelles

2) Nominations

- Anne BEAUJEANT, née le 8 mai 1959 à Namur, rue de Laubespin, 52  1020 Bruxelles

- Paul DECLEIRE, né le 14 janvier 1965 à Etterbeek, , chemin du Puits, 13  1180 Bruxelles

- Luc DUMONT, né le 5 août 1955 à Grivegnée, rue Cheveaufosse, 12  4000 Liège

3) Nominations des personnes déléguées à la gestion journalière

- Anne-Catherine KROONEN, née le 20 septembre 1975 à Chênée, avenue Princesse Elisabeth, 50  1030 Bruxelles

- Virginie DEVASTER, née le 21 mai 1971 à Anderlecht, rue Edith Cavell, 110  1180 Bruxelles

La gestion journalière est exercée conjointement. Elle recouvre l'exécution des lignes de conduite décidées en conseil d'administration et l'exécution des tâches qui doivent être réalisées régulièrement pour assurer la bonne marche de l'association.

Agnès LIMBOS, administratrice

Gérard CORBION, administrateur

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Chambre des Théâtres pour l'Enfance et la Jeunesse

CTEJ

ASBL

Avenue de la Couronne, 321 à 1050 Bruxelles

Modifications au Conseil d'administration de la CTEJ suite à l'Assemblée générale du 26 mai 2015  1) Démissions  2) Nominations

I) Démissions

 Anne Beaujeant, née le 8 mai 1959 à Namur, rue de Laubespin, 52  1020 Bruxelles

-- Paul Decleire, né le 14 janvier 1965 à Etterbeek, chemin du Puits, 13  1180 Bruxelles

 Yannick Boudeau, né le 27 novembre 1969 à Les Essarts, avenue Maréchal Joffre, 65  1190 Bruxelles

2) Nominations

 Yannick Boudeau, né le 27 novembre 1969 à Les Essarts, avenue Maréchal Joffre, 65  1190 Bruxelles

 Paul Decleire, né le 14 janvier 1965 à Etterbeek, chemin du Puits, 13  1180 Bruxelles

- Coralie Vanderlinden, née le 3 avril 1981 à Ixelles, rue des Communes, 22D --1470 Baizy-Thy  Caroline Cornelis, née le 30 août 1973 à Vilvoorde, avenue Louis Bertrand, 43  1030 Bruxelles

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto , Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CHAMBRE DES THEATRES POUR L'ENFANCE ET LA JE…

Adresse
AVENUE DE LA COURONNE 321 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale