CHEVAL ET FORET

Association sans but lucratif


Dénomination : CHEVAL ET FORET
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 471.767.121

Publication

30/12/2014
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise . 471767121

Dénomination

(en entier) . Cheval et Forêt

(en abrégé)

Forme juridique " ASEL

Siège : Allée des Colzas 48 à 1160 Bruxelles, Belgique

Objet de l'acte :

Décision de l'Assemblée Générale du 16 mai 2013: Modification des statuts, changement de dénomination de l'objet, tenue de l'Assemblée générale annuelle, convocation électronique, délégation à la gestion journalière, réélection des administrateurs.

Décision de l'Assemblée Générale du 15 octobre 2014: coordination des statuts, projets, gestion week-end

Cpordinatiorl des statuts

L'AG du 15 octobre 2014 décide à l'unanimité de coordonner les statuts et modifications de statuts existants à ce jour.

Le 21 février 2000, les ci-après nommés et soussignés :

- Segaert Thierry, rue de Genève 119 bte26, 1140 Evere, employé.

- Stavaux Pierre, Chaussée de Wavre 1420, 1160 Auderghem, employé.

- Van Nieuwenhove Christophe, avenue Isidore Geyskens 8, 1160 Auderghem, indépendant.

Vermeiren Bruno, avenue Louis Lepautre 25, 1050 Ixelles, employé, ont convenu de constituer une

association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arrêté les statuts

comme suit :

lI ler. -Dénomination, eiègesgçial. objet. dur g

Article ler. L'association est dénommée "Cheval et Forêt",

Art.2 Le siège social est actuellement établi, allée des Colzas, 48 à 1160 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art, 3 L'association a pour but la promotion du cheval de trait et sa réintroduction en Région bruxelloise via le développement de ses quatre pôles:

un pôle pédagogique: sensibilisation à ?environnement;

un pôle professionnel; prestation de services avec l'aide du cheval de trait;

un pôle de loisir: utilisation d'attelage pour promouvoir différents sites, dont le Rouge-Cloître;

un pôle social: insertion et accueil, dans le monde du cheval de trait, de personnes souffrant d'un

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Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens, notamment sans que cette énumération soit imitative, par:

a mise en place d'activités pédagogiques à différents publics, aussi bien scolaire qu'adulte, et ce sur

e site du rouge-Cloître ou à tout autre endroit;

a réalisation de prestations de services avec l'aide du cheval de trait;

'organisation de balades et de navettes en attelage;

'organisation d'animations, initiations au débardage, démonstration de ferrage, exhibition de chevaux

décorés,...

e développement d'un cadre « fermier » à Rouge-Cloître en pratiquant l'élevage d'autres animaux

que les chevaux de trait et en pratiquant la culture;

'accueil de jour de personnes souffrant d'un handicap;

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à la poursuite de son but et notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art.4 L'association est constituée pour une durée illimitée

TITRE 2 - Membres

Art.6 L'association est constituée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs est fixé à trois.

Sont membres effectifs:

Les membres fondateurs, à savoir les comparants au présent acte

Tout membre adhérent qui est admis par décision de l'assemblée générale

Les membres adhérents sont toutes les personnes, physiques ou morales, qui désirent soutenir, d'une manière ou d'une autre l'association.

Les membres adhérents n'ont pas le droit de vote à l'Assemblée Générale. Ils peuvent être invités à l'Assemblée Générale pour donner un avis éclairé sur des sujets abordés au cours de celle-ci.

La qualité de membre adhérent est acquise par le paiement d'une cotisation annuelle. Cette cotisation leur permet de participer aux activités de l'association, de recevoir une lettre d'information, d'obtenir des réductions à certaines activités.

Art 6 L'admission de tout nouveau membre est subordonnée à son agrément par le Conseil d'Administration suivant l'appréciation souveraine de celui-ci.

Art.7 La démission des membres effectifs et adhérents est notifiée par lettre au Conseil d'Administration.

AM Sur proposition du Conseil d'Administration, statuant à la majorité, l'Assemblée générale peut décider d'exclure un membre à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, conformément à l'article 12 de la loi relative aux ASBL,

Ag. 9 Le Conseil d'Administration tient un registre des membres effectifs conformément à l'article 10 de la loi sur les ASBL.

TITRE 3 - çgtisations

fi#. 10 Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle identique dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Cette cotisation ne pourra être supérieure à 250 Euros par an.

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au TITRE 4 - l'Assemblée Générale

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Art 11. L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association.

Art 12. L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle exerce tous les pouvoirs qui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Relèvent notamment de sa compétence les pouvoirs

De modifier les statuts

De prononcer la dissolution de l'association

De nommer et de révoquer des administrateurs

D'approuver annuellement le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice

D'exclure un membre

Art. 13 II y aura au moins une assemblée générale chaque année au mois de juin au plus tard, l'exercice social se clôturant au 31 décembre.

L'Assemblée générale est convoquée par lettre ordinaire ou par envoi électronique avec confirmation de réception, adressée au moins 8 jours avant l'assemblée. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2014 - Annexes du Moniteur belge Ar1.14 Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, s'il est absent, parle Vice-Président, ou défaut, par le plus ágé des administrateurs présents.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres effectifs présents et représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage de voix, celle du Président de séance est prépondérante.

Les membres effectifs peuvent se faire représenter par un autre membre effectif ou un tiers muni d'une procuration spéciale. Aucun membre effectif ou un tiers ne peut disposer de plus d'une procuration,

Art. 15 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le président de séance et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social. Tous les membres et les tiers intéressés peuvent en prendre connaissance.

Toute modification des statuts est déposée au greffe du Tribunal de première instance sans délai et publiée aux annexes du Moniteur Belge.

TITRE 5 - Le Conseil d'Administration

Art. 16 L'association est pourvue d'un Conseil d'Administration composé de trois administrateurs nommés pour une période de deux ans par l'assemblée générale, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre des personnes membres de l'association.

Art, 17 Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 1e, Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement de Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le secrétaire.

Art, 19 Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois que les besoins de l'association l'exigent, sur convocation du Président ou du secrétaire par lettre missive envoyée au moins une semaine à l'avance.

Tout administrateur peut donner, même par lettre, pouvoir à l'un de ses collègues de le représenter valablement à une séance du conseil d'administration.

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Moniteur Le conseil ne délibère valablement que si la majorité des administrateurs est présente ou représentée. Si après convocation régulière, le quorum n'est pas atteint, le conseil délibérera valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sur les objets qui, au cours d'une séance suivante, sont portés à l'ordre du jour une seconde fois. Mention en sera faite dans la deuxième convocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2014 - Annexes du Moniteur belge Les décisions sont prises à la majorité simple du nombre des administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président de séance est prépondérante.

Art.20 Le conseil d'administration a les pouvoir les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association et détient tous les pouvoirs qui ne sont pas attribués par la loi ou les statuts à l'assemblée générale.

Art- Z1 Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à son Président, à un administrateur ou à un préposé dont il fixera les pouvoirs.

Il peut en outre conférer sous sa responsabilité des pouvoirs spéciaux et déterminés à une ou plusieurs personnes.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions, des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière ou habilitées à représenter l'association sont déposés sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge.

Le Conseil d'administration délègue la gestion journalière de l'association individuellement à Monsieur Luc André, Ghislain, Félicien FOULON, Directeur, né le 19/09/2014 à Etterbeek, domicilié à 1160 Bruxelles, avenue Jean Van Horenbeeck, 18.

Art. ?2, Le conseil d'administration rédigera un règlement d'ordre intérieur. Ledit règlement sera soumis à l'assemblée générale qui pourra y apporter des modifications à la majorité simple des associés présents ou représentés. Le règlement d'ordre intérieur régit la vie interne de rasbl. Il doit être signé par tous les membres de l'asbl, effectifs et adhérents actifs.

TITRE 6 - Dispositions financières

Art, 23 L'année sociale commence le ler janvier et se clôture le 31 décembre suivant.

art. 24 Le conseil d'administration dresse le compte de dépenses et des recettes de l'association relatives à l'exercice écoulé ainsi que le budget du prochain exercice.

Ces documents sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ar#. 25 L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle détermine la durée de son mandat.

Art, 26 Les ressources de l'association proviendront:

- des cotisations, des dons de membres ou de tiers et legs

des ressources créées à titre exceptionnel dans le cadre de la loi

des subventions des pouvoirs publics

des ressources résultant de l'exercice de ses activités

Art. 27 Les dépenses de l'association comprennent:

les dépenses ordinaires, soit celle nécessitées par le fonctionnement de l'association

les dépenses extraordinaires, soit celles ayant un caractère occasionnel et toutes autres dépenses

accidentelles

TITRE 7 - Dissolutlgn

Art. 28 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution que si ce point est explicitement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les 2/3 des membres effectifs présents et représentés.

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Volet M002.2

La décision qui porte sur la dissolution ne peut être adoptée qu'à la majorité des 415 des voix des membres effectifs présents ou représentés.

En cas de dissolution de l'association, la liquidation s'opérera par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs, nommés par l'assemblée générale qui fixe leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social; Cette affectation doit se rapprocher autant que possible de l'objet pour lequel l'association a été créée et doit être en faveur d'une fin désintéressée. Il ne pourra jamais être décidé, même par voie de modification aux statuts, que l'avoir social sera réparti entre les membres, sauf l'exécution éventuelle de clause résolutoire ou révocatoire ou de retour de biens.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Toutes les décisions relatives à la dissolution aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi que l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur Beige,

TITRE 8 - Conseil d'administration: Composition

Par décision unanime de l'assemblée générale du 16 mai 2013 sont réélus aux postes d'administrateurs:

Monsieur Bruno VERMEIREN, allée des Colzas, 43 à 1160 Bruxelles, Président

Monsieur Sergio Dl VIRGILIO, Avenue E. De Béco, 82 à 1050 Bruxelles, Secrétaire Madame Marie-Christine LAHAYE, avenue Théo Vanpé, 96 à 1160 Bruxelles, Trésorière

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Coordonnées
CHEVAL ET FORET

Adresse
ALLEE DES COLZAS 48 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale