CHIEFS KAPELLEVELD FOOTBALL CLUB, EN ABREGE : CHIEFS KAPELLEVELD FC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. CHIEFS KAPELLEVELD FOOTBALL CLUB, EN ABREGE : CHI…
Dénomination : CHIEFS KAPELLEVELD FOOTBALL CLUB, EN ABREGE : CHIEFS KAPELLEVELD FC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.613.273

Publication

19/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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BRUXELLES

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Greffe

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N° d'entreprise

Dénomination

(en entier) : CHIEFS KAPELLEVELD FOOTBALL CLUB

(en abrégé): CHIEFS KAPELLEVELD FC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Dumont, 10 à 1200 Woluwé-Saint-Lambert

Objet de l'acte : CONSTITUTION

STATUTS

L'association de fait qui fait l'objet des présents statuts a été fondée le 27 mars 1982 par :

- Claude DUBART, Rue au Bois 91 à 1150 Woluwé-Saint-Pierre

- Bernard DE MAL, Avenue Rabelais 3 à 1300 Wavre

- Guy DE SAN, Rue Jonniaux 23 à 1040 Etterbeek

- Robert DUBART, Avenue Tir aux Pigeons 14 à 1150 Woluwé-Saint-Pierre

Elle a pris pour dénomination « ADB CHIEFS » pour se tranformer en « CHIEFS KAPELLEVELD FOOTBALL CLUB » le 31 mai 1997.

Les soussignés :

- Claude DUBART, Rue au Bois 91 à 1150 Woluwé-Saint-Pierre

- Bernard DE MAL, Avenue Rabelais 3 à 1300 Wavre

- Guy DE SAN, Rue Jonniaux 23 à 1040 Etterbeek

- Robert DUBART, Avenue Tir aux Pigeons 14 à 1150 Woluwé-Saint-Pierre

ont décidé, le 14 mai 2011, de procéder à la modification coordonnée des statuts de ladite association, conformément aux dispositions nouvelles de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par les lois des 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations et du 16 janvier 2003 portant création d'une Banque-Carrefour des Entreprises, modernisation du registre de commerce, création de guichets-entreprises agréées et portant diverses dispositions, de la manière suivante :

TITRE 1 1

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL - DUREE

Article 1 er - L'association prend pour dénomination : « CHIEFS KAPELLEVELD FOOTBALL CLUB asbl ». En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : « CHIEFS KAPELLEVELD FC».

Article 2  Son siège social est établi à Woluwe-Saint-Lambert, Avenue Dumont 10, arrondissement judiciaire de Bruxelles.

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire. La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organ¬ sme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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MOD 2.2

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE II I

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but d'organiser des activités sportives, dans un contexte non professionnel. En particulier, l'organisation et la participation à des compétitions amateures de football.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4  L'association a pour objets, entre autres :

- la mise en place d'une structure performante de club sportif ;

- l'organisation d'entraînements spécifiques ;

- l'inscription à des compétitions amateures, entre autres le championnat de football ABSSA ;

- la recherche des moyens financiers nécessaires à l'organisation de ses activités ;

TITRE III

DES MEMBRES

Section 1 I Admission

Article 5  Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les membres sont l'ensemble des affiliés au club qui sont en ordre de cotisation.

Article 6  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil

d'administration, qui, après entrevue, aura vérifié si la candidat n'est pas membre ou en conflit avec un autre club sportif.

Section Il I Démission, exclusion, suspension

Article 7  La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 8  Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11  Les membres (et éventuellement les adhérents) paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elfe ne pourra être ni inférieure à 50 ¬ , ni supérieure à 150 E.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

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Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3)le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mai ou de juin, à la fin de la saison sportive.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres. Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre ou courriel au moins trois semaines à l'avance.

Article 15  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel, fax ou SMS adressé au moins huit jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel ou le SMS sera transmis par le secrétaire ou le Président.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 16  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. 11 peut se faire représenter par un mandataire qui doit également être membre de l'association.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration, ou à défaut par le secrétaire.

Article 18  L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

MOD 22

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MOD 2.2

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Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur ia modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20  Les décisions de l'Assemblée sont publiées sur le site web de l'association.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommées par l'Assemblée générale pour un terme de 2 ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

La gestion journalière de l'association est assurée par deux administrateurs, agissant individuellement ou

conjointement.

Article 22  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un ou plusieurs Vice-présidents, un Trésorier et un Secrétaire.

La fonction de Président fait l'objet d'un vote spécial de l'Assemblée générale parmi les membres du Conseil d'administration.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président eUou le secrétaire disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50 %) (Et) une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Ses décisions sont publiées sur le site web de l'association.

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MOD 2.2

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association.

Article 26bis - Le conseil d'administration délègue la gestion joumaliére du club au correspondant qualifié (secrétaire) et, en son absence, au trésorier.

Article 27  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet.

Article 28  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 29  Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 5 000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à

l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31  L'exercice social commence le ler juillet pour se terminer le 30 juin.

Article 32  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

Article 34  L'Assemblée générale désigne un vérificateur aux comptes et un suppléant, le cas échéant. Le vérificateur aux comptes, de même que son suppléant, sont choisis en-dehors du Conseil d'administration. Ils sont chargés de vérifier les comptes de l'association et de présenter un rapport annuel.

Ils sont nommés pour deux ans et rééligibles.

Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre de procéder lui-même à cette vérification des comptes de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

Article 35  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Article 36- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Volet !;3 - Suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Réservé

au

Moniteur

belge

"









Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Le premier exercice débutera le 1 juin 2011 pour se clôturer le 30 mai 2012. Cet exercice fait suite aux

exercices précédents de l'association de fait.

Première assemblée générale :

Chaque année, l'association de fait existante tenait une assemblée générale. La dernière assemblée générale qui s'est tenue le 14 mai 2011 est considérée comme la première assemblée générale de la nouvelle ASBL.

Administrateurs :

Cette AG a désigné en qualité d'administrateurs :

Président :

Claude DUBART, Rue au Bois, 91 à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, né le 27/08/1958 à Ixelles (Belgique);

Secrétaire et correspondant qualifié (CQ) :

Guy DE SAN, Rue Jonniaux, 23 à 1040 Etterbeek, né le 23/05/1958 à Kigali (Rwanda);

Trésorier :

Robert DUBART, Avenue Tir aux Pigeons, 14 à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, né le 25/1211929 à

Cons-la-Grandville (France)

qui acceptent ce mandat.

Woluwé-Saint-Lambert, le 14 mai 2011.

Guy de SAN,

Secrétaire

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MentiQnner sur la dernière page du Valet B Au recto : Nam et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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MOD 2.2

Coordonnées
CHIEFS KAPELLEVELD FOOTBALL CLUB, EN ABREGE …

Adresse
AVENUE DUMONT 10 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale